2300000 RES-0001 selec-w TEN-0001 2300000 tenders 2 t-sme 2 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 2300000 not-known TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2026-09-29+02:00 Fourniture de sels de déneigement false 26mb00 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0008 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 763B038A-99B7-0F30-A842E7478F84B591 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true https://www.loire-atlantique.fr ORG-0002 Conseil départemental Loire Atlantique 94109 3 quai Ceineray Nantes 44041 FRG01 FRA 65125 MENARD Michel Président du Conseil Départemental 0240991000 contactmarchespublics@loire-atlantique.fr false ORG-0003 DEPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE Departement De La Loire-Atlantique 3 Quai Ceineray, Cs 94109 Nantes 44041 FRG01 FRA 763B03AA-B67A-CA0C-288480782DAADB11 0240991000 contact@loire-atlantique.fr false ORG-0004 DEPARTEMENT DE LA SARTHE Place Aristide Briand Le Mans 72000 FRG04 FRA 763B03CC-9EE3-97E3-5BC6654716F67C2F 0243547272 scp@cg72.fr false ORG-0005 DEPARTEMENT DE LA MAYENNE 39 rue Mazagran Laval 53000 FRG03 FRA 763B03DF-ED9B-BF9A-E0411AE15655159B 0243665353 contact@lamayenne.fr http://www.nantes.tribunal-administratif.fr/ ORG-0006 Tribunal administratif de Nantes 6, allée de l'Ile-Gloriette Cs 24111 Nantes 44041 FRG01 FRA 763B03EF-A0D8-412F-E32C667C4F6892C8 0255101002 0255101003 greffe.ta-nantes@juradm.fr ORG-0007 Comité de règlement amiable 22 Mail Pablo Picasso Nantes 44042 FRG01 FRA 763B03FF-DA92-76F7-60E65CA83CE6175B 0253467983 0253467979 Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr false UBO-0008 sme ORG-0008 QUADRIMEX SELS Cavaillon 84300 FRL06 FRA 1818865-1-0-1 UBO-0008 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 852eb84d-d768-4320-bea6-98b60acda549 8f2f6481-a48b-4a96-99a3-10c60cd1fc73 2026-09-30+02:00 14:10:23+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://marches.loire-atlantique.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 http://marches.loire-atlantique.fr la gen-pub ORG-0003 http://marches.loire-atlantique.fr la gen-pub ORG-0004 http://marches.loire-atlantique.fr la gen-pub ORG-0005 open false 26MB00 Fourniture de sels de déneigement Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires supplies 2300000 34927100 34927100 LOT-0000 no-eu-funds per-exa 15 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 15 quality Valeur technique per-exa 70 price Prix des prestations Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0006 ORG-0007 true 321325-2026 false fa-wo-rc none F-PF-1818865 Fourniture de sels de déneigement Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires supplies other other 34927100 34927100 2026-11-02+01:00 2030-09-30+02:00 2000-01-01Z 26-94340 26-46599 26-58030 3.2.5 Conseil départemental Loire Atlantique QUADRIMEX SELS 2026-10-01 2026-12-28 320 Sel de déneigement 44 Fourniture de sels de déneigement Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-94340 du 30/09/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 44
Annonce n° 26-94340
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Conseil départemental Loire Atlantique
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : DEPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : DEPARTEMENT DE LA SARTHE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : DEPARTEMENT DE LA MAYENNE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de sels de déneigement
Description : Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant de la procédure : 8f2f6481-a48b-4a96-99a3-10c60cd1fc73
Identifiant interne : 26MB00
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34927100 Sel de déneigement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34927100 Sel de déneigement
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,300,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Fourniture de sels de déneigement
Description : Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant interne : F-PF-1818865
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34927100 Sel de déneigement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34927100 Sel de déneigement
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/11/2026
Date de fin de durée : 30/09/2030
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 321325-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité de règlement amiable
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 2,300,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,300,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : QUADRIMEX SELS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 2,300,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26mb00
Titre : Fourniture de sels de déneigement
Date de conclusion du marché : 29/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 763B038A-99B7-0F30-A842E7478F84B591
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Conseil départemental Loire Atlantique
Numéro d’enregistrement : 65125
Adresse postale : 3 quai Ceineray
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : MENARD Michel
Adresse électronique : contactmarchespublics@loire-atlantique.fr
Téléphone : 0240991000
Adresse internet : https://www.loire-atlantique.fr
Profil de l’acheteur : http://marches.loire-atlantique.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
8.1 ORG-0003
Nom officiel : DEPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE
Numéro d’enregistrement : 763B03AA-B67A-CA0C-288480782DAADB11
Adresse postale : Departement De La Loire-Atlantique 3 Quai Ceineray, Cs 94109
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@loire-atlantique.fr
Téléphone : 0240991000
Profil de l’acheteur : http://marches.loire-atlantique.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0004
Nom officiel : DEPARTEMENT DE LA SARTHE
Numéro d’enregistrement : 763B03CC-9EE3-97E3-5BC6654716F67C2F
Adresse postale : Place Aristide Briand
Ville : Le Mans
Code postal : 72000
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Adresse électronique : scp@cg72.fr
Téléphone : 0243547272
Profil de l’acheteur : http://marches.loire-atlantique.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0005
Nom officiel : DEPARTEMENT DE LA MAYENNE
Numéro d’enregistrement : 763B03DF-ED9B-BF9A-E0411AE15655159B
Adresse postale : 39 rue Mazagran
Ville : Laval
Code postal : 53000
Subdivision pays (NUTS) : Mayenne ( FRG03 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@lamayenne.fr
Téléphone : 0243665353
Profil de l’acheteur : http://marches.loire-atlantique.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 763B03EF-A0D8-412F-E32C667C4F6892C8
Adresse postale : 6, allée de l'Ile-Gloriette Cs 24111
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0255101002
Télécopieur : 0255101003
Adresse internet : http://www.nantes.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0007
Nom officiel : Comité de règlement amiable
Numéro d’enregistrement : 763B03FF-DA92-76F7-60E65CA83CE6175B
Adresse postale : 22 Mail Pablo Picasso
Ville : Nantes
Code postal : 44042
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr
Téléphone : 0253467983
Télécopieur : 0253467979
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0008
Nom officiel : QUADRIMEX SELS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1818865-1-0-1
Ville : Cavaillon
Code postal : 84300
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 852eb84d-d768-4320-bea6-98b60acda549 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/09/2026 à 14:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 30/09/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>