16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA E3003B23-09A7-B1AA-C7B9322D02CB8391 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true https://www.cc-pierresdorees.com/organisation-et-territoire/la-communaute-de-communes/commande-publique ORG-0002 CC BEAUJOLAIS PIERRES DOREES 1277 Route des Crêtes Anse 69480 FRK26 FRA 82682 POMERET Daniel Président 0474670025 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA E3003B42-EF86-A4E8-AEC3AC6E7579BC26 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr false ORG-0004 Communauté de communes Beaujolais Pierres Dorées Communauté de communes Beaujolais Pierres Dorées 1277 Route des crêtes Anse 69480 FRK26 FRA E3003B52-DC21-6BAF-290F655DE3ADAF1E Service juridique - commande publique 0474670025 servicejuridique@cc-pierresdorees.com false ORG-0005 Commune de Lucenay 103 ancienne grande rue Lucenay 69480 FRK26 FRA E3003B7A-ECDB-3479-C40247ABED166600 0474099650 mairie@lucenay.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 2ab856af-6bc4-4fe4-a433-5c2b1e1bfde6 bd58c085-8ec6-466d-afa4-41fda37d4433 2026-10-07+02:00 16:10:06+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.cc-pierresdorees.com/organisation-et-territoire/la-communaute-de-communes/commande-publique la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 https://www.cc-pierresdorees.com/organisation-et-territoire/la-communaute-de-communes/commande-publique la gen-pub ORG-0004 https://www.cc-pierresdorees.com/organisation-et-territoire/la-communaute-de-communes/commande-publique la gen-pub ORG-0005 epo-procurement-document open false 26.12 Nettoyage de l'école élémentaire et des locaux occupés par l'accueil de loisirs sans hébergement de Lucenay Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires services Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation 90919300 90919300 FRK26 FRA LOT-0000 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds not-requ false 1882730 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1882730 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 50 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1882730 4 La juridiction administrative compétente est le tribunal administratif de Lyon. Elle peut être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Règlement à l'amiable : les dispositions de l'article 43 du CCAG Prestations Intellectuelles s'appliquent. Médiation : Comité Consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon 3 Rue de la Charité 69268 LYON CEDEX 02 04.72.77.21.30 ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-09+01:00 12:00:00+01:00 2026-11-09+01:00 14:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none S-PF-1882730 Nettoyage de l'école élémentaire et des locaux occupés par l'accueil de loisirs sans hébergement de Lucenay Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires services other other 90919300 90919300 253 Chem. des écoliers Le territoire de la commune 69480 Lucenay Lucenay 69480 FRK26 FRA 2027-01-02+01:00 2031-01-02+01:00 26-97059 3.2.5 CC BEAUJOLAIS PIERRES DOREES 2026-10-09 2026-11-09T12:00:00+01:00 2026-11-09 239 Nettoyage de locaux 69 Nettoyage de l'école élémentaire et des locaux occupés par l'accueil de loisirs sans hébergement de Lucenay Avis de marché - Avis n° 26-97059 du 07/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 69
Annonce n° 26-97059
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CC BEAUJOLAIS PIERRES DOREES
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté de communes Beaujolais Pierres Dorées
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de Lucenay
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Nettoyage de l'école élémentaire et des locaux occupés par l'accueil de loisirs sans hébergement de Lucenay
Description : Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant de la procédure : bd58c085-8ec6-466d-afa4-41fda37d4433
Identifiant interne : 26.12
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90919300 Services de nettoyage des écoles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90919300 Services de nettoyage des écoles
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Nettoyage de l'école élémentaire et des locaux occupés par l'accueil de loisirs sans hébergement de Lucenay
Description : Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant interne : S-PF-1882730
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90919300 Services de nettoyage des écoles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90919300 Services de nettoyage des écoles
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 253 Chem. des écoliers
Ville : Lucenay
Code postal : 69480
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/01/2027
Date de fin de durée : 02/01/2031
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1882730
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1882730
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 09/11/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : La juridiction administrative compétente est le tribunal administratif de Lyon. Elle peut être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Règlement à l'amiable : les dispositions de l'article 43 du CCAG Prestations Intellectuelles s'appliquent. Médiation : Comité Consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon 3 Rue de la Charité 69268 LYON CEDEX 02 04.72.77.21.30 ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : E3003B23-09A7-B1AA-C7B9322D02CB8391
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : CC BEAUJOLAIS PIERRES DOREES
Numéro d’enregistrement : 82682
Adresse postale : 1277 Route des Crêtes
Ville : Anse
Code postal : 69480
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : POMERET Daniel
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0474670025
Adresse internet : https://www.cc-pierresdorees.com/organisation-et-territoire/la-communaute-de-communes/commande-publique
Profil de l’acheteur : https://www.cc-pierresdorees.com/organisation-et-territoire/la-communaute-de-communes/commande-publique
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : E3003B42-EF86-A4E8-AEC3AC6E7579BC26
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Communauté de communes Beaujolais Pierres Dorées
Numéro d’enregistrement : E3003B52-DC21-6BAF-290F655DE3ADAF1E
Adresse postale : Communauté de communes Beaujolais Pierres Dorées 1277 Route des crêtes
Ville : Anse
Code postal : 69480
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : Service juridique - commande publique
Adresse électronique : servicejuridique@cc-pierresdorees.com
Téléphone : 0474670025
Profil de l’acheteur : https://www.cc-pierresdorees.com/organisation-et-territoire/la-communaute-de-communes/commande-publique
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Commune de Lucenay
Numéro d’enregistrement : E3003B7A-ECDB-3479-C40247ABED166600
Adresse postale : 103 ancienne grande rue
Ville : Lucenay
Code postal : 69480
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : mairie@lucenay.fr
Téléphone : 0474099650
Profil de l’acheteur : https://www.cc-pierresdorees.com/organisation-et-territoire/la-communaute-de-communes/commande-publique
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 2ab856af-6bc4-4fe4-a433-5c2b1e1bfde6 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/10/2026 à 16:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/10/2026
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L’essentiel du marché

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