Chambre des Métiers et de l'Artisanat de la région Nouvelle Aquitaine 13002792300015 BORDEAUX 33000 https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 2026-066 Madame Favre d'Echallens +33 556999100 Renvoi au règlement de la consultation Renvoi au règlement de la consultation Renvoi au règlement de la consultation 2026-11-05T12:00:00 Acheteur(s) habilité(s) à passer les bons de commande énoncé dans le Rc ACCORD-CADRE RELATIF À L'ACHAT DE PRESTATIONS DE FORMATIONS POUR LA CHAMBRE DE MÉTIERS ET DE L'ARTISANAT DU 33 THEMATIQUES ALIMENTAIRES 80530000 L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre a pour objet l'achat de prestations de formation pour les chambres de métiers et de l'artisanat du 33 (thématiques alimentaires) : LOT 1 - CMA 33 - Alimentaire : CHARCUTERIE MODERNE LOT 2 - CMA 33 - Alimentaire : BOUCHEES COCKTAIL SALES LOT 3 - CMA 33 - Alimentaire : PÂTÉS EN CROÛTE ET TERRINES GASTRONOMIQUES FRI - AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES 12 01 : Cma 33 - Alimentaire : Charcuterie Moderne. Cma 33 - Alimentaire : Charcuterie Moderne 80530000 CMA Formation INSAV 33000 Bordeaux 02 : Cma 33 - Alimentaire : Bouchees Cocktail Sales. Cma 33 - Alimentaire : Bouchees Cocktail Sales 80530000 CMA Formation INSAV 33000 Bordeaux 03 : Cma 33 - Alimentaire : Pâtés Et Terrines Gastronomiques. Cma 33 - Alimentaire : Pâtés Et Terrines Gastronomiques 80530000 CMA Formation INSAV 33000 Bordeaux Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Bordeaux 9 rue Tastet BP 947 33063 BORDEAUX CEDEX Tél : 05 56 99 38 00 Télécopie : 05 56 24 39 03 Courriel : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr Adresse internet (U.R.L) : https://bordeaux.tribunal-administratif.fr/vos-demarches/contacts-et-information Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Bordeaux 9 rue Tastet BP 947 33063 BORDEAUX CEDEX Tél : 05 56 99 38 00 Télécopie : 05 56 24 39 03 Courriel : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Tribunal Administratif de Bordeaux 9 rue Tastet BP 947 33063 BORDEAUX CEDEX Tél : 05 56 99 38 00 Télécopie : 05 56 24 39 03 Courriel : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 26-96056 3.2.5 Chambre des Métiers et de l'Artisanat de la région Nouvelle Aquitaine 2026-10-05 2026-11-05T12:00:00 2026-11-05 274 Prestations de services 410 Formation 33 Accord-Cadre Relatif à L'Achat De Prestations De Formations Pour La Chambre De Métiers Et De L'Artisanat Du 33 Thematiques Alimentaires Avis de marché - Avis n° 26-96056 du 05/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 33
Annonce n° 26-96056
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Chambre des Métiers et de l'Artisanat de la région Nouvelle Aquitaine
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 13002792300015
Ville : BORDEAUX
Code postal : 33000
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 33
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Identifiant interne de la consultation : 2026-066
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Madame Favre d'Echallens
Numéro de téléphone du contact : +33 556999100
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 05/11/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Acheteur(s) habilité(s) à passer les bons de commande
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : ACCORD-CADRE RELATIF À L'ACHAT DE PRESTATIONS DE FORMATIONS POUR LA CHAMBRE DE MÉTIERS ET DE L'ARTISANAT DU 33 THEMATIQUES ALIMENTAIRES
Code CPV principal - Descripteur principal : 80530000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre a pour objet l'achat de prestations de formation pour les chambres de métiers et de l'artisanat du 33 (thématiques alimentaires) : LOT 1 - CMA 33 - Alimentaire : CHARCUTERIE MODERNE LOT 2 - CMA 33 - Alimentaire : BOUCHEES COCKTAIL SALES LOT 3 - CMA 33 - Alimentaire : PÂTÉS EN CROÛTE ET TERRINES GASTRONOMIQUES
Lieu principal d'exécution du marché : FRI - AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Bordeaux 9 rue Tastet BP 947 33063 BORDEAUX CEDEX Tél : 05 56 99 38 00 Télécopie : 05 56 24 39 03 Courriel : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr Adresse internet (U.R.L) : https://bordeaux.tribunal-administratif.fr/vos-demarches/contacts-et-information Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Bordeaux 9 rue Tastet BP 947 33063 BORDEAUX CEDEX Tél : 05 56 99 38 00 Télécopie : 05 56 24 39 03 Courriel : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Tribunal Administratif de Bordeaux 9 rue Tastet BP 947 33063 BORDEAUX CEDEX Tél : 05 56 99 38 00 Télécopie : 05 56 24 39 03 Courriel : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/10/2026
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L’essentiel du marché

Informations pratiques

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