5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Exploitation et maintenance de la station de traitement des lixiviats de l'ISDND de TENCE, au lieu-dit " Villemarché " (43190)
Description
:
Exploitation et maintenance de la station de traitement des lixiviats de l'ISDND de TENCE, au lieu-dit " Villemarché " (43190)
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90500000
Services liés aux déchets et aux ordures
Options
:
Description des options
:
Le présent marché est conclu pour une durée ferme de 3 ans, à compter du 1er janvier 2027. Il est reconductible tacitement, deux (2) fois pour une durée d'un (1) an. Sauf dénonciation expresse par le pouvoir adjudicateur, le marché sera reconduit automatiquement à chaque échéance. La non-reconduction devra être notifiée par écrit au titulaire au moins trois (3) mois avant la date d'échéance du marché en cours. Le marché prendra donc fin, au plus tard, le 31 décembre 2031, en cas d'épuisement de toutes les reconductions.
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Villemarché
Ville
:
TENCE
Code postal
:
43109
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Loire
(
FRK13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Durée
:
3
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
Exploitation et maintenance de la station de traitement des lixiviats de l'ISDND de TENCE, au lieu-dit " Villemarché " (43190)
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Développement durable
Description
:
Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marchespublics.cdg43.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics.cdg43.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
02/11/2026
à 17:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
02/11/2026
à 18:00
Lieu
:
Ouverture des plis au siège du Sympttom
Informations complémentaires
:
Date et lieu d'ouverture des plis donnés à titre indicatif, susceptibles de modification au gré de la procédure. En revanche, la réglementation n'autorise pas la participation du public à la séance d'ouverture des plis.
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Pas encore connu
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
SYMPTTOM
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif
Informations relatives aux délais de recours
:
Greffe du Tribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SYMPTTOM
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Exploitation et maintenance de la station de traitement des lixiviats de l'ISDND de ROSIERES, au lieu-dit " Jalore " (43800)
Description
:
Exploitation et maintenance de la station de traitement des lixiviats de l'ISDND de ROSIERES, au lieu-dit " Jalore " (43800)
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90500000
Services liés aux déchets et aux ordures
Options
:
Description des options
:
Le présent marché est conclu pour une durée ferme de 3 ans, à compter du 1er janvier 2027. Il est reconductible tacitement, deux (2) fois pour une durée d'un (1) an. Sauf dénonciation expresse par le pouvoir adjudicateur, le marché sera reconduit automatiquement à chaque échéance. La non-reconduction devra être notifiée par écrit au titulaire au moins trois (3) mois avant la date d'échéance du marché en cours. Le marché prendra donc fin, au plus tard, le 31 décembre 2031, en cas d'épuisement de toutes les reconductions
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
JALORE
Ville
:
ROSIERES
Code postal
:
43800
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Loire
(
FRK13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Durée
:
3
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
Exploitation et maintenance de la station de traitement des lixiviats de l'ISDND de ROSIERES, au lieu-dit " Jalore " (43800)
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
PRIX
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Développement durable
Description
:
Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marchespublics.cdg43.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics.cdg43.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
02/11/2026
à 17:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
02/11/2026
à 18:00
Lieu
:
Ouverture des plis au siège du Sympttom
Informations complémentaires
:
Date et lieu d'ouverture des plis donnés à titre indicatif, susceptibles de modification au gré de la procédure. En revanche, la réglementation n'autorise pas la participation du public à la séance d'ouverture des plis.
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Pas encore connu
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
SYMPTTOM
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif
Informations relatives aux délais de recours
:
Greffe du Tribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SYMPTTOM
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif