333333.36 RES-0001 selec-w TEN-0001 166666.68 t-esubm 4 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 166666.68 t-esubm 4 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 false 166666.68 no TPA-0001 LOT-0001 Offre SARP CENTRE EST TEN-0002 false 166666.68 no TPA-0002 LOT-0002 SARP CENTRE EST CON-0001 2026-09-29+02:00 2026-09-30+02:00 ORG-0001 2602001PRP TEN-0001 CON-0002 2026-09-29+02:00 2026-09-30+02:00 ORG-0001 2602002PRP TEN-0002 TPA-0001 SARP CENTRE EST ORG-0003 TPA-0002 SARP CENTRE EST ORG-0003 29 https://www.creusot-montceau.org ORG-0001 Communauté Urbaine Le Creusot - Montceau Château de la Verrerie LE CREUSOT 71206 FRC13 FRA 24710029000011 Service Marchés Publics +33 385775150 marches.publics@creusot-montceau.org http://www.sagace.juradm.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Dijon greffe.ta-dijon@juradm.fr 22, rue d'Assas DIJON 21016 FRC11 FRA 17210005900010 0380739100 greffe.ta-dijon@juradm.fr true large ORG-0003 SARP CENTRE EST 160, Rue Pierre Faillon - Bâtiment 1C Rillieux-la-Pape 69140 FRK26 FRA 31558801200346 0478222006 be.sarpe@veolia.com 2.3 eforms-sdk-1.13 67f94d06-b7bc-4230-9038-4a75a4263904 120ed2e2-3660-44b0-aa4c-124b9276d864 2026-09-30+02:00 14:14:40+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA la gen-pub ORG-0001 open 426010-2026 false 26020PRP 26020PRP_Prestation de service d'entretien des installations d'assainissement non collectif 26020PRP_Prestation de service d'entretien des installations d'assainissement non collectif services L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Le contrat et les annexes sont consultables dans les locaux des services de la Communauté Urbaine Le Creusot-Montceau - Service des Marchés Publics - Atelier du Jour - 54/56 Quai Jules Chagot - 71300 - Montceau-les-Mines, après avoir pris un rendez-vous auprès de l'accueil de la CUCM au 0385775150 ou sur info@creusot-montceau.org 90460000 90400000 90450000 FRC13 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 60 price Critère prix des prestations per-exa 40 quality Critère valeur technique ORG-0001 ORG-0001 voir documents de la consultation ORG-0002 ORG-0002 true false fa-wo-rc none 2602001PRP Lot 1 - Entretien des installations d'assainissement non collectif Zone Nord Entretien des installations d'assainissement non collectif Zone Nord services 90460000 90400000 90450000 FRC13 FRA 48 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord- cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Toutefois, en cas d’atteinte du montant maximum avant la fin d’une des trois premières périodes, la reconduction suivante pourra se faire par anticipation, sans que la durée totale du contrat ne puisse excéder 48 mois. LOT-0002 no-eu-funds per-exa 60 price Critère prix des prestations per-exa 40 quality Critère valeur technique ORG-0001 ORG-0001 voir documents de la consultation ORG-0002 ORG-0002 true false fa-wo-rc none 2602002PRP Lot 2 - Entretien des installations d'assainissement non collectif Zone Sud Entretien des installations d'assainissement non collectif Zone Sud services 90460000 90400000 90450000 FRC13 FRA 48 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord- cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Toutefois, en cas d’atteinte du montant maximum avant la fin d’une des trois premières périodes, la reconduction suivante pourra se faire par anticipation, sans que la durée totale du contrat ne puisse excéder 48 mois. 2000-01-01+01:00 26-94344 26-60738 3.2.5 Communauté Urbaine Le Creusot - Montceau SARP CENTRE EST SARP CENTRE EST 2026-10-01 2026-10-30 18 Assainissement 71 26020PRP_Prestation de service d'entretien des installations d'assainissement non collectif Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-94344 du 30/09/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 71
Annonce n° 26-94344
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté Urbaine Le Creusot - Montceau
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : 26020PRP_Prestation de service d'entretien des installations d'assainissement non collectif
Description : 26020PRP_Prestation de service d'entretien des installations d'assainissement non collectif
Identifiant de la procédure : 120ed2e2-3660-44b0-aa4c-124b9276d864
Avis précédent : 426010-2026
Identifiant interne : 26020PRP
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90460000 Services de vidange de puisards ou de fosses septiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90400000 Services des eaux usées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90450000 Services de traitement pour fosses septiques
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Le contrat et les annexes sont consultables dans les locaux des services de la Communauté Urbaine Le Creusot-Montceau - Service des Marchés Publics - Atelier du Jour - 54/56 Quai Jules Chagot - 71300 - Montceau-les-Mines, après avoir pris un rendez-vous auprès de l'accueil de la CUCM au 0385775150 ou sur info@creusot-montceau.org
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 - Entretien des installations d'assainissement non collectif Zone Nord
Description : Entretien des installations d'assainissement non collectif Zone Nord
Identifiant interne : 2602001PRP
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90460000 Services de vidange de puisards ou de fosses septiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90400000 Services des eaux usées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90450000 Services de traitement pour fosses septiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord- cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Toutefois, en cas d’atteinte du montant maximum avant la fin d’une des trois premières périodes, la reconduction suivante pourra se faire par anticipation, sans que la durée totale du contrat ne puisse excéder 48 mois.
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté Urbaine Le Creusot - Montceau
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté Urbaine Le Creusot - Montceau
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché : Communauté Urbaine Le Creusot - Montceau
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 - Entretien des installations d'assainissement non collectif Zone Sud
Description : Entretien des installations d'assainissement non collectif Zone Sud
Identifiant interne : 2602002PRP
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90460000 Services de vidange de puisards ou de fosses septiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90400000 Services des eaux usées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90450000 Services de traitement pour fosses septiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord- cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Toutefois, en cas d’atteinte du montant maximum avant la fin d’une des trois premières périodes, la reconduction suivante pourra se faire par anticipation, sans que la durée totale du contrat ne puisse excéder 48 mois.
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté Urbaine Le Creusot - Montceau
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté Urbaine Le Creusot - Montceau
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché : Communauté Urbaine Le Creusot - Montceau
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 333,333.36 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 166,666.68 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SARP CENTRE EST
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre SARP CENTRE EST
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 166,666.68 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2602001PRP
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 29/09/2026
Date de conclusion du marché : 30/09/2026
Organisation qui signe le marché : Communauté Urbaine Le Creusot - Montceau
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 166,666.68 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SARP CENTRE EST
Offre :
Identifiant de l’offre : SARP CENTRE EST
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 166,666.68 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2602002PRP
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 29/09/2026
Date de conclusion du marché : 30/09/2026
Organisation qui signe le marché : Communauté Urbaine Le Creusot - Montceau
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Communauté Urbaine Le Creusot - Montceau
Numéro d’enregistrement : 24710029000011
Adresse postale : Château de la Verrerie
Ville : LE CREUSOT
Code postal : 71206
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Point de contact : Service Marchés Publics
Adresse électronique : marches.publics@creusot-montceau.org
Téléphone : +33 385775150
Adresse internet : https://www.creusot-montceau.org
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement : 17210005900010
Adresse postale : greffe.ta-dijon@juradm.fr 22, rue d'Assas
Ville : DIJON
Code postal : 21016
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone : 0380739100
Adresse internet : http://www.sagace.juradm.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : SARP CENTRE EST
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 31558801200346
Adresse postale : 160, Rue Pierre Faillon - Bâtiment 1C
Ville : Rillieux-la-Pape
Code postal : 69140
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : be.sarpe@veolia.com
Téléphone : 0478222006
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 67f94d06-b7bc-4230-9038-4a75a4263904 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/09/2026 à 14:14
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 30/09/2026
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L’essentiel du marché

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