16 https://marchespublics.aude.fr ORG-0001 DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11 Allée Raymond Courrière CARCASSONNE 11000 FRJ11 FRA 22110001900019 0468116811 marches@aude.fr http://www.paca.pref.gouv.fr ORG-0002 C.C.I.R.A.L. Place Félix Baret CS 80001 MARSEILLE Cedex 06 13282 FRL04 FRA 17130000700019 0491156374 0491156190 http://www.ta-montpellier.juradm.fr/ta/montpellier/index.shtml ORG-0003 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER 6 rue Pitot MONTPELLIER 34063 FRJ13 FRA 17340005200010 0467548100 0467547410 2.3 eforms-sdk-1.13 18770d5e-8281-4994-b789-830fee13ee4f fae55b64-471a-4289-a8c8-833b43cccedd 2026-10-06+02:00 11:13:41+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marchespublics.aude.fr la gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 1 26 Appel d'offres ouvert en application de l'(des) articles R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique open false 26C0002 Travaux de gros entretien, réparations, améliorations et transformations mineures des bâtiments et des collèges du Département de l'Aude Travaux de gros entretien, réparations, améliorations et transformations mineures des bâtiments et des collèges du Département de l'Aude works Pour le présent accord cadre, le Département est coupé en 2 zones géographiques (voir carte jointe dans le dossier de consultation des entreprises) : Zone 1, pour les interventions à l'OUEST du Département, Zone 2, pour les interventions à l'EST du Département. L'accord cadre comporte une clause d'insertion par l'activité économique et une clause environnementale. Il s'agit d'un accord cadre multi attributaires exécuté pour partie à bons de commande (avec un montant maximum pour chaque lot) et pour partie à marchés subséquents en application de l'article R2162-3 du Code de la commande publique. Un maximum de 3 attributaires par lot sera retenu si le nombre de candidats le permet. Une même entreprise ne peut être titulaire principal pour un même corps d'état dans la zone 1 et la zone 2 (sauf en l'absence de concurrence). Les opérateurs économiques, sélectionnés dans l'ordre du classement final, deviendront ses prestataires exclusifs pendant la durée de l'accord-cadre. (voir détails d'exécution sur le RC et le CCAP ; notamment l'exécution "en cascade" pour la partie à bons de commande.) La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande et les marchés subséquents peuvent être émis. Elle est fixée à 1 An(s), à compter de la notification. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 4 An(s). (concernant les délais d'exécution, voir les spécificités dans le RC et le CCAP.) Documents de l'offre : - Acte d'Engagement par lot - Bordereau des Prix par lot - Fiches techniques par lot - Mémoire technique cas pratique par lot - Mémoire environnemental. 45000000 FRJ11 FRA LOT-0001 no-eu-funds DCE non-restricted-document https://marchespublics.aude.fr epo-procurement-document none performance no allowed not-allowed price Prix des prestations : 70% quality Valeur technique de l'offre : 20% quality Délai d'exécution en cas d'urgence : 5% quality Mesures environnementales : 5% https://marchespublics.aude.fr 120 Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief. ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-17+02:00 16:00:00+02:00 false 3 buyer-categories fa-mix none 26C0002_LOT1 Lot 1 - Zone 1 - Gros oeuvre Lot 1 - Zone 1 - Gros oeuvre works 1200000 45223220 DEPARTEMENT DE L'AUDE DEPARTEMENT DE L'AUDE 11000 FRJ11 FRA 1 LOT-0002 no-eu-funds DCE non-restricted-document https://marchespublics.aude.fr epo-procurement-document none performance no allowed not-allowed price Prix des prestations : 70% quality Valeur technique de l'offre : 25% quality Mesures environnementales : 5% https://marchespublics.aude.fr 120 Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief. ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-17+02:00 16:00:00+02:00 false 3 buyer-categories fa-mix none 26C0002_LOT2 Lot 2 - Zone 1 - Plâtrerie, cloisons sèches, faux plafonds, isolation Lot 2 - Zone 1 - Plâtrerie, cloisons sèches, faux plafonds, isolation works 600000 45410000 DEPARTEMENT DE L'AUDE DEPARTEMENT DE L'AUDE 11000 FRJ11 FRA 1 LOT-0003 no-eu-funds DCE non-restricted-document https://marchespublics.aude.fr epo-procurement-document none performance no allowed not-allowed price Prix des prestations : 70% quality Valeur technique de l'offre : 25% quality Mesures environnementales : 5% https://marchespublics.aude.fr 120 Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief. ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-17+02:00 16:00:00+02:00 false 3 buyer-categories fa-mix none 26C0002_LOT3 Lot 3 - Zone 1- Menuiseries bois extérieures et intérieures, quincaillerie Lot 3 - Zone 1- Menuiseries bois extérieures et intérieures, quincaillerie works 600000 45421000 DEPARTEMENT DE L'AUDE DEPARTEMENT DE L'AUDE 11000 FRJ11 FRA 1 LOT-0004 no-eu-funds DCE non-restricted-document https://marchespublics.aude.fr epo-procurement-document none performance no allowed not-allowed price Prix des prestations : 70% quality Valeur technique de l'offre : 25% quality Mesures environnementales : 5% https://marchespublics.aude.fr 120 Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief. ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-17+02:00 16:00:00+02:00 false 3 buyer-categories fa-mix none 26C0002_LOT4 Lot 4 - Zone 1 - Menuiseries aluminium, menuiseries PVC, miroiterie, vitrerie Lot 4 - Zone 1 - Menuiseries aluminium, menuiseries PVC, miroiterie, vitrerie works 1000000 45421000 DEPARTEMENT DE L'AUDE DEPARTEMENT DE L'AUDE 11000 FRJ11 FRA 1 LOT-0005 no-eu-funds DCE non-restricted-document https://marchespublics.aude.fr epo-procurement-document none performance no allowed not-allowed price Prix des prestations : 70% quality Valeur technique de l'offre : 25% quality Mesures environnementales : 5% https://marchespublics.aude.fr 120 Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief. 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ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-17+02:00 16:00:00+02:00 false 3 buyer-categories fa-mix none 26C0002_LOT25 Lot 25 - Zone 2 - Sécurisation (échafaudage) Lot 25 - Zone 2 - Sécurisation (échafaudage) works 1200000 45262100 DEPARTEMENT DE L'AUDE DEPARTEMENT DE L'AUDE 11000 FRJ11 FRA 1 LOT-0026 no-eu-funds DCE non-restricted-document https://marchespublics.aude.fr epo-procurement-document none performance no allowed not-allowed price Prix des prestations : 70% quality Valeur technique de l'offre : 25% quality Mesures environnementales : 5% https://marchespublics.aude.fr 120 Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief. ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-17+02:00 16:00:00+02:00 false 3 buyer-categories fa-mix none 26C0002_LOT26 Lot 26 - Zone 2 -Réseaux informatiques et téléphonie Lot 26 - Zone 2 -Réseaux informatiques et téléphonie works 800000 45311000 DEPARTEMENT DE L'AUDE DEPARTEMENT DE L'AUDE 11000 FRJ11 FRA 1 26-96328 3.2.5 DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11 2026-10-07 2026-11-17T16:00:00+02:00 2026-11-17 144 Gros oeuvre 269 Plâtrerie 222 Menuiserie 321 Serrurerie 270 Plomberie (travaux) 105 Electricité (travaux) 264 Peinture (travaux) 53 Carrelage 117 Etanchéité 101 Echafaudage 11 Travaux de gros entretien, réparations, améliorations et transformations mineures des bâtiments et des collèges du Département de l'Aude Avis de marché - Avis n° 26-96328 du 06/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 11
Annonce n° 26-96328
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Travaux de gros entretien, réparations, améliorations et transformations mineures des bâtiments et des collèges du Département de l'Aude
Description : Travaux de gros entretien, réparations, améliorations et transformations mineures des bâtiments et des collèges du Département de l'Aude
Identifiant de la procédure : fae55b64-471a-4289-a8c8-833b43cccedd
Identifiant interne : 26C0002
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Appel d'offres ouvert en application de l'(des) articles R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Pour le présent accord cadre, le Département est coupé en 2 zones géographiques (voir carte jointe dans le dossier de consultation des entreprises) : Zone 1, pour les interventions à l'OUEST du Département, Zone 2, pour les interventions à l'EST du Département. L'accord cadre comporte une clause d'insertion par l'activité économique et une clause environnementale. Il s'agit d'un accord cadre multi attributaires exécuté pour partie à bons de commande (avec un montant maximum pour chaque lot) et pour partie à marchés subséquents en application de l'article R2162-3 du Code de la commande publique. Un maximum de 3 attributaires par lot sera retenu si le nombre de candidats le permet. Une même entreprise ne peut être titulaire principal pour un même corps d'état dans la zone 1 et la zone 2 (sauf en l'absence de concurrence). Les opérateurs économiques, sélectionnés dans l'ordre du classement final, deviendront ses prestataires exclusifs pendant la durée de l'accord-cadre. (voir détails d'exécution sur le RC et le CCAP ; notamment l'exécution "en cascade" pour la partie à bons de commande.) La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande et les marchés subséquents peuvent être émis. Elle est fixée à 1 An(s), à compter de la notification. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 4 An(s). (concernant les délais d'exécution, voir les spécificités dans le RC et le CCAP.) Documents de l'offre : - Acte d'Engagement par lot - Bordereau des Prix par lot - Fiches techniques par lot - Mémoire technique cas pratique par lot - Mémoire environnemental.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 26
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 1
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 - Zone 1 - Gros oeuvre
Description : Lot 1 - Zone 1 - Gros oeuvre
Identifiant interne : 26C0002_LOT1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : DEPARTEMENT DE L'AUDE
Ville : DEPARTEMENT DE L'AUDE
Code postal : 11000
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations : 70%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre : 20%
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai d'exécution en cas d'urgence : 5%
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures environnementales : 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.aude.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.aude.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : C.C.I.R.A.L.
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 - Zone 1 - Plâtrerie, cloisons sèches, faux plafonds, isolation
Description : Lot 2 - Zone 1 - Plâtrerie, cloisons sèches, faux plafonds, isolation
Identifiant interne : 26C0002_LOT2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : DEPARTEMENT DE L'AUDE
Ville : DEPARTEMENT DE L'AUDE
Code postal : 11000
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 600,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations : 70%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre : 25%
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures environnementales : 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.aude.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.aude.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : C.C.I.R.A.L.
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 - Zone 1- Menuiseries bois extérieures et intérieures, quincaillerie
Description : Lot 3 - Zone 1- Menuiseries bois extérieures et intérieures, quincaillerie
Identifiant interne : 26C0002_LOT3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : DEPARTEMENT DE L'AUDE
Ville : DEPARTEMENT DE L'AUDE
Code postal : 11000
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 600,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations : 70%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre : 25%
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures environnementales : 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.aude.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.aude.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : C.C.I.R.A.L.
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot 4 - Zone 1 - Menuiseries aluminium, menuiseries PVC, miroiterie, vitrerie
Description : Lot 4 - Zone 1 - Menuiseries aluminium, menuiseries PVC, miroiterie, vitrerie
Identifiant interne : 26C0002_LOT4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : DEPARTEMENT DE L'AUDE
Ville : DEPARTEMENT DE L'AUDE
Code postal : 11000
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations : 70%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre : 25%
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures environnementales : 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.aude.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.aude.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : C.C.I.R.A.L.
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot 5 - Zone 1 - Ouvrages métalliques, serrurerie
Description : Lot 5 - Zone 1 - Ouvrages métalliques, serrurerie
Identifiant interne : 26C0002_LOT5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316500 Serrurerie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : DEPARTEMENT DE L'AUDE
Ville : DEPARTEMENT DE L'AUDE
Code postal : 11000
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations : 70%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre : 25%
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures environnementales : 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.aude.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.aude.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : C.C.I.R.A.L.
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Lot 6 - Zone 1 - Plomberie, gaz, sanitaire, zinguerie, chauffage, ventilation, climatisation
Description : Lot 6 - Zone 1 - Plomberie, gaz, sanitaire, zinguerie, chauffage, ventilation, climatisation
Identifiant interne : 26C0002_LOT6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : DEPARTEMENT DE L'AUDE
Ville : DEPARTEMENT DE L'AUDE
Code postal : 11000
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations : 70%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre : 20%
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai d'exécution en cas d'urgence : 5%
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures environnementales : 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.aude.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.aude.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : C.C.I.R.A.L.
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Lot 7 - Zone 1 - Electricité, courants forts
Description : Lot 7 - Zone 1 - Electricité, courants forts
Identifiant interne : 26C0002_LOT7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : DEPARTEMENT DE L'AUDE
Ville : DEPARTEMENT DE L'AUDE
Code postal : 11000
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations : 70%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre : 20%
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai d'exécution en cas d'urgence : 5%
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures environnementales : 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.aude.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.aude.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : C.C.I.R.A.L.
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Lot 8 - Zone 1 - Peinture, revêtements de sols souples, ITE
Description : Lot 8 - Zone 1 - Peinture, revêtements de sols souples, ITE
Identifiant interne : 26C0002_LOT8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : DEPARTEMENT DE L'AUDE
Ville : DEPARTEMENT DE L'AUDE
Code postal : 11000
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations : 70%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre : 25%
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures environnementales : 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.aude.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.aude.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : C.C.I.R.A.L.
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Lot 9 - Zone 1 - Carrelage - Faïence
Description : Lot 9 - Zone 1 - Carrelage - Faïence
Identifiant interne : 26C0002_LOT9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45431000 Carrelages
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : DEPARTEMENT DE L'AUDE
Ville : DEPARTEMENT DE L'AUDE
Code postal : 11000
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations : 70%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre : 25%
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures environnementales : 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.aude.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.aude.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : C.C.I.R.A.L.
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Lot 10 - Zone 1 - Système de sécurité : SSI intrusion, contrôle d'accès, PPMS
Description : Lot 10 - Zone 1 - Système de sécurité : SSI intrusion, contrôle d'accès, PPMS
Identifiant interne : 26C0002_LOT10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45312000 Travaux d'installation de systèmes d'alarme et d'antennes
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : DEPARTEMENT DE L'AUDE
Ville : DEPARTEMENT DE L'AUDE
Code postal : 11000
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations : 70%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre : 20%
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai d'exécution en cas d'urgence : 5%
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures environnementales : 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.aude.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.aude.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : C.C.I.R.A.L.
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Lot 11 - Zone 1 - Etanchéité
Description : Lot 11 - Zone 1 - Etanchéité
Identifiant interne : 26C0002_LOT11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : DEPARTEMENT DE L'AUDE
Ville : DEPARTEMENT DE L'AUDE
Code postal : 11000
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations : 70%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre : 25%
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures environnementales : 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.aude.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.aude.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : C.C.I.R.A.L.
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Lot 12 - Zone 1 - Sécurisation - échafaudage
Description : Lot 12 - Zone 1 - Sécurisation - échafaudage
Identifiant interne : 26C0002_LOT12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262100 Travaux d'installation d'échafaudages
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : DEPARTEMENT DE L'AUDE
Ville : DEPARTEMENT DE L'AUDE
Code postal : 11000
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations : 70%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre : 25%
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures environnementales : 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.aude.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.aude.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : C.C.I.R.A.L.
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Lot 13 - Zone 1 - Réseaux informatiques et téléphonie
Description : Lot 13 - Zone 1 - Réseaux informatiques et téléphonie
Identifiant interne : 26C0002_LOT13
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : DEPARTEMENT DE L'AUDE
Ville : DEPARTEMENT DE L'AUDE
Code postal : 11000
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations : 70%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre : 25%
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures environnementales : 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.aude.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.aude.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : C.C.I.R.A.L.
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Lot 14 - Zone 2 - Gros œuvre
Description : Lot 14 - Zone 2 - Gros œuvre
Identifiant interne : 26C0002_LOT14
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : DEPARTEMENT DE L'AUDE
Ville : DEPARTEMENT DE L'AUDE
Code postal : 11000
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations : 70%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre : 20%
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai d'exécution en cas d'urgence : 5%
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures environnementales : 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.aude.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.aude.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : C.C.I.R.A.L.
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : Lot 15 - Zone 2 - Plâtrerie, cloisons sèches, faux plafonds, isolation
Description : Lot 15 - Zone 2 - Plâtrerie, cloisons sèches, faux plafonds, isolation
Identifiant interne : 26C0002_LOT15
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : DEPARTEMENT DE L'AUDE
Ville : DEPARTEMENT DE L'AUDE
Code postal : 11000
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 600,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations : 70%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre : 25%
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures environnementales : 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.aude.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.aude.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : C.C.I.R.A.L.
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : Lot 16 - Zone 2 - Menuiseries bois extérieures et intérieures, quincaillerie
Description : Lot 16 - Zone 2 - Menuiseries bois extérieures et intérieures, quincaillerie
Identifiant interne : 26C0002_LOT16
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : DEPARTEMENT DE L'AUDE
Ville : DEPARTEMENT DE L'AUDE
Code postal : 11000
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 600,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations : 70%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre : 25%
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures environnementales : 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.aude.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.aude.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : C.C.I.R.A.L.
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : Lot 17 - Zone 2 - Menuiseries aluminium, menuiseries PVC, miroiterie, vitrerie
Description : Lot 17 - Zone 2 - Menuiseries aluminium, menuiseries PVC, miroiterie, vitrerie
Identifiant interne : 26C0002_LOT17
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : DEPARTEMENT DE L'AUDE
Ville : DEPARTEMENT DE L'AUDE
Code postal : 11000
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations : 70%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre : 25%
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures environnementales : 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.aude.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.aude.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : C.C.I.R.A.L.
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018
Titre : Lot 18 - Zone 2 – Ouvrages métalliques, serrurerie
Description : Lot 18 - Zone 2 – Ouvrages métalliques, serrurerie
Identifiant interne : 26C0002_LOT18
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316500 Serrurerie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : DEPARTEMENT DE L'AUDE
Ville : DEPARTEMENT DE L'AUDE
Code postal : 11000
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations : 70%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre : 25%
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures environnementales : 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.aude.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.aude.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : C.C.I.R.A.L.
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019
Titre : Lot 19 - Zone 2 - Plomberie, gaz, sanitaire, zinguerie, chauffage, ventilation, climatisation
Description : Lot 19 - Zone 2 - Plomberie, gaz, sanitaire, zinguerie, chauffage, ventilation, climatisation
Identifiant interne : 26C0002_LOT19
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : DEPARTEMENT DE L'AUDE
Ville : DEPARTEMENT DE L'AUDE
Code postal : 11000
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations : 70%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre : 20%
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai d'exécution en cas d'urgence : 5%
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures environnementales : 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.aude.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.aude.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : C.C.I.R.A.L.
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020
Titre : Lot 20 - Zone 2 - Electricité, courants forts
Description : Lot 20 - Zone 2 - Electricité, courants forts
Identifiant interne : 26C0002_LOT20
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : DEPARTEMENT DE L'AUDE
Ville : DEPARTEMENT DE L'AUDE
Code postal : 11000
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations : 70%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre : 20%
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai d'exécution en cas d'urgence : 5%
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures environnementales : 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.aude.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.aude.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : C.C.I.R.A.L.
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021
Titre : Lot 21 - Zone 2 - Peinture, revêtements de sols souples, ITE
Description : Lot 21 - Zone 2 - Peinture, revêtements de sols souples, ITE
Identifiant interne : 26C0002_LOT21
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : DEPARTEMENT DE L'AUDE
Ville : DEPARTEMENT DE L'AUDE
Code postal : 11000
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations : 70%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre : 25%
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures environnementales : 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.aude.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.aude.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : C.C.I.R.A.L.
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022
Titre : Lot 22 - Zone 2 - Carrelage - Faïence
Description : Lot 22 - Zone 2 - Carrelage - Faïence
Identifiant interne : 26C0002_LOT22
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45431000 Carrelages
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : DEPARTEMENT DE L'AUDE
Ville : DEPARTEMENT DE L'AUDE
Code postal : 11000
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations : 70%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre : 25%
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures environnementales : 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.aude.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.aude.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : C.C.I.R.A.L.
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023
Titre : Lot 23 - Zone 2 - Système de sécurité : SSI intrusion, contrôle d'accès, PPMS
Description : Lot 23 - Zone 2 - Système de sécurité : SSI intrusion, contrôle d'accès, PPMS
Identifiant interne : 26C0002_LOT23
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45312000 Travaux d'installation de systèmes d'alarme et d'antennes
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : DEPARTEMENT DE L'AUDE
Ville : DEPARTEMENT DE L'AUDE
Code postal : 11000
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations : 70%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre : 20%
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai d'exécution en cas d'urgence : 5%
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures environnementales : 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.aude.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.aude.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : C.C.I.R.A.L.
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024
Titre : Lot 24 - Zone 2 - Etanchéité
Description : Lot 24 - Zone 2 - Etanchéité
Identifiant interne : 26C0002_LOT24
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : DEPARTEMENT DE L'AUDE
Ville : DEPARTEMENT DE L'AUDE
Code postal : 11000
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations : 70%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre : 25%
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures environnementales : 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.aude.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.aude.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : C.C.I.R.A.L.
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025
Titre : Lot 25 - Zone 2 - Sécurisation (échafaudage)
Description : Lot 25 - Zone 2 - Sécurisation (échafaudage)
Identifiant interne : 26C0002_LOT25
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262100 Travaux d'installation d'échafaudages
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : DEPARTEMENT DE L'AUDE
Ville : DEPARTEMENT DE L'AUDE
Code postal : 11000
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations : 70%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre : 25%
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures environnementales : 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.aude.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.aude.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : C.C.I.R.A.L.
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0026
Titre : Lot 26 - Zone 2 -Réseaux informatiques et téléphonie
Description : Lot 26 - Zone 2 -Réseaux informatiques et téléphonie
Identifiant interne : 26C0002_LOT26
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : DEPARTEMENT DE L'AUDE
Ville : DEPARTEMENT DE L'AUDE
Code postal : 11000
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations : 70%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre : 25%
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures environnementales : 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.aude.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.aude.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : C.C.I.R.A.L.
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11
Numéro d’enregistrement : 22110001900019
Adresse postale : Allée Raymond Courrière
Ville : CARCASSONNE
Code postal : 11000
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@aude.fr
Téléphone : 0468116811
Adresse internet : https://marchespublics.aude.fr
Profil de l’acheteur : https://marchespublics.aude.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : C.C.I.R.A.L.
Numéro d’enregistrement : 17130000700019
Adresse postale : Place Félix Baret CS 80001
Ville : MARSEILLE Cedex 06
Code postal : 13282
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Téléphone : 0491156374
Télécopieur : 0491156190
Adresse internet : http://www.paca.pref.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0003
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Numéro d’enregistrement : 17340005200010
Adresse postale : 6 rue Pitot
Ville : MONTPELLIER
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Téléphone : 0467548100
Télécopieur : 0467547410
Adresse internet : http://www.ta-montpellier.juradm.fr/ta/montpellier/index.shtml
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 18770d5e-8281-4994-b789-830fee13ee4f - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/10/2026 à 11:13
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/10/2026
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L’essentiel du marché

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