Conseil Départemental du Nord 22590001801244 Lille 59047 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1885727 20260875 pap-travaux@lenord.fr +33 359735956 Formulaire Dc1 : Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) Formulaire Dc2 : Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) Chiffre d'affaires moyen annuel : La déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles 2026-11-06T16:30:00 Collectivité Territoriale Valeur environnementale : 20% Valeur technique : 20% Prix : 60% Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de mise à disposition et enlèvement de bennes à déchets pour les milieux naturels et les infrastructures sur les espaces naturels du Nord 44613700 Le présent accord-cadre a pour objectif la mise à disposition et l'enlèvement de bennes à déchets pour les milieux naturels et les infrastructures sur les espaces naturels du Nord. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes et marchés subséquents de fournitures conclu avec un seul opérateur économique par lot. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Nombre de reconductions : 1 Lot n°1 : Arrondissement de Lille - Flandre Intérieure - Flandre Maritime Lot n°2 : Arrondissement du Douaisis - Valenciennois - Cambrésis Lot n°3 : Arrondissement de l'Avesnois FRE11 - Nord 12 34000 1 : Lot n°1 : Arrondissements de Lille, Flandre Intérieure et Flandre Maritime. Lot 1 : Arrondissements de Lille, Flandre Intérieure et Flandre Maritime, sans minimum et avec un maximum de 10 833,33 euro(s) Ht sur 12 mois 44613700 6000 Département du Nord 2 : Lot n°2 : Arrondissements du Douaisis et du Valenciennois Cambrésis. Lot 2 : Arrondissements du Douaisis et du Valenciennois-Cambrésis, sans minimum et avec un maximum de 16 166,66 euro(s) Ht euro(s) Ht sur 12 mois 44613700 7000 Département du Nord 3 : Lot n°3 : Arrondissement de l'Avesnois. Lot 3 : Arrondissement de l'Avesnois, sans minimum et avec un maximum de 5000 euro(s) Ht euro(s) Ht sur 12 mois 44613700 4000 Département du Nord Procédure adaptée conformément à l' article R2123-1 1 du Code de la Commande Publique Téléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique : https://lenord.marches-publics.info/ Modalités de remise des plis : https://lenord.marches-publics.info/ Modalités de sélections des candidatures : cf article 3 du RC Sous-critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : cf. article 4 du RC Le point de départ du marché est la date de sa notification. Précision sur la date à laquelle seront fournis les services ou fournitures : janvier 2027 Modalités essentielles de financement : ressources propres de la collectivité, au titre de son budget de fonctionnement. Informations sur les échanges électroniques : La facturation en ligne est imposée. Les réponses au marché se font par voie électronique uniquement Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur 26-97431 3.2.5 Conseil Départemental du Nord 2026-10-08 2026-11-06T16:30:00 2026-11-06 34 Benne 59 Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de mise à disposition et enlèvement de bennes à déchets pour les milieux naturels et les infrastructures sur les espaces na Avis de marché - Avis n° 26-97431 du 08/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 59
Annonce n° 26-97431
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Conseil Départemental du Nord
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 22590001801244
Ville : Lille
Code postal : 59047
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 59
Section 2 - Communication
Lien direct aux documents de la consultation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1885727
Identifiant interne de la consultation : 20260875
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : pap-travaux@lenord.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 359735956
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 06/11/2026 à 16:30
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Collectivité Territoriale
Critères d'attribution : Valeur environnementale : 20% Valeur technique : 20% Prix : 60%
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de mise à disposition et enlèvement de bennes à déchets pour les milieux naturels et les infrastructures sur les espaces naturels du Nord
Code CPV principal - Descripteur principal : 44613700
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Le présent accord-cadre a pour objectif la mise à disposition et l'enlèvement de bennes à déchets pour les milieux naturels et les infrastructures sur les espaces naturels du Nord. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes et marchés subséquents de fournitures conclu avec un seul opérateur économique par lot. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Nombre de reconductions : 1 Lot n°1 : Arrondissement de Lille - Flandre Intérieure - Flandre Maritime Lot n°2 : Arrondissement du Douaisis - Valenciennois - Cambrésis Lot n°3 : Arrondissement de l'Avesnois
Lieu principal d'exécution du marché : FRE11 - Nord
Durée du marché (en mois) : 12
Valeur estimée (H.T.) : entre euros et 34000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Procédure adaptée conformément à l' article R2123-1 1 du Code de la Commande Publique Téléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique : https://lenord.marches-publics.info/ Modalités de remise des plis : https://lenord.marches-publics.info/ Modalités de sélections des candidatures : cf article 3 du RC Sous-critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : cf. article 4 du RC Le point de départ du marché est la date de sa notification. Précision sur la date à laquelle seront fournis les services ou fournitures : janvier 2027 Modalités essentielles de financement : ressources propres de la collectivité, au titre de son budget de fonctionnement. Informations sur les échanges électroniques : La facturation en ligne est imposée. Les réponses au marché se font par voie électronique uniquement Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/10/2026
]]>

L’essentiel du marché

Informations pratiques

]]>