16 https://coeurdostrevent.fr/ ORG-0001 CA COEUR D'OSTREVENT Avenue du Bois LEWARDE 59287 FRE11 FRA 24590115200018 +33 645632167 ckaczka@coeurdostreventagglo.fr www.telerecours.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Lille 5 RUE GEOFFROY SAINT-HILAIRE LILLE 59000 FRE11 FRA 17590003400026 03 59 54 23 42 greffe.ta-lille@juradm.fr www.dematis.com ORG-0000 DEMATIS Paris 75015 FR101 FRA 45072478600030 +33 172365548 contact@dematis.com 2.3 eforms-sdk-1.13 5288d0a7-71f9-4b6b-b164-1807a20ec4e7 3e587568-a420-43c3-95a7-b33b514a5c08 2026-10-01+02:00 18:30:09+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://ca-coeur-ostrevent.e-marchespublics.com body-pl gen-pub ORG-0001 ted-esen ORG-0000 epo-procurement-document 2 2 open false 2026-GC-01 Fournitures courantes de bureau L'accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de fournitures courantes de bureau (fournitures et matériel de bureau, consommables informatiques, papiers d'impression et de reprographie) pour les besoins des membres du groupement de commandes. Il s'agit d'un marché public de fournitures au sens de l'article L. 1111-3 du code de la commande publique. La description des prestations et leurs spécifications figurent au cahier des clauses techniques particulières (CCTP) de chaque lot. supplies 2400000 30192000 30125100 30197000 30197642 Avenue du Bois LEWARDE 59287 FRE11 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds true DOC-1 non-restricted-document https://ca-coeur-ostrevent.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35848_1185205.html none epo-procurement-document performance required no allowed ORG-0001 https://ca-coeur-ostrevent.e-marchespublics.com/ 120 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required false 2026-11-03+01:00 12:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 2026-GC-01-01 Fournitures et matériel de bureau Cahiers, blocs et façonnés ; écriture et correction ; classement et archivage ; consommables informatiques ; petit matériel de bureau - commandes sur catalogue supplies 30192000 30197000 Avenue du Bois LEWARDE 59287 FRE11 FRA 2027-01-01+01:00 1 3 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds true DOC-1 non-restricted-document https://ca-coeur-ostrevent.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35848_1185205.html none epo-procurement-document performance not-allowed no allowed ORG-0001 https://ca-coeur-ostrevent.e-marchespublics.com/ 120 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required false 2026-11-03+01:00 12:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 2026-GC-01-02 Fourniture de papiers Ramettes de papier blanc et de couleur, formats A4 et A3, grammages de 80 à 250 g/m² supplies 30197630 30197642 Avenue du Bois LEWARDE 59287 FRE11 FRA 2027-01-01+01:00 1 3 26-95090 3.2.5 CA COEUR D'OSTREVENT 2026-10-03 2026-11-03T12:00:00+01:00 2026-11-03 16 Articles de bureau et articles scolaires 59 Fournitures courantes de bureau - Groupement de commandes Avis de marché - Avis n° 26-95090 du 01/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 59
Annonce n° 26-95090
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CA COEUR D'OSTREVENT
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fournitures courantes de bureau
Description : L'accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de fournitures courantes de bureau (fournitures et matériel de bureau, consommables informatiques, papiers d'impression et de reprographie) pour les besoins des membres du groupement de commandes. Il s'agit d'un marché public de fournitures au sens de l'article L. 1111-3 du code de la commande publique. La description des prestations et leurs spécifications figurent au cahier des clauses techniques particulières (CCTP) de chaque lot.
Identifiant de la procédure : 3e587568-a420-43c3-95a7-b33b514a5c08
Identifiant interne : 2026-GC-01
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30192000 Fournitures de bureau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30125100 Cartouches de toner
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30197000 Petit matériel de bureau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30197642 Papier pour photocopie et papier pour xérographie
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Avenue du Bois
Ville : LEWARDE
Code postal : 59287
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,400,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fournitures et matériel de bureau
Description : Cahiers, blocs et façonnés ; écriture et correction ; classement et archivage ; consommables informatiques ; petit matériel de bureau - commandes sur catalogue
Identifiant interne : 2026-GC-01-01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30192000 Fournitures de bureau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30197000 Petit matériel de bureau
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Avenue du Bois
Ville : LEWARDE
Code postal : 59287
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ca-coeur-ostrevent.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35848_1185205.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ca-coeur-ostrevent.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CA COEUR D'OSTREVENT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Fourniture de papiers
Description : Ramettes de papier blanc et de couleur, formats A4 et A3, grammages de 80 à 250 g/m²
Identifiant interne : 2026-GC-01-02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30197630 Papier d'impression
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30197642 Papier pour photocopie et papier pour xérographie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Avenue du Bois
Ville : LEWARDE
Code postal : 59287
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ca-coeur-ostrevent.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35848_1185205.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ca-coeur-ostrevent.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CA COEUR D'OSTREVENT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CA COEUR D'OSTREVENT
Numéro d’enregistrement : 24590115200018
Adresse postale : Avenue du Bois
Ville : LEWARDE
Code postal : 59287
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : ckaczka@coeurdostreventagglo.fr
Téléphone : +33 645632167
Adresse internet : https://coeurdostrevent.fr/
Profil de l’acheteur : https://ca-coeur-ostrevent.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400026
Adresse postale : 5 RUE GEOFFROY SAINT-HILAIRE
Ville : LILLE
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 03 59 54 23 42
Adresse internet : www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 5288d0a7-71f9-4b6b-b164-1807a20ec4e7 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/10/2026 à 18:30
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/10/2026
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L’essentiel du marché

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