483000 RES-0001 selec-w TEN-0001 483000 tenders 2 t-sme 2 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 483000 tenders 1 t-sme 1 t-esubm 1 CON-0001 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 483000 tenders 2 t-sme 2 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0003 TEN-0001 false 162000 not-known TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 216000 not-known TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 TEN-0003 false 105000 not-known TPA-0003 LOT-0003 TEN-0003 CON-0001 2026-01-12+01:00 Prestation de broyage à domicile pour valoriser les végétaux sur le territoire du Grand Annecy false 20250075 TEN-0001 TEN-0002 TEN-0003 TPA-0001 ORG-0006 TPA-0002 ORG-0007 TPA-0003 ORG-0008 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 7865D735-0593-E344-4798E5D516AA8142 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.grandannecy.fr/ ORG-0002 GRAND ANNECY 90270 46, avenue des Iles Annecy 74007 FRK28 FRA 44811 Le Président 0450634848 commande-publique@grandannecy.fr ORG-0003 Grand Annecy 90270 46 avenue des Iles Annecy 74007 FRK28 FRA 2031045 Service Commande publique 0450634848 commande-publique@grandannecy.fr https://www.telerecours.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 7865D779-DCAE-CC8D-4149CBF780C1D96F 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 7865D791-D739-D9CE-07A5F68E0A791A88 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr false UBO-0006 sme ORG-0006 POINT VERT SERVICES 31 Che Des Vignes La Balme-De-Sillingy 74330 FRK28 FRA 1739836-1-1-1 false UBO-0007 sme ORG-0007 POINT VERT SERVICES 31 Che Des Vignes La Balme-De-Sillingy 74330 FRK28 FRA 1739836-1-2-1 false UBO-0008 sme ORG-0008 POINT VERT SERVICES 31 Che Des Vignes La Balme-De-Sillingy 74330 FRK28 FRA 1739836-1-3-1 UBO-0006 FRA UBO-0007 FRA UBO-0008 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 ec14f070-0ab1-4f97-9c22-05e23830f694 6dbc08c4-cdc6-44a5-a396-4569d6a12e4c 2026-09-30+02:00 15:10:59+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 20250075 Prestation de broyage à domicile pour valoriser les végétaux sur le territoire du Grand Annecy Afin de contribuer à l'atteinte des objectifs de réduction des déchets et notamment des végétaux en déchèterie, le Grand Annecy souhaite proposer aux habitants, un service de broyage de proximité pour valoriser les branchages et promouvoir les effets bénéfiques de l'usage du broyat au plus proche de la zone de production. La présente consultation consiste à désigner un ou plusieurs prestataires selon les zones d'intervention définies, répondant aux éléments ci-dessus pour une prestation de broyage à domicile avec et sans mise à disposition de broyeur par le prestataire services 77310000 77310000 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 60 price Prix ORG-0003 ORG-0005 ORG-0004 true 766276-2025 false fa-wo-rc none 1 Lot n°1 Secteur Rives du Lac Prestation de broyage à domicile sur les communes de Duingt, Entrevernes, La Chapelle Saint Maurice, Leschaux, Saint Eustache, Saint Jorioz, Sevrier, Bluffy, Menthon Saint Bernard, Talloires-Montmin et Veyrier du Lac services 77310000 77310000 LOT-0002 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 60 price Prix ORG-0003 ORG-0005 ORG-0004 true 766276-2025 false fa-wo-rc none 2 Lot n°2 Secteur Agglomération Prestations de broyage à domicile sur les communes de Annecy, Chavanod, Argonay, Epagny Metz-Tessy, Montagny-Les-Lanches, Poisy et Quintal services 77310000 77310000 LOT-0003 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 60 price Prix ORG-0003 ORG-0005 ORG-0004 true 766276-2025 false fa-wo-rc none 3 Lot n°3 Secteur Pays de Fillière Prestation de broyage à domicile sur les communes de Charvonnex, Fillière, Groisy, Nâves-Parmelan et Villaz services 77310000 77310000 2000-01-01Z 26-94402 25-127333 3.2.5 GRAND ANNECY POINT VERT SERVICES POINT VERT SERVICES POINT VERT SERVICES 2026-10-02 2026-12-28 116 Espaces verts 74 Prestation de broyage à domicile pour valoriser les végétaux sur le territoire du Grand Annecy Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-94402 du 30/09/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 74
Annonce n° 26-94402
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : GRAND ANNECY
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestation de broyage à domicile pour valoriser les végétaux sur le territoire du Grand Annecy
Description : Afin de contribuer à l'atteinte des objectifs de réduction des déchets et notamment des végétaux en déchèterie, le Grand Annecy souhaite proposer aux habitants, un service de broyage de proximité pour valoriser les branchages et promouvoir les effets bénéfiques de l'usage du broyat au plus proche de la zone de production. La présente consultation consiste à désigner un ou plusieurs prestataires selon les zones d'intervention définies, répondant aux éléments ci-dessus pour une prestation de broyage à domicile avec et sans mise à disposition de broyeur par le prestataire
Identifiant de la procédure : 6dbc08c4-cdc6-44a5-a396-4569d6a12e4c
Identifiant interne : 20250075
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot n°1 Secteur Rives du Lac
Description : Prestation de broyage à domicile sur les communes de Duingt, Entrevernes, La Chapelle Saint Maurice, Leschaux, Saint Eustache, Saint Jorioz, Sevrier, Bluffy, Menthon Saint Bernard, Talloires-Montmin et Veyrier du Lac
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 766276-2025
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Grand Annecy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot n°2 Secteur Agglomération
Description : Prestations de broyage à domicile sur les communes de Annecy, Chavanod, Argonay, Epagny Metz-Tessy, Montagny-Les-Lanches, Poisy et Quintal
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 766276-2025
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Grand Annecy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot n°3 Secteur Pays de Fillière
Description : Prestation de broyage à domicile sur les communes de Charvonnex, Fillière, Groisy, Nâves-Parmelan et Villaz
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 766276-2025
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Grand Annecy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 483,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 483,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : POINT VERT SERVICES
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 162,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20250075
Titre : Prestation de broyage à domicile pour valoriser les végétaux sur le territoire du Grand Annecy
Date de conclusion du marché : 12/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 483,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : POINT VERT SERVICES
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 216,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20250075
Titre : Prestation de broyage à domicile pour valoriser les végétaux sur le territoire du Grand Annecy
Date de conclusion du marché : 12/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 483,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : POINT VERT SERVICES
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 105,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20250075
Titre : Prestation de broyage à domicile pour valoriser les végétaux sur le territoire du Grand Annecy
Date de conclusion du marché : 12/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 7865D735-0593-E344-4798E5D516AA8142
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : GRAND ANNECY
Numéro d’enregistrement : 44811
Adresse postale : 46, avenue des Iles
Ville : Annecy
Code postal : 74007
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Point de contact : Le Président
Adresse électronique : commande-publique@grandannecy.fr
Téléphone : 0450634848
Adresse internet : https://www.grandannecy.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Grand Annecy
Numéro d’enregistrement : 2031045
Adresse postale : 46 avenue des Iles
Ville : Annecy
Code postal : 74007
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Point de contact : Service Commande publique
Adresse électronique : commande-publique@grandannecy.fr
Téléphone : 0450634848
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 7865D779-DCAE-CC8D-4149CBF780C1D96F
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Adresse internet : https://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 7865D791-D739-D9CE-07A5F68E0A791A88
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0006
Nom officiel : POINT VERT SERVICES
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1739836-1-1-1
Adresse postale : 31 Che Des Vignes
Ville : La Balme-De-Sillingy
Code postal : 74330
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0007
Nom officiel : POINT VERT SERVICES
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1739836-1-2-1
Adresse postale : 31 Che Des Vignes
Ville : La Balme-De-Sillingy
Code postal : 74330
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0008
Nom officiel : POINT VERT SERVICES
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1739836-1-3-1
Adresse postale : 31 Che Des Vignes
Ville : La Balme-De-Sillingy
Code postal : 74330
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : ec14f070-0ab1-4f97-9c22-05e23830f694 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/09/2026 à 15:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 30/09/2026
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L’essentiel du marché

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