16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA A79273CE-D586-15BD-33C16C9339143902 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.moselle.fr ORG-0002 Département de la Moselle 1 rue du Pont Moreau Cs 11096 Metz 57036 FRF33 FRA 53581 WEITEN Patrick Président 0387219805 commande.publique@moselle.fr ORG-0003 CD57 1 rue du Pont Moreau 1 rue du Pont Moreau, 1 rue du Pont Moreau Metz 57075 FRF33 FRA A79273EC-DE41-08DC-F0EDE00D9E5F1EAA 0387375737 commande.publique@moselle.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Strasbourg 51038 31, avenue de la Paix Strasbourg 67070 FRF11 FRA A79273FB-BDE5-A6C2-FEE054BB9586DAF0 0388212323 0388364466 greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 dc5a3fce-63d7-4a3b-983e-c4ca6b57a7da 41d99880-0415-4259-a0d9-9a7559c55d75 2026-10-01+02:00 13:10:05+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marchespublics.moselle.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false 2026-TA0170 2026-TA0170- DRM - Réalisation d'enduits superficiels d'usure sur les Routes Départementales de la Moselle DRM - Réalisation d'enduits superficiels d'usure sur les Routes Départementales de la Moselle works * Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire sur 4 ans * Lot 01 Montant minimum annuel : 100 000 euro(s) Ht 120 000 euro(s) Ttc montant mini sur 4 ans : 400 000 euro(s) Ht 480 000 euro(s) Ttc Lot01 montant maxi annuel : 5 000 000 euro(s) Ht 6 000 000 euro(s) Ttc montant maxi sur 4 ans : 20 000 000 euro(s) Ht 24 000 000 euro(s) Ttc Lot 02 : montant minimum annuel : 100 000 euro(s) Ht 120 000 euro(s) Ttc montant mini sur 4 ans : 400 000 euro(s) Ht 480 000 euro(s) Ttc Lot 02 : montant maxi annuel : 5 000 000 euro(s) Ht 6 000 000 euro(s) Ttc montant maxi sur 4 ans : 20 000 000 euro(s) Ht 24 000 000 euro(s) Ttc * L'estimation annuelle pour chaque lot : 1 100 000 euro(s) Ht 1 320 000 euro(s) Ttc Ces montants sont donnés à titre purement indicatif et ne pourront en aucun cas engager l'administration. * Motifs d'exclusion : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Qd Joue * Documents à accès restreint : l'intégralité des documents se trouvent sur le profil acheteur * Durée du contrat : La durée de validité du contrat est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 12 mois à compter de la date de notification intervient 40000000 45233220 45233220 FRF33 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds true allowed 1882606 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1882606 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1882606 5 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: - référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative); - référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du Code de Justice Administrative); - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-02+01:00 16:00:00+01:00 2026-11-03+01:00 10:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 1 Lot n°1 : UTT METZ ORNE THIONVILLE FORBACH ST AVOLD Lot n°1 : UTT METZ ORNE THIONVILLE FORBACH ST AVOLD works 32000000 45233220 45233141 Departement De La Moselle Metz 57075 FRF33 FRA 2027-01-29+01:00 12 null 3 Le lot comporte 3 reconduction(s)null LOT-0002 not-allowed no-eu-funds true allowed 1882606 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1882606 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1882606 5 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: - référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative); - référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du Code de Justice Administrative); - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-02+01:00 16:00:00+01:00 2026-11-03+01:00 10:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 2 Lot n°2 : UTT SARREGUEMINES BITCHE SARREBOURG CHATEAU SALINS Lot n°2 : UTT SARREGUEMINES BITCHE SARREBOURG CHATEAU SALINS works 32000000 45233220 45233141 Departement De La Moselle Metz 57075 FRF33 FRA 2027-01-29+01:00 12 null 3 Le lot comporte 3 reconduction(s)null 26-94787 3.2.5 Département de la Moselle 2026-10-02 2026-11-02T16:00:00+01:00 2026-11-02 365 Voirie 199 Matériaux routiers 57 2026-TA0170- DRM - Réalisation d'enduits superficiels d'usure sur les Routes Départementales de la Moselle Avis de marché - Avis n° 26-94787 du 01/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 57
Annonce n° 26-94787
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Département de la Moselle
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : 2026-TA0170- DRM - Réalisation d'enduits superficiels d'usure sur les Routes Départementales de la Moselle
Description : DRM - Réalisation d'enduits superficiels d'usure sur les Routes Départementales de la Moselle
Identifiant de la procédure : 41d99880-0415-4259-a0d9-9a7559c55d75
Identifiant interne : 2026-TA0170
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233220 Travaux de revêtement de routes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233220 Travaux de revêtement de routes
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 40,000,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : * Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire sur 4 ans * Lot 01 Montant minimum annuel : 100 000 euro(s) Ht 120 000 euro(s) Ttc montant mini sur 4 ans : 400 000 euro(s) Ht 480 000 euro(s) Ttc Lot01 montant maxi annuel : 5 000 000 euro(s) Ht 6 000 000 euro(s) Ttc montant maxi sur 4 ans : 20 000 000 euro(s) Ht 24 000 000 euro(s) Ttc Lot 02 : montant minimum annuel : 100 000 euro(s) Ht 120 000 euro(s) Ttc montant mini sur 4 ans : 400 000 euro(s) Ht 480 000 euro(s) Ttc Lot 02 : montant maxi annuel : 5 000 000 euro(s) Ht 6 000 000 euro(s) Ttc montant maxi sur 4 ans : 20 000 000 euro(s) Ht 24 000 000 euro(s) Ttc * L'estimation annuelle pour chaque lot : 1 100 000 euro(s) Ht 1 320 000 euro(s) Ttc Ces montants sont donnés à titre purement indicatif et ne pourront en aucun cas engager l'administration. * Motifs d'exclusion : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Qd Joue * Documents à accès restreint : l'intégralité des documents se trouvent sur le profil acheteur * Durée du contrat : La durée de validité du contrat est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 12 mois à compter de la date de notification intervient
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot n°1 : UTT METZ ORNE THIONVILLE FORBACH ST AVOLD
Description : Lot n°1 : UTT METZ ORNE THIONVILLE FORBACH ST AVOLD
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233220 Travaux de revêtement de routes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233141 Travaux d'entretien routier
Options :
Description des options : null
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Departement De La Moselle
Ville : Metz
Code postal : 57075
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 29/01/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot comporte 3 reconduction(s)null
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 32,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1882606
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1882606
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/11/2026 à 10:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: - référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative); - référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du Code de Justice Administrative); - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CD57
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot n°2 : UTT SARREGUEMINES BITCHE SARREBOURG CHATEAU SALINS
Description : Lot n°2 : UTT SARREGUEMINES BITCHE SARREBOURG CHATEAU SALINS
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233220 Travaux de revêtement de routes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233141 Travaux d'entretien routier
Options :
Description des options : null
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Departement De La Moselle
Ville : Metz
Code postal : 57075
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 29/01/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot comporte 3 reconduction(s)null
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 32,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1882606
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1882606
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/11/2026 à 10:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: - référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative); - référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du Code de Justice Administrative); - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CD57
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : A79273CE-D586-15BD-33C16C9339143902
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Département de la Moselle
Numéro d’enregistrement : 53581
Adresse postale : 1 rue du Pont Moreau Cs 11096
Ville : Metz
Code postal : 57036
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Point de contact : WEITEN Patrick
Adresse électronique : commande.publique@moselle.fr
Téléphone : 0387219805
Adresse internet : http://www.moselle.fr
Profil de l’acheteur : https://marchespublics.moselle.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : CD57
Numéro d’enregistrement : A79273EC-DE41-08DC-F0EDE00D9E5F1EAA
Adresse postale : 1 rue du Pont Moreau 1 rue du Pont Moreau, 1 rue du Pont Moreau
Ville : Metz
Code postal : 57075
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Adresse électronique : commande.publique@moselle.fr
Téléphone : 0387375737
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : A79273FB-BDE5-A6C2-FEE054BB9586DAF0
Adresse postale : 31, avenue de la Paix
Ville : Strasbourg
Code postal : 67070
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone : 0388212323
Télécopieur : 0388364466
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : dc5a3fce-63d7-4a3b-983e-c4ca6b57a7da - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/10/2026 à 13:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/10/2026
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L’essentiel du marché

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