6200000 RES-0001 open-nw LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0001 TEN-0002 TEN-0003 6200000 tenders 11 CON-0001 CON-0002 CON-0003 LOT-0002 TEN-0001 no TPA-0001 LOT-0002 Offre pour le lot 2 de JV RENOV TEN-0002 no TPA-0003 LOT-0002 Offre pour le lot 2 de EXACT BAT TEN-0003 no TPA-0004 LOT-0002 Offre pour le lot 2 de CONCEPTION REALISATION DE MENUISERIES CON-0001 2026-07-28+02:00 2026-07-28+02:00 ORG-0001 2026T09782 TEN-0001 CON-0002 2026-07-28+02:00 2026-07-28+02:00 ORG-0001 2026T09783 TEN-0002 CON-0003 2026-07-28+02:00 2026-07-28+02:00 ORG-0001 2026T09784 TEN-0003 TPA-0001 ORG-0004 TPA-0003 ORG-0005 TPA-0004 ORG-0003 29 https://aubervilliers.fr/ ORG-0001 Ville d'Aubervilliers 2 RUE DE LA COMMUNE DE PARIS AUBERVILLIERS 93300 FR106 FRA 21930001900011 Service commande publique +33 148395185 commande.publique@mairie-aubervilliers.fr https://montreuil.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Montreuil 7, rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris) Montreuil Cedex 93558 FR106 FRA 13000686900015 sme ORG-0003 CONCEPTION REALISATION DE MENUISERIES COURTRY 77181 FR102 FRA 399145937 sme ORG-0004 JV RENOV ROMAINVILLE 93230 FR106 FRA 822705679 sme ORG-0005 EXACT BAT BONDY 93140 FR106 FRA 814521886 2.3 eforms-sdk-1.13 23f76a06-1c42-4bb1-9b6d-6cc7551dd9bd 28cb546b-d688-4d3b-9290-0c815236c975 2026-10-05+02:00 14:13:51+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA la gen-pub ORG-0001 open 222288-2026 false DST-05-26 Groupement de commandes entre la ville et le CCAS relatif aux travaux publics pour l’entretien, les aménagements et les grosses réparations des bâtiments publics, de travaux de substitution sur les bâtiments, terrains privés et de bâtiments et structures à l'extérieur de la ville LOTS RAVALEMENT FACADE ET MENUISERIES BOIS INTERIEURES ET EXTERIEURES Le présent accord-cadre a pour objet les travaux d'entretien, d'aménagements et de grosses réparations des bâtiments communaux, de travaux de substitution sur les bâtiments, terrains privés et de bâtiments et structures à l’extérieur de la ville. works 45443000 45421000 45261220 FR106 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 55 quality méthodologie d’étude et travaux pour répondre aux exigences du marché : processus de prise en charge des demandes, conditions d’organisations et réalisations des prestations… - Sous-critères: "Méthodes d’organisation et de coordination des travaux, moyens dédiés, cohérence entre les délais d’intervention proposés à l’acte d’engagement et les moyens mis en oeuvre pour les respecter" valant pour 20% de la note finale - "Méthodologie d’intervention en site occupé pour chacune de ces 4 typologies de bâtiments désamiantés : 1/Groupes scolaires, 2/crèches, 3/CMS, 4/Hôtel de Ville" valant pour 15% de la note finale - "Processus de prise en charge des demandes d’intervention dans les différents cas énoncés au CCAP" valant pour 10% de la note finale - "Dispositif de maitrise de la qualité et de traitement d’une éventuelle non-conformité:" valant pour 10% de la note finale per-exa 5 quality Présentation des actions concrètes mise en place dans la société en faveur de la préservation de l’environnement dans le cadre de l’exécution de l’accord-cadre per-exa 40 price prix sur la base : Du DQE caché (non contractuel et non remis au dossier de consultation) complété par le pouvoir adjudicateur à partir des prix du BPU (annexe 3 à l’acte d’engagement) du lot concerné ORG-0001 ORG-0001 voir documents de la consultation ORG-0002 true false none none 1 Ravalement façade Ravalement façade works 45443000 FR106 FRA UNKNOWN 3 L’accord-cadre est conclu pour une durée d’un an à compter du 1er juillet 2026 ou à défaut à sa date de notification si elle est ultérieure, et renouvelable par reconduction tacite par périodes successives d’un an, trois fois au maximum. LOT-0002 no-eu-funds per-exa 55 quality méthodologie d’étude et travaux pour répondre aux exigences du marché : processus de prise en charge des demandes, conditions d’organisations et réalisations des prestations… - Sous-critères: "Méthodes d’organisation et de coordination des travaux, moyens dédiés, cohérence entre les délais d’intervention proposés à l’acte d’engagement et les moyens mis en oeuvre pour les respecter" valant pour 20% de la note finale - "Méthodologie d’intervention en site occupé pour chacune de ces 4 typologies de bâtiments désamiantés : 1/Groupes scolaires, 2/crèches, 3/CMS, 4/Hôtel de Ville" valant pour 15% de la note finale - "Processus de prise en charge des demandes d’intervention dans les différents cas énoncés au CCAP" valant pour 10% de la note finale - "Dispositif de maitrise de la qualité et de traitement d’une éventuelle non-conformité:" valant pour 10% de la note finale per-exa 5 quality Présentation des actions concrètes mise en place dans la société en faveur de la préservation de l’environnement dans le cadre de l’exécution de l’accord-cadre per-exa 40 price prix sur la base : Du DQE caché (non contractuel et non remis au dossier de consultation) complété par le pouvoir adjudicateur à partir des prix du BPU (annexe 3 à l’acte d’engagement) du lot concerné ORG-0001 ORG-0001 voir documents de la consultation ORG-0002 true false fa-wo-rc none 2 Menuiseries bois intérieures et extérieures Menuiseries bois intérieures et extérieures works 6200000 45421000 FR106 FRA 12 3 L’accord-cadre est conclu pour une durée d’un an à compter du 1er juillet 2026 ou à défaut à sa date de notification si elle est ultérieure, et renouvelable par reconduction tacite par périodes successives d’un an, trois fois au maximum. 2000-01-01+01:00 26-95936 26-32133 3.2.5 Ville d'Aubervilliers JV RENOV EXACT BAT CONCEPTION REALISATION DE MENUISERIES 2026-10-06 2026-11-05 222 Menuiserie 299 Ravalement 93 Groupement de commandes entre la ville et le CCAS relatif aux travaux publics pour l’entretien, les aménagements et les grosses réparations des bâtiments publics, de travaux de substitution sur les b Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-95936 du 05/10/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 93
Annonce n° 26-95936
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville d'Aubervilliers
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Groupement de commandes entre la ville et le CCAS relatif aux travaux publics pour l’entretien, les aménagements et les grosses réparations des bâtiments publics, de travaux de substitution sur les bâtiments, terrains privés et de bâtiments et structures à l'extérieur de la ville LOTS RAVALEMENT FACADE ET MENUISERIES BOIS INTERIEURES ET EXTERIEURES
Description : Le présent accord-cadre a pour objet les travaux d'entretien, d'aménagements et de grosses réparations des bâtiments communaux, de travaux de substitution sur les bâtiments, terrains privés et de bâtiments et structures à l’extérieur de la ville.
Identifiant de la procédure : 28cb546b-d688-4d3b-9290-0c815236c975
Avis précédent : 222288-2026
Identifiant interne : DST-05-26
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45443000 Travaux de façade
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261220 Travaux de peinture de couverture et autres travaux d'application d'enduits
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Ravalement façade
Description : Ravalement façade
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45443000 Travaux de façade
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L’accord-cadre est conclu pour une durée d’un an à compter du 1er juillet 2026 ou à défaut à sa date de notification si elle est ultérieure, et renouvelable par reconduction tacite par périodes successives d’un an, trois fois au maximum.
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : méthodologie d’étude et travaux pour répondre aux exigences du marché : processus de prise en charge des demandes, conditions d’organisations et réalisations des prestations… - Sous-critères: "Méthodes d’organisation et de coordination des travaux, moyens dédiés, cohérence entre les délais d’intervention proposés à l’acte d’engagement et les moyens mis en oeuvre pour les respecter" valant pour 20% de la note finale - "Méthodologie d’intervention en site occupé pour chacune de ces 4 typologies de bâtiments désamiantés : 1/Groupes scolaires, 2/crèches, 3/CMS, 4/Hôtel de Ville" valant pour 15% de la note finale - "Processus de prise en charge des demandes d’intervention dans les différents cas énoncés au CCAP" valant pour 10% de la note finale - "Dispositif de maitrise de la qualité et de traitement d’une éventuelle non-conformité:" valant pour 10% de la note finale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Présentation des actions concrètes mise en place dans la société en faveur de la préservation de l’environnement dans le cadre de l’exécution de l’accord-cadre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : prix sur la base : Du DQE caché (non contractuel et non remis au dossier de consultation) complété par le pouvoir adjudicateur à partir des prix du BPU (annexe 3 à l’acte d’engagement) du lot concerné
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville d'Aubervilliers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville d'Aubervilliers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Menuiseries bois intérieures et extérieures
Description : Menuiseries bois intérieures et extérieures
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L’accord-cadre est conclu pour une durée d’un an à compter du 1er juillet 2026 ou à défaut à sa date de notification si elle est ultérieure, et renouvelable par reconduction tacite par périodes successives d’un an, trois fois au maximum.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6,200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : méthodologie d’étude et travaux pour répondre aux exigences du marché : processus de prise en charge des demandes, conditions d’organisations et réalisations des prestations… - Sous-critères: "Méthodes d’organisation et de coordination des travaux, moyens dédiés, cohérence entre les délais d’intervention proposés à l’acte d’engagement et les moyens mis en oeuvre pour les respecter" valant pour 20% de la note finale - "Méthodologie d’intervention en site occupé pour chacune de ces 4 typologies de bâtiments désamiantés : 1/Groupes scolaires, 2/crèches, 3/CMS, 4/Hôtel de Ville" valant pour 15% de la note finale - "Processus de prise en charge des demandes d’intervention dans les différents cas énoncés au CCAP" valant pour 10% de la note finale - "Dispositif de maitrise de la qualité et de traitement d’une éventuelle non-conformité:" valant pour 10% de la note finale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Présentation des actions concrètes mise en place dans la société en faveur de la préservation de l’environnement dans le cadre de l’exécution de l’accord-cadre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : prix sur la base : Du DQE caché (non contractuel et non remis au dossier de consultation) complété par le pouvoir adjudicateur à partir des prix du BPU (annexe 3 à l’acte d’engagement) du lot concerné
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville d'Aubervilliers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville d'Aubervilliers
Organisation qui signe le marché : Ville d'Aubervilliers
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 6,200,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Le lauréat n’a pas encore été choisi, mais la mise en concurrence est toujours en cours.
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6,200,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : JV RENOV
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre pour le lot 2 de JV RENOV
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026T09782
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/07/2026
Date de conclusion du marché : 28/07/2026
Organisation qui signe le marché : Ville d'Aubervilliers
Lauréat :
Nom officiel : EXACT BAT
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre pour le lot 2 de EXACT BAT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026T09783
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/07/2026
Date de conclusion du marché : 28/07/2026
Organisation qui signe le marché : Ville d'Aubervilliers
Lauréat :
Nom officiel : CONCEPTION REALISATION DE MENUISERIES
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre pour le lot 2 de CONCEPTION REALISATION DE MENUISERIES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026T09784
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/07/2026
Date de conclusion du marché : 28/07/2026
Organisation qui signe le marché : Ville d'Aubervilliers
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 11
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville d'Aubervilliers
Numéro d’enregistrement : 21930001900011
Adresse postale : 2 RUE DE LA COMMUNE DE PARIS
Ville : AUBERVILLIERS
Code postal : 93300
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Point de contact : Service commande publique
Adresse électronique : commande.publique@mairie-aubervilliers.fr
Téléphone : +33 148395185
Adresse internet : https://aubervilliers.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement : 13000686900015
Adresse postale : 7, rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Ville : Montreuil Cedex
Code postal : 93558
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse internet : https://montreuil.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : CONCEPTION REALISATION DE MENUISERIES
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 399145937
Ville : COURTRY
Code postal : 77181
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0004
Nom officiel : JV RENOV
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 822705679
Ville : ROMAINVILLE
Code postal : 93230
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0005
Nom officiel : EXACT BAT
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 814521886
Ville : BONDY
Code postal : 93140
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 23f76a06-1c42-4bb1-9b6d-6cc7551dd9bd - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/10/2026 à 14:13
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/10/2026
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L’essentiel du marché

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