8847580.51 RES-0001 selec-w TEN-0001 t-esubm 4 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 8847580.51 7600 MILLE LIEUX ECOLOGIE sous-traitant de ACME PAYSAGE - prestations sous-traitées : Étude de la faisabilité du Profil biodiversité de l'opération : montage de dossier préalable à la certification et accompagnement à la mise en oeuvre des actions nécessaires sur le volet biodiversité et écologie. yes false true TPA-0001 LOT-0001 1 CON-0001 2026-10-06+02:00 ORG-0001 2026 - 9479 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0003 true ORG-0004 false ORG-0005 false ORG-0006 false ORG-0007 false ORG-0008 false 29 ORG-0001 Hauts-de-Seine Habitat - OPH 45 rue Paul Vaillant Couturier Levallois-Perret 92532 FR105 FRA 27920022400012 Service Marchés +33 147573177 marches@hdshabitat.fr http://cergypontoise.tribunaladministratif.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Cergy Pontoise 2/4 boulevard de l'Hautil Cergy-Pontoise Cedex 95027 FR108 FRA 179 507 025 00015 01 30 17 34 00 greffe.tacergypontoise@juradm.fr small ORG-0003 KERN ILE DE FRANCE (SYMTRIA) 85 rue des Gros Grès COLOMBES 92700 FR105 FRA 88856465500023 01 85 53 95 83 contact-idf@kern-groupe.fr micro ORG-0004 PLURIEL[LES] ARCHITECTES - ATELIER MG 10 square Adanson PARIS 75005 FR105 FRA 51011209700025 01 73 73 30 19 contact@plurielles-architectes.com micro ORG-0005 PLURIEL[LES] ARCHITECTES - CAROLINE LATTWEIN 10 square Adanson PARIS 75005 FR105 FRA 87986247200021 01 73 73 30 19 contact@plurielles-architectes.com small ORG-0006 SIBAT 17 rue Froment PARIS 75011 FR105 FRA 394861033 0014 01 43 55 41 00 contact@sibat.fr micro ORG-0007 ACME PAYSAGE LA LOUISTRIE TELLIERES LE PLESSIS 61390 FR105 FRA 90305901200018 06 23 67 62 11 bonjour@acmepaysage.fr micro ORG-0008 VIA SONORA 2 rue des Haudriettes PARIS 75003 FR105 FRA 35127281000067 01 43 70 82 50 viasonora@viasonora.fr www.dematis.com ORG-0000 DEMATIS Paris 75015 FR101 FRA 45072478600030 +33 172365548 contact@dematis.com 2.3 eforms-sdk-1.13 dd1d3ab3-5314-4b1e-809e-70f6150625bf eeb1ec24-248e-4e2f-b374-880fc042ca4b 2026-10-06+02:00 11:20:03+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com body-pl hc-am ORG-0001 ted-esen ORG-0000 Le projet porte sur la réalisation des études de conception et les travaux de construction d'environ 51 logements locatifs sociaux, et de 02 niveaux de stationnements d'a minima de 39 places situés allée de l'Abbé Grégoire à Bagneux. La présente consultation est un marché de conception-réalisation passé en procédure avec négociation en application des articles L 2124-3 ; R 2124-3 ainsi que les articles R 2161-12 à R 2161-20 et L.2171-2 du Code de la commande publique. Cinq (5) candidats au maximum seront admis à remettre une offre, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats. ARTICLE 3 - SELECTION La procédure d'attribution de ce marché est séparée en deux phases successives distinctes : - Une première phase de sélection des candidatures, - Une seconde phase de sélection du lauréat sur remise de l'offre finale. neg-w-call 924c09ca-d120-4655-812a-d20c0f85682f-01 CR BAGNEUX Conception-Réalisation d'environ 51 logements et de 02 niveaux de stationnements d'a minima de 39 places, allée de l'Abbé Grégoire à Bagneux Le projet porte sur la réalisation des études de conception et les travaux de construction d'environ 51 logements locatifs sociaux, et de 02 niveaux de stationnements d'a minima de 39 places situés allée de l'Abbé Grégoire à Bagneux. Nomenclature CPV : 45211000 Construction de bâtiment. Code(s) CPV additionnel (s) : 45000000 - 7 Travaux de construction 74200000 - 1 Services d'architecture, d'ingénierie, de construction et services de conseils techniques connexes. works 8847580.51 45211000 45211000 45000000 allée de l'Abbé Grégoire BAGNEUX 92220 FR105 FRA LOT-0001 no-eu-funds fix-tot 0.25 price Prix : 25 % fix-tot 0.40 quality Qualité de la réponse architecturale : 40 % fix-tot 0.20 quality Performance énergétique et environnementale : 20 % fix-tot 0.10 quality Qualité technique : 10 % fix-tot 0.05 quality Délais : 5 % Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :Référé pré contractuel prévu aux articles L.551 1 à L.551 12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551 13 à L.551 23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551 7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421 1 à R. 421 7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0002 true false none none DC CR BAGNEUX Conception-Réalisation d'environ 51 logements et de 02 niveaux de stationnements d'a minima de 39 places, allée de l'Abbé Grégoire à Bagneux Le présent marché porte sur la réalisation des études de conception et les travaux de construction d'environ 51 logements locatifs sociaux, et de 02 niveaux de stationnements d'a minima de 39 places situés allée de l'Abbé Grégoire à Bagneux. works La durée du marché global est estimée à 30 mois, dont 08 mois pour la phase Conception et 22 mois pour la phase Réalisation. 8847580.51 45211000 45000000 Allée de l'Abbé Grégoire BAGNEUX 92220 FR105 FRA 30 1970-01-01+01:00 26-96329 24-139827 3.2.5 Hauts-de-Seine Habitat - OPH KERN ILE DE FRANCE (SYMTRIA) PLURIEL[LES] ARCHITECTES - ATELIER MG PLURIEL[LES] ARCHITECTES - CAROLINE LATTWEIN SIBAT ACME PAYSAGE VIA SONORA 2026-10-07 2026-12-07 33 Bâtiment 92 Marché de Conception-Réalisation d'environ 51 logements et de 02 niveaux de stationnements d'a minima de 39 places, allée de l'Abbé Grégoire à Bagneux Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-96329 du 06/10/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 92
Annonce n° 26-96329
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Hauts-de-Seine Habitat - OPH
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Conception-Réalisation d'environ 51 logements et de 02 niveaux de stationnements d'a minima de 39 places, allée de l'Abbé Grégoire à Bagneux
Description : Le projet porte sur la réalisation des études de conception et les travaux de construction d'environ 51 logements locatifs sociaux, et de 02 niveaux de stationnements d'a minima de 39 places situés allée de l'Abbé Grégoire à Bagneux. Nomenclature CPV : 45211000 Construction de bâtiment. Code(s) CPV additionnel (s) : 45000000 - 7 Travaux de construction 74200000 - 1 Services d'architecture, d'ingénierie, de construction et services de conseils techniques connexes.
Identifiant de la procédure : eeb1ec24-248e-4e2f-b374-880fc042ca4b
Avis précédent : 924c09ca-d120-4655-812a-d20c0f85682f-01
Identifiant interne : CR BAGNEUX
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
Principales caractéristiques de la procédure : Le projet porte sur la réalisation des études de conception et les travaux de construction d'environ 51 logements locatifs sociaux, et de 02 niveaux de stationnements d'a minima de 39 places situés allée de l'Abbé Grégoire à Bagneux. La présente consultation est un marché de conception-réalisation passé en procédure avec négociation en application des articles L 2124-3 ; R 2124-3 ainsi que les articles R 2161-12 à R 2161-20 et L.2171-2 du Code de la commande publique. Cinq (5) candidats au maximum seront admis à remettre une offre, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats. ARTICLE 3 - SELECTION La procédure d'attribution de ce marché est séparée en deux phases successives distinctes : - Une première phase de sélection des candidatures, - Une seconde phase de sélection du lauréat sur remise de l'offre finale.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : allée de l'Abbé Grégoire
Ville : BAGNEUX
Code postal : 92220
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 8,847,580.51 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Conception-Réalisation d'environ 51 logements et de 02 niveaux de stationnements d'a minima de 39 places, allée de l'Abbé Grégoire à Bagneux
Description : Le présent marché porte sur la réalisation des études de conception et les travaux de construction d'environ 51 logements locatifs sociaux, et de 02 niveaux de stationnements d'a minima de 39 places situés allée de l'Abbé Grégoire à Bagneux.
Identifiant interne : DC CR BAGNEUX
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Allée de l'Abbé Grégoire
Ville : BAGNEUX
Code postal : 92220
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 30 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 8,847,580.51 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée du marché global est estimée à 30 mois, dont 08 mois pour la phase Conception et 22 mois pour la phase Réalisation.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix : 25 %
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 0.25
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de la réponse architecturale : 40 %
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 0.4
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance énergétique et environnementale : 20 %
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 0.2
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique : 10 %
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 0.1
Critère :
Type : Qualité
Description : Délais : 5 %
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 0.05
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :Référé pré contractuel prévu aux articles L.551 1 à L.551 12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551 13 à L.551 23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551 7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421 1 à R. 421 7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisation qui signe le marché : Hauts-de-Seine Habitat - OPH
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 8,847,580.51 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Chef de file du soumissionnaire : KERN ILE DE FRANCE (SYMTRIA)
Nom officiel : PLURIEL[LES] ARCHITECTES - ATELIER MG, PLURIEL[LES] ARCHITECTES - CAROLINE LATTWEIN, SIBAT, ACME PAYSAGE, VIA SONORA
Offre :
Identifiant de l’offre : 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 8,847,580.51 Euro
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : oui
Valeur de la sous-traitance : 7,600 Euro
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Description : MILLE LIEUX ECOLOGIE sous-traitant de ACME PAYSAGE - prestations sous-traitées : Étude de la faisabilité du Profil biodiversité de l'opération : montage de dossier préalable à la certification et accompagnement à la mise en oeuvre des actions nécessaires sur le volet biodiversité et écologie.
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026 - 9479
Date de conclusion du marché : 06/10/2026
Organisation qui signe le marché : Hauts-de-Seine Habitat - OPH
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Hauts-de-Seine Habitat - OPH
Numéro d’enregistrement : 27920022400012
Adresse postale : 45 rue Paul Vaillant Couturier
Ville : Levallois-Perret
Code postal : 92532
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Point de contact : Service Marchés
Adresse électronique : marches@hdshabitat.fr
Téléphone : +33 147573177
Profil de l’acheteur : https://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Numéro d’enregistrement : 179 507 025 00015
Adresse postale : 2/4 boulevard de l'Hautil
Ville : Cergy-Pontoise Cedex
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.tacergypontoise@juradm.fr
Téléphone : 01 30 17 34 00
Adresse internet : http://cergypontoise.tribunaladministratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : KERN ILE DE FRANCE (SYMTRIA)
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 88856465500023
Adresse postale : 85 rue des Gros Grès
Ville : COLOMBES
Code postal : 92700
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : contact-idf@kern-groupe.fr
Téléphone : 01 85 53 95 83
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0004
Nom officiel : PLURIEL[LES] ARCHITECTES - ATELIER MG
Taille de l’opérateur économique : Micro
Numéro d’enregistrement : 51011209700025
Adresse postale : 10 square Adanson
Ville : PARIS
Code postal : 75005
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@plurielles-architectes.com
Téléphone : 01 73 73 30 19
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0005
Nom officiel : PLURIEL[LES] ARCHITECTES - CAROLINE LATTWEIN
Taille de l’opérateur économique : Micro
Numéro d’enregistrement : 87986247200021
Adresse postale : 10 square Adanson
Ville : PARIS
Code postal : 75005
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@plurielles-architectes.com
Téléphone : 01 73 73 30 19
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0006
Nom officiel : SIBAT
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 394861033 0014
Adresse postale : 17 rue Froment
Ville : PARIS
Code postal : 75011
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@sibat.fr
Téléphone : 01 43 55 41 00
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0007
Nom officiel : ACME PAYSAGE
Taille de l’opérateur économique : Micro
Numéro d’enregistrement : 90305901200018
Adresse postale : LA LOUISTRIE
Ville : TELLIERES LE PLESSIS
Code postal : 61390
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : bonjour@acmepaysage.fr
Téléphone : 06 23 67 62 11
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0008
Nom officiel : VIA SONORA
Taille de l’opérateur économique : Micro
Numéro d’enregistrement : 35127281000067
Adresse postale : 2 rue des Haudriettes
Ville : PARIS
Code postal : 75003
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : viasonora@viasonora.fr
Téléphone : 01 43 70 82 50
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : dd1d3ab3-5314-4b1e-809e-70f6150625bf - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/10/2026 à 11:20
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/10/2026
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L’essentiel du marché

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