400000 RES-0001 clos-nw other tenders 3 t-esubm 3 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0001 400000 tenders 5 t-esubm 5 CON-0001 LOT-0002 TEN-0001 false 400000 no TPA-0001 LOT-0002 TEN-0001 CON-0001 2026-09-29+02:00 Lot n°2 - Panneaux de jalonnement directionnel false M260044 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0005 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA DD387AE4-F8D8-712F-20342B8FC2393BDC +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.montelimar.fr/commandes-publiques/en-cours/ ORG-0002 VILLE DE MONTELIMAR 279 Hôtel de Ville Place Emile Loubet Montelimar 26216 FRK23 FRA 48094 le Maire 0475531074 0475002539 dcpaj@montelimar-agglo.fr ORG-0003 VILLE DE MONTELIMAR Hôtel de Ville Montelimar 26216 FRK23 FRA 2107070 0475531074 0475002539 dcpaj@montelimar-agglo.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA DD387B46-EAD0-78F0-0CC31C83E938B962 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr false UBO-0005 large ORG-0005 SUD OUEST SIGNALISATION 15 Avenue de la Pelatié - Zone Eco2 Rieumas Marssac-Sur-Tarn 81150 FRJ27 FRA 1818671-1-2-1 UBO-0005 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 5e4e97bc-bce5-4547-8323-fdd280507126 ac0c52d2-eb49-4c74-abd5-e3d42a3d9c68 2026-10-02+02:00 14:10:12+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.montelimar.fr/commandes-publiques/en-cours/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 2026F0010 Fourniture de panneaux de signalisation et de jalonnement directionnel Le présent marché concerne la fourniture de panneaux de signalisation routière et de jalonnement directionnel supplies Modalités de consultation des marchés : Possibilité de consultation des documents sur place ou obtention des copies par une demande écrite et formulée auprès du service commande de l'acheteur dans les conditions fixées par les articles L3001-1 et suivants du Code des relations entre le public et l'administration. Informations Sur Le Montant Du Marche : Il s'agit d'un accord-cadre qui s'exécutera à bons de commande pour une période de quatre (4) ans à compter de la date de notification. Valeur totale du marché/du lot 2 : Montant global susceptible de varier dans les limites globales suivantes : Minimum : 45 000,00 euro(s) - Maximum : 400 000,00 euro(s) 435000 34992200 34992200 LOT-0001 no-eu-funds poi-exa 2 quality Valeur technique poi-exa 0.5 quality Mesures prises en faveur du développement durable dans le cadre de l'exécution du contrat poi-exa 2.5 price Prix ORG-0003 Les recours applicables aux contrats de la commande publique sont : - soit, avant la signature du marché, le référé précontractuel conformément aux délais et aux dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative, - soit, après la signature du marché, un recours en plein contentieux dans les formes mentionnées aux articles R.411-1 et R.421-7 du Code de la Justice Administrative, et dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, - soit, après la signature du marché, un référé contractuel dans les formes et délais mentionnés à l'article R.551-7 du Code de justice administrative après la conclusion du contrat ORG-0004 true 322948-2026 false fa-wo-rc none 1 Lot n°1 - Panneaux de signalisation routière Lot n°1 - Panneaux de signalisation routière - montant minimum 54 000,00 euro(s) HT - montant maximum 400 000,00 euro(s) HT supplies other other 34992200 34992200 2026-08-10+02:00 48 LOT-0002 no-eu-funds poi-exa 2 quality Valeur technique poi-exa 0.5 quality Mesures prises en faveur du développement durable dans le cadre de l'exécution du contrat poi-exa 2.5 price Prix ORG-0003 Les recours applicables aux contrats de la commande publique sont : - soit, avant la signature du marché, le référé précontractuel conformément aux délais et aux dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative, - soit, après la signature du marché, un recours en plein contentieux dans les formes mentionnées aux articles R.411-1 et R.421-7 du Code de la Justice Administrative, et dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, - soit, après la signature du marché, un référé contractuel dans les formes et délais mentionnés à l'article R.551-7 du Code de justice administrative après la conclusion du contrat ORG-0004 true 322948-2026 false fa-wo-rc none 2 Lot n°2 - Panneaux de jalonnement directionnel Lot n°2 - Panneaux de jalonnement directionnel - montant minimum 5 000,00 euro(s) HT - montant maximum 35 000,00 euro(s) HT supplies other other 34992200 34992200 2026-08-10+02:00 48 2000-01-01Z 26-95389 26-46770 3.2.5 VILLE DE MONTELIMAR SUD OUEST SIGNALISATION 2026-10-04 2026-12-30 333 Signalétique 26 Fourniture de panneaux de signalisation et de jalonnement directionnel Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-95389 du 02/10/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 26
Annonce n° 26-95389
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : VILLE DE MONTELIMAR
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de panneaux de signalisation et de jalonnement directionnel
Description : Le présent marché concerne la fourniture de panneaux de signalisation routière et de jalonnement directionnel
Identifiant de la procédure : ac0c52d2-eb49-4c74-abd5-e3d42a3d9c68
Identifiant interne : 2026F0010
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34992200 Panneaux de signalisation routière
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34992200 Panneaux de signalisation routière
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 435,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Modalités de consultation des marchés : Possibilité de consultation des documents sur place ou obtention des copies par une demande écrite et formulée auprès du service commande de l'acheteur dans les conditions fixées par les articles L3001-1 et suivants du Code des relations entre le public et l'administration. Informations Sur Le Montant Du Marche : Il s'agit d'un accord-cadre qui s'exécutera à bons de commande pour une période de quatre (4) ans à compter de la date de notification. Valeur totale du marché/du lot 2 : Montant global susceptible de varier dans les limites globales suivantes : Minimum : 45 000,00 euro(s) - Maximum : 400 000,00 euro(s)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot n°1 - Panneaux de signalisation routière
Description : Lot n°1 - Panneaux de signalisation routière - montant minimum 54 000,00 euro(s) HT - montant maximum 400 000,00 euro(s) HT
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34992200 Panneaux de signalisation routière
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34992200 Panneaux de signalisation routière
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 10/08/2026
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 322948-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 2
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures prises en faveur du développement durable dans le cadre de l'exécution du contrat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0.5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 2.5
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Les recours applicables aux contrats de la commande publique sont : - soit, avant la signature du marché, le référé précontractuel conformément aux délais et aux dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative, - soit, après la signature du marché, un recours en plein contentieux dans les formes mentionnées aux articles R.411-1 et R.421-7 du Code de la Justice Administrative, et dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, - soit, après la signature du marché, un référé contractuel dans les formes et délais mentionnés à l'article R.551-7 du Code de justice administrative après la conclusion du contrat
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Les recours applicables aux contrats de la commande publique sont : - soit, avant la signature du marché, le référé précontractuel conformément aux délais et aux dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative, - soit, après la signature du marché, un recours en plein contentieux dans les formes mentionnées aux articles R.411-1 et R.421-7 du Code de la Justice Administrative, et dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, - soit, après la signature du marché, un référé contractuel dans les formes et délais mentionnés à l'article R.551-7 du Code de justice administrative après la conclusion du contrat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE MONTELIMAR
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot n°2 - Panneaux de jalonnement directionnel
Description : Lot n°2 - Panneaux de jalonnement directionnel - montant minimum 5 000,00 euro(s) HT - montant maximum 35 000,00 euro(s) HT
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34992200 Panneaux de signalisation routière
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34992200 Panneaux de signalisation routière
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 10/08/2026
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 322948-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 2
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures prises en faveur du développement durable dans le cadre de l'exécution du contrat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0.5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 2.5
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Les recours applicables aux contrats de la commande publique sont : - soit, avant la signature du marché, le référé précontractuel conformément aux délais et aux dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative, - soit, après la signature du marché, un recours en plein contentieux dans les formes mentionnées aux articles R.411-1 et R.421-7 du Code de la Justice Administrative, et dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, - soit, après la signature du marché, un référé contractuel dans les formes et délais mentionnés à l'article R.551-7 du Code de justice administrative après la conclusion du contrat
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Les recours applicables aux contrats de la commande publique sont : - soit, avant la signature du marché, le référé précontractuel conformément aux délais et aux dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative, - soit, après la signature du marché, un recours en plein contentieux dans les formes mentionnées aux articles R.411-1 et R.421-7 du Code de la Justice Administrative, et dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, - soit, après la signature du marché, un référé contractuel dans les formes et délais mentionnés à l'article R.551-7 du Code de justice administrative après la conclusion du contrat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE MONTELIMAR
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 400,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SUD OUEST SIGNALISATION
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 400,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M260044
Titre : Lot n°2 - Panneaux de jalonnement directionnel
Date de conclusion du marché : 29/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : DD387AE4-F8D8-712F-20342B8FC2393BDC
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : VILLE DE MONTELIMAR
Numéro d’enregistrement : 48094
Adresse postale : Hôtel de Ville Place Emile Loubet
Ville : Montelimar
Code postal : 26216
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Point de contact : le Maire
Adresse électronique : dcpaj@montelimar-agglo.fr
Téléphone : 0475531074
Télécopieur : 0475002539
Adresse internet : https://www.montelimar.fr/commandes-publiques/en-cours/
Profil de l’acheteur : https://www.montelimar.fr/commandes-publiques/en-cours/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : VILLE DE MONTELIMAR
Numéro d’enregistrement : 2107070
Adresse postale : Hôtel de Ville
Ville : Montelimar
Code postal : 26216
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Adresse électronique : dcpaj@montelimar-agglo.fr
Téléphone : 0475531074
Télécopieur : 0475002539
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : DD387B46-EAD0-78F0-0CC31C83E938B962
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : SUD OUEST SIGNALISATION
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1818671-1-2-1
Adresse postale : 15 Avenue de la Pelatié - Zone Eco2 Rieumas
Ville : Marssac-Sur-Tarn
Code postal : 81150
Subdivision pays (NUTS) : Tarn ( FRJ27 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 5e4e97bc-bce5-4547-8323-fdd280507126 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/10/2026 à 14:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/10/2026
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L’essentiel du marché

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