16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA A6ED62EE-AA13-9826-5DBF9B17C14958DA +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.serm-montpellier.fr ORG-0002 Société d'Aménagement de Montpellier Méditerranée Métropole 45 place Ernest Granier Cs 29502 Montpellier 34960 FRJ13 FRA 82059 GRAIL Cédric Directeur Général 0467136300 _ServiceSAFF-Marches@serm-montpellier.fr ORG-0003 SA3M 45 place Ernest Granier Montpellier 34960 FRJ13 FRA A6ED6337-E651-E28D-D47555812A5FA9B9 0467136300 cindy.grolier@altemed.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot Montpellier 34063 FRJ13 FRA A6ED6345-9B97-CAA0-A2321EE2C32755FC 0467548100 0467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot Montpellier 34063 FRJ13 FRA A6ED6353-F884-816F-606AA928E0999607 0467548100 0467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 a896e6eb-3f57-49ac-9c69-87d9bf922f27 2ac8fc8f-9e30-4a71-8caa-9851722320f5 2026-10-06+02:00 12:10:19+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.marches-publics.info pub-undert hc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 1990T26XX Travaux de réseaux humides - Quartier Mosson à Montpellier Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des travaux de création des réseaux humides Eaux Pluviales (EP), Eaux Usées (EU) et Adduction d'Eau Potable (AEP) dans le cadre de l'aménagement du quartier Mosson à Montpellier. Le marché est non alloti en raison de l'indissociabilité technique des prestations works L'accord-cadre mono-attributaire sera conclu avec un montant minimum de 1 205 000 euro(s) Ht et un montant maximum 4 820 000 euro(s) Ht pour toute la durée du marché, soit un montant minimum de 602 500 euro(s) Ht et un montant maximum de 2 410 000 euro(s) Ht pour la période initiale. L'accord-cadre sera conclu pour une durée initiale de deux ans avec une reconduction possible de deux années supplémentaires 45232130 45232130 FRJ13 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds 1884885 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1884885 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 30 quality Valeur technique per-exa 10 quality Valeur environnementale per-exa 60 cost Valeur prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1884885 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required false 2026-11-06+01:00 12:00:00+01:00 2026-11-06+01:00 14:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none T-PA-1884885 Travaux de réseaux humides - Quartier Mosson à Montpellier Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des travaux de création des réseaux humides Eaux Pluviales (EP), Eaux Usées (EU) et Adduction d'Eau Potable (AEP) dans le cadre de l'aménagement du quartier Mosson à Montpellier. Le marché est non alloti en raison de l'indissociabilité technique des prestations works other other 45232130 45232130 Zac Mosson Montpellier 34000 FRJ13 FRA 2026-11-30+01:00 48 1 L'accord-cadre sera conclu pour une durée initiale de deux ans avec une reconduction possible de deux années supplémentaires. La date de démarrage du contrat n'est donné qu'à titre prévisionnel 26-96374 3.2.5 Société d'Aménagement de Montpellier Méditerranée Métropole 2026-10-07 2026-11-06T12:00:00+01:00 2026-11-06 366 Voirie et réseaux divers 34 Travaux de réseaux humides - Quartier Mosson à Montpellier Avis de marché - Avis n° 26-96374 du 06/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 34
Annonce n° 26-96374
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Société d'Aménagement de Montpellier Méditerranée Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Travaux de réseaux humides - Quartier Mosson à Montpellier
Description : Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des travaux de création des réseaux humides Eaux Pluviales (EP), Eaux Usées (EU) et Adduction d'Eau Potable (AEP) dans le cadre de l'aménagement du quartier Mosson à Montpellier. Le marché est non alloti en raison de l'indissociabilité technique des prestations
Identifiant de la procédure : 2ac8fc8f-9e30-4a71-8caa-9851722320f5
Identifiant interne : 1990T26XX
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232130 Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232130 Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : L'accord-cadre mono-attributaire sera conclu avec un montant minimum de 1 205 000 euro(s) Ht et un montant maximum 4 820 000 euro(s) Ht pour toute la durée du marché, soit un montant minimum de 602 500 euro(s) Ht et un montant maximum de 2 410 000 euro(s) Ht pour la période initiale. L'accord-cadre sera conclu pour une durée initiale de deux ans avec une reconduction possible de deux années supplémentaires
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Travaux de réseaux humides - Quartier Mosson à Montpellier
Description : Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des travaux de création des réseaux humides Eaux Pluviales (EP), Eaux Usées (EU) et Adduction d'Eau Potable (AEP) dans le cadre de l'aménagement du quartier Mosson à Montpellier. Le marché est non alloti en raison de l'indissociabilité technique des prestations
Identifiant interne : T-PA-1884885
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232130 Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232130 Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Zac Mosson
Ville : Montpellier
Code postal : 34000
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 30/11/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre sera conclu pour une durée initiale de deux ans avec une reconduction possible de deux années supplémentaires. La date de démarrage du contrat n'est donné qu'à titre prévisionnel
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Coût
Description : Valeur prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1884885
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1884885
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/11/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SA3M
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : A6ED62EE-AA13-9826-5DBF9B17C14958DA
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Société d'Aménagement de Montpellier Méditerranée Métropole
Numéro d’enregistrement : 82059
Adresse postale : 45 place Ernest Granier Cs 29502
Ville : Montpellier
Code postal : 34960
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Point de contact : GRAIL Cédric
Adresse électronique : _ServiceSAFF-Marches@serm-montpellier.fr
Téléphone : 0467136300
Adresse internet : https://www.serm-montpellier.fr
Profil de l’acheteur : http://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : SA3M
Numéro d’enregistrement : A6ED6337-E651-E28D-D47555812A5FA9B9
Adresse postale : 45 place Ernest Granier
Ville : Montpellier
Code postal : 34960
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : cindy.grolier@altemed.fr
Téléphone : 0467136300
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : A6ED6345-9B97-CAA0-A2321EE2C32755FC
Adresse postale : 6, rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : 0467548100
Télécopieur : 0467547410
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : A6ED6353-F884-816F-606AA928E0999607
Adresse postale : 6, rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : 0467548100
Télécopieur : 0467547410
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : a896e6eb-3f57-49ac-9c69-87d9bf922f27 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/10/2026 à 12:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/10/2026
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L’essentiel du marché

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