397375 RES-0001 selec-w TEN-0001 t-esubm 3 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 397375 no TPA-0001 LOT-0001 Offre "B. GALLONI" CON-0001 2026-06-12+01:00 2026-09-29+01:00 ORG-0001 261015 TEN-0001 TPA-0001 Atelier Brigitte GALLONI Architectes Associés ORG-0003 true ORG-0004 false ORG-0005 false ORG-0006 false 29 ORG-0001 Centre Hospitalier d’Avignon Avignon Cedex 9 84902 FRL06 FRA 26840016500018 +33 0432753933 cellule-marches@ch-avignon.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Nîmes Nîmes 30000 FRJ12 FRA 13000192800014 +33 0466273700 greffe.ta-nimes@juradm.fr true sme ORG-0003 Atelier Brigitte GALLONI Architectes Associés Aix-en-provence 13100 FRL04 FRA 98358662900021 true large ORG-0004 PROJEX Aix-en-provence 13290 FRL04 FRA 38100762400129 true sme ORG-0005 DIAGOBAT Aix-en-provence 13290 FRL04 FRA 42958588800036 true sme ORG-0006 Cabinet MORERE Avignon cedex 9 84911 FRL06 FRA 52810995200010 2.3 eforms-sdk-1.13 a1977363-d519-4ef6-9fd3-0a3e7d971521 f947d99f-3bf2-430e-be10-7c58851bf86a 2026-10-05+02:00 10:19:40.265+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA body-pl health ORG-0001 restricted 25P012 Maîtrise d'œuvre pour l'extension de la maternité Maîtrise d'œuvre pour l'extension de la maternité services 71000000 FRL06 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 10 quality Critère 1 - Insertion dans le site et qualité environnementale per-exa 30 quality Critère 2 - Cohérence fonctionnelle per-exa 40 quality Critère 3 - Dimensionnement et faisabilité technique au regard de l’adéquation à l’enveloppe financière per-exa 20 quality Critère 4 - Pertinence du phasage et calendrier d’intervention A ce stade de la procédure, les voies et délais de recours sont les suivants : - Recours gracieux dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief. ; - Recours contractuel dans un délai d’un mois à compter de la publication d’un avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne ou jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en l'absence de la publication d'avis (décret n° 2009-1456 du 27 novembre 2009) ; - Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat et/ou référé suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative) ; - Recours de pleine juridiction exercé par tout concurrent évincé de la conclusion d'un contrat administratif contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, Ass., 04/04/2014, Département de Tarn-et-Garonne). Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours Citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr ORG-0002 true false buyer-categories none none Lot unique Maîtrise d'oeuvre pour l'extension de la maternité Maîtrise d'oeuvre pour l'extension de la maternité services 71000000 FRL06 FRA 2000-01-01Z 26-95762 3.2.5 Centre Hospitalier d'Avignon Atelier Brigitte GALLONI Architectes Associés PROJEX DIAGOBAT Cabinet MORERE 2026-10-06 2026-12-05 197 Maîtrise d'oeuvre 84 Maîtrise d'œuvre pour l'extension de la maternité Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-95762 du 05/10/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 84
Annonce n° 26-95762
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre Hospitalier d’Avignon
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Maîtrise d'œuvre pour l'extension de la maternité
Description : Maîtrise d'œuvre pour l'extension de la maternité
Identifiant de la procédure : f947d99f-3bf2-430e-be10-7c58851bf86a
Identifiant interne : 25P012
Type de procédure : Restreinte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Maîtrise d'oeuvre pour l'extension de la maternité
Description : Maîtrise d'oeuvre pour l'extension de la maternité
Identifiant interne : Lot unique
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 1 - Insertion dans le site et qualité environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2 - Cohérence fonctionnelle
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3 - Dimensionnement et faisabilité technique au regard de l’adéquation à l’enveloppe financière
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 4 - Pertinence du phasage et calendrier d’intervention
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : A ce stade de la procédure, les voies et délais de recours sont les suivants : - Recours gracieux dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief. ; - Recours contractuel dans un délai d’un mois à compter de la publication d’un avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne ou jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en l'absence de la publication d'avis (décret n° 2009-1456 du 27 novembre 2009) ; - Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat et/ou référé suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative) ; - Recours de pleine juridiction exercé par tout concurrent évincé de la conclusion d'un contrat administratif contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, Ass., 04/04/2014, Département de Tarn-et-Garonne). Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours Citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier d’Avignon
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 397,375 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom de la partie appelante : Atelier Brigitte GALLONI Architectes Associés
Chef de file du soumissionnaire : Atelier Brigitte GALLONI Architectes Associés
Nom officiel : PROJEX, DIAGOBAT, Cabinet MORERE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre "B. GALLONI"
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 397,375 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 261015
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/06/2026
Date de conclusion du marché : 29/09/2026
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier d’Avignon
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Centre Hospitalier d’Avignon
Numéro d’enregistrement : 26840016500018
Ville : Avignon Cedex 9
Code postal : 84902
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Adresse électronique : cellule-marches@ch-avignon.fr
Téléphone : +33 0432753933
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement : 13000192800014
Ville : Nîmes
Code postal : 30000
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone : +33 0466273700
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Atelier Brigitte GALLONI Architectes Associés
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 98358662900021
Ville : Aix-en-provence
Code postal : 13100
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0004
Nom officiel : PROJEX
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 38100762400129
Ville : Aix-en-provence
Code postal : 13290
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0005
Nom officiel : DIAGOBAT
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 42958588800036
Ville : Aix-en-provence
Code postal : 13290
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Cabinet MORERE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 52810995200010
Ville : Avignon cedex 9
Code postal : 84911
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : a1977363-d519-4ef6-9fd3-0a3e7d971521 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/10/2026 à 10:19
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/10/2026
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L’essentiel du marché

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