2083334 2083334 RES-0001 selec-w TEN-0001 1750000 t-esubm 6 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 1750000 t-esubm 6 CON-0002 LOT-0001 TEN-0001 1 2083334 no TPA-0001 LOT-0001 FLEET PRO SAS - Cotraitant : LA COMPAGNIE DES CARTES CARBURANT TEN-0002 2 2083334 no TPA-0002 LOT-0001 DKV EURO SERVICE GmbH+Co.KG CON-0001 2026-08-25+02:00 2026-10-02+02:00 Acquisition de cartes accréditives multi-enseignes permettant la fourniture de carburants, de prestations annexes et recharges électrique pour véhicules à motorisation thermiques, hybrides et électriques du Conseil Départemental de la Côte-d'Or. true 397246-2026 ORG-0001 2026ALF0153521 TEN-0001 CON-0002 2026-08-25+02:00 2026-10-02+02:00 Acquisition de cartes accréditives multi-enseignes permettant la fourniture de carburants, de prestations annexes et recharges électrique pour véhicules à motorisation thermiques, hybrides et électriques du Conseil Départemental de la Côte-d'Or. true 397246-2026 ORG-0001 2026 AL F 0153 521 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0004 true ORG-0005 false TPA-0002 ORG-0006 29 https://www.marches-securises.fr http://www.cotedor.fr ORG-0001 Conseil Départemental de Côte d'Or (21) 53 bis, Rue de la Préfecture CS 13501 Dijon CEDEX 21035 FRC11 FRA 22210001800019 +33 380636917 dgsd.prat.dfcp.scp@cotedor.fr https://dijon.tribunal-administratif.fr https://dijon.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Dijon 22 rue d'Assas Dijon 21000 FRC11 FRA 17210005900010 +33 380739100 +33 380733989 greffe.ta-dijon@juradm.fr ORG-0004 FLEET PRO 16 rue François Ory MONTROUGE 92120 FR105 FRA 81442098000033 +33 698585496 marchespublics-tfp@ticketfleetpro.com ORG-0005 LA COMPAGNIE DES CARTES CARBURANT MONTROUGE 92120 FR105 FRA 52824980800049 +33 185781265 marchespublics@lacartecarburant.com ORG-0006 DKV EURO SERVICE GMBH ET CO KG Balcke Durr Allee 3 RATINGEN 40882 DEA1C DEU 42254482500017 +33 140990266 benor.derbane@dkv-mobility.com 2.3 eforms-sdk-1.12 b71a72e0-3770-4e64-8488-0b7773a42d07 00601781-169a-4c8e-8b5d-beaedbfa3365 2026-10-05Z 10:33:01Z 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-securises.fr la gen-pub ORG-0001 false open 2026ALF0153521 Acquisition de cartes accréditives multi-enseignes permettant la fourniture de carburants, de prestations annexes et recharges électrique pour véhicules à motorisation thermiques, hybrides et électriques du Conseil Départemental de la Côte-d'Or Acquisition de cartes accréditives multi-enseignes permettant la fourniture de carburants, de prestations annexes et recharges électrique pour véhicules à motorisation thermiques, hybrides et électriques du Conseil Départemental de la Côte-d'Or supplies Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre sera attribué à plusieurs opérateurs, dans la limite d'un nombre maximum de 3 (les 3 attributaires seront les candidats ayant obtenu les 3 meilleures notes globales après analyse des offres). La durée de l'accord-cadre est de 3 ans à compter du 18 novembre 2026 (ou de sa date de notification si elle lui est postérieure), date de démarrage effective des prestations de fournitures de carburant et prestations annexes. A cette date les cartes accréditives devront être activées. L'accord-cadre ne sera pas reconduit. 2083334 1750000 30163000 Côte-d'Or Dijon 21000 FRC11 FRA LOT-0001 no-eu-funds Se référer au règlement de la consultation per-exa 20 price Prix per-exa 80 quality Caractéristiques opérationnelles au vu du cadre des caractéristiques opérationnelles ORG-0001 ORG-0001 ORG-0003 ORG-0003 true false fa-wo-rc none 2026ALF0153521 Acquisition de cartes accréditives multi-enseignes permettant la fourniture de carburants, de prestations annexes et recharges électrique pour véhicules à motorisation thermiques, hybrides et électriques du Conseil Départemental de la Côte-d'Or acquisition de cartes accréditives pour la fourniture de carburants (GO, super sans plomb, GNR, bioéthanol..) pour les véhicules à motorisation thermique, pour la recharge des véhicules à motorisation électriques mais aussi de prestations annexes (distribution d'AD BLUE..) nécessaires au fonctionnement des véhicules et engins répartis sur l'ensemble du département de la Côte-d'Or. Les cartes pourront également être utilisées sur le territoire national. L'ensemble des cartes devra fonctionner 24 h/24 , 7 jours/7 y compris WE et jours fériés supplies Attributaire 1 : FLEET PRO SAS / Cotraitant : LA COMPAGNIE DES CARTES CARBURANT Sans minimum Maximum : 2 083 334 € HT pour 3 ans Montant du détail estimatif : 741 590,40 € TTC Attributaire 2 : DKV EURO SERVICE GmbH+Co.KG Sans minimum Maximum : 2 083 334 € HT pour 3 ans Montant du détail estimatif : 758 358,63 € TTC 2083334 1750000 30163000 Côte-d'Or Dijon 21000 FRC11 FRA 36 2000-01-01Z 26-95776 26-56505 3.2.5 Conseil Départemental de Côte d'Or (21) FLEET PRO LA COMPAGNIE DES CARTES CARBURANT DKV EURO SERVICE GMBH ET CO KG 2026-10-06 2026-10-15 52 Carburant, hydrocarbure 21 Acquisition de cartes accréditives multi-enseignes Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-95776 du 05/10/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 21
Annonce n° 26-95776
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Acquisition de cartes accréditives multi-enseignes permettant la fourniture de carburants, de prestations annexes et recharges électrique pour véhicules à motorisation thermiques, hybrides et électriques du Conseil Départemental de la Côte-d'Or
Description : Acquisition de cartes accréditives multi-enseignes permettant la fourniture de carburants, de prestations annexes et recharges électrique pour véhicules à motorisation thermiques, hybrides et électriques du Conseil Départemental de la Côte-d'Or
Identifiant de la procédure : 00601781-169a-4c8e-8b5d-beaedbfa3365
Identifiant interne : 2026ALF0153521
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30163000 Cartes accréditives
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Côte-d'Or
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,750,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,083,334 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre sera attribué à plusieurs opérateurs, dans la limite d'un nombre maximum de 3 (les 3 attributaires seront les candidats ayant obtenu les 3 meilleures notes globales après analyse des offres). La durée de l'accord-cadre est de 3 ans à compter du 18 novembre 2026 (ou de sa date de notification si elle lui est postérieure), date de démarrage effective des prestations de fournitures de carburant et prestations annexes. A cette date les cartes accréditives devront être activées. L'accord-cadre ne sera pas reconduit.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Acquisition de cartes accréditives multi-enseignes permettant la fourniture de carburants, de prestations annexes et recharges électrique pour véhicules à motorisation thermiques, hybrides et électriques du Conseil Départemental de la Côte-d'Or
Description : acquisition de cartes accréditives pour la fourniture de carburants (GO, super sans plomb, GNR, bioéthanol..) pour les véhicules à motorisation thermique, pour la recharge des véhicules à motorisation électriques mais aussi de prestations annexes (distribution d'AD BLUE..) nécessaires au fonctionnement des véhicules et engins répartis sur l'ensemble du département de la Côte-d'Or. Les cartes pourront également être utilisées sur le territoire national. L'ensemble des cartes devra fonctionner 24 h/24 , 7 jours/7 y compris WE et jours fériés
Identifiant interne : 2026ALF0153521
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30163000 Cartes accréditives
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Côte-d'Or
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,750,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,083,334 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Attributaire 1 : FLEET PRO SAS / Cotraitant : LA COMPAGNIE DES CARTES CARBURANT Sans minimum Maximum : 2 083 334 € HT pour 3 ans Montant du détail estimatif : 741 590,40 € TTC Attributaire 2 : DKV EURO SERVICE GmbH+Co.KG Sans minimum Maximum : 2 083 334 € HT pour 3 ans Montant du détail estimatif : 758 358,63 € TTC
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Caractéristiques opérationnelles au vu du cadre des caractéristiques opérationnelles
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 80
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se référer au règlement de la consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 2,083,334 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 2,083,334 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,750,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Chef de file du soumissionnaire : FLEET PRO
Nom officiel : LA COMPAGNIE DES CARTES CARBURANT
Offre :
Identifiant de l’offre : FLEET PRO SAS - Cotraitant : LA COMPAGNIE DES CARTES CARBURANT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 2,083,334 Euro
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026ALF0153521
Titre : Acquisition de cartes accréditives multi-enseignes permettant la fourniture de carburants, de prestations annexes et recharges électrique pour véhicules à motorisation thermiques, hybrides et électriques du Conseil Départemental de la Côte-d'Or.
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 25/08/2026
Date de conclusion du marché : 02/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 397246-2026
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,750,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : DKV EURO SERVICE GMBH ET CO KG
Offre :
Identifiant de l’offre : DKV EURO SERVICE GmbH+Co.KG
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 2,083,334 Euro
Place sur la liste des lauréats : 2
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026 AL F 0153 521
Titre : Acquisition de cartes accréditives multi-enseignes permettant la fourniture de carburants, de prestations annexes et recharges électrique pour véhicules à motorisation thermiques, hybrides et électriques du Conseil Départemental de la Côte-d'Or.
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 25/08/2026
Date de conclusion du marché : 02/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 397246-2026
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Numéro d’enregistrement : 22210001800019
Adresse postale : 53 bis, Rue de la Préfecture CS 13501
Ville : Dijon CEDEX
Code postal : 21035
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : dgsd.prat.dfcp.scp@cotedor.fr
Téléphone : +33 380636917
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://www.cotedor.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement : 17210005900010
Adresse postale : 22 rue d'Assas
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone : +33 380739100
Télécopieur : +33 380733989
Adresse internet : https://dijon.tribunal-administratif.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://dijon.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : FLEET PRO
Numéro d’enregistrement : 81442098000033
Adresse postale : 16 rue François Ory
Ville : MONTROUGE
Code postal : 92120
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics-tfp@ticketfleetpro.com
Téléphone : +33 698585496
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0005
Nom officiel : LA COMPAGNIE DES CARTES CARBURANT
Numéro d’enregistrement : 52824980800049
Ville : MONTROUGE
Code postal : 92120
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@lacartecarburant.com
Téléphone : +33 185781265
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0006
Nom officiel : DKV EURO SERVICE GMBH ET CO KG
Numéro d’enregistrement : 42254482500017
Adresse postale : Balcke Durr Allee 3
Ville : RATINGEN
Code postal : 40882
Subdivision pays (NUTS) : Mettmann ( DEA1C )
Pays : Allemagne
Adresse électronique : benor.derbane@dkv-mobility.com
Téléphone : +33 140990266
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : b71a72e0-3770-4e64-8488-0b7773a42d07 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/10/2026 à 10:33
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/10/2026
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L’essentiel du marché

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