Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Prestations de dératisation, désinsectisation, dépigeonnage pour les sites du Crous de Lyon.
Description
:
Le présent accord-cadre a pour objet les prestations préventives et curatives de dératisation, désinsectisation, dépigeonnage, avec obligation de résultat, en vue de l'éradication des nuisibles au sein des sites de restauration, des résidences universitaires et des Services Centraux du Crous de Lyon.
Identifiant de la procédure
:
24fa80bf-d744-4d3b-9482-4c938cfb4433
Avis précédent
:
7dd5ee40-1f34-47fd-8fa5-c4c3b3fbc0d0-01
Identifiant interne
:
26SG06
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90923000
Services de dératisation
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90922000
Services de lutte contre les parasites
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90921000
Services de désinfection et de désinfestation
2.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Ain, Loire, Rhône
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
une visite de sites obligatoire est prévue sur rendez-vous (art 5 RC)
2.1.3
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
1,550,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
3,150,000
Euro
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Lyon Est (UG LYON 8, MANUFACTURE DES TABACS, ROCKEFELLER, BRON)
Description
:
Lyon Est (UG LYON 8, MANUFACTURE DES TABACS, ROCKEFELLER, BRON)
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90923000
Services de dératisation
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90922000
Services de lutte contre les parasites
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90921000
Services de désinfection et de désinfestation
Options
:
Description des options
:
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois. Il est reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois soit une durée totale de 48 mois (4 ans). La durée de l'accord-cadre court à compter du 28/09/2026 au plus tôt ou, au plus tard, à compter de sa date de notification.
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Rhône
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
28/09/2026
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
362,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
720,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes : Condition particulière d'exécution : clause sociale. En application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019, le Crous de Lyon fixe dans ce marché un niveau minimal d'insertion. Les conditions détaillées d'exécution sont fixées dans le Cahier des Clauses Particulières art. 9. (50h d'insertion par tranche de 100 000 Euros HT commandés sur la durée totale du marché)
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Note sur 20(valeur technique de l'offre)
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Note sur 20
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Note sur 20 (critère environnemental)
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CROUS de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché
:
CROUS de Lyon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Lyon Nord (UG LA DOUA, IUT GRATTE-CIEL)
Description
:
Lyon Nord (UG LA DOUA, IUT GRATTE-CIEL)
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90923000
Services de dératisation
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90922000
Services de lutte contre les parasites
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90921000
Services de désinfection et de désinfestation
Options
:
Description des options
:
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois. Il est reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois soit une durée totale de 48 mois (4 ans). La durée de l'accord-cadre court à compter du 28/09/2026 au plus tôt ou, au plus tard, à compter de sa date de notification.
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Rhône
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Le lot 2 Lyon Nord UG La Doua possède une résidence à Bourg-en-Bresse
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
28/09/2026
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
400,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
820,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes : Condition particulière d'exécution : clause sociale. En application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019, le Crous de Lyon fixe dans ce marché un niveau minimal d'insertion. Les conditions détaillées d'exécution sont fixées dans le Cahier des Clauses Particulières art. 9. (50h d'insertion par tranche de 100 000 Euros HT commandés sur la durée totale du marché)
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Note sur 20(valeur technique de l'offre)
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Note sur 20
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Note sur 20 (critère environnemental)
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CROUS de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché
:
CROUS de Lyon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Lyon Centre (UG LES QUAIS, CONFLUENCE, CAVALIER, DELESSERT-GERLAND)
Description
:
Lyon Centre (UG LES QUAIS, CONFLUENCE, CAVALIER, DELESSERT-GERLAND)
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90923000
Services de dératisation
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90922000
Services de lutte contre les parasites
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90921000
Services de désinfection et de désinfestation
Options
:
Description des options
:
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois. Il est reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois soit une durée totale de 48 mois (4 ans). La durée de l'accord-cadre court à compter du 28/09/2026 au plus tôt ou, au plus tard, à compter de sa date de notification.
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Rhône
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
28/09/2026
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
390,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
795,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes : Condition particulière d'exécution : clause sociale. En application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019, le Crous de Lyon fixe dans ce marché un niveau minimal d'insertion. Les conditions détaillées d'exécution sont fixées dans le Cahier des Clauses Particulières art. 9. (50h d'insertion par tranche de 100 000 Euros HT commandés sur la durée totale du marché)
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Note sur 20(valeur technique de l'offre)
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Note sur 20
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Note sur 20 (critère environnemental)
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CROUS de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché
:
CROUS de Lyon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Lyon Sud, Ouest, Loire (UG LYON SUD, ECL, ALLIX, LOIRE (SAINT-ETIENNE, ROANNE))
Description
:
Lyon Sud, Ouest, Loire (UG LYON SUD, ECL, ALLIX, LOIRE (SAINT-ETIENNE, ROANNE))
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90923000
Services de dératisation
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90922000
Services de lutte contre les parasites
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90921000
Services de désinfection et de désinfestation
Options
:
Description des options
:
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois. Il est reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois soit une durée totale de 48 mois (4 ans). La durée de l'accord-cadre court à compter du 28/09/2026 au plus tôt ou, au plus tard, à compter de sa date de notification.
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Rhône et Loire
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
28/09/2026
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
398,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
815,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes : Condition particulière d'exécution : clause sociale. En application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019, le Crous de Lyon fixe dans ce marché un niveau minimal d'insertion. Les conditions détaillées d'exécution sont fixées dans le Cahier des Clauses Particulières art. 9. (50h d'insertion par tranche de 100 000 Euros HT commandés sur la durée totale du marché)
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Note sur 20(valeur technique de l'offre)
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Note sur 20
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Note sur 20 (critère environnemental)
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CROUS de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché
:
CROUS de Lyon
Section 6 -
Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis
:
272,074.35
Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis
:
3,150,000
Euro
Valeur approximative des accords-cadres
:
272,074.35
Euro
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
720,000
Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre
:
54,381.29
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
AVIPUR RHONE AIN
Sous-traitants du lauréat
:
Nom officiel
:
CANEM GROUP, ECOTHERMOSOLUTION
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
Offre lot 1 - AVIPUR RHONE AIN
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0001
Valeur de l'offre
:
54,381.29
Euro
L’offre a été classée
:
oui
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Oui
La valeur de la sous-traitance est connue
:
non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu
:
non
Description
:
sous-traitance pour les prestations curatives de détection canine - punaises de lit (CANEM GROUP) et étuvage (ECOTHERMOSOLUTION)
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
26SG06-1
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
14/09/2026
Date de conclusion du marché
:
29/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
7dd5ee40-1f34-47fd-8fa5-c4c3b3fbc0d0-01
Organisation qui signe le marché
:
CROUS de Lyon
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
8
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
820,000
Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre
:
73,537.69
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
SARP HYGIENE BATIMENT
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
Offre lot 2 SHB
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0002
Valeur de l'offre
:
73,537.69
Euro
L’offre a été classée
:
oui
Place sur la liste des lauréats
:
1
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
26SG06-2
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
14/09/2026
Date de conclusion du marché
:
29/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
7dd5ee40-1f34-47fd-8fa5-c4c3b3fbc0d0-01
Organisation qui signe le marché
:
CROUS de Lyon
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
8
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
795,000
Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre
:
85,384.26
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
AVIPUR RHONE AIN
Sous-traitants du lauréat
:
Nom officiel
:
CANEM GROUP, ECOTHERMOSOLUTION
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
Offre lot 3 AVIPUR RHONE AIN
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0003
Valeur de l'offre
:
85,384.26
Euro
L’offre a été classée
:
oui
Place sur la liste des lauréats
:
1
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Oui
La valeur de la sous-traitance est connue
:
non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu
:
non
Description
:
sous-traitance pour les prestations curatives de détection canine - punaises de lit (CANEM GROUP) et étuvage (ECOTHERMOSOLUTION)
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
26SG06-3
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
14/09/2026
Date de conclusion du marché
:
29/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
7dd5ee40-1f34-47fd-8fa5-c4c3b3fbc0d0-01
Organisation qui signe le marché
:
CROUS de Lyon
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
6
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
815,000
Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre
:
58,771.11
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
SARP HYGIENE BATIMENT
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
Offre lot 4 SHB
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0004
Valeur de l'offre
:
58,771.11
Euro
L’offre a été classée
:
oui
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
26SG06-4
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
14/09/2026
Date de conclusion du marché
:
29/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
7dd5ee40-1f34-47fd-8fa5-c4c3b3fbc0d0-01
Organisation qui signe le marché
:
CROUS de Lyon
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
8
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
CROUS de Lyon
Numéro d’enregistrement
:
18690156700013
Adresse postale
:
59 rue de la Madeleine
Ville
:
Lyon cedex 07
Code postal
:
69365
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Service achats du Crous de Lyon
Adresse électronique
:
achat@crous-lyon.fr
Téléphone
:
04 37 28 73 64
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_A_byIhlwMU
Profil de l’acheteur
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_A_byIhlwMU
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement
:
17690005800015
Adresse postale
:
184 RUE DUGUESCLIN
Ville
:
LYON
Code postal
:
69433
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone
:
04 87 63 50 00
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
AVIPUR RHONE AIN
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
412 451 668 00047
Adresse postale
:
158 RUE FRANCIS DE PRESSENSE
Ville
:
VENISSIEUX
Code postal
:
69200
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
Avipur69@avipur.com
Téléphone
:
04 72 77 61 00
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0001, LOT-0003
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
SARP HYGIENE BATIMENT
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
825 037 740 00172
Adresse postale
:
ZONE INDUSTRIELLE DU PETIT PARC - VOIE C - RUE DES FONTENELLES
Ville
:
ECQUEVILLY
Code postal
:
78920
Subdivision pays (NUTS)
:
Yvelines
(
FR103
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
bdo.sarpshb@veolia.com
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0002, LOT-0004
8.1
ORG-0005
Nom officiel
:
CANEM GROUP
Taille de l’opérateur économique
:
Micro
Numéro d’enregistrement
:
91445485500018
Adresse postale
:
96 chemin de la traverse
Ville
:
Satolas et Bonce
Code postal
:
38290
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Sous-traitant
8.1
ORG-0006
Nom officiel
:
ECOTHERMOSOLUTION
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
98774758100013
Adresse postale
:
600 D route d'Annonay
Ville
:
TALENCIEUX
Code postal
:
07340
Subdivision pays (NUTS)
:
Ardèche
(
FRK22
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Sous-traitant
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
dc92a522-89d3-4556-8208-f2b419c0880f
-
01
Type de formulaire
:
Résultats
Type d’avis
:
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
06/10/2026
à 13:33
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français