16 ORG-0001 GHU Paris Psychiatrie et Neurosciences 1 , rue Cabanis 1, rue Cabanis Paris 75674 FR101 FRA 20008210500012 Stéphane CONTE 0145656412 stephane.conte@ghu-paris.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Paris 7 rue de Jouy Paris 75181 cedex 04 FR101 FRA 17750005500013 01 44 59 44 00 greffe.ta-paris@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 902e9b67-6082-40f2-8658-0d0d06967c6f 6c751c65-5d89-43ad-8eb7-da9e277eab2f 2026-10-05+02:00 10:59:21+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl health ORG-0001 epo-procurement-document open false PI 26-03 Missions de maîtrise d'oeuvre de modernisation La consultation a pour objet la définition du contenu des missions de maîtrise d'oeuvre de modernisation susceptibles d'être commandées par le GHU Paris Psychiatrie et Neurosciences. services L'ensemble des documents de consultation est en accès libre et téléchargeable sans procédure particulière. Il est vivement recommandé aux candidats de s'identifier sur la plateforme afin d'être tenus informés automatiquement des modifications en cours et des précisions éventuellement apportées au DCE. Pour tout renseignement relatif à l'usage de la plateforme, les entreprises peuvent s'adresser à l'entreprise ARIA REPRO dont les coordonnées sont les suivantes: 21 rue des sources, 77176 Savigny-le-Temple, joignable par téléphone au 01.64.19.18.18. 71356200 Les lieux d'exécution sont situés à Paris et en Ile de France et sont listés dans l'annexe au CCTP. Paris FR101 FRA LOT-0001 no-eu-funds Aucun choix non-restricted-document http://www.ariarepro.fr epo-procurement-document none performance no not-allowed not-allowed ord-imp 1 0 quality valeur technique 0 ord-imp 2 cost Prix 0 ord-imp 3 quality Performance environnementale http://www.ariarepro.fr 180 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-16+02:00 14:00:00+02:00 2026-11-16+02:00 14:00:00+02:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none Missions de maîtrise d'oeuvre de modernisation La consultation a pour objet la définition du contenu des missions de maîtrise d'oeuvre de modernisation susceptibles d'être commandées par le GHU Paris Psychiatrie et Neurosciences. services Le marché est un accord-cadre multi attributaires comprenant trois (3) titulaires au maximum (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres). Le présent accord-cadre est conclu pour un montant maximum de 10 000 000 Euros HT pour la durée totale de l'accord cadre soit quatre ans (48 mois, toutes reconductions comprises). Le chiffre 0 indiqué pour le nombre maximal de participants à l'article 5.1.15 signifie qu'il n'y a pas de limitation. Les conditions de participation sont décrites à l'article 5.1 et 6 du règlement de consultation. 10000000 71356200 Les lieux d'exécution sont situés à Paris et en Ile de France et sont listés dans l'annexe au CCTP. FR101 FRA 12 3 La durée initiale est de 12 mois à compter de la notification. Le marché est renouvelable 3 fois par tacite reconduction. La durée globale, toutes reconductions comprises, ne peut excéder quatre ans (48 mois). 26-95787 3.2.5 GHU Paris Psychiatrie et Neurosciences 2026-10-06 2026-11-16T14:00:00+02:00 2026-11-02 197 Maîtrise d'oeuvre 75 77 78 91 Missions de maîtrise d'oeuvre de modernisation Avis de marché - Avis n° 26-95787 du 05/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 75, 77, 78, 91
Annonce n° 26-95787
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : GHU Paris Psychiatrie et Neurosciences
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Missions de maîtrise d'oeuvre de modernisation
Description : La consultation a pour objet la définition du contenu des missions de maîtrise d'oeuvre de modernisation susceptibles d'être commandées par le GHU Paris Psychiatrie et Neurosciences.
Identifiant de la procédure : 6c751c65-5d89-43ad-8eb7-da9e277eab2f
Identifiant interne : PI 26-03
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71356200 Services d'assistance technique
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Paris
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les lieux d'exécution sont situés à Paris et en Ile de France et sont listés dans l'annexe au CCTP.
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : L'ensemble des documents de consultation est en accès libre et téléchargeable sans procédure particulière. Il est vivement recommandé aux candidats de s'identifier sur la plateforme afin d'être tenus informés automatiquement des modifications en cours et des précisions éventuellement apportées au DCE. Pour tout renseignement relatif à l'usage de la plateforme, les entreprises peuvent s'adresser à l'entreprise ARIA REPRO dont les coordonnées sont les suivantes: 21 rue des sources, 77176 Savigny-le-Temple, joignable par téléphone au 01.64.19.18.18.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Missions de maîtrise d'oeuvre de modernisation
Description : La consultation a pour objet la définition du contenu des missions de maîtrise d'oeuvre de modernisation susceptibles d'être commandées par le GHU Paris Psychiatrie et Neurosciences.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71356200 Services d'assistance technique
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les lieux d'exécution sont situés à Paris et en Ile de France et sont listés dans l'annexe au CCTP.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La durée initiale est de 12 mois à compter de la notification. Le marché est renouvelable 3 fois par tacite reconduction. La durée globale, toutes reconductions comprises, ne peut excéder quatre ans (48 mois).
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 10,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est un accord-cadre multi attributaires comprenant trois (3) titulaires au maximum (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres). Le présent accord-cadre est conclu pour un montant maximum de 10 000 000 Euros HT pour la durée totale de l'accord cadre soit quatre ans (48 mois, toutes reconductions comprises). Le chiffre 0 indiqué pour le nombre maximal de participants à l'article 5.1.15 signifie qu'il n'y a pas de limitation. Les conditions de participation sont décrites à l'article 5.1 et 6 du règlement de consultation.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution : 2
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution : 3
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.ariarepro.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.ariarepro.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/11/2026 à 14:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 16/11/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : GHU Paris Psychiatrie et Neurosciences
Numéro d’enregistrement : 20008210500012
Adresse postale : 1 , rue Cabanis 1, rue Cabanis
Ville : Paris
Code postal : 75674
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Stéphane CONTE
Adresse électronique : stephane.conte@ghu-paris.fr
Téléphone : 0145656412
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : Paris
Code postal : 75181 cedex 04
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : 01 44 59 44 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 902e9b67-6082-40f2-8658-0d0d06967c6f - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/10/2026 à 10:59
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/10/2026
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L’essentiel du marché

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