16 https://marchespublics.paysdelaloire.fr ORG-0001 Région des Pays de la Loire 1 rue de la Loire Nantes 44966 FRG01 FRA 23440003400026 Service commande publique et stratégie d'achat +33 228205838 demandedce@paysdelaloire.fr http://nantes.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Nantes 6, Allée de l'Ile Gloriette BP 24111 Nantes 44041 FRG01 FRA 17440005100010 2.3 eforms-sdk-1.13 8b7cecea-96e9-4aa2-a099-f10b64b7a8ee c6de5d52-98b4-493d-a94c-70aeb602598c 2026-10-02+02:00 17:26:27+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA ra gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 5 5 open false DEO27-202660224 ACQUISITION DE MATERIELS DE MANUTENTION, DE MAINTENANCE ET D’ENTRETIEN DES ESPACES EXTERIEURS POUR LES AGENTS REGIONAUX DES LYCEES PUBLICS Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture, la formation à l’utilisation le cas échéant, et la mise en service de matériels de manutention, de maintenance et d’entretien des espaces extérieurs pour les lycées de la Région Pays de la Loire. Tous les établissements de la Région sont concernés par l’exécution de cet accord-cadre (5 départements). Ces équipements vont permettre le renouvellement et le complément des équipements actuels. services 77310000 43800000 39100000 51511200 39150000 42600000 FRG01 FRA FRG02 FRA FRG03 FRA FRG04 FRA FRG05 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marchespublics.paysdelaloire.fr/entreprise/consultation/511601?orgAcronyme=t5y epo-procurement-document false none no performance required not-allowed false ORG-0001 ORG-0001 https://marchespublics.paysdelaloire.fr/entreprise/consultation/511601?orgAcronyme=t5y ORG-0001 ORG-0001 4 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-02+01:00 12:00:00+02:00 false none none 1 OUTILLAGES MANUELS ET ELECTROPORTATIFS Le présent lot a pour objet l’acquisition d’outils manuels et électroportatifs destinés aux opérations de maintenance du bâtiment. supplies true 42600000 FRG01 FRA FRG02 FRA FRG03 FRA FRG04 FRA FRG05 FRA 48 3 L’accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification au titulaire. Il est conclu pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois par tacite reconduction pour une nouvelle période de 12 mois sans que sa durée ne puisse excéder 48 mois. Le cas échéant, l’acheteur prend par écrit la décision de ne pas reconduire l’accord-cadre 3 mois au moins avant la date anniversaire de notification de l’accord-cadre au titulaire. En cas de non-reconduction, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité. LOT-0002 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marchespublics.paysdelaloire.fr/entreprise/consultation/511601?orgAcronyme=t5y epo-procurement-document false none no performance required not-allowed false ORG-0001 ORG-0001 https://marchespublics.paysdelaloire.fr/entreprise/consultation/511601?orgAcronyme=t5y ORG-0001 ORG-0001 4 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-02+01:00 12:00:00+02:00 false none none 2 ENTRETIEN DES ESPACES EXTERIEURS Le présent lot a pour objet l’acquisition d’équipement destinés aux opérations d’entretien des espaces extérieurs. supplies true 39150000 FRG01 FRA FRG02 FRA FRG03 FRA FRG04 FRA FRG05 FRA UNKNOWN 3 L’accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification au titulaire. Il est conclu pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois par tacite reconduction pour une nouvelle période de 12 mois sans que sa durée ne puisse excéder 48 mois. Le cas échéant, l’acheteur prend par écrit la décision de ne pas reconduire l’accord-cadre 3 mois au moins avant la date anniversaire de notification de l’accord-cadre au titulaire. En cas de non-reconduction, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité. LOT-0003 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marchespublics.paysdelaloire.fr/entreprise/consultation/511601?orgAcronyme=t5y epo-procurement-document false none no performance required not-allowed false ORG-0001 ORG-0001 https://marchespublics.paysdelaloire.fr/entreprise/consultation/511601?orgAcronyme=t5y ORG-0001 ORG-0001 4 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-02+01:00 12:00:00+02:00 false none none 3 MANUTENTION Le présent lot a pour objet l’acquisition d’outils et d’équipements destinés à faciliter les opérations de manutention. supplies true 42410000 FRG01 FRA FRG02 FRA FRG03 FRA FRG04 FRA FRG05 FRA 48 LOT-0004 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marchespublics.paysdelaloire.fr/entreprise/consultation/511601?orgAcronyme=t5y epo-procurement-document false none no performance required not-allowed false ORG-0001 ORG-0001 https://marchespublics.paysdelaloire.fr/entreprise/consultation/511601?orgAcronyme=t5y ORG-0001 ORG-0001 4 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-02+01:00 12:00:00+02:00 false none none 4 EQUIPEMENTS D'ATELIER ET MOYEN D'ACCES EN HAUTEUR Le présent lot a pour objet l’acquisition, la livraison et la mise en service d’équipement d’atelier, ainsi que de moyens d’accès en hauteur destinés à assurer les interventions techniques, de maintenance, de stockage et de contrôle. supplies true 43800000 FRG01 FRA FRG02 FRA FRG03 FRA FRG04 FRA FRG05 FRA 48 LOT-0005 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marchespublics.paysdelaloire.fr/entreprise/consultation/511601?orgAcronyme=t5y epo-procurement-document false none no performance required not-allowed false ORG-0001 ORG-0001 https://marchespublics.paysdelaloire.fr/entreprise/consultation/511601?orgAcronyme=t5y ORG-0001 ORG-0001 4 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-02+01:00 12:00:00+02:00 false none none 5 MOBILIERS DE SECURITE ET DE RETENTION Le présent lot a pour objet l’acquisition d’armoires de sécurité destinées au stockage de produits chimiques. Ces équipements ont pour finalité d’améliorer la sécurité des installations en assurant un confinement adapté des substances dangereuses, de réduire les risques liés aux fuites, émanations ou incompatibilités de produits, et de garantir la conformité aux exigences réglementaires en matière de stockage des produits chimiques. supplies true 39100000 FRG01 FRA FRG02 FRA FRG03 FRA FRG04 FRA FRG05 FRA 48 26-95615 3.2.5 Région des Pays de la Loire 2026-10-04 2026-11-02T12:00:00+02:00 2026-11-02 237 Manutention 208 Matériel de manutention 196 Maintenance 116 Espaces verts 44 49 53 72 85 ACQUISITION DE MATERIELS DE MANUTENTION, DE MAINTENANCE ET D’ENTRETIEN DES ESPACES EXTERIEURS POUR LES AGENTS REGIONAUX DES LYCEES PUBLICS Avis de marché - Avis n° 26-95615 du 02/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 44, 49, 53, 72, 85
Annonce n° 26-95615
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Région des Pays de la Loire
Forme juridique de l’acheteur : Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : ACQUISITION DE MATERIELS DE MANUTENTION, DE MAINTENANCE ET D’ENTRETIEN DES ESPACES EXTERIEURS POUR LES AGENTS REGIONAUX DES LYCEES PUBLICS
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture, la formation à l’utilisation le cas échéant, et la mise en service de matériels de manutention, de maintenance et d’entretien des espaces extérieurs pour les lycées de la Région Pays de la Loire. Tous les établissements de la Région sont concernés par l’exécution de cet accord-cadre (5 départements). Ces équipements vont permettre le renouvellement et le complément des équipements actuels.
Identifiant de la procédure : c6de5d52-98b4-493d-a94c-70aeb602598c
Identifiant interne : DEO27-202660224
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 43800000 Équipement d'atelier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39100000 Mobilier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 51511200 Services d'installation de matériel de manutention
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39150000 Mobilier et équipements divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42600000 Machines-outils
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Mayenne ( FRG03 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 5
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : OUTILLAGES MANUELS ET ELECTROPORTATIFS
Description : Le présent lot a pour objet l’acquisition d’outils manuels et électroportatifs destinés aux opérations de maintenance du bâtiment.
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42600000 Machines-outils
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Mayenne ( FRG03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L’accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification au titulaire. Il est conclu pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois par tacite reconduction pour une nouvelle période de 12 mois sans que sa durée ne puisse excéder 48 mois. Le cas échéant, l’acheteur prend par écrit la décision de ne pas reconduire l’accord-cadre 3 mois au moins avant la date anniversaire de notification de l’accord-cadre au titulaire. En cas de non-reconduction, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.paysdelaloire.fr/entreprise/consultation/511601?orgAcronyme=t5y
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.paysdelaloire.fr/entreprise/consultation/511601?orgAcronyme=t5y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région des Pays de la Loire
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région des Pays de la Loire
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région des Pays de la Loire
Organisation qui traite les offres : Région des Pays de la Loire
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : ENTRETIEN DES ESPACES EXTERIEURS
Description : Le présent lot a pour objet l’acquisition d’équipement destinés aux opérations d’entretien des espaces extérieurs.
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39150000 Mobilier et équipements divers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Mayenne ( FRG03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L’accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification au titulaire. Il est conclu pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois par tacite reconduction pour une nouvelle période de 12 mois sans que sa durée ne puisse excéder 48 mois. Le cas échéant, l’acheteur prend par écrit la décision de ne pas reconduire l’accord-cadre 3 mois au moins avant la date anniversaire de notification de l’accord-cadre au titulaire. En cas de non-reconduction, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.paysdelaloire.fr/entreprise/consultation/511601?orgAcronyme=t5y
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.paysdelaloire.fr/entreprise/consultation/511601?orgAcronyme=t5y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région des Pays de la Loire
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région des Pays de la Loire
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région des Pays de la Loire
Organisation qui traite les offres : Région des Pays de la Loire
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : MANUTENTION
Description : Le présent lot a pour objet l’acquisition d’outils et d’équipements destinés à faciliter les opérations de manutention.
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42410000 Matériel de levage et de manutention
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Mayenne ( FRG03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.paysdelaloire.fr/entreprise/consultation/511601?orgAcronyme=t5y
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.paysdelaloire.fr/entreprise/consultation/511601?orgAcronyme=t5y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région des Pays de la Loire
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région des Pays de la Loire
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région des Pays de la Loire
Organisation qui traite les offres : Région des Pays de la Loire
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : EQUIPEMENTS D'ATELIER ET MOYEN D'ACCES EN HAUTEUR
Description : Le présent lot a pour objet l’acquisition, la livraison et la mise en service d’équipement d’atelier, ainsi que de moyens d’accès en hauteur destinés à assurer les interventions techniques, de maintenance, de stockage et de contrôle.
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 43800000 Équipement d'atelier
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Mayenne ( FRG03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.paysdelaloire.fr/entreprise/consultation/511601?orgAcronyme=t5y
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.paysdelaloire.fr/entreprise/consultation/511601?orgAcronyme=t5y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région des Pays de la Loire
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région des Pays de la Loire
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région des Pays de la Loire
Organisation qui traite les offres : Région des Pays de la Loire
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : MOBILIERS DE SECURITE ET DE RETENTION
Description : Le présent lot a pour objet l’acquisition d’armoires de sécurité destinées au stockage de produits chimiques. Ces équipements ont pour finalité d’améliorer la sécurité des installations en assurant un confinement adapté des substances dangereuses, de réduire les risques liés aux fuites, émanations ou incompatibilités de produits, et de garantir la conformité aux exigences réglementaires en matière de stockage des produits chimiques.
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39100000 Mobilier
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Mayenne ( FRG03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.paysdelaloire.fr/entreprise/consultation/511601?orgAcronyme=t5y
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.paysdelaloire.fr/entreprise/consultation/511601?orgAcronyme=t5y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région des Pays de la Loire
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région des Pays de la Loire
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région des Pays de la Loire
Organisation qui traite les offres : Région des Pays de la Loire
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Région des Pays de la Loire
Numéro d’enregistrement : 23440003400026
Adresse postale : 1 rue de la Loire
Ville : Nantes
Code postal : 44966
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : Service commande publique et stratégie d'achat
Adresse électronique : demandedce@paysdelaloire.fr
Téléphone : +33 228205838
Adresse internet : https://marchespublics.paysdelaloire.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 17440005100010
Adresse postale : 6, Allée de l'Ile Gloriette BP 24111
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse internet : http://nantes.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 8b7cecea-96e9-4aa2-a099-f10b64b7a8ee - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/10/2026 à 17:26
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/10/2026
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L’essentiel du marché

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