16 https://v2.marches-securises.fr http://www.ville-grasse.fr/accueil ORG-0001 Ville de Grasse (06) Place du Petit Puy Grasse 06130 FRL03 FRA 210600699800018 +33 497055138 +33 497055101 marches.publics@ville-grasse.fr www.nice.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Nice 18 Avenue des Fleurs CS 61039 NICE CEDEX 1 06050 FRL03 FRA 17060005000026 +33 489978600 greffe.ta-nice@juradm.fr www.paca.gouv.fr ORG-0004 Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends et litiges en matière de marchés publics de Marseille Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur Secrétariat général pour les affaires régionales Place Félix-Baret - CS 80001 MARSEILLE CEDEX 06 13282 FRL04 FRA 17130000700019 +33 484354554 catherine.pietri@paca.gouv.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 1334dbc6-a4ce-42c3-a6f9-df187a493a7c c22f3e3e-ae76-4a4d-adac-9660a9a66ffc 2026-09-30Z 14:25:04Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://v2.marches-securises.fr la gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 8 8 Il s’agit de l’acquisition de livres, cd et dvd, jeux vidéo dont sont exclus les livres électroniques et les documents imprimés qui ne sont pas diffusés dans le circuit commercial traditionnel du livre : encyclopédies, dictionnaires, livres de soldeurs, livres de bibliophilie, livres d’artistes, éditeurs étrangers spécialisés, ouvrages proposés par des fournisseurs uniques ou prestataires exclusifs (gros caractères, éditeurs en autodiffusion, édition à compte d’auteur, ouvrages faisant l’objet d’abonnement, de souscription, de ventes aux enchères, diffusés à comptes d’auteur ou dans le cadre d’un événement culturel, d’un projet pédagogique, d’une institution….), les livres anciens ou qui ne sont plus édités et que l’on ne trouve que chez les antiquaires, brocanteurs, sur les marchés ou dans les foires et salons. open all false ACQUISITION DE LIVRES, CD, DVD ET JEUX VIDEO POUR LE SERVICE BIBLIOTHEQUE ET MEDIATHEQUES (8 LOTS) ACQUISITION DE LIVRES, CD, DVD ET JEUX VIDEO POUR LE SERVICE BIBLIOTHEQUE ET MEDIATHEQUES (8 LOTS) supplies Type et forme de contrat : L'accord-cadre sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Forme juridique du groupement : En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er janvier 2027. Reconduction : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Réalisation de prestations similaires : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Modification du contrat : Le marché prévoit que le contrat puisse être modifié, conformément au chapitre IV : Modification du marché du Code de la commande publique (Titre IX : Exécution du marché). Dématérialisation des échanges pendant l’exécution des prestations : Dans le cadre de l’exécution du contrat, les correspondances entre le pouvoir adjudicateur et le titulaire seront réalisés par voie dématérialisée au moyen de l’envoi d’un courriel avec accusé de réception. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit lorsqu’il l’estime nécessaire de transmettre ses correspondances par l’envoi papier en recommandé avec accusé de réception. Les montants indiqués dans chaque lots correspondent aux montants totaux des 4 années. 22113000 30234300 30234400 48911000 Villa Saint Hilaire Boulevard Antoine Maure / 1, impasse Boursier - Mougenot Médiathèque Charles Nègre 1 place du Caporal Vercueil (accès par rue Paul Goby) GRASSE 06130 FRL03 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds t-requ _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document www.marches-securises.fr epo-procurement-document none false no required not-allowed per-exa 70 quality Valeur technique Valeur technique per-exa 25 quality Démarche écoresponsable Démarche écoresponsable per-exa 5 price Prix des prestations Prix des prestations ORG-0001 ORG-0001 www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 180 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false required true 2026-11-10+01:00 12:00:00+01:00 2026-11-10+01:00 14:00:00+01:00 false 99 fa-wo-rc none Livres documentaires et fiction tout public, de fonds régionaux (Grasse et PACA) (hors langues étrangères du lot n° 6) Livres documentaires et fiction tout public, de fonds régionaux (Grasse et PACA) (hors langues étrangères du lot n° 6) supplies 28000 28000 22113000 Villa Saint Hilaire Boulevard Antoine Maure / 1, impasse Boursier - Mougenot Médiathèque Charles Nègre 1 place du Caporal Vercueil (accès par rue Paul Goby) GRASSE 06130 FRL03 FRA 48 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds t-requ _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document www.marches-securises.fr epo-procurement-document none false no required not-allowed per-exa 70 quality Valeur technique Valeur technique per-exa 25 quality Démarche écoresponsable Démarche écoresponsable per-exa 5 price Prix des prestations Prix des prestations ORG-0001 ORG-0001 www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 180 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false required true 2026-11-10+01:00 12:00:00+01:00 2026-11-10+01:00 14:00:00+01:00 false 99 fa-wo-rc none Livres documentaires tout public (hors lots n°1 , n°3 et n°6) Livres documentaires tout public (hors lots n°1 , n°3 et n°6) supplies 200000 200000 22113000 Villa Saint Hilaire Boulevard Antoine Maure / 1, impasse Boursier - Mougenot Médiathèque Charles Nègre 1 place du Caporal Vercueil (accès par rue Paul Goby) GRASSE 06130 FRL03 FRA 48 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds t-requ _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document www.marches-securises.fr epo-procurement-document none false no required not-allowed per-exa 70 quality Valeur technique Valeur technique per-exa 25 quality Démarche écoresponsable Démarche écoresponsable per-exa 5 price Prix des prestations Prix des prestations ORG-0001 ORG-0001 www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 180 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false required true 2026-11-10+01:00 12:00:00+01:00 2026-11-10+01:00 14:00:00+01:00 false 99 fa-wo-rc none Bandes dessinées tout public (hors lot n°1) Bandes dessinées tout public (hors lot n°1) supplies 60000 60000 22113000 Villa Saint Hilaire Boulevard Antoine Maure / 1, impasse Boursier - Mougenot Médiathèque Charles Nègre 1 place du Caporal Vercueil (accès par rue Paul Goby) GRASSE 06130 FRL03 FRA 48 LOT-0004 not-allowed no-eu-funds t-requ _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document www.marches-securises.fr epo-procurement-document none false no required not-allowed per-exa 60 quality Valeur technique Valeur technique per-exa 10 quality Démarche écoresponsable Démarche écoresponsable per-exa 30 price Prix des prestations Prix des prestations ORG-0001 ORG-0001 www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 180 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false required true 2026-11-10+01:00 12:00:00+01:00 2026-11-10+01:00 14:00:00+01:00 false 99 fa-wo-rc none Documents sonores (CD et vinyles) tout public (musique et textes lus) Documents sonores (CD et vinyles) tout public (musique et textes lus) supplies 40000 40000 30234300 Villa Saint Hilaire Boulevard Antoine Maure / 1, impasse Boursier - Mougenot Médiathèque Charles Nègre 1 place du Caporal Vercueil (accès par rue Paul Goby) GRASSE 06130 FRL03 FRA 48 LOT-0005 not-allowed no-eu-funds t-requ _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document www.marches-securises.fr epo-procurement-document none false no required not-allowed per-exa 60 quality Valeur technique Valeur technique per-exa 10 quality Démarche écoresponsable Démarche écoresponsable per-exa 30 price Prix des prestations Prix des prestations ORG-0001 ORG-0001 www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 180 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false required true 2026-11-10+01:00 12:00:00+01:00 2026-11-10+01:00 14:00:00+01:00 false 99 fa-wo-rc none Documents vidéo tout public (fictions et documentaires) Documents vidéo tout public (fictions et documentaires) supplies 60000 60000 30234400 Villa Saint Hilaire Boulevard Antoine Maure / 1, impasse Boursier - Mougenot Médiathèque Charles Nègre 1 place du Caporal Vercueil (accès par rue Paul Goby) GRASSE 06130 FRL03 FRA 48 LOT-0006 not-allowed no-eu-funds t-requ _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document www.marches-securises.fr epo-procurement-document none false no required not-allowed per-exa 60 quality Valeur technique Valeur technique per-exa 10 quality Démarche écoresponsable Démarche écoresponsable per-exa 30 price Prix des prestations Prix des prestations ORG-0001 ORG-0001 www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 180 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false required true 2026-11-10+01:00 12:00:00+01:00 2026-11-10+01:00 14:00:00+01:00 false 99 fa-wo-rc none Livres documentaires et de fiction tout public, en langues étrangères Livres documentaires et de fiction tout public, en langues étrangères supplies 32000 32000 22113000 Villa Saint Hilaire Boulevard Antoine Maure / 1, impasse Boursier - Mougenot Médiathèque Charles Nègre 1 place du Caporal Vercueil (accès par rue Paul Goby) GRASSE 06130 FRL03 FRA 48 LOT-0007 not-allowed no-eu-funds t-requ _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document www.marches-securises.fr epo-procurement-document none false no required not-allowed per-exa 70 quality Valeur technique Valeur technique per-exa 25 quality Démarche écoresponsable Démarche écoresponsable per-exa 5 price Prix des prestations Prix des prestations ORG-0001 ORG-0001 www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 180 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false required true 2026-11-10+01:00 12:00:00+01:00 2026-11-10+01:00 14:00:00+01:00 false 99 fa-wo-rc none Livres de fiction tout public (hors lots n°1 et n° 3) Livres de fiction tout public (hors lots n°1 et n° 3) supplies 240000 240000 22113000 Villa Saint Hilaire Boulevard Antoine Maure / 1, impasse Boursier - Mougenot Médiathèque Charles Nègre 1 place du Caporal Vercueil (accès par rue Paul Goby) GRASSE 06130 FRL03 FRA 48 LOT-0008 not-allowed no-eu-funds t-requ _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document www.marches-securises.fr epo-procurement-document none false no required not-allowed per-exa 60 quality Valeur technique Valeur technique per-exa 10 quality Démarche écoresponsable Démarche écoresponsable per-exa 30 price Prix des prestations Prix des prestations ORG-0001 ORG-0001 www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 180 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false required true 2026-11-10+01:00 12:00:00+01:00 2026-11-10+01:00 14:00:00+01:00 false 99 fa-wo-rc none Jeux vidéo tout public Jeux vidéo tout public supplies 40000 40000 48911000 Villa Saint Hilaire Boulevard Antoine Maure / 1, impasse Boursier - Mougenot Médiathèque Charles Nègre 1 place du Caporal Vercueil (accès par rue Paul Goby) GRASSE 06130 FRL03 FRA 48 26-94352 3.2.5 Ville de Grasse (06) 2026-10-01 2026-11-10T12:00:00+01:00 2026-11-10 184 Livres 45 Cd, DVD 175 Jeux, jouets 06 ACQUISITION DE LIVRES, CD, DVD ET JEUX VIDEO POUR LE SERVICE BIBLIOTHEQUE ET MEDIATHEQUES (8 LOTS) Avis de marché - Avis n° 26-94352 du 30/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 06
Annonce n° 26-94352
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Grasse (06)
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : ACQUISITION DE LIVRES, CD, DVD ET JEUX VIDEO POUR LE SERVICE BIBLIOTHEQUE ET MEDIATHEQUES (8 LOTS)
Description : ACQUISITION DE LIVRES, CD, DVD ET JEUX VIDEO POUR LE SERVICE BIBLIOTHEQUE ET MEDIATHEQUES (8 LOTS)
Identifiant de la procédure : c22f3e3e-ae76-4a4d-adac-9660a9a66ffc
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Il s’agit de l’acquisition de livres, cd et dvd, jeux vidéo dont sont exclus les livres électroniques et les documents imprimés qui ne sont pas diffusés dans le circuit commercial traditionnel du livre : encyclopédies, dictionnaires, livres de soldeurs, livres de bibliophilie, livres d’artistes, éditeurs étrangers spécialisés, ouvrages proposés par des fournisseurs uniques ou prestataires exclusifs (gros caractères, éditeurs en autodiffusion, édition à compte d’auteur, ouvrages faisant l’objet d’abonnement, de souscription, de ventes aux enchères, diffusés à comptes d’auteur ou dans le cadre d’un événement culturel, d’un projet pédagogique, d’une institution….), les livres anciens ou qui ne sont plus édités et que l’on ne trouve que chez les antiquaires, brocanteurs, sur les marchés ou dans les foires et salons.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30234300 Disques compacts (CD)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48911000 Logiciels de jeux vidéo
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Villa Saint Hilaire Boulevard Antoine Maure / 1, impasse Boursier - Mougenot Médiathèque Charles Nègre 1 place du Caporal Vercueil (accès par rue Paul Goby)
Ville : GRASSE
Code postal : 06130
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Type et forme de contrat : L'accord-cadre sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Forme juridique du groupement : En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er janvier 2027. Reconduction : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Réalisation de prestations similaires : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Modification du contrat : Le marché prévoit que le contrat puisse être modifié, conformément au chapitre IV : Modification du marché du Code de la commande publique (Titre IX : Exécution du marché). Dématérialisation des échanges pendant l’exécution des prestations : Dans le cadre de l’exécution du contrat, les correspondances entre le pouvoir adjudicateur et le titulaire seront réalisés par voie dématérialisée au moyen de l’envoi d’un courriel avec accusé de réception. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit lorsqu’il l’estime nécessaire de transmettre ses correspondances par l’envoi papier en recommandé avec accusé de réception. Les montants indiqués dans chaque lots correspondent aux montants totaux des 4 années.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 8
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 8
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Livres documentaires et fiction tout public, de fonds régionaux (Grasse et PACA) (hors langues étrangères du lot n° 6)
Description : Livres documentaires et fiction tout public, de fonds régionaux (Grasse et PACA) (hors langues étrangères du lot n° 6)
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Villa Saint Hilaire Boulevard Antoine Maure / 1, impasse Boursier - Mougenot Médiathèque Charles Nègre 1 place du Caporal Vercueil (accès par rue Paul Goby)
Ville : GRASSE
Code postal : 06130
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 28,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 28,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Nom : Démarche écoresponsable
Description : Démarche écoresponsable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/11/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends et litiges en matière de marchés publics de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Grasse (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Grasse (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Grasse (06)
Organisation qui traite les offres : Ville de Grasse (06)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Livres documentaires tout public (hors lots n°1 , n°3 et n°6)
Description : Livres documentaires tout public (hors lots n°1 , n°3 et n°6)
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Villa Saint Hilaire Boulevard Antoine Maure / 1, impasse Boursier - Mougenot Médiathèque Charles Nègre 1 place du Caporal Vercueil (accès par rue Paul Goby)
Ville : GRASSE
Code postal : 06130
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 200,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Nom : Démarche écoresponsable
Description : Démarche écoresponsable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/11/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends et litiges en matière de marchés publics de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Grasse (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Grasse (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Grasse (06)
Organisation qui traite les offres : Ville de Grasse (06)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Bandes dessinées tout public (hors lot n°1)
Description : Bandes dessinées tout public (hors lot n°1)
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Villa Saint Hilaire Boulevard Antoine Maure / 1, impasse Boursier - Mougenot Médiathèque Charles Nègre 1 place du Caporal Vercueil (accès par rue Paul Goby)
Ville : GRASSE
Code postal : 06130
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 60,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 60,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Nom : Démarche écoresponsable
Description : Démarche écoresponsable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/11/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends et litiges en matière de marchés publics de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Grasse (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Grasse (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Grasse (06)
Organisation qui traite les offres : Ville de Grasse (06)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Documents sonores (CD et vinyles) tout public (musique et textes lus)
Description : Documents sonores (CD et vinyles) tout public (musique et textes lus)
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30234300 Disques compacts (CD)
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Villa Saint Hilaire Boulevard Antoine Maure / 1, impasse Boursier - Mougenot Médiathèque Charles Nègre 1 place du Caporal Vercueil (accès par rue Paul Goby)
Ville : GRASSE
Code postal : 06130
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 40,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 40,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Démarche écoresponsable
Description : Démarche écoresponsable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/11/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends et litiges en matière de marchés publics de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Grasse (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Grasse (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Grasse (06)
Organisation qui traite les offres : Ville de Grasse (06)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Documents vidéo tout public (fictions et documentaires)
Description : Documents vidéo tout public (fictions et documentaires)
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Villa Saint Hilaire Boulevard Antoine Maure / 1, impasse Boursier - Mougenot Médiathèque Charles Nègre 1 place du Caporal Vercueil (accès par rue Paul Goby)
Ville : GRASSE
Code postal : 06130
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 60,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 60,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Démarche écoresponsable
Description : Démarche écoresponsable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/11/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends et litiges en matière de marchés publics de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Grasse (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Grasse (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Grasse (06)
Organisation qui traite les offres : Ville de Grasse (06)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Livres documentaires et de fiction tout public, en langues étrangères
Description : Livres documentaires et de fiction tout public, en langues étrangères
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Villa Saint Hilaire Boulevard Antoine Maure / 1, impasse Boursier - Mougenot Médiathèque Charles Nègre 1 place du Caporal Vercueil (accès par rue Paul Goby)
Ville : GRASSE
Code postal : 06130
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 32,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 32,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Démarche écoresponsable
Description : Démarche écoresponsable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/11/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends et litiges en matière de marchés publics de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Grasse (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Grasse (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Grasse (06)
Organisation qui traite les offres : Ville de Grasse (06)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Livres de fiction tout public (hors lots n°1 et n° 3)
Description : Livres de fiction tout public (hors lots n°1 et n° 3)
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Villa Saint Hilaire Boulevard Antoine Maure / 1, impasse Boursier - Mougenot Médiathèque Charles Nègre 1 place du Caporal Vercueil (accès par rue Paul Goby)
Ville : GRASSE
Code postal : 06130
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 240,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 240,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Nom : Démarche écoresponsable
Description : Démarche écoresponsable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/11/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends et litiges en matière de marchés publics de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Grasse (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Grasse (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Grasse (06)
Organisation qui traite les offres : Ville de Grasse (06)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Jeux vidéo tout public
Description : Jeux vidéo tout public
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 48911000 Logiciels de jeux vidéo
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Villa Saint Hilaire Boulevard Antoine Maure / 1, impasse Boursier - Mougenot Médiathèque Charles Nègre 1 place du Caporal Vercueil (accès par rue Paul Goby)
Ville : GRASSE
Code postal : 06130
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 40,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 40,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Démarche écoresponsable
Description : Démarche écoresponsable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/11/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends et litiges en matière de marchés publics de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Grasse (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Grasse (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Grasse (06)
Organisation qui traite les offres : Ville de Grasse (06)
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville de Grasse (06)
Numéro d’enregistrement : 210600699800018
Adresse postale : Place du Petit Puy
Ville : Grasse
Code postal : 06130
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.publics@ville-grasse.fr
Téléphone : +33 497055138
Télécopieur : +33 497055101
Adresse internet : https://v2.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://www.ville-grasse.fr/accueil
Profil de l’acheteur : https://v2.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Nice
Numéro d’enregistrement : 17060005000026
Adresse postale : 18 Avenue des Fleurs CS 61039
Ville : NICE CEDEX 1
Code postal : 06050
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone : +33 489978600
Adresse internet : www.nice.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends et litiges en matière de marchés publics de Marseille
Numéro d’enregistrement : 17130000700019
Adresse postale : Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur Secrétariat général pour les affaires régionales Place Félix-Baret - CS 80001
Ville : MARSEILLE CEDEX 06
Code postal : 13282
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : catherine.pietri@paca.gouv.fr
Téléphone : +33 484354554
Adresse internet : www.paca.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 1334dbc6-a4ce-42c3-a6f9-df187a493a7c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/09/2026 à 14:25
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 30/09/2026
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L’essentiel du marché

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