16 http://www.esatmarsoulan.fr/ ORG-0001 ESAT HENRY MARSOULAN 64 rue ROBESPIERRE MONTREUIL 93 100 FR106 FRA 26930112300015 0141720920 ali.abdou@esathm.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Montreuil 7 rue Catherine Puig Montreuil 93100 FR106 FRA 13000686900015 www.dematis.com ORG-0000 DEMATIS Paris 75015 FR101 FRA 45072478600030 +33 172365548 contact@dematis.com 2.3 eforms-sdk-1.13 92d61071-c3c0-42cf-95ee-a472104ae6b6 02153664-c6ad-4503-975a-aa8db02dd8f1 2026-10-01+02:00 08:40:02+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://epph-93.e-marchespublics.com body-pl soc-pro ORG-0001 ted-esen ORG-0000 epo-procurement-document Se référer au règlement de consultation. open false FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENRÉES ALIMENTAIRES ET ASSISTANCE TECHNIQUE NÉCESSAIRES POUR LA CONFECTION DE REPAS POUR LE SELF-SERVICE ET L'ATELIER PORTAGE DE REPAS DE L'ESAT MARSOULAN Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum et avec montant maximum, portant sur la fourniture et la livraison de denrées alimentaires ainsi que sur l'assistance technique nécessaire à la confection des repas pour le self-service et l'atelier de portage de repas de l'ESAT Henry Marsoulan (Montreuil). Le contrat comprend une option exigée de fourniture de pain par repas. La quantité maximale s'élève à 322 580 repas sur la durée totale du contrat. Le marché est conclu pour une période initiale d'un an, reconductible expressément trois fois pour une durée d'un an chacune, soit une durée totale de 4 ans. Une visite obligatoire du site de la cuisine centrale est requise préalablement au dépôt de toute offre, sous peine d'irrecevabilité. supplies 15000000 64- 68 rue Robespierre. MONTREUIL 93100 FR106 FRA LOT-0001 no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://epph-93.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35271_1183467.html none epo-procurement-document performance not-allowed no allowed ORG-0001 https://epph-93.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35271_1183467.html 4 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-02+01:00 12:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENRÉES ALIMENTAIRES ET ASSISTANCE TECHNIQUE NÉCESSAIRES POUR LA CONFECTION DE REPAS POUR LE SELF-SERVICE ET L'ATELIER PORTAGE DE REPAS DE L'ESAT MARSOULAN Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum et avec montant maximum, portant sur la fourniture et la livraison de denrées alimentaires ainsi que sur l'assistance technique nécessaire à la confection des repas pour le self-service et l'atelier de portage de repas de l'ESAT Henry Marsoulan (Montreuil). Le contrat comprend une option exigée de fourniture de pain par repas. La quantité maximale s'élève à 322 580 repas sur la durée totale du contrat. Le marché est conclu pour une période initiale d'un an, reconductible expressément trois fois pour une durée d'un an chacune, soit une durée totale de 4 ans. Une visite obligatoire du site de la cuisine centrale est requise préalablement au dépôt de toute offre, sous peine d'irrecevabilité. supplies 15000000 64 - 68, rue Robespierre MONTREUIL 93100 FR106 FRA 2026-12-23+01:00 2030-12-22+01:00 26-94587 3.2.5 ESAT HENRY MARSOULAN 2026-10-02 2026-11-02T12:00:00+01:00 2026-11-02 88 Denrées alimentaires 93 FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENRÉES ALIMENTAIRES ET ASSISTANCE TECHNIQUE NÉCESSAIRES POUR LA CONFECTION DE REPAS POUR LE SELF-SERVICE ET L'ATELIER PORTAGE DE REPAS DE L'ESAT MARSOULAN Avis de marché - Avis n° 26-94587 du 01/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 93
Annonce n° 26-94587
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : ESAT HENRY MARSOULAN
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection sociale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENRÉES ALIMENTAIRES ET ASSISTANCE TECHNIQUE NÉCESSAIRES POUR LA CONFECTION DE REPAS POUR LE SELF-SERVICE ET L'ATELIER PORTAGE DE REPAS DE L'ESAT MARSOULAN
Description : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum et avec montant maximum, portant sur la fourniture et la livraison de denrées alimentaires ainsi que sur l'assistance technique nécessaire à la confection des repas pour le self-service et l'atelier de portage de repas de l'ESAT Henry Marsoulan (Montreuil). Le contrat comprend une option exigée de fourniture de pain par repas. La quantité maximale s'élève à 322 580 repas sur la durée totale du contrat. Le marché est conclu pour une période initiale d'un an, reconductible expressément trois fois pour une durée d'un an chacune, soit une durée totale de 4 ans. Une visite obligatoire du site de la cuisine centrale est requise préalablement au dépôt de toute offre, sous peine d'irrecevabilité.
Identifiant de la procédure : 02153664-c6ad-4503-975a-aa8db02dd8f1
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Se référer au règlement de consultation.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 64- 68 rue Robespierre.
Ville : MONTREUIL
Code postal : 93100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENRÉES ALIMENTAIRES ET ASSISTANCE TECHNIQUE NÉCESSAIRES POUR LA CONFECTION DE REPAS POUR LE SELF-SERVICE ET L'ATELIER PORTAGE DE REPAS DE L'ESAT MARSOULAN
Description : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum et avec montant maximum, portant sur la fourniture et la livraison de denrées alimentaires ainsi que sur l'assistance technique nécessaire à la confection des repas pour le self-service et l'atelier de portage de repas de l'ESAT Henry Marsoulan (Montreuil). Le contrat comprend une option exigée de fourniture de pain par repas. La quantité maximale s'élève à 322 580 repas sur la durée totale du contrat. Le marché est conclu pour une période initiale d'un an, reconductible expressément trois fois pour une durée d'un an chacune, soit une durée totale de 4 ans. Une visite obligatoire du site de la cuisine centrale est requise préalablement au dépôt de toute offre, sous peine d'irrecevabilité.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 64 - 68, rue Robespierre
Ville : MONTREUIL
Code postal : 93100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 23/12/2026
Date de fin de durée : 22/12/2030
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://epph-93.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35271_1183467.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://epph-93.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35271_1183467.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ESAT HENRY MARSOULAN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montreuil
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : ESAT HENRY MARSOULAN
Numéro d’enregistrement : 26930112300015
Adresse postale : 64 rue ROBESPIERRE
Ville : MONTREUIL
Code postal : 93 100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : ali.abdou@esathm.fr
Téléphone : 0141720920
Adresse internet : http://www.esatmarsoulan.fr/
Profil de l’acheteur : https://epph-93.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement : 13000686900015
Adresse postale : 7 rue Catherine Puig
Ville : Montreuil
Code postal : 93100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 92d61071-c3c0-42cf-95ee-a472104ae6b6 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/10/2026 à 08:40
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/10/2026
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L’essentiel du marché

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