100800 RES-0001 selec-w TEN-0001 tenders 2 t-sme 2 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 100800 not-known TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2026-09-29+02:00 Acquisition de 120 licences annuelles pour l'utilisation du logiciel Geneious édité par Dotmatics. Le type de licence souhaité est Geneious Prime Enterprise Academic Yearly Subscription Xftc000682 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0004 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA A4CBCCA1-A3F8-DE45-20327E181283D4ED +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.anses.fr ORG-0002 ANSES 14 rue Pierre et Marie Curie Maisons Alfort 94701 FR107 FRA 88610 Claverie de Saint Martin Élisabeth Directrice générale 0149771300 gregory.van-looke@anses.fr https://melun.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal Administratif de Melun 43 rue du général de Gaulle case postale 8630 Melun 77008 FR102 FRA A4CBCCBF-9E17-7776-916939120CFF60E3 Le greffe du tribunal administratif de Melun 0160566630 greffe.ta-melun@juradm.fr false UBO-0004 sme ORG-0004 RITME INFORMATIQUE 72 Rue Des Archives Paris 3 75003 FR101 FRA 1849660-1-0-1 UBO-0004 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 d41b2cb4-8026-4ed1-b63f-61a65e1a7a80 8c948e50-c3da-4b6a-b512-909b823c9801 2026-10-06+02:00 11:10:44+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.info/ body-pl health ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 26FCS018 Acquisition de 120 licences annuelles pour l'utilisation du logiciel Geneious édité par Dotmatics. Le type de licence souhaité est Geneious Prime Enterprise Academic Yearly Subscription Le marché est un marché simple à quantité déterminée. Le marché est conclu à compter de sa date de notification ; hors mention particulière mentionnée dans l'acte d'engagement, sa date de prise d'effet est fixée au 10 octobre 2026 (soit le lendemain de la date d'échéance des licences actuelles) pour une durée initiale de 12 mois. Le marché est reconductible tacitement 1 fois pour une deuxième période de 12 mois ; services 72268000 72268000 LOT-0000 no-eu-funds per-exa 100 price Le prix est le seul critère d'attribution. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Référé précontractuel (articles L.551-1 et suivant du code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Recours en contestation de validité du marché conclu dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées ; - Référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants) dans un délai de trente et un jours à compter de la parution de l'avis d'attribution ou, à défaut de parution, six mois à compter du lendemain de la conclusion du marché ORG-0003 true false none none S-PF-1849660 Acquisition de 120 licences annuelles pour l'utilisation du logiciel Geneious édité par Dotmatics. Le type de licence souhaité est Geneious Prime Enterprise Academic Yearly Subscription Le marché est un marché simple à quantité déterminée. Le marché est conclu à compter de sa date de notification ; hors mention particulière mentionnée dans l'acte d'engagement, sa date de prise d'effet est fixée au 10 octobre 2026 (soit le lendemain de la date d'échéance des licences actuelles) pour une durée initiale de 12 mois. Le marché est reconductible tacitement 1 fois pour une deuxième période de 12 mois ; services 72268000 72268000 2026-10-10+02:00 24 1 Durée du marché 12 mois + 12 mois 2000-01-01Z 26-96317 26-69481 3.2.5 ANSES RITME INFORMATIQUE 2026-10-07 2027-01-03 186 Logiciel 94 Acquisition de 120 licences annuelles pour l'utilisation du logiciel Geneious édité par Dotmatics. Le type de licence souhaité est Geneious Prime Enterprise Academic Yearly Subscription Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-96317 du 06/10/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 94
Annonce n° 26-96317
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : ANSES
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Acquisition de 120 licences annuelles pour l'utilisation du logiciel Geneious édité par Dotmatics. Le type de licence souhaité est Geneious Prime Enterprise Academic Yearly Subscription
Description : Le marché est un marché simple à quantité déterminée. Le marché est conclu à compter de sa date de notification ; hors mention particulière mentionnée dans l'acte d'engagement, sa date de prise d'effet est fixée au 10 octobre 2026 (soit le lendemain de la date d'échéance des licences actuelles) pour une durée initiale de 12 mois. Le marché est reconductible tacitement 1 fois pour une deuxième période de 12 mois ;
Identifiant de la procédure : 8c948e50-c3da-4b6a-b512-909b823c9801
Identifiant interne : 26FCS018
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72268000 Services de fourniture de logiciels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72268000 Services de fourniture de logiciels
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Acquisition de 120 licences annuelles pour l'utilisation du logiciel Geneious édité par Dotmatics. Le type de licence souhaité est Geneious Prime Enterprise Academic Yearly Subscription
Description : Le marché est un marché simple à quantité déterminée. Le marché est conclu à compter de sa date de notification ; hors mention particulière mentionnée dans l'acte d'engagement, sa date de prise d'effet est fixée au 10 octobre 2026 (soit le lendemain de la date d'échéance des licences actuelles) pour une durée initiale de 12 mois. Le marché est reconductible tacitement 1 fois pour une deuxième période de 12 mois ;
Identifiant interne : S-PF-1849660
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72268000 Services de fourniture de logiciels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72268000 Services de fourniture de logiciels
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 10/10/2026
Durée : 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Durée du marché 12 mois + 12 mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix est le seul critère d'attribution.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Référé précontractuel (articles L.551-1 et suivant du code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Recours en contestation de validité du marché conclu dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées ; - Référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants) dans un délai de trente et un jours à compter de la parution de l'avis d'attribution ou, à défaut de parution, six mois à compter du lendemain de la conclusion du marché
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Référé précontractuel (articles L.551-1 et suivant du code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Recours en contestation de validité du marché conclu dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées ; - Référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants) dans un délai de trente et un jours à compter de la parution de l'avis d'attribution ou, à défaut de parution, six mois à compter du lendemain de la conclusion du marché
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 100,800 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : RITME INFORMATIQUE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 100,800 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Xftc000682
Titre : Acquisition de 120 licences annuelles pour l'utilisation du logiciel Geneious édité par Dotmatics. Le type de licence souhaité est Geneious Prime Enterprise Academic Yearly Subscription
Date de conclusion du marché : 29/09/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : A4CBCCA1-A3F8-DE45-20327E181283D4ED
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : ANSES
Numéro d’enregistrement : 88610
Adresse postale : 14 rue Pierre et Marie Curie
Ville : Maisons Alfort
Code postal : 94701
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Point de contact : Claverie de Saint Martin Élisabeth
Adresse électronique : gregory.van-looke@anses.fr
Téléphone : 0149771300
Adresse internet : http://www.anses.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Melun
Numéro d’enregistrement : A4CBCCBF-9E17-7776-916939120CFF60E3
Adresse postale : 43 rue du général de Gaulle case postale 8630
Ville : Melun
Code postal : 77008
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Point de contact : Le greffe du tribunal administratif de Melun
Adresse électronique : greffe.ta-melun@juradm.fr
Téléphone : 0160566630
Adresse internet : https://melun.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : RITME INFORMATIQUE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1849660-1-0-1
Adresse postale : 72 Rue Des Archives
Ville : Paris 3
Code postal : 75003
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d41b2cb4-8026-4ed1-b63f-61a65e1a7a80 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/10/2026 à 11:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/10/2026
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L’essentiel du marché

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