200000 RES-0001 selec-w TEN-0001 TEN-0002 200000 tenders 6 t-sme 6 t-esubm 6 CON-0001 CON-0002 LOT-0000 TEN-0001 false 200000 not-known TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 TEN-0002 false 200000 not-known TPA-0002 LOT-0000 TEN-0002 CON-0001 2026-09-04+02:00 Accord-cadre Fourniture de végétaux - Lot 2 Arbustes false 20260077 TEN-0001 CON-0002 2026-09-04+02:00 Accord-cadre Fourniture de végétaux - Lot 2 Arbustes false 20260078 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0005 TPA-0002 ORG-0006 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA AB3805B0-0F80-CAEB-C887EF5A22F6D900 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.cherbourg.fr ORG-0002 Commune de Cherbourg-en-Cotentin 10 place Napoléon Cherbourg-en-Cotentin 50108 FRD12 FRA 63479 Le Maire Mme 0250701130 contactcec.commandepublique@cherbourg.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Caen 25086 3, rue Arthur Leduc Caen 14050 FRD11 FRA AB3805D7-BC25-21AC-E57933EB30FE073C 0231707272 0231524217 greffe.ta-caen@juradm.fr ORG-0004 DIRECCTE DES PAYS DE LA LOIRE Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics 24209 22 mail Pablo Picasso Nantes 44042 FRG01 FRA AB3805EA-A6AA-2B51-EA6FD9B9A83A091D 0253467983 0253467979 Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr false UBO-0005 sme ORG-0005 PLANDANJOU 10 Esp Jean Sauvage Les Ponts-De-Ce 49130 FRG02 FRA 1808575-1-0-1 info@plandanjou.com false UBO-0006 sme ORG-0006 Jardin Services Végétaux Rte De La Chapelle Hambye 50450 FRD12 FRA 1808575-1-0-2 contact@jardinservices.fr UBO-0005 FRA UBO-0006 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 e3ca7671-e4e6-408a-af99-cd89078d96de 47d62808-6ecb-4ad0-b073-17a4ab47f8da 2026-10-06+02:00 14:10:20+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false DNPP2604AO01 Accord-cadre Fourniture de végétaux - Lot 2 Arbustes Accord-cadre avec marchés subséquents supplies 200000 03450000 03450000 LOT-0000 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique per-exa 10 quality performances sociales et environnementales per-exa 30 price Prix Référé précontractuel : un référé précontractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel : un référé contractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE ou de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'est publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'est effectuée. Recours de plein contentieux - recours pour excès de pouvoir : ces recours pourront être exercés devant le tribunal administratif, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées / de la notification de décision de rejet. La saisie du Tribunal Administratif de CAEN peut être effectuée par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr ORG-0003 ORG-0004 true 264325-2026 false fa-w-rc none F-PF-1808575 Accord-cadre Fourniture de végétaux - Lot 2 Arbustes Accord-cadre avec marchés subséquents supplies other other 03450000 03450000 2026-09-01+02:00 2028-07-31+02:00 2000-01-01Z 26-96454 26-38798 3.2.5 Commune de Cherbourg-en-Cotentin PLANDANJOU Jardin Services Végétaux 2026-10-07 2027-01-03 358 Végétaux 50 Accord-cadre Fourniture de végétaux - Lot 2 Arbustes Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-96454 du 06/10/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 50
Annonce n° 26-96454
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de Cherbourg-en-Cotentin
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre Fourniture de végétaux - Lot 2 Arbustes
Description : Accord-cadre avec marchés subséquents
Identifiant de la procédure : 47d62808-6ecb-4ad0-b073-17a4ab47f8da
Identifiant interne : DNPP2604AO01
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03450000 Produits de pépinière
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03450000 Produits de pépinière
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 200,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Accord-cadre Fourniture de végétaux - Lot 2 Arbustes
Description : Accord-cadre avec marchés subséquents
Identifiant interne : F-PF-1808575
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03450000 Produits de pépinière
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03450000 Produits de pépinière
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2026
Date de fin de durée : 31/07/2028
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 264325-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : performances sociales et environnementales
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : un référé précontractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel : un référé contractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE ou de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'est publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'est effectuée. Recours de plein contentieux - recours pour excès de pouvoir : ces recours pourront être exercés devant le tribunal administratif, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées / de la notification de décision de rejet. La saisie du Tribunal Administratif de CAEN peut être effectuée par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : DIRECCTE DES PAYS DE LA LOIRE Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : un référé précontractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel : un référé contractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE ou de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'est publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'est effectuée. Recours de plein contentieux - recours pour excès de pouvoir : ces recours pourront être exercés devant le tribunal administratif, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées / de la notification de décision de rejet. La saisie du Tribunal Administratif de CAEN peut être effectuée par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 200,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : PLANDANJOU
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 200,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20260077
Titre : Accord-cadre Fourniture de végétaux - Lot 2 Arbustes
Date de conclusion du marché : 04/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : Jardin Services Végétaux
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 200,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20260078
Titre : Accord-cadre Fourniture de végétaux - Lot 2 Arbustes
Date de conclusion du marché : 04/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : AB3805B0-0F80-CAEB-C887EF5A22F6D900
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Commune de Cherbourg-en-Cotentin
Numéro d’enregistrement : 63479
Adresse postale : 10 place Napoléon
Ville : Cherbourg-en-Cotentin
Code postal : 50108
Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )
Pays : France
Point de contact : Le Maire Mme
Adresse électronique : contactcec.commandepublique@cherbourg.fr
Téléphone : 0250701130
Adresse internet : http://www.cherbourg.fr
Profil de l’acheteur : http://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Caen
Numéro d’enregistrement : AB3805D7-BC25-21AC-E57933EB30FE073C
Adresse postale : 3, rue Arthur Leduc
Ville : Caen
Code postal : 14050
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone : 0231707272
Télécopieur : 0231524217
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : DIRECCTE DES PAYS DE LA LOIRE Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Numéro d’enregistrement : AB3805EA-A6AA-2B51-EA6FD9B9A83A091D
Adresse postale : 22 mail Pablo Picasso
Ville : Nantes
Code postal : 44042
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr
Téléphone : 0253467983
Télécopieur : 0253467979
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel : PLANDANJOU
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1808575-1-0-1
Adresse postale : 10 Esp Jean Sauvage
Ville : Les Ponts-De-Ce
Code postal : 49130
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Adresse électronique : info@plandanjou.com
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Jardin Services Végétaux
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1808575-1-0-2
Adresse postale : Rte De La Chapelle
Ville : Hambye
Code postal : 50450
Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@jardinservices.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : e3ca7671-e4e6-408a-af99-cd89078d96de - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/10/2026 à 14:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/10/2026
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L’essentiel du marché

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