760000 RES-0001 selec-w TEN-0001 tenders 3 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 tenders 2 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 false 380000 no TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 380000 no TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 CON-0001 2026-09-28+02:00 Enlèvement, transport, traitement des déchets non recyclables et mise à disposition de contenants 2026261631 TEN-0001 CON-0002 2026-09-19+02:00 Enlèvement, transport, traitement des déchets recyclables et mise à disposition de contenants 2026261632 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0006 TPA-0002 ORG-0007 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA A913C069-014D-4AF1-F91A756E117D5428 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.maregionsud.fr ORG-0002 Région Provence-Alpes-Côte d'Azur Hotel de Région 27 Place Jules Guesde Marseille 13481 FRL04 FRA 21129 MUSELIER Renaud Président du Conseil régional 0491575057 servicedesmarches@maregionsud.fr http://marseille.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Marseille 31 rue jean François Leca Marseille 13281 FRL04 FRA A913C08B-028B-D97F-E60B7B209360AD0B 0491134813 0491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr https://www.paca.pref.gouv.fr ORG-0004 Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL) Place Félix-Baret Cs 80001 Marseille 13282 FRL04 FRA A913C0A7-EE15-8A1F-1679BA334D30C37D Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur - Secrétariat général pour les affaires régionales 0484354554 0484354460 catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Marseille 31 Rue Jean François Leca Marseille 13281 FRL04 FRA A913C0B7-B7DD-0BA7-D820C3B8D69BA588 0491134813 0491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr false UBO-0006 large ORG-0006 ORTEC ENVIRONNEMENT 386 Bd Henri Barnier Marseille 16 13016 FRL04 FRA 1798328-1-1-1 0496751919 false UBO-0007 large ORG-0007 PAPREC FRANCE 3 Rue Pascal La Courneuve 93120 FR106 FRA 1798328-1-2-1 0142994310 UBO-0006 FRA UBO-0007 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 ac06a240-416f-44d1-bc23-9515297d62c4 802a1dfc-fd27-4b51-b727-1b81bb2a325d 2026-10-06+02:00 13:10:26+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://achat.maregionsud.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 2025-0947 Prestations d'enlèvement, de transport, de traitement des déchets et de mise à disposition de contenants pour la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur (hors lycées) La procédure de passation est un Appel d'offres ouvert (R2124-2 1°du code de la commande publique). Il s'agit d'un marché public composite conclu avec un opérateur économique correspondant : - Pour partie à un marché à prix unitaires aux quantités réellement exécutées pour les prestations, identifiés au Bordereau de prix unitaire, dans la limite du plafond contractuel d'un montant de 320 000 euro(s) HT pour chacun des lots. - Pour partie à un accord-cadre au sens de des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique. La partie « accord-cadre » sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande conformément à l'article R2162-3 du code de la commande publique services Montant du marché 760 000 euro(s) Ht Lot 1 : Enlèvement, transport, traitement des déchets non recyclables et mise à disposition de contenants - Montant 380 000 euro(s) Ht Pour partie à un marché à prix unitaires : Le prix de règlement de chaque commande est déterminé en affectant les prix unitaires aux quantités réellement exécutées, dans la limite du plafond contractuel d'un montant de 320 000 euro(s) Ht. Accord-cadre à marchés subséquents : L'accord-cadre est passé sans montant minimum et pour un montant maximum de 60 000 euro(s) Ht pour la durée du marché. Durée du marché : Le marché débute à compter du 23/02/2027 ou à la date de notification si celle-ci est postérieure au 23 février 2027 et court pour une période ferme allant jusqu'au 22/02/2030 Lot 2 : Enlèvement, transport, traitement des déchets recyclables et mise à disposition de contenants : 380 000 euro(s) Ht Pour partie à un marché à prix unitaires : Le prix de règlement de chaque commande est déterminé en affectant les prix unitaires aux quantités réellement exécutées, dans la limite du plafond contractuel d'un montant de 320 000 euro(s) Ht. Accord-cadre à marchés subséquents : L'accord-cadre est passé sans montant minimum et pour un montant maximum de 60 000 euro(s) Ht pour la durée du marché Le marché débute à compter de sa date de notification et court pour une période ferme allant jusqu'au 22/02/2030. Le marché et ses pièces constitutives sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi à L'Unité support et notifications : Bureau 519 - 5ème étage - Bâtiment Alpes 34, rue Sainte Barbe 13001 Marseille, sur prise de rendez-vous 72 heures avant Compétence juridictionnelle : tribunal administratif de Marseille : 31 rue Jean-François Leca 13002 Marseille Renseignements complémentaires : hôtel de Région Provence Alpes Côte d'Azur, Service des Marchés : 27 place Jules Guesde 13481 Marseille Cedex 20 - tél : 04 91 57 51 52 - 90500000 90512000 90513000 LOT-0001 eu-funds Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen per-exa 25 quality Valeur technique de l'offre per-exa 15 quality Valeur environnementale per-exa 60 price Prix ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 true false none none 1 Enlèvement, transport, traitement des déchets non recyclables et mise à disposition de contenants Les déchets concernés sont notamment : déchets industriels banals (DIB) (ordures ménagères résiduelles, déchets humides non valorisables non dangereux, exempts de matières valorisables), encombrants, gravats et déchets inertes services other 90500000 90511200 90512000 90513000 2027-02-23+01:00 2030-02-22+01:00 LOT-0002 eu-funds Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen per-exa 25 quality Valeur technique de l'offre per-exa 15 quality Valeur environnementale per-exa 60 price Prix ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 true false none none 2 Enlèvement, transport, traitement des déchets recyclables et mise à disposition de contenants Les déchets concernés sont notamment : Papier, carton, bois (par exemple palette, planche ou autres), plastiques, métaux, petites ferrailles, canettes, verre et déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) services other 90500000 90511400 90512000 90513000 2026-09-01+02:00 2030-02-22+01:00 2000-01-01Z 26-96421 26-33705 3.2.5 Région Provence-Alpes-Côte d'Azur ORTEC ENVIRONNEMENT PAPREC FRANCE 2026-10-07 2027-01-03 274 Prestations de services 13 Prestations d'enlèvement, de transport, de traitement des déchets et de mise à disposition de contenants pour la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur (hors lycées) Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-96421 du 06/10/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 13
Annonce n° 26-96421
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations d'enlèvement, de transport, de traitement des déchets et de mise à disposition de contenants pour la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur (hors lycées)
Description : La procédure de passation est un Appel d'offres ouvert (R2124-2 1°du code de la commande publique). Il s'agit d'un marché public composite conclu avec un opérateur économique correspondant : - Pour partie à un marché à prix unitaires aux quantités réellement exécutées pour les prestations, identifiés au Bordereau de prix unitaire, dans la limite du plafond contractuel d'un montant de 320 000 euro(s) HT pour chacun des lots. - Pour partie à un accord-cadre au sens de des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique. La partie « accord-cadre » sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande conformément à l'article R2162-3 du code de la commande publique
Identifiant de la procédure : 802a1dfc-fd27-4b51-b727-1b81bb2a325d
Identifiant interne : 2025-0947
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90512000 Services de transport des ordures ménagères
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Montant du marché 760 000 euro(s) Ht Lot 1 : Enlèvement, transport, traitement des déchets non recyclables et mise à disposition de contenants - Montant 380 000 euro(s) Ht Pour partie à un marché à prix unitaires : Le prix de règlement de chaque commande est déterminé en affectant les prix unitaires aux quantités réellement exécutées, dans la limite du plafond contractuel d'un montant de 320 000 euro(s) Ht. Accord-cadre à marchés subséquents : L'accord-cadre est passé sans montant minimum et pour un montant maximum de 60 000 euro(s) Ht pour la durée du marché. Durée du marché : Le marché débute à compter du 23/02/2027 ou à la date de notification si celle-ci est postérieure au 23 février 2027 et court pour une période ferme allant jusqu'au 22/02/2030 Lot 2 : Enlèvement, transport, traitement des déchets recyclables et mise à disposition de contenants : 380 000 euro(s) Ht Pour partie à un marché à prix unitaires : Le prix de règlement de chaque commande est déterminé en affectant les prix unitaires aux quantités réellement exécutées, dans la limite du plafond contractuel d'un montant de 320 000 euro(s) Ht. Accord-cadre à marchés subséquents : L'accord-cadre est passé sans montant minimum et pour un montant maximum de 60 000 euro(s) Ht pour la durée du marché Le marché débute à compter de sa date de notification et court pour une période ferme allant jusqu'au 22/02/2030. Le marché et ses pièces constitutives sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi à L'Unité support et notifications : Bureau 519 - 5ème étage - Bâtiment Alpes 34, rue Sainte Barbe 13001 Marseille, sur prise de rendez-vous 72 heures avant Compétence juridictionnelle : tribunal administratif de Marseille : 31 rue Jean-François Leca 13002 Marseille Renseignements complémentaires : hôtel de Région Provence Alpes Côte d'Azur, Service des Marchés : 27 place Jules Guesde 13481 Marseille Cedex 20 - tél : 04 91 57 51 52 -
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Enlèvement, transport, traitement des déchets non recyclables et mise à disposition de contenants
Description : Les déchets concernés sont notamment : déchets industriels banals (DIB) (ordures ménagères résiduelles, déchets humides non valorisables non dangereux, exempts de matières valorisables), encombrants, gravats et déchets inertes
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90511200 Services de collecte des ordures ménagères
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90512000 Services de transport des ordures ménagères
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 23/02/2027
Date de fin de durée : 22/02/2030
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Enlèvement, transport, traitement des déchets recyclables et mise à disposition de contenants
Description : Les déchets concernés sont notamment : Papier, carton, bois (par exemple palette, planche ou autres), plastiques, métaux, petites ferrailles, canettes, verre et déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE)
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90511400 Services de collecte du papier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90512000 Services de transport des ordures ménagères
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2026
Date de fin de durée : 22/02/2030
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 760,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ORTEC ENVIRONNEMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 380,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026261631
Titre : Enlèvement, transport, traitement des déchets non recyclables et mise à disposition de contenants
Date de conclusion du marché : 28/09/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : PAPREC FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 380,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026261632
Titre : Enlèvement, transport, traitement des déchets recyclables et mise à disposition de contenants
Date de conclusion du marché : 19/09/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : A913C069-014D-4AF1-F91A756E117D5428
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Numéro d’enregistrement : 21129
Adresse postale : Hotel de Région 27 Place Jules Guesde
Ville : Marseille
Code postal : 13481
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : MUSELIER Renaud
Adresse électronique : servicedesmarches@maregionsud.fr
Téléphone : 0491575057
Adresse internet : http://www.maregionsud.fr
Profil de l’acheteur : http://achat.maregionsud.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : A913C08B-028B-D97F-E60B7B209360AD0B
Adresse postale : 31 rue jean François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13281
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811387
Adresse internet : http://marseille.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)
Numéro d’enregistrement : A913C0A7-EE15-8A1F-1679BA334D30C37D
Adresse postale : Place Félix-Baret Cs 80001
Ville : Marseille
Code postal : 13282
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur - Secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse électronique : catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr
Téléphone : 0484354554
Télécopieur : 0484354460
Adresse internet : https://www.paca.pref.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : A913C0B7-B7DD-0BA7-D820C3B8D69BA588
Adresse postale : 31 Rue Jean François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13281
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811387
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0006
Nom officiel : ORTEC ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1798328-1-1-1
Adresse postale : 386 Bd Henri Barnier
Ville : Marseille 16
Code postal : 13016
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Téléphone : 0496751919
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0007
Nom officiel : PAPREC FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1798328-1-2-1
Adresse postale : 3 Rue Pascal
Ville : La Courneuve
Code postal : 93120
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Téléphone : 0142994310
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : ac06a240-416f-44d1-bc23-9515297d62c4 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/10/2026 à 13:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/10/2026
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L’essentiel du marché

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