Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Prestations d’entretien des espaces verts et des espaces arborés au profit de divers organismes des Forces armées dans la zone sud de l’océan Indien (FAZSOI), des résidences gérées par le Ministère des armées et des anciens combattants et des Régiments du service militaire adapté (RSMA) à La Réunion et à Mayotte
Description
:
La présente consultation concerne les prestations d’entretien des espaces verts et des espaces arborés au profit de divers organismes des Forces armées dans la zone sud de l’océan Indien (FAZSOI), des résidences gérées par le Ministère des armées et des anciens combattants et des Régiments du service militaire adapté (RSMA) à La Réunion et à Mayotte
Identifiant de la procédure
:
b4b8dd67-bc5d-44be-8d46-c7f42587f167
Identifiant interne
:
DCE_2026_02
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77310000
Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
La Réunion
(
FRY40
)
Pays
:
France
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Mayotte
(
FRY50
)
Pays
:
France
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable
:
Sans objet
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
20
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
15
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Entretien des espaces verts - Zone nord – La Réunion
Description
:
Le lot n°1 concerne les prestations d'entretien des espaces verts - Zone nord – La Réunion.
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77310000
Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
La Réunion
(
FRY40
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
750,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3058894?orgAcronyme=g7h
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
26/11/2026
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
9999
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
CCIRA de Paris
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de La Réunion
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de La Réunion
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
DICOM des FAZSOI
Organisation qui traite les offres
:
DICOM des FAZSOI
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Entretien des espaces verts - Zone Gillot – La Réunion (lot réservé)
Description
:
Le lot n°2 concerne les prestations d'entretien des espaces verts - Zone Gillot – La Réunion (lot réservé).
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77310000
Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
La Réunion
(
FRY40
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
500,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3058894?orgAcronyme=g7h
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
26/11/2026
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Oui
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
9999
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
CCIRA de Paris
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de La Réunion
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
DICOM des FAZSOI
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
DICOM des FAZSOI
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de La Réunion
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
DICOM des FAZSOI
Organisation qui traite les offres
:
DICOM des FAZSOI
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Entretien des espaces verts - Zone est– La Réunion (zone sensible)
Description
:
Le lot n°3 concerne les prestations d'entretien des espaces verts - Zone est– La Réunion (zone sensible).
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77310000
Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
La Réunion
(
FRY40
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
350,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3058894?orgAcronyme=g7h
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
26/11/2026
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
9999
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
CCIRA de Paris
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de La Réunion
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
DICOM des FAZSOI
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
DICOM des FAZSOI
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de La Réunion
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
DICOM des FAZSOI
Organisation qui traite les offres
:
DICOM des FAZSOI
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Entretien des espaces verts - Zone ouest – La Réunion
Description
:
Le lot n°4 concerne les prestations d'entretien des espaces verts - Zone ouest – La Réunion.
Identifiant interne
:
4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77310000
Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
La Réunion
(
FRY40
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
80,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3058894?orgAcronyme=g7h
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
26/11/2026
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
9999
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
CCIRA de Paris
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de La Réunion
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
DICOM des FAZSOI
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
DICOM des FAZSOI
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de La Réunion
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
DICOM des FAZSOI
Organisation qui traite les offres
:
DICOM des FAZSOI
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Entretien des espaces verts - Zone sud et Plaine des Cafres – La Réunion
Description
:
Le lot n°5 concerne les prestations d'entretien espaces verts - Zone sud et Plaine des Cafres – La Réunion.
Identifiant interne
:
5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77310000
Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
La Réunion
(
FRY40
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
1,100,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3058894?orgAcronyme=g7h
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
26/11/2026
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
9999
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de La Réunion
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de La Réunion
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
DICOM des FAZSOI
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
DICOM des FAZSOI
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de La Réunion
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
DICOM des FAZSOI
Organisation qui traite les offres
:
DICOM des FAZSOI
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
Entretien des espaces verts - Dépôts de munition – La Réunion (zone sensible)
Description
:
Le lot n°6 concerne les prestations d'entretien des espaces verts - Dépôts de munition – La Réunion (zone sensible).
Identifiant interne
:
6
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77310000
Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
La Réunion
(
FRY40
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
750,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3058894?orgAcronyme=g7h
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
26/11/2026
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
9999
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
CCIRA de Paris
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de La Réunion
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
DICOM des FAZSOI
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
DICOM des FAZSOI
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de La Réunion
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
DICOM des FAZSOI
Organisation qui traite les offres
:
DICOM des FAZSOI
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0007
Titre
:
Entretien des espaces verts - Champs de tir et site annexe – La Réunion
Description
:
Le lot n°7 concerne les prestations d'entretien des espaces verts - Champs de tir et site annexe – La Réunion.
Identifiant interne
:
7
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77310000
Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
La Réunion
(
FRY40
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Jour
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
1,200,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3058894?orgAcronyme=g7h
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
26/11/2026
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
9999
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
CCIRA de Paris
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de La Réunion
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
DICOM des FAZSOI
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
DICOM des FAZSOI
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de La Réunion
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
DICOM des FAZSOI
Organisation qui traite les offres
:
DICOM des FAZSOI
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0008
Titre
:
Entretien des espaces verts résidences domaniales - Zone nord et ouest – La Réunion
Description
:
Le lot n°8 concerne les prestations d'entretien des espaces verts résidences domaniales - Zone nord et ouest – La Réunion.
Identifiant interne
:
8
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77310000
Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
La Réunion
(
FRY40
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
1,400,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3058894?orgAcronyme=g7h
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
26/11/2026
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
9999
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
CCIRA de Paris
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de La Réunion
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
DICOM des FAZSOI
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
DICOM des FAZSOI
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de La Réunion
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
DICOM des FAZSOI
Organisation qui traite les offres
:
DICOM des FAZSOI
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0009
Titre
:
Entretien des espaces verts résidences domaniales - Zone Sud – La Réunion
Description
:
Le lot n°9 concerne les prestations d'entretien des espaces verts résidences domaniales - Zone Sud – La Réunion.
Identifiant interne
:
9
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77310000
Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
La Réunion
(
FRY40
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
200,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3058894?orgAcronyme=g7h
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
26/11/2026
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
9999
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
CCIRA de Paris
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de La Réunion
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
DICOM des FAZSOI
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
DICOM des FAZSOI
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de La Réunion
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
DICOM des FAZSOI
Organisation qui traite les offres
:
DICOM des FAZSOI
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0010
Titre
:
Entretien des espaces arborés - Zone Nord et Est – La Réunion
Description
:
Le lot n°10 concerne les prestations d'entretien des espaces arborés - Zone Nord et Est – La Réunion.
Identifiant interne
:
10
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77310000
Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
77341000
Élagage des arbres
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
La Réunion
(
FRY40
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
1,050,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3058894?orgAcronyme=g7h
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
26/11/2026
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
9999
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
CCIRA de Paris
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de La Réunion
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
DICOM des FAZSOI
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
DICOM des FAZSOI
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de La Réunion
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
DICOM des FAZSOI
Organisation qui traite les offres
:
DICOM des FAZSOI
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0011
Titre
:
Entretien des espaces arborés - résidences domaniales - Zone Nord et Ouest – La Réunion
Description
:
Le lot n°11 concerne les prestations d'entretien des espaces arborés - résidences domaniales - Zone Nord et Ouest – La Réunion.
Identifiant interne
:
11
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77310000
Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
77341000
Élagage des arbres
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
La Réunion
(
FRY40
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
1,650,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3058894?orgAcronyme=g7h
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
26/11/2026
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
9999
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
CCIRA de Paris
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de La Réunion
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
DICOM des FAZSOI
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
DICOM des FAZSOI
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de La Réunion
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
DICOM des FAZSOI
Organisation qui traite les offres
:
DICOM des FAZSOI
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0012
Titre
:
Entretien des espaces arborés - Zone Ouest – La Réunion
Description
:
Le lot n°12 concerne les prestations d'entretien des espaces arborés - Zone Ouest– La Réunion.
Identifiant interne
:
12
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77310000
Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
77341000
Élagage des arbres
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
La Réunion
(
FRY40
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
150,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3058894?orgAcronyme=g7h
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
26/11/2026
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
9999
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
CCIRA de Paris
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de La Réunion
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
DICOM des FAZSOI
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
DICOM des FAZSOI
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de La Réunion
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
DICOM des FAZSOI
Organisation qui traite les offres
:
DICOM des FAZSOI
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0013
Titre
:
Entretien des espaces arborés - Zone Sud – La Réunion
Description
:
Le lot n°13 concerne les prestations d'entretien des espaces arborés - Zone Sud – La Réunion.
Identifiant interne
:
13
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77310000
Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
77341000
Élagage des arbres
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
La Réunion
(
FRY40
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
1,250,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3058894?orgAcronyme=g7h
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
26/11/2026
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
9999
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
CCIRA de Paris
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de La Réunion
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
DICOM des FAZSOI
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
DICOM des FAZSOI
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de La Réunion
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
DICOM des FAZSOI
Organisation qui traite les offres
:
DICOM des FAZSOI
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0014
Titre
:
Entretien des espaces arborés - résidences domaniales - Zone Sud – La Réunion
Description
:
Le lot n°14 concerne les prestations d'entretien des espaces arborés - résidences domaniales - Zone Sud - La Réunion.
Identifiant interne
:
14
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77310000
Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
77341000
Élagage des arbres
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
La Réunion
(
FRY40
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
400,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3058894?orgAcronyme=g7h
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
26/11/2026
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
9999
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
CCIRA de Paris
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de La Réunion
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
DICOM des FAZSOI
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
DICOM des FAZSOI
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de La Réunion
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
DICOM des FAZSOI
Organisation qui traite les offres
:
DICOM des FAZSOI
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0015
Titre
:
Entretien des espaces verts des logements domaniaux – Mayotte
Description
:
Le lot n°15 concerne les prestations d'entretien des espaces verts des logements domaniaux – Mayotte.
Identifiant interne
:
15
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77310000
Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
77341000
Élagage des arbres
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
La Réunion
(
FRY40
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
550,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3058894?orgAcronyme=g7h
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
26/11/2026
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
9999
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
CCIRA de Paris
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de La Réunion
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
DICOM des FAZSOI
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
DICOM des FAZSOI
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de La Réunion
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
DICOM des FAZSOI
Organisation qui traite les offres
:
DICOM des FAZSOI
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0016
Titre
:
Entretien des espaces verts des Emprises militaires de l'élément de la base navale, gendarmerie maritime et espace du 5RE – Mayotte
Description
:
Le lot n°16 concerne les prestations d'entretien des espaces verts des Emprises militaires de l'élément de la base navale, gendarmerie maritime et espace du 5RE – Mayotte.
Identifiant interne
:
16
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77310000
Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Mayotte
(
FRY50
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
1,550,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3058894?orgAcronyme=g7h
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
26/11/2026
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
9999
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
DICOM des FAZSOI
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de La Réunion
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
DICOM des FAZSOI
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
DICOM des FAZSOI
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
DICOM des FAZSOI
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
DICOM des FAZSOI
Organisation qui traite les offres
:
DICOM des FAZSOI
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0017
Titre
:
Entretien des espaces verts du Centre de Télé-Mesure militaire – Mayotte (zone sensible)
Description
:
Le lot n°17 concerne les prestations d'entretien des espaces verts du Centre de Télé-Mesure militaire – Mayotte (zone sensible).
Identifiant interne
:
17
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77310000
Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Mayotte
(
FRY50
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
450,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3058894?orgAcronyme=g7h
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
26/11/2026
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
9999
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
CCIRA de Paris
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de La Réunion
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
DICOM des FAZSOI
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
DICOM des FAZSOI
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de La Réunion
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
DICOM des FAZSOI
Organisation qui traite les offres
:
DICOM des FAZSOI
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0018
Titre
:
Entretien des espaces verts et des espaces arborés du régiment du service militaire adapté de Mayotte
Description
:
Le lot n°18 concerne les prestations d'entretien des espaces verts et des espaces arborés du régiment du service militaire adapté de Mayotte.
Identifiant interne
:
18
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77310000
Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
77341000
Élagage des arbres
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Mayotte
(
FRY50
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
600,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3058894?orgAcronyme=g7h
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
26/11/2026
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
9999
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
CCIRA de Paris
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de La Réunion
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
DICOM des FAZSOI
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
DICOM des FAZSOI
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de La Réunion
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
DICOM des FAZSOI
Organisation qui traite les offres
:
DICOM des FAZSOI
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0019
Titre
:
Entretien des espaces verts - Champ de tir – Mayotte
Description
:
Le lot n°19 concerne les prestations d'entretien des espaces verts - Champ de tir – Mayotte.
Identifiant interne
:
19
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77310000
Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Mayotte
(
FRY50
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
600,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3058894?orgAcronyme=g7h
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
26/11/2026
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
9999
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
CCIRA de Paris
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de La Réunion
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
DICOM des FAZSOI
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
DICOM des FAZSOI
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de La Réunion
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
DICOM des FAZSOI
Organisation qui traite les offres
:
DICOM des FAZSOI
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0020
Titre
:
Entretien des espaces verts - Zone ouest Base navale BCC Amiral Bosse - La Réunion (lot réservé)
Description
:
Le lot n°20 concerne les prestations d'entretien des espaces verts - Zone ouest Base navale BCC Amiral Bosse - La Réunion (lot réservé).
Identifiant interne
:
20
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77310000
Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
La Réunion
(
FRY40
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
150,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3058894?orgAcronyme=g7h
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
26/11/2026
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Oui
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
9999
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
CCIRA de Paris
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de La Réunion
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
DICOM des FAZSOI
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
DICOM des FAZSOI
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de La Réunion
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
DICOM des FAZSOI
Organisation qui traite les offres
:
DICOM des FAZSOI
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
DICOM des FAZSOI
Numéro d’enregistrement
:
13002909300015
Département
:
974
Adresse postale
:
Caserne Lambert
BP50800
Ville
:
Saint Denis
Code postal
:
97476
Subdivision pays (NUTS)
:
La Réunion
(
FRY40
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Stéphanie RANGUIN
Adresse électronique
:
dicom-lrm-achat-passation.ach.fct@intradef.gouv.fr
Téléphone
:
0262935639
Profil de l’acheteur
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal administratif de La Réunion
Numéro d’enregistrement
:
17974005500019
Adresse postale
:
27, rue Félix Guyon
CS 61107
Ville
:
Saint-Denis
Code postal
:
97404
Subdivision pays (NUTS)
:
La Réunion
(
FRY40
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-reunion@juradm.fr
Téléphone
:
0262924360
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
CCIRA de Paris
Numéro d’enregistrement
:
17750000600024
Adresse postale
:
27, rue Félix Guyon
CS 61107
Ville
:
Paris
Code postal
:
75911
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
ccira@paris-idf.gouv.fr
Téléphone
:
01 82 52 42 72
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
9346bc3b-19b7-4932-8afe-025ccddb09db
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
02/10/2026
à 06:50
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français