16 https://www.lamballe-terre-mer.bzh ORG-0001 LAMBALLE TERRE ET MER 41 RUE SAINT-MARTIN LAMBALLE-ARMOR 22400 FRH01 FRA 20006939100015 SERVICE COMMANDE PUBLIQUE +33 296323332 marchespublics@lamballe-terre-mer.bzh https://www.telerecours.fr ORG-0002 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES 3 CONTOUR DE LA MOTTE RENNES 35000 FRH03 FRA 17350005900014 2.3 eforms-sdk-1.13 dd06f603-90d9-46ed-9dbf-9c43b9a12674 d3c90b3a-873b-4c79-a251-06e25023960a 2026-10-05+02:00 12:24:40+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA grp-p-aut gen-pub ORG-0001 epo-sub-espd 3 3 open false NETTOYAGE_BATIMENTS Prestations de nettoyage des bâtiments pour la Communauté d'Agglomération de Lamballe Terre et Mer - Lots 1 à 3 Prestations de nettoyage des bâtiments pour la Communauté d'Agglomération de Lamballe Terre et Mer - Lots 1 à 3. Visite obligatoire, les candidats doivent s'inscrire au préalable : *Lot n°1 : le 19 octobre au matin ; *Lot n°2 : le 19 octobre après-midi ; *Lot n°3 : le 20 octobre au matin. La présente consultation est un marché mixte qui comprend : *Une partie sous la forme d’un marché ordinaire (qui correspond aux prestations récurrentes de prestations d’entretien ménager courant décrites dans les DPGF et le CCTP et ses annexes et qui font l’objet de prix forfaitaires). *Une partie sous la forme d’un accord-cadre à bons de commande pour les prestations exceptionnelles de prestations d’entretien ménager décrites dans le BPU. Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à partir du 1er janvier 2027 sauf certains sites. Le marché est reconduit de façon expresse jusqu’à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat toutes périodes confondues est de 4 ans. Le Titulaire s'engage à réaliser, sur la durée totale du marché, une action d'insertion en faveur des personnes rencontrant des difficultés sociales et/ou professionnelles particulières (public ciblé). La part d’heures consacrées à l’insertion professionnelle doit être au minimum de 5% et justifiée annuellement, c'est au titulaire de présenter ses conditions d'exécution afin de répondre au mieux à la clause d'insertion. services 90911200 FRH01 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/241683?orgAcronyme=f9x epo-sub-espd true Solidaire none no performance required not-allowed false per-exa 40.0 price PRIX DES PRESTATIONS per-exa 45.0 quality VALEUR TECHNIQUE per-exa 15.0 quality VALEUR ENVIRONNEMENTALE ORG-0001 ORG-0001 https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/241683?orgAcronyme=f9x ORG-0001 ORG-0001 180 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-04+01:00 15:00:00+02:00 false none none 1 Nettoyage des bâtiments administratifs de la Communauté d'Agglomération de Lamballe Terre et Mer Nettoyage des bâtiments administratifs de la Communauté d'Agglomération de Lamballe Terre et Mer services true 90911200 FRH01 FRA 12 3 Le marché est reconduit de façon expresse jusqu’à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat toutes périodes confondues est de 4 ans. LOT-0002 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/241683?orgAcronyme=f9x epo-sub-espd true Solidaire none no performance required not-allowed false per-exa 40.0 price PRIX DES PRESTATIONS per-exa 45.0 quality VALEUR TECHNIQUE per-exa 15.0 quality VALEUR ENVIRONNEMENTALE ORG-0001 ORG-0001 https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/241683?orgAcronyme=f9x ORG-0001 ORG-0001 180 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-04+01:00 15:00:00+02:00 false none none 2 Nettoyage des sites techniques de la Communauté d'Agglomération de Lamballe Terre et Mer Nettoyage des sites techniques de la Communauté d'Agglomération de Lamballe Terre et Mer services true 90911200 FRH01 FRA 12 3 Le marché est reconduit de façon expresse jusqu’à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat toutes périodes confondues est de 4 ans. LOT-0003 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/241683?orgAcronyme=f9x epo-sub-espd true Solidaire none no performance required not-allowed false per-exa 40.0 price PRIX DES PRESTATIONS per-exa 45.0 quality VALEUR TECHNIQUE per-exa 15.0 quality VALEUR ENVIRONNEMENTALE ORG-0001 ORG-0001 https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/241683?orgAcronyme=f9x ORG-0001 ORG-0001 180 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-04+01:00 15:00:00+02:00 false none none 3 Nettoyage des sites enfance, jeunesse, culture et équipements de la Communauté d'Agglomération de Lamballe Terre et Mer Nettoyage des sites enfance, jeunesse, culture et équipements de la Communauté d'Agglomération de Lamballe Terre et Mer services true 90911200 FRH01 FRA 12 3 Le marché est reconduit de façon expresse jusqu’à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat toutes périodes confondues est de 4 ans. 26-95885 3.2.5 LAMBALLE TERRE ET MER 2026-10-06 2026-11-04T15:00:00+02:00 2026-11-04 239 Nettoyage de locaux 22 Prestations de nettoyage des bâtiments pour la Communauté d'Agglomération de Lamballe Terre et Mer - Lots 1 à 3 Avis de marché - Avis n° 26-95885 du 05/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 22
Annonce n° 26-95885
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : LAMBALLE TERRE ET MER
Forme juridique de l’acheteur : Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations de nettoyage des bâtiments pour la Communauté d'Agglomération de Lamballe Terre et Mer - Lots 1 à 3
Description : Prestations de nettoyage des bâtiments pour la Communauté d'Agglomération de Lamballe Terre et Mer - Lots 1 à 3. Visite obligatoire, les candidats doivent s'inscrire au préalable : *Lot n°1 : le 19 octobre au matin ; *Lot n°2 : le 19 octobre après-midi ; *Lot n°3 : le 20 octobre au matin. La présente consultation est un marché mixte qui comprend : *Une partie sous la forme d’un marché ordinaire (qui correspond aux prestations récurrentes de prestations d’entretien ménager courant décrites dans les DPGF et le CCTP et ses annexes et qui font l’objet de prix forfaitaires). *Une partie sous la forme d’un accord-cadre à bons de commande pour les prestations exceptionnelles de prestations d’entretien ménager décrites dans le BPU. Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à partir du 1er janvier 2027 sauf certains sites. Le marché est reconduit de façon expresse jusqu’à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat toutes périodes confondues est de 4 ans. Le Titulaire s'engage à réaliser, sur la durée totale du marché, une action d'insertion en faveur des personnes rencontrant des difficultés sociales et/ou professionnelles particulières (public ciblé). La part d’heures consacrées à l’insertion professionnelle doit être au minimum de 5% et justifiée annuellement, c'est au titulaire de présenter ses conditions d'exécution afin de répondre au mieux à la clause d'insertion.
Identifiant de la procédure : d3c90b3a-873b-4c79-a251-06e25023960a
Identifiant interne : NETTOYAGE_BATIMENTS
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Nettoyage des bâtiments administratifs de la Communauté d'Agglomération de Lamballe Terre et Mer
Description : Nettoyage des bâtiments administratifs de la Communauté d'Agglomération de Lamballe Terre et Mer
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est reconduit de façon expresse jusqu’à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat toutes périodes confondues est de 4 ans.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : PRIX DES PRESTATIONS
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : VALEUR ENVIRONNEMENTALE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/241683?orgAcronyme=f9x
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/241683?orgAcronyme=f9x
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/11/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : LAMBALLE TERRE ET MER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : LAMBALLE TERRE ET MER
Organisation qui reçoit les demandes de participation : LAMBALLE TERRE ET MER
Organisation qui traite les offres : LAMBALLE TERRE ET MER
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Nettoyage des sites techniques de la Communauté d'Agglomération de Lamballe Terre et Mer
Description : Nettoyage des sites techniques de la Communauté d'Agglomération de Lamballe Terre et Mer
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est reconduit de façon expresse jusqu’à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat toutes périodes confondues est de 4 ans.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : PRIX DES PRESTATIONS
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : VALEUR ENVIRONNEMENTALE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/241683?orgAcronyme=f9x
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/241683?orgAcronyme=f9x
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/11/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : LAMBALLE TERRE ET MER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : LAMBALLE TERRE ET MER
Organisation qui reçoit les demandes de participation : LAMBALLE TERRE ET MER
Organisation qui traite les offres : LAMBALLE TERRE ET MER
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Nettoyage des sites enfance, jeunesse, culture et équipements de la Communauté d'Agglomération de Lamballe Terre et Mer
Description : Nettoyage des sites enfance, jeunesse, culture et équipements de la Communauté d'Agglomération de Lamballe Terre et Mer
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est reconduit de façon expresse jusqu’à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat toutes périodes confondues est de 4 ans.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : PRIX DES PRESTATIONS
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : VALEUR ENVIRONNEMENTALE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/241683?orgAcronyme=f9x
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/241683?orgAcronyme=f9x
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/11/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : LAMBALLE TERRE ET MER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : LAMBALLE TERRE ET MER
Organisation qui reçoit les demandes de participation : LAMBALLE TERRE ET MER
Organisation qui traite les offres : LAMBALLE TERRE ET MER
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : LAMBALLE TERRE ET MER
Numéro d’enregistrement : 20006939100015
Adresse postale : 41 RUE SAINT-MARTIN
Ville : LAMBALLE-ARMOR
Code postal : 22400
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
Point de contact : SERVICE COMMANDE PUBLIQUE
Adresse électronique : marchespublics@lamballe-terre-mer.bzh
Téléphone : +33 296323332
Adresse internet : https://www.lamballe-terre-mer.bzh
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Numéro d’enregistrement : 17350005900014
Adresse postale : 3 CONTOUR DE LA MOTTE
Ville : RENNES
Code postal : 35000
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse internet : https://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : dd06f603-90d9-46ed-9dbf-9c43b9a12674 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/10/2026 à 12:24
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/10/2026
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L’essentiel du marché

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