Métropole NCA 20003019500115 Nice 06000 26-49858 2026-05-20 26N0235-BOITES EN POLYPROPYLENE - CONSERVATION ARCHIVES - Relance du marché 26N0045 30193700 Le présent contrat a pour objet : Dans le cadre de la conservation des documents du service des Archives NCA, il est nécessaire d'acquérir des boites en polypropylène pour assurer la continuité du service public et une transition contractuelle En effet, le marché actuel s'est terminé en janvier 2026 et le nouveau marché à lancer en groupement de commande ne sera pas notifié avant la fin de l'année. Lot unique Marché à procédure adaptée - article R.2123-1. du Code de la commande publique Forme du prix du présent lot : à prix global et forfaitaire. Durée du marché 12 mois Les critères de ce marché sont mentionnés à l'article 5.3 du Cahier des charges valant acte d'engagement. Le prix 50/100 La valeur technique 35/100 Les performances en matière de protection de l'environnement 15/100 Nom: ARDENNPAC Adresse: ZI parc Emeraude, Rue Maurice Périn, 08090 Tournes Adresse mail: Constant.noulet@ardennpac.com Tel: 06 34 08 93 86 / 03 24 52 90 46 numéro siret : RCS SEDAN 305 208 894 00033 PME: oui Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel à la PFU de : 11175 euro(s) HT. Pas de sous-traitance Date de notification: 21 /09/2026 - Date de conclusion du contrat: 21/09/2026 - Si marché NCA uniquement : rajouter la phrase : Modalités de consultation du contrat : le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des patrimoines sur demande écrite adressée au Président de la Métropole Nice Côte d'azur . Recours : Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 21/09/2026 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'Instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. 26-95971 26-49858 3.2.5 Métropole NCA 2026-10-05 2026-12-14 207 Matériel de bureau 06 26N0235-BOITES EN POLYPROPYLENE - CONSERVATION ARCHIVES - Relance du marché 26N0045 Avis de résultat de marché - Avis n° 26-95971 du 05/10/2026
Avis de résultat de marché
Département(s) de publication : 06
Annonce n° 26-95971
Fournitures
Section 1 - Reference de l'avis initial
Annonce n° 26-49858
Mis en ligne sur le site www.boamp.fr le 20/05/2026
Section 2 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Métropole NCA
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20003019500115
Ville : Nice
Code postal : 06000
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 06
Section 3 - Identification du marché
Intitulé du marché : 26N0235-BOITES EN POLYPROPYLENE - CONSERVATION ARCHIVES - Relance du marché 26N0045
Code CPV principal - Descripteur principal : 30193700
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Le présent contrat a pour objet : Dans le cadre de la conservation des documents du service des Archives NCA, il est nécessaire d'acquérir des boites en polypropylène pour assurer la continuité du service public et une transition contractuelle En effet, le marché actuel s'est terminé en janvier 2026 et le nouveau marché à lancer en groupement de commande ne sera pas notifié avant la fin de l'année. Lot unique Marché à procédure adaptée - article R.2123-1. du Code de la commande publique Forme du prix du présent lot : à prix global et forfaitaire. Durée du marché 12 mois Les critères de ce marché sont mentionnés à l'article 5.3 du Cahier des charges valant acte d'engagement.
Critères d'attribution : Le prix 50/100 La valeur technique 35/100 Les performances en matière de protection de l'environnement 15/100
Section 4 - Attribution du marché
Renseignements relatifs à l'attribution du marché et/ou des lots :
Nom: ARDENNPAC Adresse: ZI parc Emeraude, Rue Maurice Périn, 08090 Tournes Adresse mail: Constant.noulet@ardennpac.com Tel: 06 34 08 93 86 / 03 24 52 90 46 numéro siret : RCS SEDAN 305 208 894 00033 PME: oui Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel à la PFU de : 11175 euro(s) HT. Pas de sous-traitance Date de notification: 21 /09/2026 - Date de conclusion du contrat: 21/09/2026 - Si marché NCA uniquement : rajouter la phrase : Modalités de consultation du contrat : le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des patrimoines sur demande écrite adressée au Président de la Métropole Nice Côte d'azur . Recours : Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 21/09/2026 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'Instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/10/2026
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L’essentiel du marché

Informations pratiques

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