0 RES-0001 selec-w TEN-0001 0 tenders 4 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false no TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2026-09-30+02:00 Fourniture de titres-restaurant et prestations associées false 202120a TEN-0001 TPA-0001 ORG-0005 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA D8F93531-0885-B687-3D2D7CD3FE71FDDF +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.jura.fr ORG-0002 Conseil départemental du Jura 17 rue Rouget de Lisle Lons Le Saunier 39039 FRC22 FRA 38292 FASSENET Gérôme Président du Conseil Départemental 0384873300 marches@jura.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Besançon 30 rue Charles Nodier Besançon 25044 FRC21 FRA D8F9356C-09DA-63F9-77851303091A7BCB 0381826000 0381826001 greffe.ta-besancon@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier Besançon 25044 FRC21 FRA D8F93593-FEDB-B316-B0516909EE656410 0381826000 0381826001 greffe.ta-besancon@juradm.fr false UBO-0005 large ORG-0005 UP COOP - SCOP 9 - 11 Boulevard Louise Michel Gennevilliers 92230 FR105 FRA 1848417-1-0-1 0141854956 cellule.ao@up.coop UBO-0005 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 3decfcd7-c5ea-45ff-b252-e2f945226165 622951a8-c076-49b1-b3f9-57405cf91c0b 2026-10-02+02:00 12:11:26+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://marchespublics.jura.fr/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 2026DRHM58 Fourniture de titres-restaurant et prestations associées Accord-cadre à bons de commande, conclu avec un seul opérateur économique pour une quantité minimum de 80 000 titres-restaurant et une quantité maximum de 800 000 titres-restaurant sur la durée totale de l'accord-cadre soit 20 000 titres-restaurant au minimum et 200 000 titres-restaurant au maximum par an. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter du 01/10/2026, reconductible 3 fois, par période successives d'un an services Date d'envoi de l'Aapc : 09/07/2026. Ac à bons de commande attribué avec la note globale de 100/100 soit prix des prestations : 20/20 - valeur technique : 80/80. Montant de la simulation de commande, après vérification de l'offre attribuée : 0,00 euro(s) Ht. La valeur totale du marché indiquée ci-dessus correspond au montant de l'estimation faite par l'acheteur. Elle est de zéro euro Ht dans la mesure où la plupart des prestataires se rémunère sur les commissions perçues auprès des professionnels affiliés au réseau d'acceptation des titres-restaurant et sur les revenus liés aux services associés. Les contrats peuvent être consultés à l'adresse de l'organisme acheteur du lundi au vendredi de 9h à 11h30 et de 14h à 16h30, hors jours fériés et jours de fermeture de l'institution 66133000 66133000 LOT-0000 no-eu-funds per-exa 80 quality Valeur technique de l'offre per-exa 20 price Prix ORG-0004 ORG-0003 true 477057-2026 false fa-wo-rc none S-PF-1848417 Fourniture de titres-restaurant et prestations associées Accord-cadre à bons de commande, conclu avec un seul opérateur économique pour une quantité minimum de 80 000 titres-restaurant et une quantité maximum de 800 000 titres-restaurant sur la durée totale de l'accord-cadre soit 20 000 titres-restaurant au minimum et 200 000 titres-restaurant au maximum par an. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter du 01/10/2026, reconductible 3 fois, par période successives d'un an services 66133000 66133000 2026-10-01+02:00 48 3 2000-01-01Z 26-95347 26-68631 3.2.5 Conseil départemental du Jura UP COOP - SCOP 2026-10-04 2026-12-30 416 Titres restaurant 39 Fourniture de titres-restaurant et prestations associées Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-95347 du 02/10/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 39
Annonce n° 26-95347
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Conseil départemental du Jura
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de titres-restaurant et prestations associées
Description : Accord-cadre à bons de commande, conclu avec un seul opérateur économique pour une quantité minimum de 80 000 titres-restaurant et une quantité maximum de 800 000 titres-restaurant sur la durée totale de l'accord-cadre soit 20 000 titres-restaurant au minimum et 200 000 titres-restaurant au maximum par an. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter du 01/10/2026, reconductible 3 fois, par période successives d'un an
Identifiant de la procédure : 622951a8-c076-49b1-b3f9-57405cf91c0b
Identifiant interne : 2026DRHM58
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66133000 Services de traitement d'opérations et services de compensation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66133000 Services de traitement d'opérations et services de compensation
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Date d'envoi de l'Aapc : 09/07/2026. Ac à bons de commande attribué avec la note globale de 100/100 soit prix des prestations : 20/20 - valeur technique : 80/80. Montant de la simulation de commande, après vérification de l'offre attribuée : 0,00 euro(s) Ht. La valeur totale du marché indiquée ci-dessus correspond au montant de l'estimation faite par l'acheteur. Elle est de zéro euro Ht dans la mesure où la plupart des prestataires se rémunère sur les commissions perçues auprès des professionnels affiliés au réseau d'acceptation des titres-restaurant et sur les revenus liés aux services associés. Les contrats peuvent être consultés à l'adresse de l'organisme acheteur du lundi au vendredi de 9h à 11h30 et de 14h à 16h30, hors jours fériés et jours de fermeture de l'institution
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Fourniture de titres-restaurant et prestations associées
Description : Accord-cadre à bons de commande, conclu avec un seul opérateur économique pour une quantité minimum de 80 000 titres-restaurant et une quantité maximum de 800 000 titres-restaurant sur la durée totale de l'accord-cadre soit 20 000 titres-restaurant au minimum et 200 000 titres-restaurant au maximum par an. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter du 01/10/2026, reconductible 3 fois, par période successives d'un an
Identifiant interne : S-PF-1848417
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66133000 Services de traitement d'opérations et services de compensation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66133000 Services de traitement d'opérations et services de compensation
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 477057-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 80
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 0 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 0 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : UP COOP - SCOP
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202120a
Titre : Fourniture de titres-restaurant et prestations associées
Date de conclusion du marché : 30/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : D8F93531-0885-B687-3D2D7CD3FE71FDDF
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Conseil départemental du Jura
Numéro d’enregistrement : 38292
Adresse postale : 17 rue Rouget de Lisle
Ville : Lons Le Saunier
Code postal : 39039
Subdivision pays (NUTS) : Jura ( FRC22 )
Pays : France
Point de contact : FASSENET Gérôme
Adresse électronique : marches@jura.fr
Téléphone : 0384873300
Adresse internet : http://www.jura.fr
Profil de l’acheteur : http://marchespublics.jura.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : D8F9356C-09DA-63F9-77851303091A7BCB
Adresse postale : 30 rue Charles Nodier
Ville : Besançon
Code postal : 25044
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone : 0381826000
Télécopieur : 0381826001
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : D8F93593-FEDB-B316-B0516909EE656410
Adresse postale : 30, rue Charles Nodier
Ville : Besançon
Code postal : 25044
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone : 0381826000
Télécopieur : 0381826001
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : UP COOP - SCOP
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1848417-1-0-1
Adresse postale : 9 - 11 Boulevard Louise Michel
Ville : Gennevilliers
Code postal : 92230
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : cellule.ao@up.coop
Téléphone : 0141854956
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 3decfcd7-c5ea-45ff-b252-e2f945226165 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/10/2026 à 12:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/10/2026
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L’essentiel du marché

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