20 https://marchespublics.aude.fr ORG-0001 DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11 Allée Raymond Courrière CARCASSONNE 11000 FRJ11 FRA 22110001900019 0468116811 marches@aude.fr http://www.paca.pref.gouv.fr ORG-0002 C.C.I.R.A.L. Place Félix Baret CS 80001 MARSEILLE Cedex 06 13282 FRL04 FRA 17130000700019 0491156374 0491156190 http://www.ta-montpellier.juradm.fr/ta/montpellier/index.shtml ORG-0003 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER 6 rue Pitot MONTPELLIER 34063 FRJ13 FRA 17340005200010 0467548100 0467547410 2.3 eforms-sdk-1.13 c4e163c9-7c5b-49a0-8592-31cc9773b5cc 8b0b348e-ef74-4593-b066-40eaf6ddadf5 2026-10-06+02:00 13:14:16+02:00 01 32014L0024 cn-social FRA https://marchespublics.aude.fr la gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 11 12 La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, multi-attributaires pour les lots 1 à 10 et mono-attributaires pour les lots 11 et 12. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 2 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 3 An(s). L'attention des candidats est attirée sur la mise en oeuvre d'éléments à caractère environnemental dans les conditions d'exécution de l'accord-cadre, en application de l'article R2111-10 du Code de la commande publique et de l'article 7 du CCAG et définis à l'article 3 du Cahier des Clauses Administratives Particulières. 26S0074 Mise en œuvre d'une prestation de soutien psychologique : - Proches aidants des personnes âgées en individuel et collectif, - Personnes âgées isolées en individuel et collectif, - Agrément des accueillants familiaux - Accueillants familiaux Mise en oeuvre d'une prestation de soutien psychologique : - Proches aidants des personnes âgées en individuel et collectif, - Personnes âgées isolées en individuel et collectif, - Agrément des accueillants familiaux - Accueillants familiaux services Justificatifs candidature - Lettre de candidature (ou Imprimé DC1) ou équivalent - Déclaration du candidat (ou Imprimé DC2) ou équivalent - Pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat - Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux, fournitures ou services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Master 2 en psychologie ou équivalent. Contenu de l'offre - Acte d'Engagement - Bordereau des Prix - Détail Quantitatif Estimatif - Cadre mémoire technique - CV du psychologue intervenant, - Annexe RGDP, - Ordre de priorité préférentiel (lots 11 et 12). Date et heure limites de remise des offres : 03 novembre 2026 à 16h00. Durée de validité des offres : 180 jours. 85121270 anyw LOT-0001 26S0074 non-restricted-document https://marchespublics.aude.fr epo-procurement-document none performance no required not-allowed true per-exa 60 price Prix de la prestation ( pondération : 60 ) per-exa 35 quality Valeur technique de l'offre ( pondération : 35 ) per-exa 5 quality Mesures environnementales ( pondération : 5 ) https://marchespublics.aude.fr ORG-0001 ORG-0001 Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief. ORG-0003 ORG-0002 FRA true true required false 100 buyer-categories fa-wo-rc none 26S0074-01 Lot 1 - Soutien psychologique aux aidants / Zone gérontologique du Carcassonnais Lot 1 - Soutien psychologique aux aidants / Zone gérontologique du Carcassonnais services Accord-cadre à bons de commande sans minimum /an et maximum de 60 000 Euros HT / an. true 85121270 anyw 1 2 L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 2 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 3 An(s). LOT-0002 26S0074 non-restricted-document https://marchespublics.aude.fr epo-procurement-document none performance no required not-allowed true per-exa 60 price Prix de la prestation ( pondération : 60 ) per-exa 35 quality Valeur technique de l'offre ( pondération : 35 ) per-exa 5 quality Mesures environnementales ( pondération : 5 ) https://marchespublics.aude.fr ORG-0001 ORG-0001 Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief. ORG-0003 ORG-0002 FRA true true required false 100 buyer-categories fa-wo-rc none 26S0074-02 Lot n° 2 : Soutien psychologique aux aidants / Zone gérontologique du Lauragais Lot n° 2 : Soutien psychologique aux aidants / Zone gérontologique du Lauragais services Accord-cadre à bons de commande sans minimum /an et maximum de 36 000 Euros HT / an. true 85121270 anyw 1 2 L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 2 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 3 An(s). LOT-0003 26S0074 non-restricted-document https://marchespublics.aude.fr epo-procurement-document none performance no required not-allowed true per-exa 60 price Prix de la prestation ( pondération : 60 ) per-exa 35 quality Valeur technique de l'offre ( pondération : 35 ) per-exa 5 quality Mesures environnementales ( pondération : 5 ) https://marchespublics.aude.fr ORG-0001 ORG-0001 Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief. ORG-0003 ORG-0002 FRA true true required false 100 buyer-categories fa-wo-rc none 26S0074-03 Lot 3 - Soutien psychologique aux aidants / Zone gérontologique Moyenne et Haute-Vallée de l’Aude Lot 3 - Soutien psychologique aux aidants / Zone gérontologique Moyenne et Haute-Vallée de l’Aude services Accord-cadre à bons de commande sans minimum /an et maximum de 50 000 Euros HT / an. true 85121270 anyw 1 2 L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 2 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 3 An(s). LOT-0004 26S0074 non-restricted-document https://marchespublics.aude.fr epo-procurement-document none performance no required not-allowed true per-exa 60 price Prix de la prestation ( pondération : 60 ) per-exa 35 quality Valeur technique de l'offre ( pondération : 35 ) per-exa 5 quality Mesures environnementales ( pondération : 5 ) https://marchespublics.aude.fr ORG-0001 ORG-0001 Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief. ORG-0003 ORG-0002 FRA true true required false 100 buyer-categories fa-wo-rc none 26S0074-04 Lot 4 - Soutien psychologique aux aidants / Zone gérontologique Corbières-Minervois Lot 4 - Soutien psychologique aux aidants / Zone gérontologique Corbières-Minervois services Accord-cadre à bons de commande sans minimum /an et maximum de 30 000 Euros HT / an. true 85121270 anyw 1 2 L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 2 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 3 An(s). LOT-0005 26S0074 non-restricted-document https://marchespublics.aude.fr epo-procurement-document none performance no required not-allowed true per-exa 60 price Prix de la prestation ( pondération : 60 ) per-exa 35 quality Valeur technique de l'offre ( pondération : 35 ) per-exa 5 quality Mesures environnementales ( pondération : 5 ) https://marchespublics.aude.fr ORG-0001 ORG-0001 Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief. ORG-0003 ORG-0002 FRA true true required false 100 buyer-categories fa-wo-rc none 26S0074-05 Lot 5 - Soutien psychologique aux aidants / Zone gérontologique du Littoral Lot 5 - Soutien psychologique aux aidants / Zone gérontologique du Littoral services Accord-cadre à bons de commande sans minimum /an et maximum de 50 000 Euros HT / an. true 85121270 anyw 1 2 L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 2 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 3 An(s). LOT-0006 26S0074 non-restricted-document https://marchespublics.aude.fr epo-procurement-document none performance no required not-allowed true per-exa 60 price Prix de la prestation ( pondération : 60 ) per-exa 35 quality Valeur technique de l'offre ( pondération : 35 ) per-exa 5 quality Mesures environnementales ( pondération : 5 ) https://marchespublics.aude.fr ORG-0001 ORG-0001 Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief. ORG-0003 ORG-0002 FRA true true required false 100 buyer-categories fa-wo-rc none 26S0074-06 Lot 6 - Soutien psychologique aux personnes âgées isolées / Zone gérontologique du Carcassonnais Lot 6 - Soutien psychologique aux personnes âgées isolées / Zone gérontologique du Carcassonnais services Accord-cadre à bons de commande sans minimum /an et maximum de 60 000 Euros HT / an. true 85121270 anyw 1 2 L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 2 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 3 An(s). LOT-0007 26S0074 non-restricted-document https://marchespublics.aude.fr epo-procurement-document none performance no required not-allowed true per-exa 60 price Prix de la prestation ( pondération : 60 ) per-exa 35 quality Valeur technique de l'offre ( pondération : 35 ) per-exa 5 quality Mesures environnementales ( pondération : 5 ) https://marchespublics.aude.fr ORG-0001 ORG-0001 Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief. ORG-0003 ORG-0002 FRA true true required false 100 buyer-categories fa-wo-rc none 26S0074-07 Lot 7 - Soutien psychologique aux personnes âgées isolées / Zone gérontologique du Lauragais Lot 7 - Soutien psychologique aux personnes âgées isolées / Zone gérontologique du Lauragais services Accord-cadre à bons de commande sans minimum /an et maximum de 30 000 Euros HT / an. true 85121270 anyw 1 2 L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 2 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 3 An(s). LOT-0008 26S0074 non-restricted-document https://marchespublics.aude.fr epo-procurement-document none performance no required not-allowed true per-exa 60 price Prix de la prestation ( pondération : 60 ) per-exa 35 quality Valeur technique de l'offre ( pondération : 35 ) per-exa 5 quality Mesures environnementales ( pondération : 5 ) https://marchespublics.aude.fr ORG-0001 ORG-0001 Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief. ORG-0003 ORG-0002 FRA true true required false 100 buyer-categories fa-wo-rc none 26S0074-08 Lot 8 - Soutien psychologique aux personnes âgées isolées / Zone gérontologique Moyenne et Haute-Vallée de l’Aude Lot 8 - Soutien psychologique aux personnes âgées isolées / Zone gérontologique Moyenne et Haute-Vallée de l’Aude services Accord-cadre à bons de commande sans minimum /an et maximum de 40 000 Euros HT / an. true 85121270 anyw 1 2 L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 2 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 3 An(s). LOT-0009 26S0074 non-restricted-document https://marchespublics.aude.fr epo-procurement-document none performance no required not-allowed true per-exa 60 price Prix de la prestation ( pondération : 60 ) per-exa 35 quality Valeur technique de l'offre ( pondération : 35 ) per-exa 5 quality Mesures environnementales ( pondération : 5 ) https://marchespublics.aude.fr ORG-0001 ORG-0001 Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief. ORG-0003 ORG-0002 FRA true true required false 100 buyer-categories fa-wo-rc none 26S0074-09 Lot 9 - Soutien psychologique aux personnes âgées isolées / Zone gérontologique Corbières-Minervois Lot 9 - Soutien psychologique aux personnes âgées isolées / Zone gérontologique Corbières-Minervois services Accord-cadre à bons de commande sans minimum /an et maximum de 28 000 Euros HT / an. true 85121270 anyw 1 2 L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 2 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 3 An(s). LOT-0010 26S0074 non-restricted-document https://marchespublics.aude.fr epo-procurement-document none performance no required not-allowed true per-exa 60 price Prix de la prestation ( pondération : 60 ) per-exa 35 quality Valeur technique de l'offre ( pondération : 35 ) per-exa 5 quality Mesures environnementales ( pondération : 5 ) https://marchespublics.aude.fr ORG-0001 ORG-0001 Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief. ORG-0003 ORG-0002 FRA true true required false 100 buyer-categories fa-wo-rc none 26S0074-10 Lot 10 - Soutien psychologique aux personnes âgées isolées / Zone gérontologique du Littoral Lot 10 - Soutien psychologique aux personnes âgées isolées / Zone gérontologique du Littoral services Accord-cadre à bons de commande sans minimum /an et maximum de 60 000 Euros HT / an. true 85121270 anyw 1 2 L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 2 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 3 An(s). LOT-0011 26S0074 non-restricted-document https://marchespublics.aude.fr epo-procurement-document none performance no required not-allowed true per-exa 60 price Prix de la prestation ( pondération : 60 ) per-exa 35 quality Valeur technique de l'offre ( pondération : 35 ) per-exa 5 quality Mesures environnementales ( pondération : 5 ) https://marchespublics.aude.fr ORG-0001 ORG-0001 Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief. ORG-0003 ORG-0002 FRA true true required false 100 buyer-categories fa-wo-rc none 26S0074-11 Lot 11 - Instruction des dossiers de demandes d’agrément et de renouvellement dans le cadre du dispositif d’accueil familial des personnes âgées ou handicapées Lot 11 - Instruction des dossiers de demandes d’agrément et de renouvellement dans le cadre du dispositif d’accueil familial des personnes âgées ou handicapées services Accord-cadre à bons de commande sans minimum /an et maximum de 20 000 Euros HT / an. true 85121270 anyw 1 2 L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 2 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 3 An(s). LOT-0012 26S0074 non-restricted-document https://marchespublics.aude.fr epo-procurement-document none performance no required not-allowed true per-exa 60 price Prix de la prestation ( pondération : 60 ) per-exa 35 quality Valeur technique de l'offre ( pondération : 35 ) per-exa 5 quality Mesures environnementales ( pondération : 5 ) https://marchespublics.aude.fr ORG-0001 ORG-0001 Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief. ORG-0003 ORG-0002 FRA true true required false 100 buyer-categories fa-wo-rc none 26S0074-12 Lot 12 - Soutien psychologique individuel et collectif des accueillants et des personnes accueillies Lot 12 - Soutien psychologique individuel et collectif des accueillants et des personnes accueillies services Accord-cadre à bons de commande sans minimum /an et maximum de 20 000 Euros HT / an. true 85121270 anyw 1 2 L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 2 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 3 An(s). 26-96423 3.2.5 DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11 2026-10-07 2026-11-03 274 Prestations de services 11 Mise en œuvre d'une prestation de soutien psychologique : - Proches aidants des personnes âgées en individuel et collectif, - Personnes âgées isolées en individuel et collectif, - Agrément des accu... Avis de marché - Avis n° 26-96423 du 06/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 11
Annonce n° 26-96423
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Mise en œuvre d'une prestation de soutien psychologique : - Proches aidants des personnes âgées en individuel et collectif, - Personnes âgées isolées en individuel et collectif, - Agrément des accueillants familiaux - Accueillants familiaux
Description : Mise en oeuvre d'une prestation de soutien psychologique : - Proches aidants des personnes âgées en individuel et collectif, - Personnes âgées isolées en individuel et collectif, - Agrément des accueillants familiaux - Accueillants familiaux
Identifiant de la procédure : 8b0b348e-ef74-4593-b066-40eaf6ddadf5
Identifiant interne : 26S0074
Principales caractéristiques de la procédure : La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, multi-attributaires pour les lots 1 à 10 et mono-attributaires pour les lots 11 et 12. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 2 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 3 An(s). L'attention des candidats est attirée sur la mise en oeuvre d'éléments à caractère environnemental dans les conditions d'exécution de l'accord-cadre, en application de l'article R2111-10 du Code de la commande publique et de l'article 7 du CCAG et définis à l'article 3 du Cahier des Clauses Administratives Particulières.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85121270 Services prestés par les psychiatres ou les psychologues
2.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Justificatifs candidature - Lettre de candidature (ou Imprimé DC1) ou équivalent - Déclaration du candidat (ou Imprimé DC2) ou équivalent - Pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat - Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux, fournitures ou services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Master 2 en psychologie ou équivalent. Contenu de l'offre - Acte d'Engagement - Bordereau des Prix - Détail Quantitatif Estimatif - Cadre mémoire technique - CV du psychologue intervenant, - Annexe RGDP, - Ordre de priorité préférentiel (lots 11 et 12). Date et heure limites de remise des offres : 03 novembre 2026 à 16h00. Durée de validité des offres : 180 jours.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 12
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 11
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 - Soutien psychologique aux aidants / Zone gérontologique du Carcassonnais
Description : Lot 1 - Soutien psychologique aux aidants / Zone gérontologique du Carcassonnais
Identifiant interne : 26S0074-01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85121270 Services prestés par les psychiatres ou les psychologues
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 2 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 3 An(s).
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande sans minimum /an et maximum de 60 000 Euros HT / an.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation ( pondération : 60 )
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre ( pondération : 35 )
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures environnementales ( pondération : 5 )
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.aude.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.aude.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : C.C.I.R.A.L.
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11
Organisation qui traite les offres : DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot n° 2 : Soutien psychologique aux aidants / Zone gérontologique du Lauragais
Description : Lot n° 2 : Soutien psychologique aux aidants / Zone gérontologique du Lauragais
Identifiant interne : 26S0074-02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85121270 Services prestés par les psychiatres ou les psychologues
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 2 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 3 An(s).
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande sans minimum /an et maximum de 36 000 Euros HT / an.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation ( pondération : 60 )
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre ( pondération : 35 )
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures environnementales ( pondération : 5 )
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.aude.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.aude.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : C.C.I.R.A.L.
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11
Organisation qui traite les offres : DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 - Soutien psychologique aux aidants / Zone gérontologique Moyenne et Haute-Vallée de l’Aude
Description : Lot 3 - Soutien psychologique aux aidants / Zone gérontologique Moyenne et Haute-Vallée de l’Aude
Identifiant interne : 26S0074-03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85121270 Services prestés par les psychiatres ou les psychologues
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 2 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 3 An(s).
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande sans minimum /an et maximum de 50 000 Euros HT / an.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation ( pondération : 60 )
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre ( pondération : 35 )
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures environnementales ( pondération : 5 )
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.aude.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.aude.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : C.C.I.R.A.L.
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11
Organisation qui traite les offres : DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot 4 - Soutien psychologique aux aidants / Zone gérontologique Corbières-Minervois
Description : Lot 4 - Soutien psychologique aux aidants / Zone gérontologique Corbières-Minervois
Identifiant interne : 26S0074-04
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85121270 Services prestés par les psychiatres ou les psychologues
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 2 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 3 An(s).
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande sans minimum /an et maximum de 30 000 Euros HT / an.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation ( pondération : 60 )
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre ( pondération : 35 )
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures environnementales ( pondération : 5 )
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.aude.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.aude.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : C.C.I.R.A.L.
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11
Organisation qui traite les offres : DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot 5 - Soutien psychologique aux aidants / Zone gérontologique du Littoral
Description : Lot 5 - Soutien psychologique aux aidants / Zone gérontologique du Littoral
Identifiant interne : 26S0074-05
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85121270 Services prestés par les psychiatres ou les psychologues
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 2 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 3 An(s).
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande sans minimum /an et maximum de 50 000 Euros HT / an.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation ( pondération : 60 )
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre ( pondération : 35 )
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures environnementales ( pondération : 5 )
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.aude.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.aude.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : C.C.I.R.A.L.
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11
Organisation qui traite les offres : DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Lot 6 - Soutien psychologique aux personnes âgées isolées / Zone gérontologique du Carcassonnais
Description : Lot 6 - Soutien psychologique aux personnes âgées isolées / Zone gérontologique du Carcassonnais
Identifiant interne : 26S0074-06
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85121270 Services prestés par les psychiatres ou les psychologues
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 2 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 3 An(s).
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande sans minimum /an et maximum de 60 000 Euros HT / an.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation ( pondération : 60 )
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre ( pondération : 35 )
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures environnementales ( pondération : 5 )
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.aude.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.aude.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : C.C.I.R.A.L.
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11
Organisation qui traite les offres : DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Lot 7 - Soutien psychologique aux personnes âgées isolées / Zone gérontologique du Lauragais
Description : Lot 7 - Soutien psychologique aux personnes âgées isolées / Zone gérontologique du Lauragais
Identifiant interne : 26S0074-07
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85121270 Services prestés par les psychiatres ou les psychologues
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 2 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 3 An(s).
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande sans minimum /an et maximum de 30 000 Euros HT / an.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation ( pondération : 60 )
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre ( pondération : 35 )
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures environnementales ( pondération : 5 )
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.aude.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.aude.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : C.C.I.R.A.L.
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11
Organisation qui traite les offres : DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Lot 8 - Soutien psychologique aux personnes âgées isolées / Zone gérontologique Moyenne et Haute-Vallée de l’Aude
Description : Lot 8 - Soutien psychologique aux personnes âgées isolées / Zone gérontologique Moyenne et Haute-Vallée de l’Aude
Identifiant interne : 26S0074-08
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85121270 Services prestés par les psychiatres ou les psychologues
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 2 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 3 An(s).
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande sans minimum /an et maximum de 40 000 Euros HT / an.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation ( pondération : 60 )
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre ( pondération : 35 )
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures environnementales ( pondération : 5 )
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.aude.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.aude.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : C.C.I.R.A.L.
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11
Organisation qui traite les offres : DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Lot 9 - Soutien psychologique aux personnes âgées isolées / Zone gérontologique Corbières-Minervois
Description : Lot 9 - Soutien psychologique aux personnes âgées isolées / Zone gérontologique Corbières-Minervois
Identifiant interne : 26S0074-09
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85121270 Services prestés par les psychiatres ou les psychologues
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 2 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 3 An(s).
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande sans minimum /an et maximum de 28 000 Euros HT / an.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation ( pondération : 60 )
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre ( pondération : 35 )
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures environnementales ( pondération : 5 )
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.aude.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.aude.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : C.C.I.R.A.L.
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11
Organisation qui traite les offres : DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Lot 10 - Soutien psychologique aux personnes âgées isolées / Zone gérontologique du Littoral
Description : Lot 10 - Soutien psychologique aux personnes âgées isolées / Zone gérontologique du Littoral
Identifiant interne : 26S0074-10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85121270 Services prestés par les psychiatres ou les psychologues
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 2 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 3 An(s).
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande sans minimum /an et maximum de 60 000 Euros HT / an.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation ( pondération : 60 )
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre ( pondération : 35 )
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures environnementales ( pondération : 5 )
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.aude.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.aude.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : C.C.I.R.A.L.
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11
Organisation qui traite les offres : DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Lot 11 - Instruction des dossiers de demandes d’agrément et de renouvellement dans le cadre du dispositif d’accueil familial des personnes âgées ou handicapées
Description : Lot 11 - Instruction des dossiers de demandes d’agrément et de renouvellement dans le cadre du dispositif d’accueil familial des personnes âgées ou handicapées
Identifiant interne : 26S0074-11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85121270 Services prestés par les psychiatres ou les psychologues
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 2 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 3 An(s).
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande sans minimum /an et maximum de 20 000 Euros HT / an.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation ( pondération : 60 )
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre ( pondération : 35 )
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures environnementales ( pondération : 5 )
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.aude.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.aude.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : C.C.I.R.A.L.
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11
Organisation qui traite les offres : DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Lot 12 - Soutien psychologique individuel et collectif des accueillants et des personnes accueillies
Description : Lot 12 - Soutien psychologique individuel et collectif des accueillants et des personnes accueillies
Identifiant interne : 26S0074-12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85121270 Services prestés par les psychiatres ou les psychologues
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 2 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 3 An(s).
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande sans minimum /an et maximum de 20 000 Euros HT / an.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation ( pondération : 60 )
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre ( pondération : 35 )
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures environnementales ( pondération : 5 )
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.aude.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.aude.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : C.C.I.R.A.L.
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11
Organisation qui traite les offres : DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11
Numéro d’enregistrement : 22110001900019
Adresse postale : Allée Raymond Courrière
Ville : CARCASSONNE
Code postal : 11000
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@aude.fr
Téléphone : 0468116811
Adresse internet : https://marchespublics.aude.fr
Profil de l’acheteur : https://marchespublics.aude.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : C.C.I.R.A.L.
Numéro d’enregistrement : 17130000700019
Adresse postale : Place Félix Baret CS 80001
Ville : MARSEILLE Cedex 06
Code postal : 13282
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Téléphone : 0491156374
Télécopieur : 0491156190
Adresse internet : http://www.paca.pref.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0003
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Numéro d’enregistrement : 17340005200010
Adresse postale : 6 rue Pitot
Ville : MONTPELLIER
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Téléphone : 0467548100
Télécopieur : 0467547410
Adresse internet : http://www.ta-montpellier.juradm.fr/ta/montpellier/index.shtml
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c4e163c9-7c5b-49a0-8592-31cc9773b5cc - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis : 06/10/2026 à 13:14
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/10/2026
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L’essentiel du marché

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