1000000 RES-0001 selec-w TEN-0001 1000000 t-esubm 4 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 false not-known TPA-0001 LOT-0001 SOCIETE GANTHA CON-0001 2026-06-18+02:00 2026-09-01+02:00 SOCIETE GANTHA TEN-0001 TPA-0001 SOCIETE GANTHA ORG-0002 30 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_G8XPat_EOh ORG-0001 Setec Organisation au nom et pour le compte d’Ile de France Mobilités 42-52 Quai de la Rapée Paris 75012 FR101 FRA 70200590100104 01 82 51 68 00 setec.t7.amj.orga@setec.com sme ORG-0002 Société GANTHA POITIERS 86000 FRI34 FRA 44421420900025 2.3 eforms-sdk-1.13 e4ab1b7b-eb9c-46e8-aa9f-221e999a4834 be09bd5a-d2d3-4d24-a412-06f010d013f1 2026-10-07+02:00 11:03:44+02:00 01 32014L0025 can-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp urttb ORG-0001 open 79e5cba5-a1e5-4487-ac21-e779647c2025-01 false 2025-116 Tramway T7_ Accord-Cadre Assistance à Maitrise d'Ouvrage Acoustique et Vibratoire Le marché porte sur une mission d'assistance maîtrise d'ouvrage acoustique et vibratoire permettant de vérifier que les ouvrages construits dans le cadre du projet T7 le sont dans le respect des normes et seuils acoustiques et vibratoires. services 0.00 71313000 71317000 90720000 71318000 JUVISY-SUR-ORGE FR104 FRA LOT-0001 ORG-0001 Informations relatives aux délais de recours: Informations relatives aux délais de recours:(i) avant la signature du marché : - un référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative), depuis le début de la procédure jusqu'à la date de conclusion du contrat. (ii) Après la signature du marché - un référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du Code de Justice Administrative), le jour suivant la notification du marché et selon les délais précisés par l'article R. 551-7 et suivants du Code de Justice Administrative ; - un recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'Etat, 4 avril 2014, no358994, Département de Tarn et Garonne) dans un délai de 2 mois suivant la parution de l'avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Tribunal Administratif de Paris 7 Rue de Jouy 75181 PARIS CEDEX 04 Tél : 0144594400 Télécopie : 0144594646 Courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr ORG-0001 ORG-0001 ORG-0001 false true false buyer-categories fa-wo-rc none 1 Tramway T7_ Accord-Cadre Assistance à Maitrise d'Ouvrage Acoustique et Vibratoire Le marché porte sur une mission d'assistance maîtrise d'ouvrage acoustique et vibratoire permettant de vérifier que les ouvrages construits dans le cadre du projet T7 le sont dans le respect des normes et seuils acoustiques et vibratoires. services 0.00 71313000 71317000 90720000 71318000 JUVISY-SUR-ORGE FR104 FRA 96 0 2000-01-01Z 26-96836 26-28772 3.2.5 Setec Organisation au nom et pour le compte d’Ile de France Mobilités Société GANTHA 2026-10-08 2027-10-07 455 Ingénierie 91 Tramway T7_ Accord-Cadre Assistance à Maitrise d'Ouvrage Acoustique et Vibratoire Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-96836 du 07/10/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 91
Annonce n° 26-96836
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Setec Organisation au nom et pour le compte d’Ile de France Mobilités
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Tramway T7_ Accord-Cadre Assistance à Maitrise d'Ouvrage Acoustique et Vibratoire
Description : Le marché porte sur une mission d'assistance maîtrise d'ouvrage acoustique et vibratoire permettant de vérifier que les ouvrages construits dans le cadre du projet T7 le sont dans le respect des normes et seuils acoustiques et vibratoires.
Identifiant de la procédure : be09bd5a-d2d3-4d24-a412-06f010d013f1
Avis précédent : 79e5cba5-a1e5-4487-ac21-e779647c2025-01
Identifiant interne : 2025-116
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71317000 Services de conseil en protection et contrôle des risques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90720000 Protection environnementale
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71318000 Services de conseil et de consultation en ingénierie
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : JUVISY-SUR-ORGE
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Tramway T7_ Accord-Cadre Assistance à Maitrise d'Ouvrage Acoustique et Vibratoire
Description : Le marché porte sur une mission d'assistance maîtrise d'ouvrage acoustique et vibratoire permettant de vérifier que les ouvrages construits dans le cadre du projet T7 le sont dans le respect des normes et seuils acoustiques et vibratoires.
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71317000 Services de conseil en protection et contrôle des risques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90720000 Protection environnementale
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71318000 Services de conseil et de consultation en ingénierie
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : JUVISY-SUR-ORGE
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 96 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Setec Organisation au nom et pour le compte d’Ile de France Mobilités
Organisation chargée des procédures de recours : Setec Organisation au nom et pour le compte d’Ile de France Mobilités
Informations relatives aux délais de recours : Informations relatives aux délais de recours: Informations relatives aux délais de recours:(i) avant la signature du marché : - un référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative), depuis le début de la procédure jusqu'à la date de conclusion du contrat. (ii) Après la signature du marché - un référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du Code de Justice Administrative), le jour suivant la notification du marché et selon les délais précisés par l'article R. 551-7 et suivants du Code de Justice Administrative ; - un recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'Etat, 4 avril 2014, no358994, Département de Tarn et Garonne) dans un délai de 2 mois suivant la parution de l'avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Tribunal Administratif de Paris 7 Rue de Jouy 75181 PARIS CEDEX 04 Tél : 0144594400 Télécopie : 0144594646 Courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Setec Organisation au nom et pour le compte d’Ile de France Mobilités
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Setec Organisation au nom et pour le compte d’Ile de France Mobilités
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1,000,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Société GANTHA
Offre :
Identifiant de l’offre : SOCIETE GANTHA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : SOCIETE GANTHA
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/06/2026
Date de conclusion du marché : 01/09/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Setec Organisation au nom et pour le compte d’Ile de France Mobilités
Numéro d’enregistrement : 70200590100104
Adresse postale : 42-52 Quai de la Rapée
Ville : Paris
Code postal : 75012
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : setec.t7.amj.orga@setec.com
Téléphone : 01 82 51 68 00
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_G8XPat_EOh
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Société GANTHA
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 44421420900025
Ville : POITIERS
Code postal : 86000
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : e4ab1b7b-eb9c-46e8-aa9f-221e999a4834 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/10/2026 à 11:03
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/10/2026
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L’essentiel du marché

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