810000 RES-0001 selec-w TEN-0001 810000 tenders 1 t-esubm 1 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 810000 tenders 1 t-esubm 1 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 810000 tenders 1 t-esubm 1 CON-0002 LOT-0003 TEN-0001 false 350000 not-known TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 360000 not-known TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 TEN-0003 false 200000 not-known TPA-0003 LOT-0003 TEN-0003 CON-0001 2026-09-30+02:00 Fourniture d'équipements de compostage et logistique false 26se025 TEN-0001 CON-0002 2026-09-30+02:00 Compostage de proximité : fourniture d'équipements, logistique et assistance pour le déploiement du compostage false 26se026 TEN-0002 TEN-0003 TPA-0001 ORG-0005 TPA-0002 ORG-0006 TPA-0003 ORG-0007 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA D8F8E2C9-9A22-755F-FEEC5E1527F1F130 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.saintgermainbouclesdeseine.fr/ ORG-0002 CA SAINT GERMAIN BOUCLES DE SEINE Parc Des Erables - Batiment 4 66 Route De Sartrouville Le Pecq 78230 FR103 FRA 89254 FOND Pierre Président 0130097530 marchespublics@casgbs.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Versailles 56 avenue de Saint Cloud Versailles 78011 FR103 FRA D8F8E300-A803-7DCB-B469F10CEAD79599 0139205400 0139205487 greffe.ta-versailles@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Versailles 56 avenue de Saint Cloud Versailles 78011 FR103 FRA D8F8E329-CD3F-9972-AFAACE2B1645EB58 0139205400 0139205487 greffe.ta-versailles@juradm.fr false UBO-0005 large ORG-0005 SULO FRANCE 1 Rue Du Debarcadere Colombes 92700 FR105 FRA 1827917-1-1-1 false UBO-0006 large ORG-0006 ORGANEO La Turbine, 32 boulevard du Port Cergy 95000 FR108 FRA 1827917-1-2-1 false UBO-0007 large ORG-0007 Terravox 204 Rue De Crimee Paris 19 75019 FR101 FRA 1827917-1-3-1 UBO-0005 FRA UBO-0006 FRA UBO-0007 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 757194fe-f924-4a78-9281-da2858fb1d06 c082d260-e04b-47f7-9845-df339286d339 2026-10-02+02:00 12:11:24+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 2026-FCS-0023 Compostage de proximité : fourniture d'équipements, logistique et assistance pour le déploiement du compostage Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 330000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La CASGBS est engagée dans une politique de prévention des déchets et à ce titre, le compostage de proximité permet de réduire la quantité de déchets alimentaires et de jardin collectée ou déposée en déchetterie. Pour déployer largement la pratique, la CASGBS sollicite des fournisseurs de matériels et des prestataires experts pour l'assister dans l'accompagnement des habitants et dans l'animation d'une dynamique de territoire services 810000 77120000 77120000 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 55 quality Valeur technique de l'offre per-exa 5 quality Prise en compte de la notion de développement durable per-exa 40 price Prix ORG-0004 ORG-0003 true 382223-2026 false fa-wo-rc none 01 Fourniture d'équipements de compostage et logistique Fourniture d'équipements de compostage et logistique Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 150 000,00 Euro(s) H.T services 77120000 39234000 Pour les lots 2 et 3 : le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 1 L'accord-cadre prendra effet à compter du 15 octobre 2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une durée de 24 mois. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois LOT-0002 no-eu-funds per-exa 55 quality Valeur technique de l'offre per-exa 5 quality Prise en compte de la notion de développement durable per-exa 40 price Prix ORG-0004 ORG-0003 true 382223-2026 false fa-wo-rc none 02 Assistance pour l'accompagnement du déploiement du compostage de proximité Assistance pour l'accompagnement du déploiement du compostage de proximité Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 150 000,00 Euro(s) H.T services 77120000 77120000 Pour les lots 2 et 3 : le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 1 L'accord-cadre prendra effet à compter du 15 octobre 2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une durée de 24 mois. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois LOT-0003 no-eu-funds per-exa 55 quality Valeur technique de l'offre per-exa 5 quality Prise en compte de la notion de développement durable per-exa 40 price Prix ORG-0004 ORG-0003 true 382223-2026 false fa-wo-rc none 03 Assistance à l'animation du réseau de compostage Assistance à l'animation du réseau de compostage Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 30 000,00 Euro(s) H.T services 77120000 77120000 Pour les lots 2 et 3 : le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 1 L'accord-cadre prendra effet à compter du 15 octobre 2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une durée de 24 mois. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois 2000-01-01Z 26-95346 26-54289 26-65797 3.2.5 CA SAINT GERMAIN BOUCLES DE SEINE SULO FRANCE ORGANEO Terravox 2026-10-04 2026-12-30 439 Composteur 274 Prestations de services 78 Compostage de proximité : fourniture d'équipements, logistique et assistance pour le déploiement du compostage Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-95346 du 02/10/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 78
Annonce n° 26-95346
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CA SAINT GERMAIN BOUCLES DE SEINE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Compostage de proximité : fourniture d'équipements, logistique et assistance pour le déploiement du compostage
Description : Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 330000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La CASGBS est engagée dans une politique de prévention des déchets et à ce titre, le compostage de proximité permet de réduire la quantité de déchets alimentaires et de jardin collectée ou déposée en déchetterie. Pour déployer largement la pratique, la CASGBS sollicite des fournisseurs de matériels et des prestataires experts pour l'assister dans l'accompagnement des habitants et dans l'animation d'une dynamique de territoire
Identifiant de la procédure : c082d260-e04b-47f7-9845-df339286d339
Identifiant interne : 2026-FCS-0023
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77120000 Services de compostage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77120000 Services de compostage
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 810,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture d'équipements de compostage et logistique
Description : Fourniture d'équipements de compostage et logistique Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 150 000,00 Euro(s) H.T
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77120000 Services de compostage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39234000 Caisses à compost
Options :
Description des options : Pour les lots 2 et 3 : le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre prendra effet à compter du 15 octobre 2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une durée de 24 mois. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 382223-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Prise en compte de la notion de développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Versailles
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Assistance pour l'accompagnement du déploiement du compostage de proximité
Description : Assistance pour l'accompagnement du déploiement du compostage de proximité Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 150 000,00 Euro(s) H.T
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77120000 Services de compostage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77120000 Services de compostage
Options :
Description des options : Pour les lots 2 et 3 : le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre prendra effet à compter du 15 octobre 2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une durée de 24 mois. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 382223-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Prise en compte de la notion de développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Versailles
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Assistance à l'animation du réseau de compostage
Description : Assistance à l'animation du réseau de compostage Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 30 000,00 Euro(s) H.T
Identifiant interne : 03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77120000 Services de compostage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77120000 Services de compostage
Options :
Description des options : Pour les lots 2 et 3 : le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre prendra effet à compter du 15 octobre 2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une durée de 24 mois. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 382223-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Prise en compte de la notion de développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Versailles
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 810,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 810,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SULO FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 350,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26se025
Titre : Fourniture d'équipements de compostage et logistique
Date de conclusion du marché : 30/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 810,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ORGANEO
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 360,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26se026
Titre : Compostage de proximité : fourniture d'équipements, logistique et assistance pour le déploiement du compostage
Date de conclusion du marché : 30/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 810,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Terravox
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 200,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26se026
Titre : Compostage de proximité : fourniture d'équipements, logistique et assistance pour le déploiement du compostage
Date de conclusion du marché : 30/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : D8F8E2C9-9A22-755F-FEEC5E1527F1F130
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : CA SAINT GERMAIN BOUCLES DE SEINE
Numéro d’enregistrement : 89254
Adresse postale : Parc Des Erables - Batiment 4 66 Route De Sartrouville
Ville : Le Pecq
Code postal : 78230
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Point de contact : FOND Pierre
Adresse électronique : marchespublics@casgbs.fr
Téléphone : 0130097530
Adresse internet : https://www.saintgermainbouclesdeseine.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement : D8F8E300-A803-7DCB-B469F10CEAD79599
Adresse postale : 56 avenue de Saint Cloud
Ville : Versailles
Code postal : 78011
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone : 0139205400
Télécopieur : 0139205487
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement : D8F8E329-CD3F-9972-AFAACE2B1645EB58
Adresse postale : 56 avenue de Saint Cloud
Ville : Versailles
Code postal : 78011
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone : 0139205400
Télécopieur : 0139205487
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : SULO FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1827917-1-1-1
Adresse postale : 1 Rue Du Debarcadere
Ville : Colombes
Code postal : 92700
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0006
Nom officiel : ORGANEO
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1827917-1-2-1
Adresse postale : La Turbine, 32 boulevard du Port
Ville : Cergy
Code postal : 95000
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0007
Nom officiel : Terravox
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1827917-1-3-1
Adresse postale : 204 Rue De Crimee
Ville : Paris 19
Code postal : 75019
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 757194fe-f924-4a78-9281-da2858fb1d06 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/10/2026 à 12:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/10/2026
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L’essentiel du marché

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