16 https://www.ameli.fr/ ORG-0001 CPAM DE L'AISNE Saint-quentin 02100 FRE21 FRA 51503217500017 Eric DELISLE +33 3 23 65 41 30 ACHATS.cpam-aisne@assurance-maladie.fr https://www.justice.fr/ ORG-0002 Tribunal Judiciaire de Lille 13 avenue du Peuple Belge Lille 59800 FRE11 FRA 17590111500709 Greffes du Tribunal Judiciaire de Lille +33 3 20 78 33 33 tj1-lille@justice.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 a263d3f3-792b-42d9-a1f6-4988eaaae253 93b71ca7-a2ef-4510-bc9f-2c82e8ba0e8d 2026-10-05+02:00 14:04:53.000+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise body-pl soc-pro ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet epo-procurement-document 2 2 open false 2026-06 Prestations de nettoyage des locaux comprenant la vitrerie extérieure et intérieure Prestation de nettoyage des locaux et des vitreries et prestations associées de la Caisse primaire d’assurance maladie (CPAM) de l’Aisne et de ses sites déconcentrés répartis sur le département de l’Aisne. services 90910000 90911300 29 BD ROOSEVELT Saint-quentin 02100 FRE21 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds DCE 2026-06 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3078169?orgAcronyme=s7h epo-procurement-document none no performance required not-allowed false ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3078169?orgAcronyme=s7h ORG-0001 ORG-0001 120 Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Référé précontractuel (article 1441-1 du code de procédure civile) devant le juge compétent.  Référé contractuel (1441-1 du code de procédure civile) devant le juge compétent. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required false 2026-11-09+01:00 10:00:00.000+02:00 2026-10-30+01:00 10:00:00.000+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-06 -01 Lot n°1 - Prestations de nettoyage des locaux Prestation de nettoyage des locaux services 90910000 FRE21 FRA 120 LOT-0002 no-eu-funds DCE 2026-06 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3078169?orgAcronyme=s7h epo-procurement-document none no performance required not-allowed false ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3078169?orgAcronyme=s7h ORG-0001 ORG-0001 120 Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Référé précontractuel (article 1441-1 du code de procédure civile) devant le juge compétent.  Référé contractuel (1441-1 du code de procédure civile) devant le juge compétent. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required false 2026-11-09+01:00 10:00:00.000+02:00 2026-10-30+01:00 10:00:00.000+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-06-02 Lot n°2 - Prestations de nettoyage de la vitrerie Prestations de nettoyage de la vitrerie services 90911300 FRE21 FRA 120 26-95922 3.2.5 CPAM DE L'AISNE 2026-10-06 2026-11-09T10:00:00.000+02:00 2026-11-09 239 Nettoyage de locaux 02 Prestations de nettoyage des locaux comprenant la vitrerie extérieure et intérieure Avis de marché - Avis n° 26-95922 du 05/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 02
Annonce n° 26-95922
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CPAM DE L'AISNE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection sociale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations de nettoyage des locaux comprenant la vitrerie extérieure et intérieure
Description : Prestation de nettoyage des locaux et des vitreries et prestations associées de la Caisse primaire d’assurance maladie (CPAM) de l’Aisne et de ses sites déconcentrés répartis sur le département de l’Aisne.
Identifiant de la procédure : 93b71ca7-a2ef-4510-bc9f-2c82e8ba0e8d
Identifiant interne : 2026-06
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 29 BD ROOSEVELT
Ville : Saint-quentin
Code postal : 02100
Subdivision pays (NUTS) : Aisne ( FRE21 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot n°1 - Prestations de nettoyage des locaux
Description : Prestation de nettoyage des locaux
Identifiant interne : 2026-06 -01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aisne ( FRE21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 120 Jour
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 30/10/2026 à 10:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3078169?orgAcronyme=s7h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3078169?orgAcronyme=s7h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/11/2026 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Référé précontractuel (article 1441-1 du code de procédure civile) devant le juge compétent.  Référé contractuel (1441-1 du code de procédure civile) devant le juge compétent.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CPAM DE L'AISNE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CPAM DE L'AISNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CPAM DE L'AISNE
Organisation qui traite les offres : CPAM DE L'AISNE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot n°2 - Prestations de nettoyage de la vitrerie
Description : Prestations de nettoyage de la vitrerie
Identifiant interne : 2026-06-02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aisne ( FRE21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 120 Jour
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 30/10/2026 à 10:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3078169?orgAcronyme=s7h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3078169?orgAcronyme=s7h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/11/2026 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Référé précontractuel (article 1441-1 du code de procédure civile) devant le juge compétent.  Référé contractuel (1441-1 du code de procédure civile) devant le juge compétent.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CPAM DE L'AISNE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CPAM DE L'AISNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CPAM DE L'AISNE
Organisation qui traite les offres : CPAM DE L'AISNE
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CPAM DE L'AISNE
Numéro d’enregistrement : 51503217500017
Ville : Saint-quentin
Code postal : 02100
Subdivision pays (NUTS) : Aisne ( FRE21 )
Pays : France
Point de contact : Eric DELISLE
Adresse électronique : ACHATS.cpam-aisne@assurance-maladie.fr
Téléphone : +33 3 23 65 41 30
Adresse internet : https://www.ameli.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590111500709
Adresse postale : 13 avenue du Peuple Belge
Ville : Lille
Code postal : 59800
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Greffes du Tribunal Judiciaire de Lille
Adresse électronique : tj1-lille@justice.fr
Téléphone : +33 3 20 78 33 33
Adresse internet : https://www.justice.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : a263d3f3-792b-42d9-a1f6-4988eaaae253 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/10/2026 à 14:04
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/10/2026
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L’essentiel du marché

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