Département de la Manche 22500502400081 Saint-Lo 50050 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1884925 AD-024-26 Service de la Commande Publique +33 233055550 Renvoi au règlement de la consultation Renvoi au règlement de la consultation Renvoi au règlement de la consultation 2026-11-05T12:00:00 Toute personne désignée à cet effet par l'acheteur énoncé dans le Rc Prestations de numérisation de documents des archives pour les besoins du Département de la Manche 92512000 L'accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec des montants minimum et maximum fixés en valeur à: minimum : 25000 euro(s) HT maximum : 140000 euro(s) HT Début des prestations : 01/01/2027 Visite facultative : En cours de consultation, les candidats peuvent se rendre sur le site des archives départementales afin d'analyser les documents dont la numérisation est demandée au détail estimatif non contractuel (DENC). Clause obligatoire d'insertion par l'activité économique FRD12 - Manche, Archives départementales de la Manche 48 26-96449 3.2.5 Département de la Manche 2026-10-06 2026-11-05T12:00:00 2026-11-05 463 Numérisation 50 Prestations de numérisation de documents des archives pour les besoins du Département de la Manche Avis de marché - Avis n° 26-96449 du 06/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 50
Annonce n° 26-96449
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Département de la Manche
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 22500502400081
Ville : Saint-Lo
Code postal : 50050
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 50
Section 2 - Communication
Lien direct aux documents de la consultation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1884925
Identifiant interne de la consultation : AD-024-26
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service de la Commande Publique
Numéro de téléphone du contact : +33 233055550
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 05/11/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Exigée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Toute personne désignée à cet effet par l'acheteur
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Prestations de numérisation de documents des archives pour les besoins du Département de la Manche
Code CPV principal - Descripteur principal : 92512000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : L'accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec des montants minimum et maximum fixés en valeur à: minimum : 25000 euro(s) HT maximum : 140000 euro(s) HT Début des prestations : 01/01/2027 Visite facultative : En cours de consultation, les candidats peuvent se rendre sur le site des archives départementales afin d'analyser les documents dont la numérisation est demandée au détail estimatif non contractuel (DENC). Clause obligatoire d'insertion par l'activité économique
Lieu principal d'exécution du marché : FRD12 - Manche, Archives départementales de la Manche
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/10/2026
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L’essentiel du marché

Informations pratiques

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