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               <rensgComplt>La présente consultation a pour objet la passation d'un marché de maîtrise d'oeuvre portant sur la création d'une traversée publique au sein du secteur Balance / Ellipse du quartier de la Grande Borne à Grigny (91350).

Le Maître d'oeuvre respectera le programme joint au marché qui définit l'étendue de la mission.

En substance, les missions attendues du prestataire sur l'ensemble du périmètre sont les suivantes : 
- Etude d'esquisse (ESQ)
- Etude avant-projet (AVP)
- Etude de projet (PRO)
- Assistance pour la passation des contrats de travaux (ACT)
- Visa des études d'exécution (VISA)
- Direction de l'exécution du ou des contrats de travaux (DET)
- Ordonnancement, coordination et pilotage du chantier (OPC)
- Assistance apportée au maître de l'ouvrage lors des opérations de réception (AOR)
- Missions complémentaires : 
• MC1 : Mission environnementale - économie circulaire
• MC2 : Mission d'études complémentaires parcellaires
• MC3 : Assistance Concertation Information (ACI),


Les prescriptions techniques sont détaillées au programme et ses annexes.  
Le présent marché est un marché à prix global et forfaitaire.

Enveloppe prévisionnelle affectée aux travaux : 863 184 Euros HT.

Lieu d'exécution ou de livraison : Grigny (91350)

Le marché est conclu pour la durée de réalisation de la mission, qui s'étendra de la notification du marché de maîtrise d'oeuvre jusqu'à la plus tardive des dates suivantes : 
-L'expiration du (des) délai (s) de "Garantie de Parfait Achèvement" (G.P.A. prévue à l'article 44.1 2ème alinéa du C.C.A.G. applicable aux marchés de travaux) ;
-la levée de la dernière réserve ;
-l'instruction du dernier mémoire de réclamation des entreprises.

La durée prévisionnelle du marché est estimée à 45 mois à compter de sa notification.

Financement : Co-financement - Budget de l'agglomération de Grand Paris Sud / Etat

Paiement : avance conformément aux articles R2191-3 à 19 du code de la commande publique, acomptes mensuels, paiement dans les 30 jours par mandat administratif.
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du code de la commande publique.

Le marché prévoit la possibilité de conclure des marchés sans publicité ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires (article R2122-7 du code de la commande publique).

La Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart a décidé de faire application des dispositions de l'article L.2112-2 du Code de la commande publique en incluant dans ce marché public une clause sociale destinée à favoriser l'insertion professionnelle et la découverte du monde du travail.
Le candidat devra donc réaliser, dans le cadre de l'exécution du marché, une action permettant l'accueil d'au moins une personne dans le cadre d'un stage d'observation, de découverte professionnelle ou de formation, ou dans le cadre d'un contrat d'apprentissage, conformément aux modalités précisées à l'article 3-4 du CCAP


• Clause environnementale
Par délibération du Conseil communautaire du 8 avril 2025, la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud a adopté son Schéma de Promotion des Achats Socialement et Écologiquement Responsables (SPASER) consultable via le lien suivant : https://www.grandparissud.fr/lagglomeration/linstitution/marches-publics/</rensgComplt>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>91, 77</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>26-94925</strong>
      </div>
      <div>Services</div>
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      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : </span>CA GRAND PARIS SUD SEINE ESSONNE SENART</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Correspondant : </span>Service commande publique</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse : </span>500 place des Champs-Elysées - BP 62<span>,</span>
            <span> 91054 </span>
            <span>Evry-Courcouronnes</span>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Coordonnées :</span>
            <div class="section">
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Adresse internet :</span>
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            </div>
         </div>
         <span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur :</span>
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      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Description du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Marché de maîtrise d'oeuvre - Création d'une traversée publique au sein du secteur Balance / Ellipse du quartier de la Grande Borne à Grigny (91350)</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution et de livraison :</span>500 Place des champs Elysées<span>,</span>
            <span>91054 </span>
            <span>Evry-Courcouronnes</span>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Caractéristiques du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Refus des variantes.</span>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_7">Section 7 - Critères d'attribution</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des
                        critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation
                        ou document descriptif)
                    </span>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_8">Section 8 - Mode de passation du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>procédure adaptée</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_10">Section 10 - Conditions de délai</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>02/11/2026 à 12:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Délai minimum de validité des offres : </span>6 mois à compter de la date limite de réception des offres.</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_11">Section 11 - Autres renseignements</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir
                                        adjudicateur / l'entité adjudicatrice :
                                    </span>2026M048</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Renseignements complémentaires : </span>La présente consultation a pour objet la passation d'un marché de maîtrise d'oeuvre portant sur la création d'une traversée publique au sein du secteur Balance / Ellipse du quartier de la Grande Borne à Grigny (91350).

Le Maître d'oeuvre respectera le programme joint au marché qui définit l'étendue de la mission.

En substance, les missions attendues du prestataire sur l'ensemble du périmètre sont les suivantes : 
- Etude d'esquisse (ESQ)
- Etude avant-projet (AVP)
- Etude de projet (PRO)
- Assistance pour la passation des contrats de travaux (ACT)
- Visa des études d'exécution (VISA)
- Direction de l'exécution du ou des contrats de travaux (DET)
- Ordonnancement, coordination et pilotage du chantier (OPC)
- Assistance apportée au maître de l'ouvrage lors des opérations de réception (AOR)
- Missions complémentaires : 
• MC1 : Mission environnementale - économie circulaire
• MC2 : Mission d'études complémentaires parcellaires
• MC3 : Assistance Concertation Information (ACI),


Les prescriptions techniques sont détaillées au programme et ses annexes.  
Le présent marché est un marché à prix global et forfaitaire.

Enveloppe prévisionnelle affectée aux travaux : 863 184 Euros HT.

Lieu d'exécution ou de livraison : Grigny (91350)

Le marché est conclu pour la durée de réalisation de la mission, qui s'étendra de la notification du marché de maîtrise d'oeuvre jusqu'à la plus tardive des dates suivantes : 
-L'expiration du (des) délai (s) de "Garantie de Parfait Achèvement" (G.P.A. prévue à l'article 44.1 2ème alinéa du C.C.A.G. applicable aux marchés de travaux) ;
-la levée de la dernière réserve ;
-l'instruction du dernier mémoire de réclamation des entreprises.

La durée prévisionnelle du marché est estimée à 45 mois à compter de sa notification.

Financement : Co-financement - Budget de l'agglomération de Grand Paris Sud / Etat

Paiement : avance conformément aux articles R2191-3 à 19 du code de la commande publique, acomptes mensuels, paiement dans les 30 jours par mandat administratif.
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du code de la commande publique.

Le marché prévoit la possibilité de conclure des marchés sans publicité ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires (article R2122-7 du code de la commande publique).

La Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart a décidé de faire application des dispositions de l'article L.2112-2 du Code de la commande publique en incluant dans ce marché public une clause sociale destinée à favoriser l'insertion professionnelle et la découverte du monde du travail.
Le candidat devra donc réaliser, dans le cadre de l'exécution du marché, une action permettant l'accueil d'au moins une personne dans le cadre d'un stage d'observation, de découverte professionnelle ou de formation, ou dans le cadre d'un contrat d'apprentissage, conformément aux modalités précisées à l'article 3-4 du CCAP


• Clause environnementale
Par délibération du Conseil communautaire du 8 avril 2025, la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud a adopté son Schéma de Promotion des Achats Socialement et Écologiquement Responsables (SPASER) consultable via le lien suivant : https://www.grandparissud.fr/lagglomeration/linstitution/marches-publics/</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_12">Section 12 - Adresses complémentaires</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de
                                        participation doivent être envoyées :
                                    </span>
            <div class="section">
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Coordonnées : </span>
                  <div class="section">
                     <div>
                        <span class="fr-text--bold">Adresse internet :</span>
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               </div>
            </div>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_13">Section 13 - Renseignements relatifs aux
                            lots
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité de présenter une offre pour un lot</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Lot(s)
                                                1</span> - Marché de maîtrise d'oeuvre - Création d'une traversée publique au sein du secteur Balance / Ellipse du quartier de la Grande Borne à Grigny (91350)</div>
            </li>
         </ul>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>01/10/2026</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>CA GRAND PARIS SUD SEINE ESSONNE SENART</li>
         <li><span class="fr-text--bold">A l'attention de : </span>Service commande publique&nbsp;</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse : </span>500 place des Champs-Elysées - BP 62,&nbsp;91054,&nbsp;Evry-Courcouronnes&nbsp;</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet : </span><a href="https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp - nouvelle fenêtre"><span>https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur : </span><a href="https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_ANKh9eUMaz" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_ANKh9eUMaz - nouvelle fenêtre"><span>https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_ANKh9eUMaz</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : </span><a href="https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_ANKh9eUMaz" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_ANKh9eUMaz - nouvelle fenêtre"><span>https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_ANKh9eUMaz</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Marché de maîtrise d'oeuvre - Création d'une traversée publique au sein du secteur
            Balance / Ellipse du quartier de la Grande Borne à Grigny (91350)</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution des travaux, de livraison fournitures ou de prestation des services
               : </span>500 Place des champs Elysées,&nbsp;91054&nbsp;Evry-Courcouronnes</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Possibilité de présenter une offre pour : </span>un lot</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Renseignements relatifs aux lots :</span><ul>
               <li>Lot no 1 : Marché de maîtrise d'oeuvre - Création d'une traversée publique au sein du secteur
                  Balance / Ellipse du quartier de la Grande Borne à Grigny (91350)</li>
            </ul>
         </li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>02/11/2026 à 12:00</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Délai minimum de validité des offres : </span>6 mois</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés
            dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document
            descriptif).</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
    
    
    
</jo:ann>
