RES-0001 clos-nw other tenders 5 LOT-0001 RES-0002 clos-nw other tenders 5 LOT-0002 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 75935BD0-08B7-E8D2-AC4203AF0A5D2707 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.saintdenis.re/marchespublics ORG-0002 Commune de Saint-Denis Direction de l'Achat Public 26 rue Lislet Geoffroy Sainte Clotilde Saint-Denis 97490 FRY40 FRA 33586 BOULEVART Patrice Conseiller municipal 0262921670 achats-publics@saintdenis.re ORG-0003 Tribunal administratif de Saint-Denis 2024 27, rue Félix Guyon Saint-Denis de la Réunion 97488 FRY40 FRA 75935C06-01A6-310E-0B108FD8EABED33E 0262924360 0262924362 greffe.ta-saint-denis@juradm.fr ORG-0004 Comité consultatif Interrégional de Paris, règlement amiable des litiges 27 rue Myollis Paris 75015 FR101 FRA 75935C15-D898-C701-D734FD29C01CF163 0144426243 0144436337 ccira@paris-idf.gouv.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Saint-Denis 2024 27, rue Félix Guyon Saint-Denis de la Réunion 97488 FRY40 FRA 75935C24-CF32-05A3-F1E30C064C66D3F2 0262924360 0262924362 greffe.ta-saint-denis@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 cc251155-37dd-41a7-ae81-23f5997bf655 449b89a1-3349-4a51-ab70-4aefd6c92bac 2026-10-05+02:00 13:10:21+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.saintdenis.re/marchespublics la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 2509190409-CB ENTRETIEN DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT PRIVES DE LA VILLE DE SAINT-DENIS ENTRETIEN DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT PRIVES DE LA VILLE DE SAINT-DENIS services La procédure a été déclaré sans suite le 02/10/2026 600000 90460000 90460000 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 40 quality La valeur technique est appréciée au regard du contenu du mémoire technique per-exa 60 price Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 true 254123-2026 false fa-wo-rc none 1 SECTEUR EST Secteur EST : Bretagne/Domenjod, Chaudron/Prima, Moufia/Bois de Nèfles, Sainte-Clotilde, Montgaillard/Saint-François, Providence La ravine patates à Durand constitue la limite géographique entre les deux secteurs services 90460000 90460000 Réalisation de prestations similaires Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de Le marché, en application de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 2 L'accord-cadre est reconduit tacitement, sauf décision contraire expresse du pouvoir adjudicateur, deux fois pour un an, sans que sa durée maximum n'excède trois ans. La reconduction se fait au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum périodique sera atteint par ordre de service, ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou de sa reconduction. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire le marché, sans que le titulaire puisse s'y opposer, ni prétendre à une quelconque indemnisation. à cet effet, le pouvoir adjudicateur notifie sa décision de non-reconduction au titulaire par tout moyen permettant d'en assurer la traçabilité, dans un délai de 2 mois avant la date d'échéance de la période en cours. à défaut de notification dans ce délai, le marché est reconduit tacitement pour une nouvelle période. La non-reconduction du marché vaudra résiliation LOT-0002 no-eu-funds per-exa 40 quality La valeur technique est appréciée au regard du contenu du mémoire technique per-exa 60 price Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 true 254123-2026 false fa-wo-rc none 2 SECTEUR OUEST Centre -Ville/Bas de la Rivière, Bellepierre/Source/Brûlé, Montagne La ravine patates à Durand constitue la limite géographique entre les deux secteurs services 90460000 90460000 Réalisation de prestations similaires Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de Le marché, en application de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 2 L'accord-cadre est reconduit tacitement, sauf décision contraire expresse du pouvoir adjudicateur, deux fois pour un an, sans que sa durée maximum n'excède trois ans. La reconduction se fait au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum périodique sera atteint par ordre de service, ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou de sa reconduction. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire le marché, sans que le titulaire puisse s'y opposer, ni prétendre à une quelconque indemnisation. à cet effet, le pouvoir adjudicateur notifie sa décision de non-reconduction au titulaire par tout moyen permettant d'en assurer la traçabilité, dans un délai de 2 mois avant la date d'échéance de la période en cours. à défaut de notification dans ce délai, le marché est reconduit tacitement pour une nouvelle période. La non-reconduction du marché vaudra résiliation 2000-01-01Z 26-95899 26-37070 26-43440 3.2.5 Commune de Saint-Denis 2026-10-06 2027-01-02 274 Prestations de services 974 ENTRETIEN DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT PRIVES DE LA VILLE DE SAINT-DENIS Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-95899 du 05/10/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 974
Annonce n° 26-95899
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de Saint-Denis
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : ENTRETIEN DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT PRIVES DE LA VILLE DE SAINT-DENIS
Description : ENTRETIEN DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT PRIVES DE LA VILLE DE SAINT-DENIS
Identifiant de la procédure : 449b89a1-3349-4a51-ab70-4aefd6c92bac
Identifiant interne : 2509190409-CB
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90460000 Services de vidange de puisards ou de fosses septiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90460000 Services de vidange de puisards ou de fosses septiques
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 600,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La procédure a été déclaré sans suite le 02/10/2026
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : SECTEUR EST
Description : Secteur EST : Bretagne/Domenjod, Chaudron/Prima, Moufia/Bois de Nèfles, Sainte-Clotilde, Montgaillard/Saint-François, Providence La ravine patates à Durand constitue la limite géographique entre les deux secteurs
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90460000 Services de vidange de puisards ou de fosses septiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90460000 Services de vidange de puisards ou de fosses septiques
Options :
Description des options : Réalisation de prestations similaires Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de Le marché, en application de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement, sauf décision contraire expresse du pouvoir adjudicateur, deux fois pour un an, sans que sa durée maximum n'excède trois ans. La reconduction se fait au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum périodique sera atteint par ordre de service, ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou de sa reconduction. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire le marché, sans que le titulaire puisse s'y opposer, ni prétendre à une quelconque indemnisation. à cet effet, le pouvoir adjudicateur notifie sa décision de non-reconduction au titulaire par tout moyen permettant d'en assurer la traçabilité, dans un délai de 2 mois avant la date d'échéance de la période en cours. à défaut de notification dans ce délai, le marché est reconduit tacitement pour une nouvelle période. La non-reconduction du marché vaudra résiliation
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 254123-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique est appréciée au regard du contenu du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif Interrégional de Paris, règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Saint-Denis
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : SECTEUR OUEST
Description : Centre -Ville/Bas de la Rivière, Bellepierre/Source/Brûlé, Montagne La ravine patates à Durand constitue la limite géographique entre les deux secteurs
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90460000 Services de vidange de puisards ou de fosses septiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90460000 Services de vidange de puisards ou de fosses septiques
Options :
Description des options : Réalisation de prestations similaires Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de Le marché, en application de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement, sauf décision contraire expresse du pouvoir adjudicateur, deux fois pour un an, sans que sa durée maximum n'excède trois ans. La reconduction se fait au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum périodique sera atteint par ordre de service, ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou de sa reconduction. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire le marché, sans que le titulaire puisse s'y opposer, ni prétendre à une quelconque indemnisation. à cet effet, le pouvoir adjudicateur notifie sa décision de non-reconduction au titulaire par tout moyen permettant d'en assurer la traçabilité, dans un délai de 2 mois avant la date d'échéance de la période en cours. à défaut de notification dans ce délai, le marché est reconduit tacitement pour une nouvelle période. La non-reconduction du marché vaudra résiliation
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 254123-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique est appréciée au regard du contenu du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif Interrégional de Paris, règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Saint-Denis
Section 6 - Résultats
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 75935BD0-08B7-E8D2-AC4203AF0A5D2707
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Commune de Saint-Denis
Numéro d’enregistrement : 33586
Adresse postale : Direction de l'Achat Public 26 rue Lislet Geoffroy Sainte Clotilde
Ville : Saint-Denis
Code postal : 97490
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Point de contact : BOULEVART Patrice
Adresse électronique : achats-publics@saintdenis.re
Téléphone : 0262921670
Adresse internet : https://www.saintdenis.re/marchespublics
Profil de l’acheteur : https://www.saintdenis.re/marchespublics
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Saint-Denis
Numéro d’enregistrement : 75935C06-01A6-310E-0B108FD8EABED33E
Adresse postale : 27, rue Félix Guyon
Ville : Saint-Denis de la Réunion
Code postal : 97488
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-saint-denis@juradm.fr
Téléphone : 0262924360
Télécopieur : 0262924362
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Comité consultatif Interrégional de Paris, règlement amiable des litiges
Numéro d’enregistrement : 75935C15-D898-C701-D734FD29C01CF163
Adresse postale : 27 rue Myollis
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : ccira@paris-idf.gouv.fr
Téléphone : 0144426243
Télécopieur : 0144436337
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Saint-Denis
Numéro d’enregistrement : 75935C24-CF32-05A3-F1E30C064C66D3F2
Adresse postale : 27, rue Félix Guyon
Ville : Saint-Denis de la Réunion
Code postal : 97488
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-saint-denis@juradm.fr
Téléphone : 0262924360
Télécopieur : 0262924362
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : cc251155-37dd-41a7-ae81-23f5997bf655 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/10/2026 à 13:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/10/2026
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L’essentiel du marché

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