1950000 RES-0001 selec-w TEN-0001 tenders 8 t-oth-eea 0 t-no-eea 0 t-esubm 8 t-sme 5 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 tenders 8 t-oth-eea 0 t-no-eea 0 t-esubm 8 t-sme 5 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 tenders 8 t-oth-eea 0 t-no-eea 0 t-esubm 8 t-sme 5 CON-0003 LOT-0003 TEN-0001 1 true 180000 no TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 1 true 270000 no TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 TEN-0003 1 true 150000 no TPA-0003 LOT-0003 TEN-0003 CON-0001 2026-09-29+02:00 ORG-0001 CON-0001 TEN-0001 CON-0002 2026-09-29+02:00 ORG-0001 CON-0002 TEN-0002 CON-0003 2026-09-29+02:00 ORG-0001 CON-0003 TEN-0003 TPA-0001 ORG-0003 TPA-0002 ORG-0004 TPA-0003 ORG-0005 29 https://www.rafcom.bzh/ ORG-0001 Roche aux Fées Communauté 16, rue Louis Pasteur - BP 34 RETIERS 35240 FRH03 FRA 24350063400064 Madame Anne MAURI 0299434411 marches.publics@rafcom.bzh https://rennes.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Rennes Hôtel de Bizien 3, Contour de la Motte CS44416 Rennes Cedex 35044 FRH03 FRA 17350005900014 Tribunal administratif de Rennes 0223212828 0299635684 greffe.ta-rennes@juradm.fr sme ORG-0003 RGO Mobilités 18, rue du relais des Forges Saint-Christophe Des Bois 35210 FRH03 FRA 69920078800031 +33 299411234 marketing@rgom.fr sme ORG-0004 RGO Mobilités 18, rue du relais des Forges Saint-Christophe Des Bois 35210 FRH03 FRA 69920078800031 +33 299411234 marketing@rgom.fr large ORG-0005 Titi Floris 7 rue Louis Blériot Orvault 44700 FRG01 FRA 48788417300104 +33 252108738 ao@titi-floris.fr 2.3 eforms-sdk-1.14 46e0d51c-69ee-485e-be46-0c8cc523938a 0d2fd4b3-57b0-4bb2-b73d-77543d45f281 2026-10-06+02:00 15:00:00+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA la gen-pub ORG-0001 open false M26-002 SERVICE TRANSPORT A LA Service de Transport à la demande (TAD) Le contrat porte sur le service de Transport à la demande (TAD) Ce contrat est conclu à compter du 01/10/2026, jusqu'au 30/09/2028 Potentiellement reconductible expressément pour une période d'un an sans pouvoir excéder une durée totale de 3 ans. services Information sur l'attribution des lots : Lot 1 : Valeur de l'offre : Montant max de 120 000€ sur 2 ans + 60 000 € si reconduction 1 an Lot 2 : Valeur de l'offre : Montant max de 180 000€ sur 2 ans + 90 000 € si reconduction 1 an Lot 3 : Valeur de l'offre : Montant max de 100 000€ sur 2 ans + 50 000 € si reconduction 1 an 60100000 Territoire de Roche aux Fées Communauté Retiers 35240 FRH03 FRA Territoire de Roche aux Fées Communauté Retiers 35240 FRH03 FRA Territoire de Roche aux Fées Communauté Retiers 35240 FRH03 FRA LOT-0001 no-eu-funds poi-exa 40 price Prix poi-exa 45 quality Valeur technique poi-exa 15 quality Performance en matière environnementale et démarché d'insertion Référé précontractuel jusqu'á la signature du contrat Référé contractuel dans les 31 jours suivant la notification de la conclusion du marché ou, á défaut, dans les 6 mois suivant la notification du marché Recours pour excès de pouvoir assorti ou non d'un référé suspension dans un délai de 2 mois á compter de la notification de toute décision individuelle défavorable ou de la publication d'un acte détachable du marché. Ce recours ne peut plus être exercé après la signature du contrat Recours en contestation de la validité du contrat, assorti le cas échéant de conclusions indemnitaires dans un délai de 2 mois á compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ORG-0002 true false none none Lot 1 Secteur Sud Secteur Sud du territoire de RAFCOM services 60100000 Territoire de Roche aux Fées Communauté Retiers 35240 FRH03 FRA 2026-10-01+02:00 2028-09-30+02:00 LOT-0002 no-eu-funds poi-exa 40 price Prix poi-exa 45 quality Valeur technique poi-exa 15 quality Performance en matière environnementale et démarché d'insertion Référé précontractuel jusqu'á la signature du contrat Référé contractuel dans les 31 jours suivant la notification de la conclusion du marché ou, á défaut, dans les 6 mois suivant la notification du marché Recours pour excès de pouvoir assorti ou non d'un référé suspension dans un délai de 2 mois á compter de la notification de toute décision individuelle défavorable ou de la publication d'un acte détachable du marché. Ce recours ne peut plus être exercé après la signature du contrat Recours en contestation de la validité du contrat, assorti le cas échéant de conclusions indemnitaires dans un délai de 2 mois á compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ORG-0002 true false none none Lot 2 Secteur Centre Secteur Centre du territoire de RAFCOM services 60100000 Territoire de Roche aux Fées Communauté Retiers 35240 FRH03 FRA 2026-10-01+02:00 2028-09-30+02:00 LOT-0003 no-eu-funds poi-exa 40 price Prix poi-exa 45 quality Valeur technique poi-exa 15 quality Performance en matière environnementale et démarché d'insertion Référé précontractuel jusqu'á la signature du contrat Référé contractuel dans les 31 jours suivant la notification de la conclusion du marché ou, á défaut, dans les 6 mois suivant la notification du marché Recours pour excès de pouvoir assorti ou non d'un référé suspension dans un délai de 2 mois á compter de la notification de toute décision individuelle défavorable ou de la publication d'un acte détachable du marché. Ce recours ne peut plus être exercé après la signature du contrat Recours en contestation de la validité du contrat, assorti le cas échéant de conclusions indemnitaires dans un délai de 2 mois á compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ORG-0002 true false none none Lot 3 Secteur Nord Secteur Nord du territoire de RAFCOM services 60100000 Territoire de Roche aux Fées Communauté Retiers 35240 FRH03 FRA 2026-10-01+02:00 2028-09-30+02:00 2026-10-02Z 26-96538 26-54155 3.2.5 Roche aux Fées communauté RGO Mobilités RGO Mobilités Titi Floris 2026-10-08 2026-12-02 347 Transport 35 Service de Transport à la demande Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-96538 du 06/10/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 35
Annonce n° 26-96538
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Roche aux Fées Communauté
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Service de Transport à la demande (TAD)
Description : Le contrat porte sur le service de Transport à la demande (TAD) Ce contrat est conclu à compter du 01/10/2026, jusqu'au 30/09/2028 Potentiellement reconductible expressément pour une période d'un an sans pouvoir excéder une durée totale de 3 ans.
Identifiant de la procédure : 0d2fd4b3-57b0-4bb2-b73d-77543d45f281
Identifiant interne : M26-002 SERVICE TRANSPORT A LA
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature principale du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de Roche aux Fées Communauté
Ville : Retiers
Code postal : 35240
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de Roche aux Fées Communauté
Ville : Retiers
Code postal : 35240
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de Roche aux Fées Communauté
Ville : Retiers
Code postal : 35240
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Information sur l'attribution des lots : Lot 1 : Valeur de l'offre : Montant max de 120 000€ sur 2 ans + 60 000 € si reconduction 1 an Lot 2 : Valeur de l'offre : Montant max de 180 000€ sur 2 ans + 90 000 € si reconduction 1 an Lot 3 : Valeur de l'offre : Montant max de 100 000€ sur 2 ans + 50 000 € si reconduction 1 an
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0001
Titre : Secteur Sud
Description : Secteur Sud du territoire de RAFCOM
Identifiant interne : Lot 1
5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de Roche aux Fées Communauté
Ville : Retiers
Code postal : 35240
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Date de fin de durée : 30/09/2028
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière environnementale et démarché d'insertion
Catégorie du critère d’attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours : Référé précontractuel jusqu'á la signature du contrat Référé contractuel dans les 31 jours suivant la notification de la conclusion du marché ou, á défaut, dans les 6 mois suivant la notification du marché Recours pour excès de pouvoir assorti ou non d'un référé suspension dans un délai de 2 mois á compter de la notification de toute décision individuelle défavorable ou de la publication d'un acte détachable du marché. Ce recours ne peut plus être exercé après la signature du contrat Recours en contestation de la validité du contrat, assorti le cas échéant de conclusions indemnitaires dans un délai de 2 mois á compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
Organisation qui signe le contrat : Roche aux Fées Communauté
5.1 Lot : LOT-0002
Titre : Secteur Centre
Description : Secteur Centre du territoire de RAFCOM
Identifiant interne : Lot 2
5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de Roche aux Fées Communauté
Ville : Retiers
Code postal : 35240
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Date de fin de durée : 30/09/2028
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière environnementale et démarché d'insertion
Catégorie du critère d’attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours : Référé précontractuel jusqu'á la signature du contrat Référé contractuel dans les 31 jours suivant la notification de la conclusion du marché ou, á défaut, dans les 6 mois suivant la notification du marché Recours pour excès de pouvoir assorti ou non d'un référé suspension dans un délai de 2 mois á compter de la notification de toute décision individuelle défavorable ou de la publication d'un acte détachable du marché. Ce recours ne peut plus être exercé après la signature du contrat Recours en contestation de la validité du contrat, assorti le cas échéant de conclusions indemnitaires dans un délai de 2 mois á compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
Organisation qui signe le contrat : Roche aux Fées Communauté
5.1 Lot : LOT-0003
Titre : Secteur Nord
Description : Secteur Nord du territoire de RAFCOM
Identifiant interne : Lot 3
5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de Roche aux Fées Communauté
Ville : Retiers
Code postal : 35240
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Date de fin de durée : 30/09/2028
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière environnementale et démarché d'insertion
Catégorie du critère d’attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours : Référé précontractuel jusqu'á la signature du contrat Référé contractuel dans les 31 jours suivant la notification de la conclusion du marché ou, á défaut, dans les 6 mois suivant la notification du marché Recours pour excès de pouvoir assorti ou non d'un référé suspension dans un délai de 2 mois á compter de la notification de toute décision individuelle défavorable ou de la publication d'un acte détachable du marché. Ce recours ne peut plus être exercé après la signature du contrat Recours en contestation de la validité du contrat, assorti le cas échéant de conclusions indemnitaires dans un délai de 2 mois á compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
Organisation qui signe le contrat : Roche aux Fées Communauté
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 1,950,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire :
Nom officiel : RGO Mobilités
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 180,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Rang de classement du candidat/lauréat : 1
Part sous-traitée : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du contrat : CON-0001
Date de conclusion du marché/concession : 29/09/2026
Organisation qui signe le contrat : Roche aux Fées Communauté
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues : 8
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues : 8
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues : 5
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire :
Nom officiel : RGO Mobilités
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 270,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Rang de classement du candidat/lauréat : 1
Part sous-traitée : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du contrat : CON-0002
Date de conclusion du marché/concession : 29/09/2026
Organisation qui signe le contrat : Roche aux Fées Communauté
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues : 8
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues : 8
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues : 5
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire :
Nom officiel : Titi Floris
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 150,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Rang de classement du candidat/lauréat : 1
Part sous-traitée : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du contrat : CON-0003
Date de conclusion du marché/concession : 29/09/2026
Organisation qui signe le contrat : Roche aux Fées Communauté
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues : 8
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues : 8
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues : 5
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Roche aux Fées Communauté
Numéro d’enregistrement : 24350063400064
Adresse postale : 16, rue Louis Pasteur - BP 34
Ville : RETIERS
Code postal : 35240
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Point de contact : Madame Anne MAURI
Adresse électronique : marches.publics@rafcom.bzh
Téléphone : 0299434411
Adresse internet : https://www.rafcom.bzh/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement : 17350005900014
Adresse postale : Hôtel de Bizien 3, Contour de la Motte CS44416
Ville : Rennes Cedex
Code postal : 35044
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Point de contact : Tribunal administratif de Rennes
Adresse électronique : greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone : 0223212828
Télécopieur : 0299635684
Adresse internet : https://rennes.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : RGO Mobilités
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 69920078800031
Adresse postale : 18, rue du relais des Forges
Ville : Saint-Christophe Des Bois
Code postal : 35210
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : marketing@rgom.fr
Téléphone : +33 299411234
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0004
Nom officiel : RGO Mobilités
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 69920078800031
Adresse postale : 18, rue du relais des Forges
Ville : Saint-Christophe Des Bois
Code postal : 35210
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : marketing@rgom.fr
Téléphone : +33 299411234
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Titi Floris
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 48788417300104
Adresse postale : 7 rue Louis Blériot
Ville : Orvault
Code postal : 44700
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : ao@titi-floris.fr
Téléphone : +33 252108738
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots : LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 46e0d51c-69ee-485e-be46-0c8cc523938a - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/10/2026 à 15:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/10/2026
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L’essentiel du marché

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