16 ORG-0001 SPL DE L'ARTOIS 2 rue Joseph Marie Jacquard Lievin 62800 FRE12 FRA 91384623400015 +33 06 83 49 24 25 mm.jolly@spldelartois.fr ORG-0002 Tribunal judiciaire de Lille lille 13 AVENUE DU PEUPLE BELGE FRE11 FRA 175 901 115 00709 www.dematis.com ORG-0000 DEMATIS Paris 75015 FR101 FRA 45072478600030 +33 172365548 contact@dematis.com 2.3 eforms-sdk-1.13 ea308ab2-8dd5-41d6-a46f-7b1008d5db50 16f31c52-22dd-4ceb-9497-9e886307b2fa 2026-10-05+02:00 11:20:03+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://spl-artois.e-marchespublics.com pub-undert hc-am ORG-0001 ted-esen ORG-0000 epo-procurement-document 3 3 open false 100012 100012_Travaux de requalification des voiries de la cité de la Justice à AUBY (59) dans le cadre du grand projet urbain Engagement pour le Renouveau du Bassin Minier (ERBM). La consultation a pour objet la conclusion de marché de travaux pour la requalification des voiries de la cité de la Justice à AUBY (59). Cette consultation est découpée en 4 lots (le lot 3 sera porté par la ville).Cette consultation est décomposée en phases et comporte une clause d'insertion sociale. works 45111291 45112500 AUBY FRE11 FRA LOT-0001 no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://spl-artois.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32155_1185148.html none epo-procurement-document performance Les marchés font l'objet de la mise en place d'une clause d'insertion sociale Une visite de site n'est pas obligatoire mais est recommandée par le maître d'ouvrage. Il sera demandé aux candidats de fournir une attestation sur l'honneur dans son offre précisant qu'il a bien connaissance des lieux. not-allowed no allowed ORG-0001 https://www.spldelartois.fr/ 180 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true required true 2026-11-09+01:00 12:00:00+01:00 false none none 01 Voirie, Terrassement, Tranchée Voirie, Terrassement, Tranchée works 45112500 AUBY FRE11 FRA 57 LOT-0002 no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://spl-artois.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32155_1185148.html none epo-procurement-document performance Les marchés font l'objet de la mise en place d'une clause d'insertion sociale Une visite de site n'est pas obligatoire mais est recommandée par le maître d'ouvrage. Il sera demandé aux candidats de fournir une attestation sur l'honneur dans son offre précisant qu'il a bien connaissance des lieux. not-allowed no allowed ORG-0001 https://www.spldelartois.fr/ 180 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true required true 2026-11-09+01:00 12:00:00+01:00 false none none 02 Réseaux secs, Eclairage public, Fourreaux Réseaux secs, Eclairage public, Fourreaux works 45310000 auby FRE11 FRA 57 LOT-0003 no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://spl-artois.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32155_1185148.html none epo-procurement-document performance Les marchés font l'objet de la mise en place d'une clause d'insertion sociale Une visite de site n'est pas obligatoire mais est recommandée par le maître d'ouvrage. Il sera demandé aux candidats de fournir une attestation sur l'honneur dans son offre précisant qu'il a bien connaissance des lieux. not-allowed no allowed ORG-0001 https://www.spldelartois.fr/ 180 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true required true 2026-11-09+01:00 12:00:00+01:00 false none none 04 Aménagements paysagers Aménagements paysagers works 45112710 auby FRE11 FRA 57 26-95818 3.2.5 SPL DE L'ARTOIS 2026-10-06 2026-11-09T12:00:00+01:00 2026-11-10 365 Voirie 116 Espaces verts 366 Voirie et réseaux divers 102 Eclairage public 59 62 80 100012_Travaux de requalification des voiries de la cité de la Justice à AUBY (59) dans le cadre du grand projet urbain Engagement pour le Renouveau du Bassin Minier (ERBM). Avis de marché - Avis n° 26-95818 du 05/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 59, 62, 80
Annonce n° 26-95818
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SPL DE L'ARTOIS
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : 100012_Travaux de requalification des voiries de la cité de la Justice à AUBY (59) dans le cadre du grand projet urbain Engagement pour le Renouveau du Bassin Minier (ERBM).
Description : La consultation a pour objet la conclusion de marché de travaux pour la requalification des voiries de la cité de la Justice à AUBY (59). Cette consultation est découpée en 4 lots (le lot 3 sera porté par la ville).Cette consultation est décomposée en phases et comporte une clause d'insertion sociale.
Identifiant de la procédure : 16f31c52-22dd-4ceb-9497-9e886307b2fa
Identifiant interne : 100012
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111291 Travaux d'aménagement du terrain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : AUBY
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Voirie, Terrassement, Tranchée
Description : Voirie, Terrassement, Tranchée
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : AUBY
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 57 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://spl-artois.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32155_1185148.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.spldelartois.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les marchés font l'objet de la mise en place d'une clause d'insertion sociale Une visite de site n'est pas obligatoire mais est recommandée par le maître d'ouvrage. Il sera demandé aux candidats de fournir une attestation sur l'honneur dans son offre précisant qu'il a bien connaissance des lieux.
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL DE L'ARTOIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Lille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Réseaux secs, Eclairage public, Fourreaux
Description : Réseaux secs, Eclairage public, Fourreaux
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45310000 Travaux d'équipement électrique
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : auby
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 57 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://spl-artois.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32155_1185148.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.spldelartois.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les marchés font l'objet de la mise en place d'une clause d'insertion sociale Une visite de site n'est pas obligatoire mais est recommandée par le maître d'ouvrage. Il sera demandé aux candidats de fournir une attestation sur l'honneur dans son offre précisant qu'il a bien connaissance des lieux.
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL DE L'ARTOIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Lille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Aménagements paysagers
Description : Aménagements paysagers
Identifiant interne : 04
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : auby
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 57 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://spl-artois.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32155_1185148.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.spldelartois.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les marchés font l'objet de la mise en place d'une clause d'insertion sociale Une visite de site n'est pas obligatoire mais est recommandée par le maître d'ouvrage. Il sera demandé aux candidats de fournir une attestation sur l'honneur dans son offre précisant qu'il a bien connaissance des lieux.
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL DE L'ARTOIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Lille
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SPL DE L'ARTOIS
Numéro d’enregistrement : 91384623400015
Adresse postale : 2 rue Joseph Marie Jacquard
Ville : Lievin
Code postal : 62800
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Adresse électronique : mm.jolly@spldelartois.fr
Téléphone : +33 06 83 49 24 25
Profil de l’acheteur : https://spl-artois.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal judiciaire de Lille
Numéro d’enregistrement : 175 901 115 00709
Ville : lille
Code postal : 13 AVENUE DU PEUPLE BELGE
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : ea308ab2-8dd5-41d6-a46f-7b1008d5db50 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/10/2026 à 11:20
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/10/2026
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L’essentiel du marché

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