6000000 RES-0001 selec-w TEN-0001 600000 t-esubm 1 CON-0001 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0001 RES-0002 clos-nw chan-need t-esubm 1 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0002 TEN-0001 false 436224 not-known TPA-0001 LOT-0001 OFFRE LOT 1 PROSERVE CON-0001 2026-09-07Z 2026-09-29Z ORG-0001 MARCHE 264209_PROSERVE DASRI TEN-0001 TPA-0001 PROSERVE DASRI ORG-0003 29 ORG-0001 CHU SAINT ETIENNE SAINT ETIENNE 42055 FRK25 FRA 26420030400808 +33 4 77 12 79 15 laurence.vetard@chu-st-etienne.fr ORG-0002 TRIBUNAL ADMINISTRATIF LYON 184 rue Duguesclin LYON 69433 FRK26 FRA 176900058 greffe.ta-lyon@juradm.fr sme ORG-0003 PROSERVE DASRI 93 avenue de Fontainebleau LE KREMLIN-BICETRE 94270 FR107 FRA 83233607700637 0638611518 bureau.etudes@proserve-dasri.com 2.3 eforms-sdk-1.13 e5ae7b8d-6309-4bee-a7b1-d3399d46b818 d395194f-9016-46d7-a37f-4dd29ba56e08 2026-10-01+02:00 14:32:01.69+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA la health ORG-0001 open HOT_2026-125 2026-125_AOO_Collecte Et Élimination Des Déchets Dasri [2026-2030] La présente consultation a pour objet la collecte, le transport, et le traitement des Déchets d’Activités de Soins à Risques Infectieux (DASRI), ainsi que des déchets assimilés et des déchets contenant ou issus d’Organismes Génétiquement Modifiés (OGM) services 90524400 Etablissements hors GHT Loire participant au marché : E.F.S Etablissement Français du Sang Auvergne-Loire SAINT ETIENNE E.F.S Etablissement Français du Sang Auvergne-Loire SAINT PRIEST EN JAREZ EFS Roanne EHPAD d'Andrézieux-Bouthéon EHPAD de la CCAS de Firminy La Verrerie EHPAD de la CCAS de Firminy Les Bruneaux EHPAD de LA FOUILLOUSE Pierre MEUNIER EHPAD de SAINT HEAND EHPAD de Saint Jean Soleymieux L'Etoile du soir EHPAD de SAINT JUST SAINT RAMBERT MELLET MANDART EHPAD de Saint Just Saint Rambert Maison d'Accueil EHPAD de ST GENEST MALIFAUX Les Genêts d'Or EHPAD de ST GERMAIN LAVAL EHPAD d'Usson en Forez MRL de SAINT JUST SAINT RAMBERT Maison de Retraite départementale de la Loire EHPAD OREE DU PILAT EHPAD ENTRE CHAMPS ET FORET IFSI St Chamond Pays de Gier FRK25 FRA LOT-0001 no-eu-funds -VALEUR TECHNIQUE note sur 50, déclinée de la manière suivante : Organisation générale de la prestation : 15 Moyens humains : 10 Moyen matériel : 10 Conformité et traçabilité : 15 -Engagement environnemental et RSE en lien avec l’objet du marché: note sur 10 -VALEUR FINANCIERE note sur 40 quality -VALEUR TECHNIQUE note sur 50, déclinée de la manière suivante : Organisation générale de la prestation : 15 Moyens humains : 10 Moyen matériel : 10 Conformité et traçabilité : 15 -Engagement environnemental et RSE en lien avec l’objet du marché: note sur 10 -VALEUR FINANCIERE note sur 40 référé précontractuel 11 jours ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none LOT1 Loire Nord LOT 1 Loire Nord (pour un montant maximum de 600 000 € HT sur la durée totale du marché) Loire Nord (pour un montant maximum de 600 000 € HT sur la durée totale du marché) services 6000000 90524400 SAINT ETIENNE 42055 FRK25 FRA 2026-10-01Z 48 LOT-0002 no-eu-funds -VALEUR TECHNIQUE note sur 50, déclinée de la manière suivante : Organisation générale de la prestation : 15 Moyens humains : 10 Moyen matériel : 10 Conformité et traçabilité : 15 -Engagement environnemental et RSE en lien avec l’objet du marché: note sur 10 -VALEUR FINANCIERE note sur 40 quality -VALEUR TECHNIQUE note sur 50, déclinée de la manière suivante : Organisation générale de la prestation : 15 Moyens humains : 10 Moyen matériel : 10 Conformité et traçabilité : 15 -Engagement environnemental et RSE en lien avec l’objet du marché: note sur 10 -VALEUR FINANCIERE note sur 40 référé précontractuel 11 jours ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none LOT2 Loire Sud et Ardèche Lot 2 : Loire Sud et Ardèche (pour un montant maximum de 5 400 000 € HT sur la durée totale du marché) Lot 2 : Loire Sud et Ardèche (pour un montant maximum de 5 400 000 € HT sur la durée totale du marché) services 6000000 90524400 SAINT ETIENNE 42055 FRK25 FRA 2026-10-01Z 48 2000-01-01Z 26-94836 3.2.5 CHU DE SAINT ETIENNE PROSERVE DASRI 2026-10-02 2026-11-02 404 Déchets non ménagers (prestations) 42 Ght_HOT_2026-125_AOO_Collecte Et Élimination Des Déchets Dasri [2026-2030] Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-94836 du 01/10/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 42
Annonce n° 26-94836
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CHU SAINT ETIENNE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : 2026-125_AOO_Collecte Et Élimination Des Déchets Dasri [2026-2030]
Description : La présente consultation a pour objet la collecte, le transport, et le traitement des Déchets d’Activités de Soins à Risques Infectieux (DASRI), ainsi que des déchets assimilés et des déchets contenant ou issus d’Organismes Génétiquement Modifiés (OGM)
Identifiant de la procédure : d395194f-9016-46d7-a37f-4dd29ba56e08
Identifiant interne : HOT_2026-125
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires : Etablissements hors GHT Loire participant au marché : E.F.S Etablissement Français du Sang Auvergne-Loire SAINT ETIENNE E.F.S Etablissement Français du Sang Auvergne-Loire SAINT PRIEST EN JAREZ EFS Roanne EHPAD d'Andrézieux-Bouthéon EHPAD de la CCAS de Firminy La Verrerie EHPAD de la CCAS de Firminy Les Bruneaux EHPAD de LA FOUILLOUSE Pierre MEUNIER EHPAD de SAINT HEAND EHPAD de Saint Jean Soleymieux L'Etoile du soir EHPAD de SAINT JUST SAINT RAMBERT MELLET MANDART EHPAD de Saint Just Saint Rambert Maison d'Accueil EHPAD de ST GENEST MALIFAUX Les Genêts d'Or EHPAD de ST GERMAIN LAVAL EHPAD d'Usson en Forez MRL de SAINT JUST SAINT RAMBERT Maison de Retraite départementale de la Loire EHPAD OREE DU PILAT EHPAD ENTRE CHAMPS ET FORET IFSI St Chamond Pays de Gier
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : LOT 1 Loire Nord (pour un montant maximum de 600 000 € HT sur la durée totale du marché)
Description : Loire Nord (pour un montant maximum de 600 000 € HT sur la durée totale du marché)
Identifiant interne : LOT1 Loire Nord
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : SAINT ETIENNE
Code postal : 42055
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : -VALEUR TECHNIQUE note sur 50, déclinée de la manière suivante : Organisation générale de la prestation : 15 Moyens humains : 10 Moyen matériel : 10 Conformité et traçabilité : 15 -Engagement environnemental et RSE en lien avec l’objet du marché: note sur 10 -VALEUR FINANCIERE note sur 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : -VALEUR TECHNIQUE note sur 50, déclinée de la manière suivante : Organisation générale de la prestation : 15 Moyens humains : 10 Moyen matériel : 10 Conformité et traçabilité : 15 -Engagement environnemental et RSE en lien avec l’objet du marché: note sur 10 -VALEUR FINANCIERE note sur 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LYON
Informations relatives aux délais de recours : référé précontractuel 11 jours
Organisation qui signe le marché : CHU SAINT ETIENNE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 : Loire Sud et Ardèche (pour un montant maximum de 5 400 000 € HT sur la durée totale du marché)
Description : Lot 2 : Loire Sud et Ardèche (pour un montant maximum de 5 400 000 € HT sur la durée totale du marché)
Identifiant interne : LOT2 Loire Sud et Ardèche
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : SAINT ETIENNE
Code postal : 42055
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : -VALEUR TECHNIQUE note sur 50, déclinée de la manière suivante : Organisation générale de la prestation : 15 Moyens humains : 10 Moyen matériel : 10 Conformité et traçabilité : 15 -Engagement environnemental et RSE en lien avec l’objet du marché: note sur 10 -VALEUR FINANCIERE note sur 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : -VALEUR TECHNIQUE note sur 50, déclinée de la manière suivante : Organisation générale de la prestation : 15 Moyens humains : 10 Moyen matériel : 10 Conformité et traçabilité : 15 -Engagement environnemental et RSE en lien avec l’objet du marché: note sur 10 -VALEUR FINANCIERE note sur 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LYON
Informations relatives aux délais de recours : référé précontractuel 11 jours
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 6,000,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 600,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : PROSERVE DASRI
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 1 PROSERVE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 436,224 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : MARCHE 264209_PROSERVE DASRI
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 07/09/2026
Date de conclusion du marché : 29/09/2026
Organisation qui signe le marché : CHU SAINT ETIENNE
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CHU SAINT ETIENNE
Numéro d’enregistrement : 26420030400808
Ville : SAINT ETIENNE
Code postal : 42055
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Adresse électronique : laurence.vetard@chu-st-etienne.fr
Téléphone : +33 4 77 12 79 15
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LYON
Numéro d’enregistrement : 176900058
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : LYON
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : PROSERVE DASRI
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 83233607700637
Adresse postale : 93 avenue de Fontainebleau
Ville : LE KREMLIN-BICETRE
Code postal : 94270
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Adresse électronique : bureau.etudes@proserve-dasri.com
Téléphone : 0638611518
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : e5ae7b8d-6309-4bee-a7b1-d3399d46b818 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/10/2026 à 14:32
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/10/2026
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L’essentiel du marché

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