74061 RES-0001 selec-w TEN-0001 8034 t-esubm 3 CON-0001 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 9500 t-esubm 3 CON-0002 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0001 RES-0003 selec-w TEN-0003 6781 t-esubm 3 CON-0003 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0002 RES-0004 selec-w TEN-0004 11552 t-esubm 3 CON-0004 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0003 RES-0005 selec-w TEN-0005 18194 t-esubm 4 CON-0005 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0004 RES-0006 selec-w TEN-0006 20000 t-esubm 4 CON-0006 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0004 TEN-0001 no TPA-0001 LOT-0001 Lot 1 TEN-0002 no TPA-0002 LOT-0001 Lot 1-2e rang TEN-0003 no TPA-0003 LOT-0002 Lot 2 TEN-0004 no TPA-0004 LOT-0003 Lot 3 TEN-0005 no TPA-0005 LOT-0004 Lot 4 TEN-0006 no TPA-0006 LOT-0004 Lot 4- 2e rang CON-0001 2026-09-30+01:00 FOURNITURE DE DE PAPETERIE ET D’ARTICLES DE BUREAU, DANS LE CADRE DU GROUPEMENT DE COMMANDES HOTELIER 04/05 – BUR26 - Lot N° 1 : Classement, Archivage ORG-0001 2026- Lot 1- 1er rang TEN-0001 CON-0002 2026-09-30+01:00 FOURNITURE DE DE PAPETERIE ET D’ARTICLES DE BUREAU, DANS LE CADRE DU GROUPEMENT DE COMMANDES HOTELIER 04/05 – BUR26 - Lot 1 : Classement, Archivage ORG-0001 2026 - Lot 1 - 2e rang TEN-0002 CON-0003 2026-09-30+01:00 FOURNITURE DE DE PAPETERIE ET D’ARTICLES DE BUREAU, DANS LE CADRE DU GROUPEMENT DE COMMANDES HOTELIER 04/05 – BUR26 - Lot 2 : Ecriture, Support d'écriture ORG-0001 2026- Lot 2 TEN-0003 CON-0004 2026-09-30+01:00 FOURNITURE DE DE PAPETERIE ET D’ARTICLES DE BUREAU, DANS LE CADRE DU GROUPEMENT DE COMMANDES HOTELIER 04/05 – BUR26 Lot 3 : Présentation, communication, petites fournitures, accessoires de bureau ORG-0001 2026 - Lot 3 TEN-0005 CON-0005 2026-09-30+01:00 FOURNITURE DE DE PAPETERIE ET D’ARTICLES DE BUREAU, DANS LE CADRE DU GROUPEMENT DE COMMANDES HOTELIER 04/05 – BUR26 - Lot N° 4 : Enveloppes, Etiquettes ORG-0001 2026 - Lot 4 1er rang TEN-0005 CON-0006 2026-09-30+01:00 FOURNITURE DE DE PAPETERIE ET D’ARTICLES DE BUREAU, DANS LE CADRE DU GROUPEMENT DE COMMANDES HOTELIER 04/05 –Lot N° 4 : Enveloppes, Etiquettes ORG-0001 2026 - Lot 4 - 2e rang TEN-0006 TPA-0001 LACOSTE ORG-0003 TPA-0002 LYRECO FRANCE ORG-0004 TPA-0003 LACOSTE DACTYL BUREAU ET ECOLE ORG-0003 TPA-0004 LACOSTE DACTYL BUREAU ET ECOLE ORG-0003 TPA-0005 LACOSTE DACTYL BUREAU ET ECOLE ORG-0003 TPA-0006 LUQUET ET DURANTON ORG-0005 29 https://www.chicas-gap.fr/ ORG-0001 CHICAS 1 PLACE AUGUSTE MURET GAP 05000 FRL02 FRA 260503479 Cellule marchés 0492402804 CELLULEMARCHES@CHICAS-GAP.FR https://marseille.tribunal-administratif.fr/vos-demarches/contacts-et-informations-pratiques ORG-0002 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE 31 RUE JEAN FRANCOIS LECA MARSEILLE 13002 FRL04 FRA 1713000560002 Greffe du TA de Marseille 0491134813 greffe.ta-marseille@juradm.fr medium ORG-0003 LACOSTE DACTYL BUREAU ET ECOLE 15 ALLEE DE LA SARIETTE ZA SAINT LOUIS LE THOR 84250 FRL06 FRA 44455346500014 0490228570 marches.publics@lacosdbe.fr medium ORG-0004 LYRECO FRANCE RUE ALPHONSE TERROIR MARLY CEDEX 59584 FRE11 FRA 57172266900264 0667236142 commandes.lyreco.fr@lyreco.com medium ORG-0005 LUQUET ET DURANTON 2 route de Californie ANNONAY CEDEX 07104 FRK22 FRA 480 011 170 00010 0475692050 aurelie@luquet-duranton.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 98920499-2c92-49e0-8722-e93c55f9b578 ca5f742c-d889-48b3-b3d7-efa2c7e2d6b7 2026-10-08+02:00 11:06:28.893+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA HTTPS://WWW.MARCHES-PUBLICS.GOUV.FR body-pl health ORG-0001 Il s'agit d'un accord-cadre de fournitures (article R. 2162-2 du Code de la Commande Publique), passé dans le cadre d’un appel d’offres ouvert, sans minimum ni maximum, avec émission de bons de commande en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Si un bon de commande est émis en fin d’exécution du marché, il reste valide après l’expiration du marché en application duquel il a été émis. Les quantités portées au Bordereau de prix (annexe à l’acte d’engagement) sont les consommations estimées annuellement et sont susceptibles de varier (non contractuelles). open ab9859de-bc45-4e78-9cb4-cca24763f9fa-01 false 001-2026 FOURNITURE DE DE PAPETERIE ET D’ARTICLES DE BUREAU, DANS LE CADRE DU GROUPEMENT DE COMMANDES HOTELIER 04/05 – BUR26 FOURNITURE DE DE PAPETERIE ET D’ARTICLES DE BUREAU, DANS LE CADRE DU GROUPEMENT DE COMMANDES HOTELIER 04/05 – BUR26 supplies La présente consultation a pour objet la fourniture de papeterie et d’articles de bureau, pour les Etablissements de Santé et Médico-sociaux adhérents au Groupement de Commandes Hôtelier 04/05 – BUR26. Variantes : non autorisées. Les candidats devront proposer des produits conformes, se rapprochant des désignations et caractéristiques demandées. Le marché est conclu pour une période d’un an à compter du 1er octobre 2026, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période de douze mois et pour une durée totale de quatre ans. Reconduction du marché : Conformément à l’article R. 2112-4 du Code de la Commande Publique, le titulaire ne peut refuser la reconduction. En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur en informera le titulaire un mois avant la date anniversaire du marché. La non-reconduction n’ouvre pas droit à indemnisation. Les candidats n’ont pas à apporter de complément au Cahier des Clauses Administratives et Techniques Particulières (CCP). Le délai de validité des offres est fixé à 120 jours. Il court à compter de la date limite fixée pour la remise des offres. 30192000 FRL02 FRA FRL01 FRA LOT-0001 no-eu-funds prix - qualité -performance environnementale cf rapport d'analyse price 50 quality 10 Toute contestation relative à l'exécution ou à l'interprétation du présent marché fera, préalablement à toute action contentieuse, l'objet d'une tentative de règlement amiable entre les parties. À défaut d'accord amiable intervenu dans un délai de trente (30) jours à compter de la notification écrite du différend par l'une des parties, le litige relèvera de la compétence du Tribunal administratif de MARSEILLE, 22 rue de Breteuil, 13281 MARSEILLE CEDEX 06, tél. : 04.91.13.48.13, e-mail : greffe.ta-marseille@juradm.fr. ORG-0002 false false buyer-categories fa-w-rc none Lot N° 1 : Classement, Archivage Lot N° 1 : Classement, Archivage Lot N° 1 : Classement, Archivage supplies Le lot 1 comporte des sous-lots (cf. les pièces du marché) 30192000 FRL02 FRA FRL01 FRA 2026-10-01+01:00 4 Le marché est conclu pour une période d’un an à compter du 1er octobre 2026, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période de douze mois et pour une durée totale de quatre ans. Reconduction du marché : Conformément à l’article R. 2112-4 du Code de la Commande Publique, le titulaire ne peut refuser la reconduction. En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur en informera le titulaire un mois avant la date anniversaire du marché. La non-reconduction n’ouvre pas droit à indemnisation. 3 LOT-0002 no-eu-funds prix - qualité -performance environnementale cf rapport d'analyse price 50 quality 10 Toute contestation relative à l'exécution ou à l'interprétation du présent marché fera, préalablement à toute action contentieuse, l'objet d'une tentative de règlement amiable entre les parties. À défaut d'accord amiable intervenu dans un délai de trente (30) jours à compter de la notification écrite du différend par l'une des parties, le litige relèvera de la compétence du Tribunal administratif de MARSEILLE, 22 rue de Breteuil, 13281 MARSEILLE CEDEX 06, tél. : 04.91.13.48.13, e-mail : greffe.ta-marseille@juradm.fr. ORG-0002 false false buyer-categories fa-w-rc none Lot N° 2 : Ecriture, Support d’écriture Lot N° 2 : Ecriture, Support d’écriture Lot N° 2 : Ecriture, Support d’écriture supplies Le lot 1 comporte des sous-lots (cf. les pièces du marché) 30192000 FRL02 FRA FRL01 FRA 2026-10-01+01:00 4 Le marché est conclu pour une période d’un an à compter du 1er octobre 2026, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période de douze mois et pour une durée totale de quatre ans. Reconduction du marché : Conformément à l’article R. 2112-4 du Code de la Commande Publique, le titulaire ne peut refuser la reconduction. En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur en informera le titulaire un mois avant la date anniversaire du marché. La non-reconduction n’ouvre pas droit à indemnisation. 3 LOT-0003 no-eu-funds prix - qualité -performance environnementale cf rapport d'analyse price 50 quality 10 Toute contestation relative à l'exécution ou à l'interprétation du présent marché fera, préalablement à toute action contentieuse, l'objet d'une tentative de règlement amiable entre les parties. À défaut d'accord amiable intervenu dans un délai de trente (30) jours à compter de la notification écrite du différend par l'une des parties, le litige relèvera de la compétence du Tribunal administratif de MARSEILLE, 22 rue de Breteuil, 13281 MARSEILLE CEDEX 06, tél. : 04.91.13.48.13, e-mail : greffe.ta-marseille@juradm.fr. ORG-0002 false false buyer-categories fa-w-rc none Lot N° 3 Lot N° 3 : Présentation, communication, petites fournitures, accessoires de bureaux Lot N° 3 : Présentation, communication, petites fournitures, accessoires de bureaux supplies Le lot 1 comporte des sous-lots (cf. les pièces du marché) 30192000 FRL02 FRA FRL01 FRA 2026-10-01+01:00 4 Le marché est conclu pour une période d’un an à compter du 1er octobre 2026, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période de douze mois et pour une durée totale de quatre ans. Reconduction du marché : Conformément à l’article R. 2112-4 du Code de la Commande Publique, le titulaire ne peut refuser la reconduction. En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur en informera le titulaire un mois avant la date anniversaire du marché. La non-reconduction n’ouvre pas droit à indemnisation. 3 LOT-0004 no-eu-funds prix - qualité -performance environnementale cf rapport d'analyse price 50 quality 10 Toute contestation relative à l'exécution ou à l'interprétation du présent marché fera, préalablement à toute action contentieuse, l'objet d'une tentative de règlement amiable entre les parties. À défaut d'accord amiable intervenu dans un délai de trente (30) jours à compter de la notification écrite du différend par l'une des parties, le litige relèvera de la compétence du Tribunal administratif de MARSEILLE, 22 rue de Breteuil, 13281 MARSEILLE CEDEX 06, tél. : 04.91.13.48.13, e-mail : greffe.ta-marseille@juradm.fr. ORG-0002 false false buyer-categories fa-w-rc none Lot N° 4 : Enveloppes, Etiquettes Lot N° 4 : Enveloppes, Etiquettes Lot N° 4 : Enveloppes, Etiquettes supplies Le lot 1 comporte des sous-lots (cf. les pièces du marché) 30192000 FRL02 FRA FRL01 FRA 2026-10-01+01:00 4 Le marché est conclu pour une période d’un an à compter du 1er octobre 2026, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période de douze mois et pour une durée totale de quatre ans. Reconduction du marché : Conformément à l’article R. 2112-4 du Code de la Commande Publique, le titulaire ne peut refuser la reconduction. En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur en informera le titulaire un mois avant la date anniversaire du marché. La non-reconduction n’ouvre pas droit à indemnisation. 3 2000-01-01Z 26-97318 26-63702 3.2.5 CTRE HOSPITALIER INTERCOM ALPES DU SUD LACOSTE DACTYL BUREAU ET ECOLE LYRECO FRANCE LACOSTE DACTYL BUREAU ET ECOLE LACOSTE DACTYL BUREAU ET ECOLE LACOSTE DACTYL BUREAU ET ECOLE LUQUET ET DURANTON 2026-10-09 2026-12-06 16 Articles de bureau et articles scolaires 207 Matériel de bureau 262 Papeterie 04 05 06 26 38 84 FOURNITURE DE DE PAPETERIE ET D’ARTICLES DE BUREAU, DANS LE CADRE DU GROUPEMENT DE COMMANDES HOTELIER 04/05 – BUR26 Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-97318 du 08/10/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 04, 05, 06, 26, 38, 84
Annonce n° 26-97318
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CHICAS
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE DE DE PAPETERIE ET D’ARTICLES DE BUREAU, DANS LE CADRE DU GROUPEMENT DE COMMANDES HOTELIER 04/05 – BUR26
Description : FOURNITURE DE DE PAPETERIE ET D’ARTICLES DE BUREAU, DANS LE CADRE DU GROUPEMENT DE COMMANDES HOTELIER 04/05 – BUR26
Identifiant de la procédure : ca5f742c-d889-48b3-b3d7-efa2c7e2d6b7
Avis précédent : ab9859de-bc45-4e78-9cb4-cca24763f9fa-01
Identifiant interne : 001-2026
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Il s'agit d'un accord-cadre de fournitures (article R. 2162-2 du Code de la Commande Publique), passé dans le cadre d’un appel d’offres ouvert, sans minimum ni maximum, avec émission de bons de commande en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Si un bon de commande est émis en fin d’exécution du marché, il reste valide après l’expiration du marché en application duquel il a été émis. Les quantités portées au Bordereau de prix (annexe à l’acte d’engagement) sont les consommations estimées annuellement et sont susceptibles de varier (non contractuelles).
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30192000 Fournitures de bureau
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-de-Haute-Provence ( FRL01 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La présente consultation a pour objet la fourniture de papeterie et d’articles de bureau, pour les Etablissements de Santé et Médico-sociaux adhérents au Groupement de Commandes Hôtelier 04/05 – BUR26. Variantes : non autorisées. Les candidats devront proposer des produits conformes, se rapprochant des désignations et caractéristiques demandées. Le marché est conclu pour une période d’un an à compter du 1er octobre 2026, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période de douze mois et pour une durée totale de quatre ans. Reconduction du marché : Conformément à l’article R. 2112-4 du Code de la Commande Publique, le titulaire ne peut refuser la reconduction. En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur en informera le titulaire un mois avant la date anniversaire du marché. La non-reconduction n’ouvre pas droit à indemnisation. Les candidats n’ont pas à apporter de complément au Cahier des Clauses Administratives et Techniques Particulières (CCP). Le délai de validité des offres est fixé à 120 jours. Il court à compter de la date limite fixée pour la remise des offres.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot N° 1 : Classement, Archivage
Description : Lot N° 1 : Classement, Archivage
Identifiant interne : Lot N° 1 : Classement, Archivage
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30192000 Fournitures de bureau
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une période d’un an à compter du 1er octobre 2026, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période de douze mois et pour une durée totale de quatre ans. Reconduction du marché : Conformément à l’article R. 2112-4 du Code de la Commande Publique, le titulaire ne peut refuser la reconduction. En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur en informera le titulaire un mois avant la date anniversaire du marché. La non-reconduction n’ouvre pas droit à indemnisation.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-de-Haute-Provence ( FRL01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le lot 1 comporte des sous-lots (cf. les pièces du marché)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : prix - qualité -performance environnementale cf rapport d'analyse
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Informations relatives aux délais de recours : Toute contestation relative à l'exécution ou à l'interprétation du présent marché fera, préalablement à toute action contentieuse, l'objet d'une tentative de règlement amiable entre les parties. À défaut d'accord amiable intervenu dans un délai de trente (30) jours à compter de la notification écrite du différend par l'une des parties, le litige relèvera de la compétence du Tribunal administratif de MARSEILLE, 22 rue de Breteuil, 13281 MARSEILLE CEDEX 06, tél. : 04.91.13.48.13, e-mail : greffe.ta-marseille@juradm.fr.
Organisation qui signe le marché : CHICAS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot N° 2 : Ecriture, Support d’écriture
Description : Lot N° 2 : Ecriture, Support d’écriture
Identifiant interne : Lot N° 2 : Ecriture, Support d’écriture
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30192000 Fournitures de bureau
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une période d’un an à compter du 1er octobre 2026, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période de douze mois et pour une durée totale de quatre ans. Reconduction du marché : Conformément à l’article R. 2112-4 du Code de la Commande Publique, le titulaire ne peut refuser la reconduction. En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur en informera le titulaire un mois avant la date anniversaire du marché. La non-reconduction n’ouvre pas droit à indemnisation.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-de-Haute-Provence ( FRL01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le lot 1 comporte des sous-lots (cf. les pièces du marché)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : prix - qualité -performance environnementale cf rapport d'analyse
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Informations relatives aux délais de recours : Toute contestation relative à l'exécution ou à l'interprétation du présent marché fera, préalablement à toute action contentieuse, l'objet d'une tentative de règlement amiable entre les parties. À défaut d'accord amiable intervenu dans un délai de trente (30) jours à compter de la notification écrite du différend par l'une des parties, le litige relèvera de la compétence du Tribunal administratif de MARSEILLE, 22 rue de Breteuil, 13281 MARSEILLE CEDEX 06, tél. : 04.91.13.48.13, e-mail : greffe.ta-marseille@juradm.fr.
Organisation qui signe le marché : CHICAS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot N° 3 : Présentation, communication, petites fournitures, accessoires de bureaux
Description : Lot N° 3 : Présentation, communication, petites fournitures, accessoires de bureaux
Identifiant interne : Lot N° 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30192000 Fournitures de bureau
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une période d’un an à compter du 1er octobre 2026, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période de douze mois et pour une durée totale de quatre ans. Reconduction du marché : Conformément à l’article R. 2112-4 du Code de la Commande Publique, le titulaire ne peut refuser la reconduction. En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur en informera le titulaire un mois avant la date anniversaire du marché. La non-reconduction n’ouvre pas droit à indemnisation.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-de-Haute-Provence ( FRL01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le lot 1 comporte des sous-lots (cf. les pièces du marché)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : prix - qualité -performance environnementale cf rapport d'analyse
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Informations relatives aux délais de recours : Toute contestation relative à l'exécution ou à l'interprétation du présent marché fera, préalablement à toute action contentieuse, l'objet d'une tentative de règlement amiable entre les parties. À défaut d'accord amiable intervenu dans un délai de trente (30) jours à compter de la notification écrite du différend par l'une des parties, le litige relèvera de la compétence du Tribunal administratif de MARSEILLE, 22 rue de Breteuil, 13281 MARSEILLE CEDEX 06, tél. : 04.91.13.48.13, e-mail : greffe.ta-marseille@juradm.fr.
Organisation qui signe le marché : CHICAS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot N° 4 : Enveloppes, Etiquettes
Description : Lot N° 4 : Enveloppes, Etiquettes
Identifiant interne : Lot N° 4 : Enveloppes, Etiquettes
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30192000 Fournitures de bureau
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une période d’un an à compter du 1er octobre 2026, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période de douze mois et pour une durée totale de quatre ans. Reconduction du marché : Conformément à l’article R. 2112-4 du Code de la Commande Publique, le titulaire ne peut refuser la reconduction. En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur en informera le titulaire un mois avant la date anniversaire du marché. La non-reconduction n’ouvre pas droit à indemnisation.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-de-Haute-Provence ( FRL01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le lot 1 comporte des sous-lots (cf. les pièces du marché)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : prix - qualité -performance environnementale cf rapport d'analyse
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Informations relatives aux délais de recours : Toute contestation relative à l'exécution ou à l'interprétation du présent marché fera, préalablement à toute action contentieuse, l'objet d'une tentative de règlement amiable entre les parties. À défaut d'accord amiable intervenu dans un délai de trente (30) jours à compter de la notification écrite du différend par l'une des parties, le litige relèvera de la compétence du Tribunal administratif de MARSEILLE, 22 rue de Breteuil, 13281 MARSEILLE CEDEX 06, tél. : 04.91.13.48.13, e-mail : greffe.ta-marseille@juradm.fr.
Organisation qui signe le marché : CHICAS
Section 6 - Résultats
Valeur approximative des accords-cadres : 74,061 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 8,034 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : LACOSTE DACTYL BUREAU ET ECOLE
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026- Lot 1- 1er rang
Titre : FOURNITURE DE DE PAPETERIE ET D’ARTICLES DE BUREAU, DANS LE CADRE DU GROUPEMENT DE COMMANDES HOTELIER 04/05 – BUR26 - Lot N° 1 : Classement, Archivage
Date de conclusion du marché : 30/09/2026
Organisation qui signe le marché : CHICAS
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 9,500 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : LYRECO FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 1-2e rang
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026 - Lot 1 - 2e rang
Titre : FOURNITURE DE DE PAPETERIE ET D’ARTICLES DE BUREAU, DANS LE CADRE DU GROUPEMENT DE COMMANDES HOTELIER 04/05 – BUR26 - Lot 1 : Classement, Archivage
Date de conclusion du marché : 30/09/2026
Organisation qui signe le marché : CHICAS
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 6,781 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : LACOSTE DACTYL BUREAU ET ECOLE
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026- Lot 2
Titre : FOURNITURE DE DE PAPETERIE ET D’ARTICLES DE BUREAU, DANS LE CADRE DU GROUPEMENT DE COMMANDES HOTELIER 04/05 – BUR26 - Lot 2 : Ecriture, Support d'écriture
Date de conclusion du marché : 30/09/2026
Organisation qui signe le marché : CHICAS
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 11,552 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
6.1.3 Soumissionnaires non retenus :
Soumissionnaire :
Nom officiel : LACOSTE DACTYL BUREAU ET ECOLE
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 18,194 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : LACOSTE DACTYL BUREAU ET ECOLE
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026 - Lot 3, 2026 - Lot 4 1er rang
Titre : FOURNITURE DE DE PAPETERIE ET D’ARTICLES DE BUREAU, DANS LE CADRE DU GROUPEMENT DE COMMANDES HOTELIER 04/05 – BUR26 Lot 3 : Présentation, communication, petites fournitures, accessoires de bureau
Date de conclusion du marché : 30/09/2026, 30/09/2026
Organisation qui signe le marché : CHICAS, CHICAS
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 20,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : LUQUET ET DURANTON
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 4- 2e rang
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026 - Lot 4 - 2e rang
Titre : FOURNITURE DE DE PAPETERIE ET D’ARTICLES DE BUREAU, DANS LE CADRE DU GROUPEMENT DE COMMANDES HOTELIER 04/05 –Lot N° 4 : Enveloppes, Etiquettes
Date de conclusion du marché : 30/09/2026
Organisation qui signe le marché : CHICAS
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CHICAS
Numéro d’enregistrement : 260503479
Adresse postale : 1 PLACE AUGUSTE MURET
Ville : GAP
Code postal : 05000
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )
Pays : France
Point de contact : Cellule marchés
Adresse électronique : CELLULEMARCHES@CHICAS-GAP.FR
Téléphone : 0492402804
Adresse internet : https://www.chicas-gap.fr/
Profil de l’acheteur : HTTPS://WWW.MARCHES-PUBLICS.GOUV.FR
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Numéro d’enregistrement : 1713000560002
Adresse postale : 31 RUE JEAN FRANCOIS LECA
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : Greffe du TA de Marseille
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Adresse internet : https://marseille.tribunal-administratif.fr/vos-demarches/contacts-et-informations-pratiques
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : LACOSTE DACTYL BUREAU ET ECOLE
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 44455346500014
Adresse postale : 15 ALLEE DE LA SARIETTE ZA SAINT LOUIS
Ville : LE THOR
Code postal : 84250
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.publics@lacosdbe.fr
Téléphone : 0490228570
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0002, LOT-0004
8.1 ORG-0004
Nom officiel : LYRECO FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 57172266900264
Adresse postale : RUE ALPHONSE TERROIR
Ville : MARLY CEDEX
Code postal : 59584
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : commandes.lyreco.fr@lyreco.com
Téléphone : 0667236142
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0005
Nom officiel : LUQUET ET DURANTON
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 480 011 170 00010
Adresse postale : 2 route de Californie
Ville : ANNONAY CEDEX
Code postal : 07104
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
Adresse électronique : aurelie@luquet-duranton.fr
Téléphone : 0475692050
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 98920499-2c92-49e0-8722-e93c55f9b578 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/10/2026 à 11:06
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/10/2026
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L’essentiel du marché

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