16 https://marchespublics596280.fr ORG-0001 SIVOM DE LA COMMUNAUTE DU BETHUNOIS 660 RUE DE LILLE BETHUNE 62400 FRE12 FRA 24620063800145 Monsieur le Président +33 321615555 marches@sivom-bethunois.fr https://greffe.ta-lille@juradm.fr ORG-0002 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE 5 RUE GEOFFROY SAINT HILAIRE LILLE 59014 FRE11 FRA 17590003400026 2.3 eforms-sdk-1.13 f66affb4-decc-4e46-ab3b-fc3b9a9ef18d 50f8d8c8-d8f5-4872-8057-4106f17fa485 2026-10-05+02:00 16:36:40+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 17 17 open false 2026-10 Fourniture de denrées alimentaires et de conditionnements, films pour contact alimentaire et usage unique divers nécessaires au fonctionnement de l'Unité Centrale de Production de Repas du SIVOM de la Communauté du Béthunois - Alloti en 17 lots Fourniture de denrées alimentaires et de conditionnements, films pour contact alimentaire et usage unique divers nécessaires au fonctionnement de l'Unité Centrale de Production de Repas du SIVOM de la Communauté du Béthunois - Alloti en 17 lots : - Lot n° 1 : Viandes fraiches - Lot n° 2 : Volailles fraiches - Lot n° 3 : Produits de la mer ou d'eau douce frais - Lot n° 4 : Produits surgelés - Lot n° 5 : Charcuteries et produits de charcuteries - Lot n° 6 : Produits laitiers, beurre, oeufs et fromages - Lot n° 7 : Légumes frais et fruits frais - Lot n° 8 : Légumes frais 4ème gamme, transformés, prêt à l'emploi - Lot n° 9 : Pommes de terre épluchées crues 4ème gamme - Lot n° 10 : Produits frais de boulangerie, pains, viennoiseries et pâtisseries fraiches - Lot n° 11 : Produits d'épicerie sucrée ou salée, plats cuisinés, plats cuisinés végétariens, cafés et infusions - Lot n° 12 : Viandes fraiches cuites et/ou transformées sous vide - Lot n° 13 : Patisseries charcutières fraiches à base de viandes ou fromages ou légumes - Lot n° 14 : Sandwichs frais - Lot n° 15 : Boissons non alcoolisées et boissons alcoolisées - Lot n° 16 : Entrées, viandes, poissons, accompagnements, desserts, boissons en texture modifiée à la dysphagie et la lutte contre la dénutrition - Lot n° 17 : Conditionnements, films pour contact alimentaire et usage unique divers supplies 15800000 15130000 15860000 15810000 19520000 15131120 03221200 15894700 15112100 15894300 15540000 15910000 15896000 15500000 15612500 15550000 15331000 03212100 15119000 15982000 03000000 15530000 15811511 15882000 FRE12 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586945?orgAcronyme=b6a epo-procurement-document none no performance required not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586945?orgAcronyme=b6a ORG-0001 ORG-0001 120 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-05+01:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 1 Lot n° 1 : Viandes fraiches Lot n° 1 : Viandes fraiches. Le montant maximum annuel de commandes est de 400 000,00 euros HT. supplies true 15119000 FRE12 FRA 12 3 L'accord-cadre commence au 1er mars 2027 pour une durée initiale de 12 mois. Il est reconductible 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur pourra renoncer à la reconduction tacite par dénonciation expresse faite un mois avant l'échéance du contrat par l'envoi d'un préavis au titulaire du marché avec recommandé et accusé de réception. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction tacite définie ci-avant. 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Le pouvoir adjudicateur pourra renoncer à la reconduction tacite par dénonciation expresse faite un mois avant l'échéance du contrat par l'envoi d'un préavis au titulaire du marché avec recommandé et accusé de réception. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction tacite définie ci-avant. LOT-0003 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586945?orgAcronyme=b6a epo-procurement-document none no performance required not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586945?orgAcronyme=b6a ORG-0001 ORG-0001 120 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-05+01:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 3 Lot n° 3 : Produits de la mer ou d'eau douce frais Lot n° 3 : Produits de la mer ou d'eau douce frais. Le montant maximum annuel de commandes est de 250 000,00 euros HT. supplies true 03000000 FRE12 FRA 12 3 L'accord-cadre commence au 1er mars 2027 pour une durée initiale de 12 mois. Il est reconductible 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur pourra renoncer à la reconduction tacite par dénonciation expresse faite un mois avant l'échéance du contrat par l'envoi d'un préavis au titulaire du marché avec recommandé et accusé de réception. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction tacite définie ci-avant. LOT-0004 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586945?orgAcronyme=b6a epo-procurement-document none no performance required not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586945?orgAcronyme=b6a ORG-0001 ORG-0001 120 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-05+01:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 4 Lot n° 4 : Produits surgelés Lot n° 4 : Produits surgelés. Le montant maximum annuel de commandes est de 3 000 000,00 euros HT. supplies true 15896000 FRE12 FRA 12 3 L'accord-cadre commence au 1er mars 2027 pour une durée initiale de 12 mois. Il est reconductible 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur pourra renoncer à la reconduction tacite par dénonciation expresse faite un mois avant l'échéance du contrat par l'envoi d'un préavis au titulaire du marché avec recommandé et accusé de réception. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction tacite définie ci-avant. LOT-0005 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586945?orgAcronyme=b6a epo-procurement-document none no performance required not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586945?orgAcronyme=b6a ORG-0001 ORG-0001 120 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-05+01:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 5 Lot n° 5 : Charcuteries et produits de charcuteries Lot n° 5 : Charcuteries et produits de charcuteries. Le montant maximum annuel de commandes est de 600 000,00 euros HT. supplies true 15131120 FRE12 FRA 12 3 L'accord-cadre commence au 1er mars 2027 pour une durée initiale de 12 mois. Il est reconductible 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur pourra renoncer à la reconduction tacite par dénonciation expresse faite un mois avant l'échéance du contrat par l'envoi d'un préavis au titulaire du marché avec recommandé et accusé de réception. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction tacite définie ci-avant. LOT-0006 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586945?orgAcronyme=b6a epo-procurement-document none no performance required not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586945?orgAcronyme=b6a ORG-0001 ORG-0001 120 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-05+01:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 6 Lot n° 6 : Produits laitiers, beurre, oeufs et fromages Lot n° 6 : Produits laitiers, beurre, oeufs et fromages. Le montant maximum annuel de commandes est de 1 500 000,00 euros HT. supplies true 15500000 15530000 15540000 FRE12 FRA 12 3 L'accord-cadre commence au 1er mars 2027 pour une durée initiale de 12 mois. Il est reconductible 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur pourra renoncer à la reconduction tacite par dénonciation expresse faite un mois avant l'échéance du contrat par l'envoi d'un préavis au titulaire du marché avec recommandé et accusé de réception. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction tacite définie ci-avant. LOT-0007 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586945?orgAcronyme=b6a epo-procurement-document none no performance required not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586945?orgAcronyme=b6a ORG-0001 ORG-0001 120 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-05+01:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 7 Lot n° 7 : Légumes frais et fruits frais Lot n° 7 : Légumes frais et fruits frais. Le montant maximum annuel de commandes est de 900 000,00 euros HT. supplies true 03221200 FRE12 FRA 12 3 L'accord-cadre commence au 1er mars 2027 pour une durée initiale de 12 mois. Il est reconductible 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur pourra renoncer à la reconduction tacite par dénonciation expresse faite un mois avant l'échéance du contrat par l'envoi d'un préavis au titulaire du marché avec recommandé et accusé de réception. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction tacite définie ci-avant. 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Le pouvoir adjudicateur pourra renoncer à la reconduction tacite par dénonciation expresse faite un mois avant l'échéance du contrat par l'envoi d'un préavis au titulaire du marché avec recommandé et accusé de réception. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction tacite définie ci-avant. LOT-0009 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586945?orgAcronyme=b6a epo-procurement-document none no performance required not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586945?orgAcronyme=b6a ORG-0001 ORG-0001 120 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-05+01:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 9 Lot n° 9 : Pommes de terre épluchées crues 4ème gamme Lot n° 9 : Pommes de terre épluchées crues 4ème gamme. Le montant maximum annuel de commandes est de 200 000,00 euros HT. supplies true 03212100 FRE12 FRA 12 3 L'accord-cadre commence au 1er mars 2027 pour une durée initiale de 12 mois. Il est reconductible 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur pourra renoncer à la reconduction tacite par dénonciation expresse faite un mois avant l'échéance du contrat par l'envoi d'un préavis au titulaire du marché avec recommandé et accusé de réception. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction tacite définie ci-avant. LOT-0010 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586945?orgAcronyme=b6a epo-procurement-document none no performance required not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586945?orgAcronyme=b6a ORG-0001 ORG-0001 120 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-05+01:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 10 Lot n° 10 : Produits frais de boulangerie, pains, viennoiseries et pâtisseries fraiches Lot n° 10 : Produits frais de boulangerie, pains, viennoiseries et pâtisseries fraiches. Le montant maximum annuel de commandes est de 400 000,00 euros HT. supplies true 15612500 FRE12 FRA 12 3 L'accord-cadre commence au 1er mars 2027 pour une durée initiale de 12 mois. Il est reconductible 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur pourra renoncer à la reconduction tacite par dénonciation expresse faite un mois avant l'échéance du contrat par l'envoi d'un préavis au titulaire du marché avec recommandé et accusé de réception. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction tacite définie ci-avant. 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Le pouvoir adjudicateur pourra renoncer à la reconduction tacite par dénonciation expresse faite un mois avant l'échéance du contrat par l'envoi d'un préavis au titulaire du marché avec recommandé et accusé de réception. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction tacite définie ci-avant. LOT-0012 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586945?orgAcronyme=b6a epo-procurement-document none no performance required not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586945?orgAcronyme=b6a ORG-0001 ORG-0001 120 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-05+01:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 12 Lot n° 12 : Viandes fraiches cuites et/ou transformées sous vide Lot n° 12 : Viandes fraiches cuites et/ou transformées sous vide. Le montant maximum annuel de commandes est de 400 000,00 euros HT. supplies true 15130000 FRE12 FRA 12 3 L'accord-cadre commence au 1er mars 2027 pour une durée initiale de 12 mois. Il est reconductible 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur pourra renoncer à la reconduction tacite par dénonciation expresse faite un mois avant l'échéance du contrat par l'envoi d'un préavis au titulaire du marché avec recommandé et accusé de réception. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction tacite définie ci-avant. 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Le pouvoir adjudicateur pourra renoncer à la reconduction tacite par dénonciation expresse faite un mois avant l'échéance du contrat par l'envoi d'un préavis au titulaire du marché avec recommandé et accusé de réception. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction tacite définie ci-avant. LOT-0014 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586945?orgAcronyme=b6a epo-procurement-document none no performance required not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586945?orgAcronyme=b6a ORG-0001 ORG-0001 120 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-05+01:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 14 Lot n° 14 : Sandwichs frais Lot n° 14 : Sandwichs frais. Le montant maximum annuel de commandes est de 150 000,00 euros HT. supplies true 15811511 FRE12 FRA 12 3 L'accord-cadre commence au 1er mars 2027 pour une durée initiale de 12 mois. Il est reconductible 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur pourra renoncer à la reconduction tacite par dénonciation expresse faite un mois avant l'échéance du contrat par l'envoi d'un préavis au titulaire du marché avec recommandé et accusé de réception. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction tacite définie ci-avant. 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Le pouvoir adjudicateur pourra renoncer à la reconduction tacite par dénonciation expresse faite un mois avant l'échéance du contrat par l'envoi d'un préavis au titulaire du marché avec recommandé et accusé de réception. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction tacite définie ci-avant. LOT-0016 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586945?orgAcronyme=b6a epo-procurement-document none no performance required not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586945?orgAcronyme=b6a ORG-0001 ORG-0001 120 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-05+01:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 16 Lot n° 16 : Entrées, viandes, poissons, accompagnements, desserts, boissons en texture modifiée à la dysphagie et la lutte contre la dénutrition Lot n° 16 : Entrées, viandes, poissons, accompagnements, desserts, boissons en texture modifiée à la dysphagie et la lutte contre la dénutrition. Le montant maximum annuel de commandes est de 150 000,00 euros HT. supplies true 15882000 FRE12 FRA 12 3 L'accord-cadre commence au 1er mars 2027 pour une durée initiale de 12 mois. Il est reconductible 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur pourra renoncer à la reconduction tacite par dénonciation expresse faite un mois avant l'échéance du contrat par l'envoi d'un préavis au titulaire du marché avec recommandé et accusé de réception. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction tacite définie ci-avant. LOT-0017 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586945?orgAcronyme=b6a epo-procurement-document none no performance required not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586945?orgAcronyme=b6a ORG-0001 ORG-0001 120 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-05+01:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 17 Lot n° 17 : Conditionnements, films pour contact alimentaire et usage unique divers Lot n° 17 : Conditionnements, films pour contact alimentaire et usage unique divers. Le montant maximum annuel de commandes est de 500 000,00 euros HT. supplies true 19520000 FRE12 FRA 12 3 L'accord-cadre commence au 1er mars 2027 pour une durée initiale de 12 mois. Il est reconductible 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur pourra renoncer à la reconduction tacite par dénonciation expresse faite un mois avant l'échéance du contrat par l'envoi d'un préavis au titulaire du marché avec recommandé et accusé de réception. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction tacite définie ci-avant. 26-96084 3.2.5 SIVOM DE LA COMMUNAUTE DU BETHUNOIS 2026-10-07 2026-11-05T12:00:00+02:00 2026-11-05 88 Denrées alimentaires 32 Barquettes alimentaires 448 Film plastique 15 Articles à usage unique 66 Restauration collective 62 Fourniture de denrées alimentaires et de conditionnements, films pour contact alimentaire et usage unique divers nécessaires au fonctionnement de l'Unité Centrale de Production de Repas du SIVOM de la Avis de marché - Avis n° 26-96084 du 05/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 62
Annonce n° 26-96084
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SIVOM DE LA COMMUNAUTE DU BETHUNOIS
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de denrées alimentaires et de conditionnements, films pour contact alimentaire et usage unique divers nécessaires au fonctionnement de l'Unité Centrale de Production de Repas du SIVOM de la Communauté du Béthunois - Alloti en 17 lots
Description : Fourniture de denrées alimentaires et de conditionnements, films pour contact alimentaire et usage unique divers nécessaires au fonctionnement de l'Unité Centrale de Production de Repas du SIVOM de la Communauté du Béthunois - Alloti en 17 lots : - Lot n° 1 : Viandes fraiches - Lot n° 2 : Volailles fraiches - Lot n° 3 : Produits de la mer ou d'eau douce frais - Lot n° 4 : Produits surgelés - Lot n° 5 : Charcuteries et produits de charcuteries - Lot n° 6 : Produits laitiers, beurre, oeufs et fromages - Lot n° 7 : Légumes frais et fruits frais - Lot n° 8 : Légumes frais 4ème gamme, transformés, prêt à l'emploi - Lot n° 9 : Pommes de terre épluchées crues 4ème gamme - Lot n° 10 : Produits frais de boulangerie, pains, viennoiseries et pâtisseries fraiches - Lot n° 11 : Produits d'épicerie sucrée ou salée, plats cuisinés, plats cuisinés végétariens, cafés et infusions - Lot n° 12 : Viandes fraiches cuites et/ou transformées sous vide - Lot n° 13 : Patisseries charcutières fraiches à base de viandes ou fromages ou légumes - Lot n° 14 : Sandwichs frais - Lot n° 15 : Boissons non alcoolisées et boissons alcoolisées - Lot n° 16 : Entrées, viandes, poissons, accompagnements, desserts, boissons en texture modifiée à la dysphagie et la lutte contre la dénutrition - Lot n° 17 : Conditionnements, films pour contact alimentaire et usage unique divers
Identifiant de la procédure : 50f8d8c8-d8f5-4872-8057-4106f17fa485
Identifiant interne : 2026-10
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15130000 Produits à base de viande
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15860000 Café, thé et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 19520000 Produits en plastique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15131120 Charcuterie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03221200 Légumes-fruits
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15894700 Épicerie fine
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15112100 Volaille fraîche
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15894300 Plats préparés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15540000 Fromages
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15910000 Boissons alcoolisées distillées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15500000 Produits laitiers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15612500 Produits de boulangerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15550000 Produits laitiers divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15331000 Légumes transformés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03212100 Pommes de terre
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15119000 Viandes diverses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15982000 Boissons non alcoolisées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03000000 Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15530000 Beurre
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15811511 Sandwichs préparés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15882000 Produits diététiques
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 17
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 17
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot n° 1 : Viandes fraiches
Description : Lot n° 1 : Viandes fraiches. Le montant maximum annuel de commandes est de 400 000,00 euros HT.
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15119000 Viandes diverses
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre commence au 1er mars 2027 pour une durée initiale de 12 mois. Il est reconductible 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur pourra renoncer à la reconduction tacite par dénonciation expresse faite un mois avant l'échéance du contrat par l'envoi d'un préavis au titulaire du marché avec recommandé et accusé de réception. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction tacite définie ci-avant.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586945?orgAcronyme=b6a
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586945?orgAcronyme=b6a
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SIVOM DE LA COMMUNAUTE DU BETHUNOIS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SIVOM DE LA COMMUNAUTE DU BETHUNOIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SIVOM DE LA COMMUNAUTE DU BETHUNOIS
Organisation qui traite les offres : SIVOM DE LA COMMUNAUTE DU BETHUNOIS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot n° 2 : Volailles fraiches
Description : Lot n° 2 : Volailles fraiches. Le montant maximum annuel de commandes est de 250 000,00 euros HT.
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15112100 Volaille fraîche
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre commence au 1er mars 2027 pour une durée initiale de 12 mois. Il est reconductible 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur pourra renoncer à la reconduction tacite par dénonciation expresse faite un mois avant l'échéance du contrat par l'envoi d'un préavis au titulaire du marché avec recommandé et accusé de réception. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction tacite définie ci-avant.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586945?orgAcronyme=b6a
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586945?orgAcronyme=b6a
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SIVOM DE LA COMMUNAUTE DU BETHUNOIS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SIVOM DE LA COMMUNAUTE DU BETHUNOIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SIVOM DE LA COMMUNAUTE DU BETHUNOIS
Organisation qui traite les offres : SIVOM DE LA COMMUNAUTE DU BETHUNOIS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot n° 3 : Produits de la mer ou d'eau douce frais
Description : Lot n° 3 : Produits de la mer ou d'eau douce frais. Le montant maximum annuel de commandes est de 250 000,00 euros HT.
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03000000 Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre commence au 1er mars 2027 pour une durée initiale de 12 mois. Il est reconductible 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur pourra renoncer à la reconduction tacite par dénonciation expresse faite un mois avant l'échéance du contrat par l'envoi d'un préavis au titulaire du marché avec recommandé et accusé de réception. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction tacite définie ci-avant.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586945?orgAcronyme=b6a
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586945?orgAcronyme=b6a
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SIVOM DE LA COMMUNAUTE DU BETHUNOIS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SIVOM DE LA COMMUNAUTE DU BETHUNOIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SIVOM DE LA COMMUNAUTE DU BETHUNOIS
Organisation qui traite les offres : SIVOM DE LA COMMUNAUTE DU BETHUNOIS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot n° 4 : Produits surgelés
Description : Lot n° 4 : Produits surgelés. Le montant maximum annuel de commandes est de 3 000 000,00 euros HT.
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre commence au 1er mars 2027 pour une durée initiale de 12 mois. Il est reconductible 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur pourra renoncer à la reconduction tacite par dénonciation expresse faite un mois avant l'échéance du contrat par l'envoi d'un préavis au titulaire du marché avec recommandé et accusé de réception. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction tacite définie ci-avant.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586945?orgAcronyme=b6a
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586945?orgAcronyme=b6a
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SIVOM DE LA COMMUNAUTE DU BETHUNOIS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SIVOM DE LA COMMUNAUTE DU BETHUNOIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SIVOM DE LA COMMUNAUTE DU BETHUNOIS
Organisation qui traite les offres : SIVOM DE LA COMMUNAUTE DU BETHUNOIS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot n° 5 : Charcuteries et produits de charcuteries
Description : Lot n° 5 : Charcuteries et produits de charcuteries. Le montant maximum annuel de commandes est de 600 000,00 euros HT.
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15131120 Charcuterie
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre commence au 1er mars 2027 pour une durée initiale de 12 mois. Il est reconductible 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur pourra renoncer à la reconduction tacite par dénonciation expresse faite un mois avant l'échéance du contrat par l'envoi d'un préavis au titulaire du marché avec recommandé et accusé de réception. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction tacite définie ci-avant.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586945?orgAcronyme=b6a
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586945?orgAcronyme=b6a
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SIVOM DE LA COMMUNAUTE DU BETHUNOIS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SIVOM DE LA COMMUNAUTE DU BETHUNOIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SIVOM DE LA COMMUNAUTE DU BETHUNOIS
Organisation qui traite les offres : SIVOM DE LA COMMUNAUTE DU BETHUNOIS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Lot n° 6 : Produits laitiers, beurre, oeufs et fromages
Description : Lot n° 6 : Produits laitiers, beurre, oeufs et fromages. Le montant maximum annuel de commandes est de 1 500 000,00 euros HT.
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15500000 Produits laitiers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15530000 Beurre
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15540000 Fromages
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre commence au 1er mars 2027 pour une durée initiale de 12 mois. Il est reconductible 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur pourra renoncer à la reconduction tacite par dénonciation expresse faite un mois avant l'échéance du contrat par l'envoi d'un préavis au titulaire du marché avec recommandé et accusé de réception. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction tacite définie ci-avant.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586945?orgAcronyme=b6a
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586945?orgAcronyme=b6a
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SIVOM DE LA COMMUNAUTE DU BETHUNOIS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SIVOM DE LA COMMUNAUTE DU BETHUNOIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SIVOM DE LA COMMUNAUTE DU BETHUNOIS
Organisation qui traite les offres : SIVOM DE LA COMMUNAUTE DU BETHUNOIS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Lot n° 7 : Légumes frais et fruits frais
Description : Lot n° 7 : Légumes frais et fruits frais. Le montant maximum annuel de commandes est de 900 000,00 euros HT.
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03221200 Légumes-fruits
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre commence au 1er mars 2027 pour une durée initiale de 12 mois. Il est reconductible 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur pourra renoncer à la reconduction tacite par dénonciation expresse faite un mois avant l'échéance du contrat par l'envoi d'un préavis au titulaire du marché avec recommandé et accusé de réception. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction tacite définie ci-avant.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586945?orgAcronyme=b6a
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586945?orgAcronyme=b6a
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SIVOM DE LA COMMUNAUTE DU BETHUNOIS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SIVOM DE LA COMMUNAUTE DU BETHUNOIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SIVOM DE LA COMMUNAUTE DU BETHUNOIS
Organisation qui traite les offres : SIVOM DE LA COMMUNAUTE DU BETHUNOIS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Lot n° 8 : Légumes frais 4ème gamme, transformés, prêt à l'emploi
Description : Lot n° 8 : Légumes frais 4ème gamme, transformés, prêt à l'emploi. Le montant maximum annuel de commandes est de 300 000,00 euros HT.
Identifiant interne : 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15331000 Légumes transformés
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre commence au 1er mars 2027 pour une durée initiale de 12 mois. Il est reconductible 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur pourra renoncer à la reconduction tacite par dénonciation expresse faite un mois avant l'échéance du contrat par l'envoi d'un préavis au titulaire du marché avec recommandé et accusé de réception. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction tacite définie ci-avant.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586945?orgAcronyme=b6a
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586945?orgAcronyme=b6a
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SIVOM DE LA COMMUNAUTE DU BETHUNOIS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SIVOM DE LA COMMUNAUTE DU BETHUNOIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SIVOM DE LA COMMUNAUTE DU BETHUNOIS
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5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Lot n° 9 : Pommes de terre épluchées crues 4ème gamme
Description : Lot n° 9 : Pommes de terre épluchées crues 4ème gamme. Le montant maximum annuel de commandes est de 200 000,00 euros HT.
Identifiant interne : 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03212100 Pommes de terre
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre commence au 1er mars 2027 pour une durée initiale de 12 mois. Il est reconductible 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur pourra renoncer à la reconduction tacite par dénonciation expresse faite un mois avant l'échéance du contrat par l'envoi d'un préavis au titulaire du marché avec recommandé et accusé de réception. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction tacite définie ci-avant.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586945?orgAcronyme=b6a
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586945?orgAcronyme=b6a
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SIVOM DE LA COMMUNAUTE DU BETHUNOIS
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5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Lot n° 10 : Produits frais de boulangerie, pains, viennoiseries et pâtisseries fraiches
Description : Lot n° 10 : Produits frais de boulangerie, pains, viennoiseries et pâtisseries fraiches. Le montant maximum annuel de commandes est de 400 000,00 euros HT.
Identifiant interne : 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15612500 Produits de boulangerie
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre commence au 1er mars 2027 pour une durée initiale de 12 mois. Il est reconductible 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur pourra renoncer à la reconduction tacite par dénonciation expresse faite un mois avant l'échéance du contrat par l'envoi d'un préavis au titulaire du marché avec recommandé et accusé de réception. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction tacite définie ci-avant.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586945?orgAcronyme=b6a
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586945?orgAcronyme=b6a
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SIVOM DE LA COMMUNAUTE DU BETHUNOIS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SIVOM DE LA COMMUNAUTE DU BETHUNOIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SIVOM DE LA COMMUNAUTE DU BETHUNOIS
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5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Lot n° 11 : Produits d'épicerie sucrée ou salée, plats cuisinés, plats cuisinés végétariens, cafés et infusions
Description : Lot n° 11 : Produits d'épicerie sucrée ou salée, plats cuisinés, plats cuisinés végétariens, cafés et infusions. Le montant maximum annuel de commandes est de 1 300 000,00 euros HT.
Identifiant interne : 11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15894700 Épicerie fine
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15860000 Café, thé et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15894300 Plats préparés
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre commence au 1er mars 2027 pour une durée initiale de 12 mois. Il est reconductible 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur pourra renoncer à la reconduction tacite par dénonciation expresse faite un mois avant l'échéance du contrat par l'envoi d'un préavis au titulaire du marché avec recommandé et accusé de réception. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction tacite définie ci-avant.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586945?orgAcronyme=b6a
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586945?orgAcronyme=b6a
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SIVOM DE LA COMMUNAUTE DU BETHUNOIS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SIVOM DE LA COMMUNAUTE DU BETHUNOIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SIVOM DE LA COMMUNAUTE DU BETHUNOIS
Organisation qui traite les offres : SIVOM DE LA COMMUNAUTE DU BETHUNOIS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Lot n° 12 : Viandes fraiches cuites et/ou transformées sous vide
Description : Lot n° 12 : Viandes fraiches cuites et/ou transformées sous vide. Le montant maximum annuel de commandes est de 400 000,00 euros HT.
Identifiant interne : 12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15130000 Produits à base de viande
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre commence au 1er mars 2027 pour une durée initiale de 12 mois. Il est reconductible 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur pourra renoncer à la reconduction tacite par dénonciation expresse faite un mois avant l'échéance du contrat par l'envoi d'un préavis au titulaire du marché avec recommandé et accusé de réception. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction tacite définie ci-avant.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586945?orgAcronyme=b6a
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586945?orgAcronyme=b6a
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SIVOM DE LA COMMUNAUTE DU BETHUNOIS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SIVOM DE LA COMMUNAUTE DU BETHUNOIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SIVOM DE LA COMMUNAUTE DU BETHUNOIS
Organisation qui traite les offres : SIVOM DE LA COMMUNAUTE DU BETHUNOIS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Lot n° 13 : Patisseries charcutières fraiches à base de viandes ou fromages ou légumes
Description : Lot n° 13 : Pâtisseries charcutières fraiches à base de viandes ou fromages ou légumes. Le montant maximum annuel de commandes est de 150 000,00 euros HT.
Identifiant interne : 13
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre commence au 1er mars 2027 pour une durée initiale de 12 mois. Il est reconductible 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur pourra renoncer à la reconduction tacite par dénonciation expresse faite un mois avant l'échéance du contrat par l'envoi d'un préavis au titulaire du marché avec recommandé et accusé de réception. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction tacite définie ci-avant.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586945?orgAcronyme=b6a
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586945?orgAcronyme=b6a
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SIVOM DE LA COMMUNAUTE DU BETHUNOIS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SIVOM DE LA COMMUNAUTE DU BETHUNOIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SIVOM DE LA COMMUNAUTE DU BETHUNOIS
Organisation qui traite les offres : SIVOM DE LA COMMUNAUTE DU BETHUNOIS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Lot n° 14 : Sandwichs frais
Description : Lot n° 14 : Sandwichs frais. Le montant maximum annuel de commandes est de 150 000,00 euros HT.
Identifiant interne : 14
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811511 Sandwichs préparés
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre commence au 1er mars 2027 pour une durée initiale de 12 mois. Il est reconductible 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur pourra renoncer à la reconduction tacite par dénonciation expresse faite un mois avant l'échéance du contrat par l'envoi d'un préavis au titulaire du marché avec recommandé et accusé de réception. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction tacite définie ci-avant.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586945?orgAcronyme=b6a
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586945?orgAcronyme=b6a
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SIVOM DE LA COMMUNAUTE DU BETHUNOIS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SIVOM DE LA COMMUNAUTE DU BETHUNOIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SIVOM DE LA COMMUNAUTE DU BETHUNOIS
Organisation qui traite les offres : SIVOM DE LA COMMUNAUTE DU BETHUNOIS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : Lot n° 15 : Boissons non alcoolisées et boissons alcoolisées
Description : Lot n° 15 : Boissons non alcoolisées et boissons alcoolisées. Le montant maximum annuel de commandes est de 300 000,00 euros HT.
Identifiant interne : 15
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15982000 Boissons non alcoolisées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15910000 Boissons alcoolisées distillées
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre commence au 1er mars 2027 pour une durée initiale de 12 mois. Il est reconductible 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur pourra renoncer à la reconduction tacite par dénonciation expresse faite un mois avant l'échéance du contrat par l'envoi d'un préavis au titulaire du marché avec recommandé et accusé de réception. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction tacite définie ci-avant.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586945?orgAcronyme=b6a
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586945?orgAcronyme=b6a
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SIVOM DE LA COMMUNAUTE DU BETHUNOIS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SIVOM DE LA COMMUNAUTE DU BETHUNOIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SIVOM DE LA COMMUNAUTE DU BETHUNOIS
Organisation qui traite les offres : SIVOM DE LA COMMUNAUTE DU BETHUNOIS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : Lot n° 16 : Entrées, viandes, poissons, accompagnements, desserts, boissons en texture modifiée à la dysphagie et la lutte contre la dénutrition
Description : Lot n° 16 : Entrées, viandes, poissons, accompagnements, desserts, boissons en texture modifiée à la dysphagie et la lutte contre la dénutrition. Le montant maximum annuel de commandes est de 150 000,00 euros HT.
Identifiant interne : 16
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15882000 Produits diététiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre commence au 1er mars 2027 pour une durée initiale de 12 mois. Il est reconductible 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur pourra renoncer à la reconduction tacite par dénonciation expresse faite un mois avant l'échéance du contrat par l'envoi d'un préavis au titulaire du marché avec recommandé et accusé de réception. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction tacite définie ci-avant.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586945?orgAcronyme=b6a
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586945?orgAcronyme=b6a
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SIVOM DE LA COMMUNAUTE DU BETHUNOIS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SIVOM DE LA COMMUNAUTE DU BETHUNOIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SIVOM DE LA COMMUNAUTE DU BETHUNOIS
Organisation qui traite les offres : SIVOM DE LA COMMUNAUTE DU BETHUNOIS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : Lot n° 17 : Conditionnements, films pour contact alimentaire et usage unique divers
Description : Lot n° 17 : Conditionnements, films pour contact alimentaire et usage unique divers. Le montant maximum annuel de commandes est de 500 000,00 euros HT.
Identifiant interne : 17
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 19520000 Produits en plastique
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre commence au 1er mars 2027 pour une durée initiale de 12 mois. Il est reconductible 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur pourra renoncer à la reconduction tacite par dénonciation expresse faite un mois avant l'échéance du contrat par l'envoi d'un préavis au titulaire du marché avec recommandé et accusé de réception. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction tacite définie ci-avant.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586945?orgAcronyme=b6a
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586945?orgAcronyme=b6a
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SIVOM DE LA COMMUNAUTE DU BETHUNOIS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SIVOM DE LA COMMUNAUTE DU BETHUNOIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SIVOM DE LA COMMUNAUTE DU BETHUNOIS
Organisation qui traite les offres : SIVOM DE LA COMMUNAUTE DU BETHUNOIS
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SIVOM DE LA COMMUNAUTE DU BETHUNOIS
Numéro d’enregistrement : 24620063800145
Adresse postale : 660 RUE DE LILLE
Ville : BETHUNE
Code postal : 62400
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Point de contact : Monsieur le Président
Adresse électronique : marches@sivom-bethunois.fr
Téléphone : +33 321615555
Adresse internet : https://marchespublics596280.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Numéro d’enregistrement : 17590003400026
Adresse postale : 5 RUE GEOFFROY SAINT HILAIRE
Ville : LILLE
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse internet : https://greffe.ta-lille@juradm.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : f66affb4-decc-4e46-ab3b-fc3b9a9ef18d - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/10/2026 à 16:36
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/10/2026
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L’essentiel du marché

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