Communauté communes Terres de Bresse 20007153800017 CUISERY 71290 https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1186161 Marché de subst lot 4 PEJ GROS Stéphane comcom@terresdebresse.fr +33 385323007 Une lettre de candidature établie sur un formulaire DC1 à jour entièrement complété Une déclaration du candidat établie sur un formulaire DC2 à jour entièrement complété Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionne Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public. Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. 2026-10-23T12:00:00Z Les critères d'attribution sont détaillés dans le règlement de consultation. Marché de substitution : Construction d'un Pôle Enfance Jeunesse à Saint Germain du Plain - Lot 4B Charpente ossature bois 45000000 Le présent marché de substitution est décomposé comme suit: - Lot n°04: Charpente ossature bois (CPV 45261100-5 Travaux de charpente) - Lot n°20: Démontage (CPV 45111000-9 Travaux de démolition) Rue des chênes rouges, Saint Germain du Plain 18 Lot n°04: Charpente ossature bois 45261100 Rue des chênes rouges, Saint Germain du Plain Lot n°20: Démontage 45111100 Rue des chênes rouges, Saint Germain du Plain jeudi 15 octobre 2026 de 9H30 à 12H et le mardi 20 octobre 2026 de 9H30 à 12H, Pour prendre RDV: Communauté de Communes Terres de Bresse Alexandre MAZUIR Responsable des services techniques 07 72 77 71 15 a.mazuir@terresdebresse.fr 26-97031 3.2.5 Communauté communes Terres de Bresse 2026-10-07 2026-10-23T12:00:00Z 2026-10-23 57 Charpente 87 Démolition 71 Marché de substitution : Construction d'un Pôle Enfance Jeunesse à Saint Germain du Plain - Lot 4B Charpente ossature bois Avis de marché - Avis n° 26-97031 du 07/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 71
Annonce n° 26-97031
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Communauté communes Terres de Bresse
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20007153800017
Ville : CUISERY
Code postal : 71290
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 71
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1186161
Identifiant interne de la consultation : Marché de subst lot 4 PEJ
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : GROS Stéphane
Adresse mail du contact : comcom@terresdebresse.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 385323007
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 23/10/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Exigée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Critères d'attribution : Les critères d'attribution sont détaillés dans le règlement de consultation.
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Marché de substitution : Construction d'un Pôle Enfance Jeunesse à Saint Germain du Plain - Lot 4B Charpente ossature bois
Code CPV principal - Descripteur principal : 45000000
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Le présent marché de substitution est décomposé comme suit: - Lot n°04: Charpente ossature bois (CPV 45261100-5 Travaux de charpente) - Lot n°20: Démontage (CPV 45111000-9 Travaux de démolition)
Lieu principal d'exécution du marché : Rue des chênes rouges, Saint Germain du Plain
Durée du marché (en mois) : 18
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Oui
Détail sur la visite (si oui) : jeudi 15 octobre 2026 de 9H30 à 12H et le mardi 20 octobre 2026 de 9H30 à 12H, Pour prendre RDV: Communauté de Communes Terres de Bresse Alexandre MAZUIR Responsable des services techniques 07 72 77 71 15 a.mazuir@terresdebresse.fr
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/10/2026
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L’essentiel du marché

Informations pratiques

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