1600000 RES-0001 selec-w TEN-0001 1600000 tenders 4 t-esubm 4 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 1600000 tenders 3 t-esubm 3 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 false not-known TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false not-known TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 CON-0001 2026-06-30+02:00 Ecoles et centres de loisirs false 2026restaulot1 TEN-0001 CON-0002 2026-07-06+02:00 Structure multi-accueil false Restaulot2 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0004 TPA-0002 ORG-0005 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 0BC4C628-97FF-2738-6299F51CA8D00C62 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.reignier-esery.com ORG-0002 groupement de commande Reignier-Ésery Mairie de Reignier 197 Grande Rue Reignier-ésery 74930 FRK28 FRA 3338 PUGIN Lucas Maire 0450434003 0450434762 secretariat@reignier-esery.com ORG-0003 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 0BC4C646-D5A6-E0C3-B22BA94835315564 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr false UBO-0004 large ORG-0004 LEZTROY 127 Rue De L Industrie La Roche-Sur-Foron 74800 FRK28 FRA 75775-1-1-1 false UBO-0005 large ORG-0005 LEZTROY 127 Rue De L Industrie La Roche-Sur-Foron 74800 FRK28 FRA 75775-1-2-1 UBO-0004 FRA UBO-0005 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 c70d7a40-5f64-4e4d-9ca1-ec7faca9027d 0729acee-0215-4a4c-95ad-f749f162f41e 2026-10-08+02:00 11:10:03+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://www.reignier-esery.com body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 2026/FCS/COM/0003 Fabrication et livraison de repas en liaison froide avec ou sans la livraison de pain L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prestations concernent la fabrication et la livraison de repas en liaison froide pour : - les restaurants scolaires élémentaires et maternels de la commune : à titre indicatif, à la date de conclusion du contrat, la moyenne des effectifs journaliers est de: 635 repas/jour scolaire (lundi, mardi, jeudi et vendredi) répartis comme suit : 215 repas maternels, 355 repas élémentaires et 65 repas adultes. - les centres de loisirs maternel et élémentaire : à titre indicatif, la moyenne des effectifs journaliers est de 97 repas/jour enfants et 15 repas/jour adultes les mercredis en période scolaire, de 100 repas/jour enfants et 15 repas/jour adultes en période de vacances scolaires - le multi-accueil du CCAS pour les enfants de 10 semaines à 3 ans : il s'agit de fournir en moyenne 27 repas pour les grands, 10 repas pour les moyens et 10 repas pour les bébés par jour services 55321000 55321000 LOT-0001 no-eu-funds ord-imp 2 quality Valeur technique ord-imp 3 quality Performance en matière de protection de l'environnement ord-imp 1 price Prix Auprès du tribunal administratif de Grenoble Référé précontractuel (articles L. 551-5 et suivants, et R. 551-5 et suivants du code de justice administrative) en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, avant la signature du contrat. Référé contractuel (article L.551-13 et suivants, et R.551-7 et suivants du code de justice administrative), une fois le contrat signé Recours en annulation ou plein contentieux tendant à contester la validité du contrat ou de l'une de ses clauses divisibles, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires. Ce recours peut être assorti d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat (article L.521-1 du code de justice administrative). Des précisions concernant les délais d'introduction des recours peuvent être obtenues auprès du pouvoir adjudicateur à l'adresse sus-mentionnée ainsi qu'auprès du greffe du tribunal de Grenoble ORG-0003 true 307015-2026 false fa-wo-rc none 01 Ecoles et centres de loisirs Repas pour enfants et adultes des écoles et centres de loisirs services other 55321000 55523100 Fournitures de goûters LOT-0002 no-eu-funds ord-imp 2 quality Valeur technique ord-imp 3 quality Performance en matière de protection de l'environnement ord-imp 1 price Prix Auprès du tribunal administratif de Grenoble Référé précontractuel (articles L. 551-5 et suivants, et R. 551-5 et suivants du code de justice administrative) en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, avant la signature du contrat. Référé contractuel (article L.551-13 et suivants, et R.551-7 et suivants du code de justice administrative), une fois le contrat signé Recours en annulation ou plein contentieux tendant à contester la validité du contrat ou de l'une de ses clauses divisibles, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires. Ce recours peut être assorti d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat (article L.521-1 du code de justice administrative). Des précisions concernant les délais d'introduction des recours peuvent être obtenues auprès du pouvoir adjudicateur à l'adresse sus-mentionnée ainsi qu'auprès du greffe du tribunal de Grenoble ORG-0003 true 307015-2026 false fa-wo-rc none 02 Structure multi-accueil Repas pour enfants et adultes de la structure multi-accueil services other 55321000 55321000 Fournitures de goûters 2000-01-01Z 26-97319 26-44222 3.2.5 groupement de commande Reignier-Ésery LEZTROY LEZTROY 2026-10-09 2027-01-05 66 Restauration collective 74 Fabrication et livraison de repas en liaison froide avec ou sans la livraison de pain Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-97319 du 08/10/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 74
Annonce n° 26-97319
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : groupement de commande Reignier-Ésery
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fabrication et livraison de repas en liaison froide avec ou sans la livraison de pain
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prestations concernent la fabrication et la livraison de repas en liaison froide pour : - les restaurants scolaires élémentaires et maternels de la commune : à titre indicatif, à la date de conclusion du contrat, la moyenne des effectifs journaliers est de: 635 repas/jour scolaire (lundi, mardi, jeudi et vendredi) répartis comme suit : 215 repas maternels, 355 repas élémentaires et 65 repas adultes. - les centres de loisirs maternel et élémentaire : à titre indicatif, la moyenne des effectifs journaliers est de 97 repas/jour enfants et 15 repas/jour adultes les mercredis en période scolaire, de 100 repas/jour enfants et 15 repas/jour adultes en période de vacances scolaires - le multi-accueil du CCAS pour les enfants de 10 semaines à 3 ans : il s'agit de fournir en moyenne 27 repas pour les grands, 10 repas pour les moyens et 10 repas pour les bébés par jour
Identifiant de la procédure : 0729acee-0215-4a4c-95ad-f749f162f41e
Identifiant interne : 2026/FCS/COM/0003
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55321000 Services de préparation de repas
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55321000 Services de préparation de repas
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Ecoles et centres de loisirs
Description : Repas pour enfants et adultes des écoles et centres de loisirs
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55321000 Services de préparation de repas
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55523100 Services de restauration scolaire
Options :
Description des options : Fournitures de goûters
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 307015-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution : 2
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution : 3
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution : 1
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Auprès du tribunal administratif de Grenoble Référé précontractuel (articles L. 551-5 et suivants, et R. 551-5 et suivants du code de justice administrative) en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, avant la signature du contrat. Référé contractuel (article L.551-13 et suivants, et R.551-7 et suivants du code de justice administrative), une fois le contrat signé Recours en annulation ou plein contentieux tendant à contester la validité du contrat ou de l'une de ses clauses divisibles, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires. Ce recours peut être assorti d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat (article L.521-1 du code de justice administrative). Des précisions concernant les délais d'introduction des recours peuvent être obtenues auprès du pouvoir adjudicateur à l'adresse sus-mentionnée ainsi qu'auprès du greffe du tribunal de Grenoble
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Auprès du tribunal administratif de Grenoble Référé précontractuel (articles L. 551-5 et suivants, et R. 551-5 et suivants du code de justice administrative) en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, avant la signature du contrat. Référé contractuel (article L.551-13 et suivants, et R.551-7 et suivants du code de justice administrative), une fois le contrat signé Recours en annulation ou plein contentieux tendant à contester la validité du contrat ou de l'une de ses clauses divisibles, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires. Ce recours peut être assorti d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat (article L.521-1 du code de justice administrative). Des précisions concernant les délais d'introduction des recours peuvent être obtenues auprès du pouvoir adjudicateur à l'adresse sus-mentionnée ainsi qu'auprès du greffe du tribunal de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Structure multi-accueil
Description : Repas pour enfants et adultes de la structure multi-accueil
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55321000 Services de préparation de repas
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55321000 Services de préparation de repas
Options :
Description des options : Fournitures de goûters
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 307015-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution : 2
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution : 3
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution : 1
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Auprès du tribunal administratif de Grenoble Référé précontractuel (articles L. 551-5 et suivants, et R. 551-5 et suivants du code de justice administrative) en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, avant la signature du contrat. Référé contractuel (article L.551-13 et suivants, et R.551-7 et suivants du code de justice administrative), une fois le contrat signé Recours en annulation ou plein contentieux tendant à contester la validité du contrat ou de l'une de ses clauses divisibles, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires. Ce recours peut être assorti d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat (article L.521-1 du code de justice administrative). Des précisions concernant les délais d'introduction des recours peuvent être obtenues auprès du pouvoir adjudicateur à l'adresse sus-mentionnée ainsi qu'auprès du greffe du tribunal de Grenoble
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Auprès du tribunal administratif de Grenoble Référé précontractuel (articles L. 551-5 et suivants, et R. 551-5 et suivants du code de justice administrative) en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, avant la signature du contrat. Référé contractuel (article L.551-13 et suivants, et R.551-7 et suivants du code de justice administrative), une fois le contrat signé Recours en annulation ou plein contentieux tendant à contester la validité du contrat ou de l'une de ses clauses divisibles, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires. Ce recours peut être assorti d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat (article L.521-1 du code de justice administrative). Des précisions concernant les délais d'introduction des recours peuvent être obtenues auprès du pouvoir adjudicateur à l'adresse sus-mentionnée ainsi qu'auprès du greffe du tribunal de Grenoble
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1,600,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,600,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : LEZTROY
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026restaulot1
Titre : Ecoles et centres de loisirs
Date de conclusion du marché : 30/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,600,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : LEZTROY
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Restaulot2
Titre : Structure multi-accueil
Date de conclusion du marché : 06/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 0BC4C628-97FF-2738-6299F51CA8D00C62
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : groupement de commande Reignier-Ésery
Numéro d’enregistrement : 3338
Adresse postale : Mairie de Reignier 197 Grande Rue
Ville : Reignier-ésery
Code postal : 74930
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Point de contact : PUGIN Lucas
Adresse électronique : secretariat@reignier-esery.com
Téléphone : 0450434003
Télécopieur : 0450434762
Adresse internet : http://www.reignier-esery.com
Profil de l’acheteur : http://www.reignier-esery.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 0BC4C646-D5A6-E0C3-B22BA94835315564
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : LEZTROY
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 75775-1-1-1
Adresse postale : 127 Rue De L Industrie
Ville : La Roche-Sur-Foron
Code postal : 74800
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0005
Nom officiel : LEZTROY
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 75775-1-2-1
Adresse postale : 127 Rue De L Industrie
Ville : La Roche-Sur-Foron
Code postal : 74800
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c70d7a40-5f64-4e4d-9ca1-ec7faca9027d - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/10/2026 à 11:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/10/2026
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L’essentiel du marché

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