2591196.15 RES-0001 selec-w TEN-0001 1701147.9 t-esubm 1 CON-0001 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 890048.25 t-esubm 2 CON-0002 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0002 TEN-0001 false 1308594.60 no TPA-0001 LOT-0001 Offre Lot 1 TEN-0002 false 684652.50 no TPA-0002 LOT-0002 Offre Lot 2 CON-0001 2026-07-09+01:00 2026-07-22+01:00 ORG-0001 AC Lot 1 TEN-0001 CON-0002 2026-07-09+01:00 2026-07-22+01:00 ORG-0001 AC Lot 2 TEN-0002 TPA-0001 GRPT LOT 1 ORG-0003 true ORG-0008 false ORG-0009 false ORG-0010 false TPA-0002 GRPT LOT 2 ORG-0007 true ORG-0011 false 29 https://www.nouvelle-aquitaine.fr/ ORG-0001 Région Nouvelle Aquitaine 14 RUE FRANCOIS DE SOURDIS BORDEAUX 33077 FRI12 FRA 20005375900011 Direction des achats et de la commande publique 0557578000 unite.formationdacp@nouvelle-aquitaine.fr ORG-0002 Tribunal administratif 9 rue Tastet BORDEAUX 33000 FRI12 FRA 17330005400025 0556993800 greffe.ta-bordeaux@juradm.fr large ORG-0003 EPLEFPADE ST YRIEIX LA PERCHE 28 Route DE LA FAYE ST YRIEIX LA PERCHE 87500 FRI23 FRA 19871025300016 0555083788 cfppa.styrieix@educagri.fr large ORG-0007 CENTRE DEPARTEMENTAL DE FORMATION PROFESSIONNELLE ET DE PROMOTION AGRICOLES DU LOT ET GARONNE 2215 Route DE CASSENEUIL STE LIVRADE SUR LOT 47110 FRI14 FRA 19470019100050 0553404740 cfppa.stelivrade@educagri.fr large ORG-0008 AFPA ACCES A L' EMPLOI 3 Rue FRANKLIN MONTREUIL 93100 FR106 FRA 82436343600018 large ORG-0009 EPLEFPA du Périgord Avenue WINSTON CHURCHILL COULOUNIEIX CHAMIERS 24660 FRI11 FRA 19240023200018 sme ORG-0010 MAISON FAMILIALE RURALE DU PERIGORD VERT CHATEAU DE LA FILOLIE THIVIERS 24800 FRI11 FRA 78174099800013 sme ORG-0011 MAISON FAMILIALE RURALE MIXTE 2 Place SAINTE QUITTERIE AIRE SUR L ADOUR 40800 FRI13 FRA 31138229500013 2.3 eforms-sdk-1.13 36ccba51-0728-465d-8185-fffa37b18f70 4a2b781d-6288-4490-8922-30915d82640a 2026-10-02+02:00 11:41:49.605+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://sam.nouvelle-aquitaine.pro/ ra gen-pub ORG-0001 false neg-w-call ef39743c-aa04-4c67-a181-cbdb16563d51-01 false 2026P000S02771 FORMATIONS PROFESSIONNELLES QUALIFIANTES 1ère CAMPAGNE 2026 – RELANCE 2 LOTS La présente consultation est composée de 2 lots passée selon la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions de l’article L. 2123-1, R. 2123-1, R. 2123-2 et R. 2123-7 du Code de la commande publique. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique sans minimum et avec un maximum exprimé en quantité, sera exécuté au moyen de bons de commande. services La présente consultation est composée de 2 lots relancés suite à leur déclaration sans suite lors de la consultation MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF DE FORMATION « PROGRAMME REGIONAL DE FORMATION » - FORMATIONS PROFESSIONNELLES QUALIFIANTES – 1ère CAMPAGNE 2026. Chaque lot donnera lieu à la conclusion d’un accord-cadre conclu à compter de sa date de notification et jusqu’au 31 août 2027, reconductible de façon expresse deux fois selon les conditions définies dans le règlement de la consultation. La valeur estimée correspond à la période initiale de la consultation. Critères de jugement des offres : la préparation de la mise en œuvre de la formation (10%), la réalisation de la formation (55%), considérations environnementales dans l’exécution des prestations (5%) et prix de la prestation (30%). Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. 623225 80530000 FRI23 FRA LOT-0001 eu-funds 100% price 30% quality 70% - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 false false false buyer-categories fa-wo-rc none Parcours de formation des salariés agricoles , Dordogne, HAUTE VIENNE, CORREZE, CREUSE Il est attendu à minima 3 sessions sur 1 site pour 38 stagiaires sur la période initiale. services 80530000 Autres lieux d'exécution : Dordogne, CORREZE, CREUSE FRI23 FRA 12 LOT-0002 eu-funds 100% price 30% quality 70% - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 false false false buyer-categories fa-wo-rc none Parcours de formation des salariés agricoles , Gironde, Lot-et-Garonne, Landes, Pyrénées Atlantiques Il est attendu à minima 2 sessions sur 1 site pour 27 stagiaires sur la période initiale. services 80530000 Autres lieux d'exécution : Lot-et-Garonne, Landes, Pyrénées Atlantiques FRI12 FRA 12 2000-01-01Z 26-95297 26-56222 3.2.5 Région Nouvelle Aquitaine EPLEFPADE ST YRIEIX LA PERCHE AFPA ACCES A L' EMPLOI EPLEFPA du Périgord MAISON FAMILIALE RURALE DU PERIGORD VERT CENTRE DEPARTEMENTAL DE FORMATION PROFESSIONNELLE ET DE PROMOTION AGRICOLES DU LOT ET GARONNE MAISON FAMILIALE RURALE MIXTE 2026-10-04 2027-04-30 410 Formation 33 PROGRAMME REGIONAL DE FORMATION » - FORMATIONS PROFESSIONNELLES QUALIFIANTES – 1ère CAMPAGNE 2026 – RELANCE 2 LOTS Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-95297 du 02/10/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 33
Annonce n° 26-95297
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Région Nouvelle Aquitaine
Forme juridique de l’acheteur : Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FORMATIONS PROFESSIONNELLES QUALIFIANTES 1ère CAMPAGNE 2026 – RELANCE 2 LOTS
Description : La présente consultation est composée de 2 lots passée selon la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions de l’article L. 2123-1, R. 2123-1, R. 2123-2 et R. 2123-7 du Code de la commande publique. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique sans minimum et avec un maximum exprimé en quantité, sera exécuté au moyen de bons de commande.
Identifiant de la procédure : 4a2b781d-6288-4490-8922-30915d82640a
Avis précédent : ef39743c-aa04-4c67-a181-cbdb16563d51-01
Identifiant interne : 2026P000S02771
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 623,225 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La présente consultation est composée de 2 lots relancés suite à leur déclaration sans suite lors de la consultation MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF DE FORMATION « PROGRAMME REGIONAL DE FORMATION » - FORMATIONS PROFESSIONNELLES QUALIFIANTES – 1ère CAMPAGNE 2026. Chaque lot donnera lieu à la conclusion d’un accord-cadre conclu à compter de sa date de notification et jusqu’au 31 août 2027, reconductible de façon expresse deux fois selon les conditions définies dans le règlement de la consultation. La valeur estimée correspond à la période initiale de la consultation. Critères de jugement des offres : la préparation de la mise en œuvre de la formation (10%), la réalisation de la formation (55%), considérations environnementales dans l’exécution des prestations (5%) et prix de la prestation (30%). Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Parcours de formation des salariés agricoles , Dordogne, HAUTE VIENNE, CORREZE, CREUSE
Description : Il est attendu à minima 3 sessions sur 1 site pour 38 stagiaires sur la période initiale.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Autres lieux d'exécution : Dordogne, CORREZE, CREUSE
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : 30%
Critère :
Type : Qualité
Description : 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 100%
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Informations relatives aux délais de recours : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle Aquitaine
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Parcours de formation des salariés agricoles , Gironde, Lot-et-Garonne, Landes, Pyrénées Atlantiques
Description : Il est attendu à minima 2 sessions sur 1 site pour 27 stagiaires sur la période initiale.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Autres lieux d'exécution : Lot-et-Garonne, Landes, Pyrénées Atlantiques
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : 30%
Critère :
Type : Qualité
Description : 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 100%
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Informations relatives aux délais de recours : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle Aquitaine
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 2,591,196.15 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,701,147.9 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom de la partie appelante : GRPT LOT 1
Chef de file du soumissionnaire : EPLEFPADE ST YRIEIX LA PERCHE
Nom officiel : AFPA ACCES A L' EMPLOI, EPLEFPA du Périgord, MAISON FAMILIALE RURALE DU PERIGORD VERT
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1,308,594.6 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AC Lot 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 09/07/2026
Date de conclusion du marché : 22/07/2026
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle Aquitaine
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 890,048.25 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom de la partie appelante : GRPT LOT 2
Chef de file du soumissionnaire : CENTRE DEPARTEMENTAL DE FORMATION PROFESSIONNELLE ET DE PROMOTION AGRICOLES DU LOT ET GARONNE
Nom officiel : MAISON FAMILIALE RURALE MIXTE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 684,652.5 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AC Lot 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 09/07/2026
Date de conclusion du marché : 22/07/2026
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle Aquitaine
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Région Nouvelle Aquitaine
Numéro d’enregistrement : 20005375900011
Adresse postale : 14 RUE FRANCOIS DE SOURDIS
Ville : BORDEAUX
Code postal : 33077
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Point de contact : Direction des achats et de la commande publique
Adresse électronique : unite.formationdacp@nouvelle-aquitaine.fr
Téléphone : 0557578000
Adresse internet : https://www.nouvelle-aquitaine.fr/
Profil de l’acheteur : https://sam.nouvelle-aquitaine.pro/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif
Numéro d’enregistrement : 17330005400025
Adresse postale : 9 rue Tastet
Ville : BORDEAUX
Code postal : 33000
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone : 0556993800
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : EPLEFPADE ST YRIEIX LA PERCHE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 19871025300016
Adresse postale : 28 Route DE LA FAYE
Ville : ST YRIEIX LA PERCHE
Code postal : 87500
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Adresse électronique : cfppa.styrieix@educagri.fr
Téléphone : 0555083788
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0007
Nom officiel : CENTRE DEPARTEMENTAL DE FORMATION PROFESSIONNELLE ET DE PROMOTION AGRICOLES DU LOT ET GARONNE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 19470019100050
Adresse postale : 2215 Route DE CASSENEUIL
Ville : STE LIVRADE SUR LOT
Code postal : 47110
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Adresse électronique : cfppa.stelivrade@educagri.fr
Téléphone : 0553404740
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0008
Nom officiel : AFPA ACCES A L' EMPLOI
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 82436343600018
Adresse postale : 3 Rue FRANKLIN
Ville : MONTREUIL
Code postal : 93100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0009
Nom officiel : EPLEFPA du Périgord
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 19240023200018
Adresse postale : Avenue WINSTON CHURCHILL
Ville : COULOUNIEIX CHAMIERS
Code postal : 24660
Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0010
Nom officiel : MAISON FAMILIALE RURALE DU PERIGORD VERT
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 78174099800013
Adresse postale : CHATEAU DE LA FILOLIE
Ville : THIVIERS
Code postal : 24800
Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0011
Nom officiel : MAISON FAMILIALE RURALE MIXTE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 31138229500013
Adresse postale : 2 Place SAINTE QUITTERIE
Ville : AIRE SUR L ADOUR
Code postal : 40800
Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 36ccba51-0728-465d-8185-fffa37b18f70 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/10/2026 à 11:41
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/10/2026
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L’essentiel du marché

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