1049100 RES-0001 selec-w TEN-0001 1049100 tenders 1 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 1049100 tenders 1 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 false no TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false yes false false TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 CON-0001 2026-09-29+02:00 Fourniture De Sel Marin De Deverglacage false 2026111a TEN-0001 CON-0002 2026-09-30+02:00 Transport Routier De Sel De Deverglacage false 2026112a TEN-0002 TPA-0001 ORG-0006 TPA-0002 ORG-0007 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA D4AA1687-AF94-A62C-74EFA7F4980CC90D +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.jura.fr ORG-0002 Conseil départemental du Jura 17 rue Rouget de Lisle Lons Le Saunier 39039 FRC22 FRA 38292 FASSENET Gérôme Président du Conseil Départemental 0384873300 marches@jura.fr ORG-0003 Conseil départemental du Jura Lons-Le-Saunier 39039 FRC22 FRA 2180628 Plateforme de dématérialisation 0384873300 marches@jura.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Besançon 30 rue Charles Nodier Besançon 25044 FRC21 FRA D4AA16F4-D9EA-213A-8A4871526455597A 0381826000 0381826001 greffe.ta-besancon@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier Besançon 25044 FRC21 FRA D4AA1718-C24B-6537-251203E8C2AD7337 0381826000 0381826001 greffe.ta-besancon@juradm.fr false UBO-0006 large ORG-0006 ROCK SAS Rue Gustave Hirn Bp 1258 Mulhouse cedex 68055 FRF12 FRA 1840879-1-1-1 0389314500 info@rock.fr false UBO-0007 large ORG-0007 GRPT SET PERNOT SAS/MAUFFREY BFC SAS/SARL PONTIROLI 2 Chemin De Malaval Crotenay 39300 FRC22 FRA 1840879-1-2-1 0384512064 pernot.logistique@orange.fr UBO-0006 FRA UBO-0007 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 d598a92c-0358-4125-90e3-37441d4863f5 44ac4aaa-e0a0-4062-a5b0-183995b6e7b7 2026-10-02+02:00 10:10:57+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://marchespublics.jura.fr/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 2026DRM54-MC Fourniture et transport de sel de déverglaçage Prestations réparties en deux (2) lots. Chaque lot, donne lieu à un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique, sans montant ni quantité minimum et avec une quantité maximum de 80 000 tonnes sur leur durée totale soit 20 000 tonnes par an. Ils sont conclus pour une période initiale d'un (1) an à compter du 01/10/2026, reconductible 3 fois, par période successives d'un an supplies Date d'envoi de l'Aapc : 25/06/2026. Accord-cadre à bons de commande n° 2026111a attribué avec la note globale de 100/100 soit prix des prestations : 70/70 - Valeur technique : 30/30. Montant de la simulation de commande, après vérification de l'offre retenue : 781 000,00 euro(s) Ht. Accord-cadre n° 2026112a attribué avec la note globale de 100/100 soit prix des prestations : 60/60 - Valeur technique : 30/30 - Protection de l'environnement : 10/10. Montant de la simulation de commande, après vérification de l'offre retenue : 268 100,00 euro(s) Ht. La valeur totale du marché indiquée ci-dessus correspond à la somme des simulations de commande des offres retenues. Les contrats peuvent être consultés à l'adresse de l'organisme acheteur du lundi au vendredi de 9h à 11h30 et de 14h à 16h30, hors jours fériés et jours de fermeture de l'institution 34927100 34927100 Departement Du Jura 39000 FRC22 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 30 quality Valeur technique de l'offre per-exa 70 price Prix ORG-0003 ORG-0005 ORG-0004 true 441671-2026 false fa-wo-rc none 01 FOURNITURE DE SEL MARIN DE DEVERGLACAGE Fourniture de sel marin de déverglaçage supplies 34927100 34927100 3 LOT-0002 no-eu-funds per-exa 30 quality Valeur technique de l'offre per-exa 10 quality Protection de l'environnement per-exa 60 price Prix ORG-0003 ORG-0005 ORG-0004 true 441671-2026 false fa-wo-rc none 02 TRANSPORT ROUTIER DE SEL DE DEVERGLACAGE Transport routier de sel de déverglaçage supplies 34927100 60100000 3 2000-01-01Z 26-95186 26-62914 3.2.5 Conseil départemental du Jura ROCK SAS GRPT SET PERNOT SAS/MAUFFREY BFC SAS/SARL PONTIROLI 2026-10-04 2026-12-30 320 Sel de déneigement 39 Fourniture et transport de sel de déverglaçage Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-95186 du 02/10/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 39
Annonce n° 26-95186
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Conseil départemental du Jura
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture et transport de sel de déverglaçage
Description : Prestations réparties en deux (2) lots. Chaque lot, donne lieu à un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique, sans montant ni quantité minimum et avec une quantité maximum de 80 000 tonnes sur leur durée totale soit 20 000 tonnes par an. Ils sont conclus pour une période initiale d'un (1) an à compter du 01/10/2026, reconductible 3 fois, par période successives d'un an
Identifiant de la procédure : 44ac4aaa-e0a0-4062-a5b0-183995b6e7b7
Identifiant interne : 2026DRM54-MC
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34927100 Sel de déneigement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34927100 Sel de déneigement
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Departement Du Jura
Code postal : 39000
Subdivision pays (NUTS) : Jura ( FRC22 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Date d'envoi de l'Aapc : 25/06/2026. Accord-cadre à bons de commande n° 2026111a attribué avec la note globale de 100/100 soit prix des prestations : 70/70 - Valeur technique : 30/30. Montant de la simulation de commande, après vérification de l'offre retenue : 781 000,00 euro(s) Ht. Accord-cadre n° 2026112a attribué avec la note globale de 100/100 soit prix des prestations : 60/60 - Valeur technique : 30/30 - Protection de l'environnement : 10/10. Montant de la simulation de commande, après vérification de l'offre retenue : 268 100,00 euro(s) Ht. La valeur totale du marché indiquée ci-dessus correspond à la somme des simulations de commande des offres retenues. Les contrats peuvent être consultés à l'adresse de l'organisme acheteur du lundi au vendredi de 9h à 11h30 et de 14h à 16h30, hors jours fériés et jours de fermeture de l'institution
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : FOURNITURE DE SEL MARIN DE DEVERGLACAGE
Description : Fourniture de sel marin de déverglaçage
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34927100 Sel de déneigement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34927100 Sel de déneigement
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 441671-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil départemental du Jura
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : TRANSPORT ROUTIER DE SEL DE DEVERGLACAGE
Description : Transport routier de sel de déverglaçage
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34927100 Sel de déneigement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 441671-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil départemental du Jura
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1,049,100 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,049,100 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ROCK SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026111a
Titre : Fourniture De Sel Marin De Deverglacage
Date de conclusion du marché : 29/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,049,100 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : GRPT SET PERNOT SAS/MAUFFREY BFC SAS/SARL PONTIROLI
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026112a
Titre : Transport Routier De Sel De Deverglacage
Date de conclusion du marché : 30/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : D4AA1687-AF94-A62C-74EFA7F4980CC90D
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Conseil départemental du Jura
Numéro d’enregistrement : 38292
Adresse postale : 17 rue Rouget de Lisle
Ville : Lons Le Saunier
Code postal : 39039
Subdivision pays (NUTS) : Jura ( FRC22 )
Pays : France
Point de contact : FASSENET Gérôme
Adresse électronique : marches@jura.fr
Téléphone : 0384873300
Adresse internet : http://www.jura.fr
Profil de l’acheteur : http://marchespublics.jura.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Conseil départemental du Jura
Numéro d’enregistrement : 2180628
Ville : Lons-Le-Saunier
Code postal : 39039
Subdivision pays (NUTS) : Jura ( FRC22 )
Pays : France
Point de contact : Plateforme de dématérialisation
Adresse électronique : marches@jura.fr
Téléphone : 0384873300
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : D4AA16F4-D9EA-213A-8A4871526455597A
Adresse postale : 30 rue Charles Nodier
Ville : Besançon
Code postal : 25044
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone : 0381826000
Télécopieur : 0381826001
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : D4AA1718-C24B-6537-251203E8C2AD7337
Adresse postale : 30, rue Charles Nodier
Ville : Besançon
Code postal : 25044
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone : 0381826000
Télécopieur : 0381826001
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0006
Nom officiel : ROCK SAS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1840879-1-1-1
Adresse postale : Rue Gustave Hirn Bp 1258
Ville : Mulhouse cedex
Code postal : 68055
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Adresse électronique : info@rock.fr
Téléphone : 0389314500
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0007
Nom officiel : GRPT SET PERNOT SAS/MAUFFREY BFC SAS/SARL PONTIROLI
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1840879-1-2-1
Adresse postale : 2 Chemin De Malaval
Ville : Crotenay
Code postal : 39300
Subdivision pays (NUTS) : Jura ( FRC22 )
Pays : France
Adresse électronique : pernot.logistique@orange.fr
Téléphone : 0384512064
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d598a92c-0358-4125-90e3-37441d4863f5 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/10/2026 à 10:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/10/2026
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L’essentiel du marché

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