16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA E52834AA-C402-2FBB-689119EB5175D844 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.sdmis.fr ORG-0002 SDMIS 17 rue Rabelais Lyon 69003 FRK26 FRA 84015 DELAIGUE Serge Président 0472843807 marchespublics@sdmis.fr ORG-0003 SDMIS Lyon 69003 FRK26 FRA E52834D6-BF99-75F9-216795EC5BA718A6 marchespublics@sdmis.fr 0472843718 marchespublics@sdmis.fr https://telerecours.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA E52834EC-04D1-62C2-AB441CC9E1A8CB1A 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 a84d4bc6-3807-445a-a7d1-4b1ae326aada 3887b64a-b403-44bb-bc62-bfe14cbadadb 2026-10-07+02:00 17:10:24+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info body-pl pub-os ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 6 6 open false 2026F015 - 2026F020 Fourniture et livraison de pièces détachées pour l'entretien et la réparation des véhicules du SDMIS Accord-cadre à bon de commande avec montants minimum et maximum comportant 6 lots supplies 4635000 34300000 34300000 FRK26 FRA LOT-0001 slc-abil-ref-supply Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat slc-abil-staff-yrly-avg-mp Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années slc-suit-reg-trade Une déclaration sur l'honneur du candidat, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-10 du Code de la commande publique slc-stand-to-spec-avg Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du marché, portant sur les trois derniers exercices disponibles, permettant d'apprécier les capacités économiques et financières du candidat not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed 1885799 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1885799 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 20 quality Valeur technique per-exa 20 quality Valeur environnementale et sociale per-exa 60 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1885799 6 CF : Le Greffe du tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-19+01:00 16:00:00+01:00 2026-11-20+01:00 10:00:00+01:00 Lyon false 1 fa-wo-rc none 1 Lot 1 : Pièces détachées d'origine constructeur pour les véhicules de plus de 3,5 tonnes de marque RENAULT Pièces détachées d'origine constructeur pour les véhicules de plus de 3,5 tonnes de marque RENAULT supplies Période initiale ferme de 2 ans le montant minimum est de 250 000 euro(s) Ht et le montant maximum de 750 000 euro(s) Ht ; Pour chaque période de reconduction d'un an le montant minimum est de 125 000 euro(s) Ht et le montant maximum de 375 000 euro(s) Ht other other 1500000 34300000 34300000 13 av de l'Europe Saint-Priest 69800 FRK26 FRA 2027-02-16+01:00 48 2 La durée du marché est de 2 ans ferme, à compter de sa date de notification, tacitement reconductible 2 fois 1 an LOT-0002 slc-abil-ref-supply Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat slc-abil-staff-yrly-avg-mp Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années slc-suit-reg-trade Une déclaration sur l'honneur du candidat, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-10 du Code de la commande publique slc-stand-to-spec-avg Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du marché, portant sur les trois derniers exercices disponibles, permettant d'apprécier les capacités économiques et financières du candidat not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed 1885799 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1885799 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 20 quality Valeur technique per-exa 20 quality Valeur environnementale et sociale per-exa 60 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1885799 6 CF : Le Greffe du tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-19+01:00 16:00:00+01:00 2026-11-20+01:00 10:00:00+01:00 Lyon false 1 fa-wo-rc none 2 Lot 2 : Pièces détachées d'origine constructeur pour les véhicules de moins de 3,5 tonnes de marque RENAULT Pièces détachées d'origine constructeur pour les véhicules de moins de 3,5 tonnes de marque RENAULT supplies Période initiale ferme de 2 ans le montant minimum est de 250 000 euro(s) Ht et le montant maximum de 750 000 euro(s) Ht ; Pour chaque période de reconduction d'un an le montant minimum est de 125 000 euro(s) Ht et le montant maximum de 375 000 euro(s) Ht other other 1500000 34300000 34300000 13 av de l'Europe Saint-Priest 69800 FRK26 FRA 2027-02-16+01:00 48 2 La durée du marché est de 2 ans ferme, à compter de sa date de notification, tacitement reconductible 2 fois 1 an LOT-0003 slc-abil-ref-supply Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat slc-abil-staff-yrly-avg-mp Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années slc-suit-reg-trade Une déclaration sur l'honneur du candidat, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-10 du Code de la commande publique slc-stand-to-spec-avg Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du marché, portant sur les trois derniers exercices disponibles, permettant d'apprécier les capacités économiques et financières du candidat not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed 1885799 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1885799 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 20 quality Valeur technique per-exa 20 quality Valeur environnementale et sociale per-exa 60 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1885799 6 CF : Le Greffe du tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-19+01:00 16:00:00+01:00 2026-11-20+01:00 10:00:00+01:00 Lyon false 1 fa-wo-rc none 3 Lot 3 : Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine constructeur pour les véhicules de plus de 3,5 tonnes de marque IVECO Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine constructeur pour les véhicules de plus de 3,5 tonnes de marque IVECO supplies Période initiale ferme de 2 ans le montant minimum est de 40 000 euro(s) Ht et le montant maximum de 120 000 euro(s) Ht ; Pour chaque période de reconduction d'un an le montant minimum est de 20 000 euro(s) Ht et le montant maximum de 60 000 euro(s) Ht other other 240000 34300000 34300000 13 av de l'Europe Saint-Priest 69800 FRK26 FRA 2027-02-16+01:00 48 2 La durée du marché est de 2 ans ferme, à compter de sa date de notification, tacitement reconductible 2 fois 1 an LOT-0004 slc-abil-ref-supply Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat slc-abil-staff-yrly-avg-mp Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années slc-suit-reg-trade Une déclaration sur l'honneur du candidat, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-10 du Code de la commande publique slc-stand-to-spec-avg Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du marché, portant sur les trois derniers exercices disponibles, permettant d'apprécier les capacités économiques et financières du candidat not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed 1885799 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1885799 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 20 quality Valeur technique per-exa 20 quality Valeur environnementale et sociale per-exa 60 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1885799 6 CF : Le Greffe du tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-19+01:00 16:00:00+01:00 2026-11-20+01:00 10:00:00+01:00 Lyon false 1 fa-wo-rc none 4 Lot 4 : Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine constructeur pour les véhicules de plus de 3,5 tonnes de marque MERCEDES Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine constructeur pour les véhicules de plus de 3,5 tonnes de marque MERCEDES supplies Période initiale ferme de 2 ans le montant minimum est de 20 000 euro(s) Ht et le montant maximum de 60 000 euro(s) Ht ; Pour chaque période de reconduction d'un an le montant minimum est de 10 000 euro(s) Ht et le montant maximum de 30 000 euro(s) Ht other other 120000 34300000 34300000 13 av de l'Europe Saint-Priest 69800 FRK26 FRA 2027-02-16+01:00 48 2 La durée du marché est de 2 ans ferme, à compter de sa date de notification, tacitement reconductible 2 fois 1 an LOT-0005 slc-abil-ref-supply Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat slc-abil-staff-yrly-avg-mp Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années slc-suit-reg-trade Une déclaration sur l'honneur du candidat, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-10 du Code de la commande publique slc-stand-to-spec-avg Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du marché, portant sur les trois derniers exercices disponibles, permettant d'apprécier les capacités économiques et financières du candidat not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed 1885799 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1885799 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 20 quality Valeur technique per-exa 20 quality Valeur environnementale et sociale per-exa 60 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1885799 6 CF : Le Greffe du tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-19+01:00 16:00:00+01:00 2026-11-20+01:00 10:00:00+01:00 Lyon false 1 fa-wo-rc none 5 Lot 5 : Fourniture et livraisons des pièces détachées d'origine constructeur pour les véhicules de moins de 3,5 tonnes de marque LAND ROVER Fourniture et livraisons des pièces détachées d'origine constructeur pour les véhicules de moins de 3,5 tonnes de marque LAND ROVER supplies Période initiale ferme de 2 ans le montant minimum est de 12 500 euro(s) Ht et le montant maximum de 37 500 euro(s) Ht ; Pour chaque période de reconduction d'un an le montant minimum est de 6 250 euro(s) Ht et le montant maximum de 18 750 euro(s) Ht other other 75000 34300000 34300000 13 av de l'Europe Saint-Priest 69800 FRK26 FRA 2027-02-16+01:00 48 2 La durée du marché est de 2 ans ferme, à compter de sa date de notification, tacitement reconductible 2 fois 1 an LOT-0006 slc-abil-ref-supply Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat slc-abil-staff-yrly-avg-mp Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années slc-suit-reg-trade Une déclaration sur l'honneur du candidat, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-10 du Code de la commande publique slc-stand-to-spec-avg Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du marché, portant sur les trois derniers exercices disponibles, permettant d'apprécier les capacités économiques et financières du candidat not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed 1885799 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1885799 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 20 quality Valeur technique per-exa 20 quality Valeur environnementale et sociale per-exa 60 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1885799 6 CF : Le Greffe du tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-19+01:00 16:00:00+01:00 2026-11-20+01:00 10:00:00+01:00 Lyon false 1 fa-wo-rc none 6 Lot 6 : Fourniture et livraison de pièces détachées adaptables, équipementiers et pièces d'occasion pour les véhicules de toutes gammes et de toutes marques Fourniture et livraison de pièces détachées adaptables, équipementiers et pièces d'occasion pour les véhicules de toutes gammes et de toutes marques supplies Période initiale ferme de 2 ans le montant minimum est de 150 000 euro(s) Ht et le montant maximum de 600 000 euro(s) Ht ; Pour chaque période de reconduction d'un an le montant minimum est de 75 000 euro(s) Ht et le montant maximum de 300 000 euro(s) Ht other other 1200000 34300000 34300000 13 av de l'Europe Saint-Priest 69800 FRK26 FRA 2027-02-16+01:00 48 2 La durée du marché est de 2 ans ferme, à compter de sa date de notification, tacitement reconductible 2 fois 1 an 26-97128 3.2.5 SDMIS 2026-10-09 2026-11-19T16:00:00+01:00 2026-11-19 266 Pièces détachées 359 Véhicules 69 Fourniture et livraison de pièces détachées pour l'entretien et la réparation des véhicules du SDMIS Avis de marché - Avis n° 26-97128 du 07/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 69
Annonce n° 26-97128
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SDMIS
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Ordre et sécurité publics
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture et livraison de pièces détachées pour l'entretien et la réparation des véhicules du SDMIS
Description : Accord-cadre à bon de commande avec montants minimum et maximum comportant 6 lots
Identifiant de la procédure : 3887b64a-b403-44bb-bc62-bfe14cbadadb
Identifiant interne : 2026F015 - 2026F020
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,635,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 6
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 6
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 : Pièces détachées d'origine constructeur pour les véhicules de plus de 3,5 tonnes de marque RENAULT
Description : Pièces détachées d'origine constructeur pour les véhicules de plus de 3,5 tonnes de marque RENAULT
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 13 av de l'Europe
Ville : Saint-Priest
Code postal : 69800
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 16/02/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : La durée du marché est de 2 ans ferme, à compter de sa date de notification, tacitement reconductible 2 fois 1 an
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Période initiale ferme de 2 ans le montant minimum est de 250 000 euro(s) Ht et le montant maximum de 750 000 euro(s) Ht ; Pour chaque période de reconduction d'un an le montant minimum est de 125 000 euro(s) Ht et le montant maximum de 375 000 euro(s) Ht
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Une déclaration sur l'honneur du candidat, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-10 du Code de la commande publique
Critère : Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du marché, portant sur les trois derniers exercices disponibles, permettant d'apprécier les capacités économiques et financières du candidat
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale et sociale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1885799
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1885799
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 20/11/2026 à 10:00
Lieu : Lyon
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : CF : Le Greffe du tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDMIS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 : Pièces détachées d'origine constructeur pour les véhicules de moins de 3,5 tonnes de marque RENAULT
Description : Pièces détachées d'origine constructeur pour les véhicules de moins de 3,5 tonnes de marque RENAULT
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 13 av de l'Europe
Ville : Saint-Priest
Code postal : 69800
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 16/02/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : La durée du marché est de 2 ans ferme, à compter de sa date de notification, tacitement reconductible 2 fois 1 an
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Période initiale ferme de 2 ans le montant minimum est de 250 000 euro(s) Ht et le montant maximum de 750 000 euro(s) Ht ; Pour chaque période de reconduction d'un an le montant minimum est de 125 000 euro(s) Ht et le montant maximum de 375 000 euro(s) Ht
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Une déclaration sur l'honneur du candidat, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-10 du Code de la commande publique
Critère : Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du marché, portant sur les trois derniers exercices disponibles, permettant d'apprécier les capacités économiques et financières du candidat
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale et sociale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1885799
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1885799
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 20/11/2026 à 10:00
Lieu : Lyon
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : CF : Le Greffe du tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDMIS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 : Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine constructeur pour les véhicules de plus de 3,5 tonnes de marque IVECO
Description : Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine constructeur pour les véhicules de plus de 3,5 tonnes de marque IVECO
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 13 av de l'Europe
Ville : Saint-Priest
Code postal : 69800
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 16/02/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : La durée du marché est de 2 ans ferme, à compter de sa date de notification, tacitement reconductible 2 fois 1 an
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 240,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Période initiale ferme de 2 ans le montant minimum est de 40 000 euro(s) Ht et le montant maximum de 120 000 euro(s) Ht ; Pour chaque période de reconduction d'un an le montant minimum est de 20 000 euro(s) Ht et le montant maximum de 60 000 euro(s) Ht
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Une déclaration sur l'honneur du candidat, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-10 du Code de la commande publique
Critère : Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du marché, portant sur les trois derniers exercices disponibles, permettant d'apprécier les capacités économiques et financières du candidat
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale et sociale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1885799
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1885799
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 20/11/2026 à 10:00
Lieu : Lyon
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : CF : Le Greffe du tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDMIS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot 4 : Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine constructeur pour les véhicules de plus de 3,5 tonnes de marque MERCEDES
Description : Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine constructeur pour les véhicules de plus de 3,5 tonnes de marque MERCEDES
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 13 av de l'Europe
Ville : Saint-Priest
Code postal : 69800
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 16/02/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : La durée du marché est de 2 ans ferme, à compter de sa date de notification, tacitement reconductible 2 fois 1 an
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 120,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Période initiale ferme de 2 ans le montant minimum est de 20 000 euro(s) Ht et le montant maximum de 60 000 euro(s) Ht ; Pour chaque période de reconduction d'un an le montant minimum est de 10 000 euro(s) Ht et le montant maximum de 30 000 euro(s) Ht
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Une déclaration sur l'honneur du candidat, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-10 du Code de la commande publique
Critère : Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du marché, portant sur les trois derniers exercices disponibles, permettant d'apprécier les capacités économiques et financières du candidat
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale et sociale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1885799
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1885799
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 20/11/2026 à 10:00
Lieu : Lyon
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : CF : Le Greffe du tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDMIS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot 5 : Fourniture et livraisons des pièces détachées d'origine constructeur pour les véhicules de moins de 3,5 tonnes de marque LAND ROVER
Description : Fourniture et livraisons des pièces détachées d'origine constructeur pour les véhicules de moins de 3,5 tonnes de marque LAND ROVER
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 13 av de l'Europe
Ville : Saint-Priest
Code postal : 69800
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 16/02/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : La durée du marché est de 2 ans ferme, à compter de sa date de notification, tacitement reconductible 2 fois 1 an
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 75,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Période initiale ferme de 2 ans le montant minimum est de 12 500 euro(s) Ht et le montant maximum de 37 500 euro(s) Ht ; Pour chaque période de reconduction d'un an le montant minimum est de 6 250 euro(s) Ht et le montant maximum de 18 750 euro(s) Ht
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Une déclaration sur l'honneur du candidat, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-10 du Code de la commande publique
Critère : Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du marché, portant sur les trois derniers exercices disponibles, permettant d'apprécier les capacités économiques et financières du candidat
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale et sociale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1885799
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1885799
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 20/11/2026 à 10:00
Lieu : Lyon
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : CF : Le Greffe du tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDMIS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Lot 6 : Fourniture et livraison de pièces détachées adaptables, équipementiers et pièces d'occasion pour les véhicules de toutes gammes et de toutes marques
Description : Fourniture et livraison de pièces détachées adaptables, équipementiers et pièces d'occasion pour les véhicules de toutes gammes et de toutes marques
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 13 av de l'Europe
Ville : Saint-Priest
Code postal : 69800
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 16/02/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : La durée du marché est de 2 ans ferme, à compter de sa date de notification, tacitement reconductible 2 fois 1 an
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Période initiale ferme de 2 ans le montant minimum est de 150 000 euro(s) Ht et le montant maximum de 600 000 euro(s) Ht ; Pour chaque période de reconduction d'un an le montant minimum est de 75 000 euro(s) Ht et le montant maximum de 300 000 euro(s) Ht
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Une déclaration sur l'honneur du candidat, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-10 du Code de la commande publique
Critère : Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du marché, portant sur les trois derniers exercices disponibles, permettant d'apprécier les capacités économiques et financières du candidat
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale et sociale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1885799
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1885799
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 20/11/2026 à 10:00
Lieu : Lyon
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : CF : Le Greffe du tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDMIS
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : E52834AA-C402-2FBB-689119EB5175D844
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : SDMIS
Numéro d’enregistrement : 84015
Adresse postale : 17 rue Rabelais
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : DELAIGUE Serge
Adresse électronique : marchespublics@sdmis.fr
Téléphone : 0472843807
Adresse internet : http://www.sdmis.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : SDMIS
Numéro d’enregistrement : E52834D6-BF99-75F9-216795EC5BA718A6
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : marchespublics@sdmis.fr
Adresse électronique : marchespublics@sdmis.fr
Téléphone : 0472843718
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : E52834EC-04D1-62C2-AB441CC9E1A8CB1A
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Adresse internet : https://telerecours.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : a84d4bc6-3807-445a-a7d1-4b1ae326aada - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/10/2026 à 17:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/10/2026
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L’essentiel du marché

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