5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Travaux neufs / Création d'aménagements extérieurs (cours d'écoles, cours de crèches, équipements extérieurs sportifs à l'exclusion des terrains de sport)
Description
:
Le présent lot concerne les travaux neufs, la création d'aménagements extérieurs (cours d'écoles, cours de crèches, équipements extérieurs sportifs à l'exclusion des terrains de sport)
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45112700
Travaux d'aménagement paysager
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45112710
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45233200
Travaux de revêtement divers
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45243110
Travaux de stabilisation des falaises
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45220000
Ouvrages d'art et de génie civil
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Toulon
Code postal
:
83000
Subdivision pays (NUTS)
:
Var
(
FRL05
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
15/02/2027
Durée
:
24
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
1,019,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Pour le lot 1, les montants financiers de l'accord-cadre sont les suivants : Montant minimum sur la durée totale du marché (2 ans) : 1 000 000 euro(s) Ht soit 1 200 000 euro(s) Ttc Montant maximum sur la durée totale du marché (2 ans) 10 000 000 euro(s) Ht soit 12 000 000 euro(s) Ttc. Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Avis
Critère
:
Outils, usines ou équipements techniques
Description
:
Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;
Critère
:
Chiffre d'affaires annuel moyen
Description
:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
Critère
:
Effectif moyen annuel
Description
:
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année ;
Critère
:
Références sur des travaux spécifiés
Description
:
Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour 5 opérations
Critère
:
Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description
:
Compétence exigée : Espaces Verts. Le nombre de références souhaitées : le candidat illustre cette compétence par 2 références minimum et 4 références maximum (les références supplémentaires, au-delà de 4, ne seront pas analysées). Cette compétence étant appréciée à l'échelle du groupement, le cas échéant, un panachage des références issues de différents membres du groupement est possible ; le nombre de références maximum analysées au titre du groupement restant identique. Pour justifier de la compétence exigée, les candidats renseigneront et remettront impérativement la fiche de conditions de participation du lot considéré jointe au présent Dce
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1868805
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1868805
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
19/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
24/11/2026
à 14:00
Lieu
:
Mairie de Toulon
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
CCIRAL
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours
:
Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Travaux de confortement et de réhabilitation d'ouvrages (falaises en milieu urbain, murs de soutènement, ouvrages maçonnés, structures, sécurisation)
Description
:
Le présent lot concerne les travaux de confortement et de réhabilitation d'ouvrages (falaises en milieu urbain, murs de soutènement, ouvrages maçonnés, structures, sécurisation)
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45112700
Travaux d'aménagement paysager
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45262620
Murs de soutènement
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45233200
Travaux de revêtement divers
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45243110
Travaux de stabilisation des falaises
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45220000
Ouvrages d'art et de génie civil
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Toulon
Code postal
:
83000
Subdivision pays (NUTS)
:
Var
(
FRL05
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
15/02/2027
Durée
:
24
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
142,700
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Pour le lot 2, les montants financiers de l'accord-cadre sont les suivants : Montant minimum sur la durée totale du marché (2 ans) : 500 000 euro(s) Ht soit 600 000 euro(s) Ttc Montant maximum sur la durée totale du marché (2 ans) 5 000 000 euro(s) Ht soit 6 000 000 euro(s) Ttc. Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Avis
Critère
:
Outils, usines ou équipements techniques
Description
:
Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;
Critère
:
Chiffre d'affaires annuel moyen
Description
:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
Critère
:
Effectif moyen annuel
Description
:
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année ;
Critère
:
Références sur des travaux spécifiés
Description
:
Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour 5 opérations
Critère
:
Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description
:
Compétences exigées : - Confortement de sols et parois rocheuses par clouage ou tirants d'ancrage (cf Référentiel Fntp 7234) ; - Travaux de protection contre les risques d'éboulement et chutes de blocs (ancrages, filets, écrans pare-pierres) (cf Référentiel Fntp 7274) ; - Reprise des bétons dégradés (cf Référentiel Fntp 7271) ; - Ouvrages de technicité courante (cf Référentiel Fntp 1111). Le nombre de références souhaitées par compétence : le candidat illustre chaque compétence par 2 références minimum et 4 références maximum (les références supplémentaires, au-delà de 4, ne seront pas analysées). Ces compétences étant appréciées à l'échelle du groupement, le cas échéant, un panachage des références issues de différents membres du groupement est possible ; le nombre de références maximum analysées au titre du groupement restant identique. Pour justifier les compétences exigées, les candidats renseigneront et remettront impérativement la fiche de conditions de participation du lot considéré jointe au présent Dce
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1868805
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1868805
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
19/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
24/11/2026
à 14:00
Lieu
:
Mairie de Toulon
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
CCIRAL
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours
:
Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché