16 ORG-0001 ENAP Agen 47916 FRI14 FRA 18009219900017 Nelly Jager 0553988963 nelly.jager@justice.fr ORG-0002 ENAP Agen 47916 FRI14 FRA 18009219900017 2.3 eforms-sdk-1.13 f2797ad9-1478-4360-94f1-f49a7b2caaf8 ca5b2c14-e8d3-499c-931b-72361d4984ed 2026-10-01+02:00 14:44:57.000+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise body-pl education ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet epo-procurement-document open false 2026-12 Achat de T-Shirts pour la formation des élèves de l’Ecole Nationale d’Administration Pénitentiaire. Le présent marché a pour objet l’achat de T-Shirts pour la formation des élèves de l’Ecole Nationale d’Administration Pénitentiaire. supplies 18331000 440, avenue Michel Serres Agen 47916 FRI14 FRA LOT-0001 no-eu-funds https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3078079?orgAcronyme=d3f non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3078079?orgAcronyme=d3f epo-procurement-document none no performance not-allowed not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3078079?orgAcronyme=d3f 90 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required false 2026-11-09+01:00 12:00:00.000+02:00 false buyer-categories none none 2026-12 Achat de T-Shirts pour la formation des élèves de l’Ecole Nationale d’Administration Pénitentiaire. Le présent marché a pour objet l’achat de T-Shirts pour la formation des élèves de l’Ecole Nationale d’Administration Pénitentiaire. supplies 18331000 Envoi d'échantillons obligatoire Agen 47916 FRI14 FRA 2027-01-01+01:00 UNKNOWN 1 Le marché est renouvelable par reconduction tacite pour une période d’un an sans pouvoir excéder une durée totale de quatre ans sauf dénonciation par lettre recommandée avec avis de réception postal par l’une des parties, deux mois au moins avant chaque échéance annuelle. 26-94847 3.2.5 E.N.A.P 2026-10-02 2026-11-09T12:00:00.000+02:00 2026-11-09 343 Textile 47 33 31 64 46 40 32 24 Achat de T-Shirts pour la formation des élèves de l’Ecole Nationale d’Administration Pénitentiaire. Avis de marché - Avis n° 26-94847 du 01/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 47, 33, 31, 64, 46, 40, 32, 24
Annonce n° 26-94847
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : ENAP
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Achat de T-Shirts pour la formation des élèves de l’Ecole Nationale d’Administration Pénitentiaire.
Description : Le présent marché a pour objet l’achat de T-Shirts pour la formation des élèves de l’Ecole Nationale d’Administration Pénitentiaire.
Identifiant de la procédure : ca5b2c14-e8d3-499c-931b-72361d4984ed
Identifiant interne : 2026-12
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18331000 T-shirts
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 440, avenue Michel Serres
Ville : Agen
Code postal : 47916
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Achat de T-Shirts pour la formation des élèves de l’Ecole Nationale d’Administration Pénitentiaire.
Description : Le présent marché a pour objet l’achat de T-Shirts pour la formation des élèves de l’Ecole Nationale d’Administration Pénitentiaire.
Identifiant interne : 2026-12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18331000 T-shirts
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Agen
Code postal : 47916
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Informations complémentaires : Envoi d'échantillons obligatoire
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Autre durée : Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est renouvelable par reconduction tacite pour une période d’un an sans pouvoir excéder une durée totale de quatre ans sauf dénonciation par lettre recommandée avec avis de réception postal par l’une des parties, deux mois au moins avant chaque échéance annuelle.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3078079?orgAcronyme=d3f
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3078079?orgAcronyme=d3f
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : ENAP
Organisation chargée des procédures de recours : ENAP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ENAP
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : ENAP
Numéro d’enregistrement : 18009219900017
Ville : Agen
Code postal : 47916
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Point de contact : Nelly Jager
Adresse électronique : nelly.jager@justice.fr
Téléphone : 0553988963
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : ENAP
Numéro d’enregistrement : 18009219900017
Ville : Agen
Code postal : 47916
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : f2797ad9-1478-4360-94f1-f49a7b2caaf8 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/10/2026 à 14:44
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/10/2026
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L’essentiel du marché

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