16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 0DEA7F54-BA45-8458-6D691C9D5CF0A2B2 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.lemans.fr ORG-0002 Le Mans Métropole Service Commande Publique et Achats 16 avenue François Mitterrand, Cs40010 Le Mans 72039 FRG04 FRA 12236 Le Président 0243473731 marches@lemans.fr ORG-0003 Le Mans Métropole - Communauté Urbaine Service Commande Publique et Achats 16 avenue François Mitterrand, Cs40010 Le Mans 72039 FRG04 FRA 0DEA7F73-FDF2-C3B6-32B0BDF570FC7B6F Cassandra LUCAS 0243473731 marches@lemans.fr http://nantes.tribunal-administratif.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Nantes 24111 6, allée de l'Ile-Gloriette Nantes 44041 FRG01 FRA 0DEA7F85-99F7-C8B9-E458F85B99CA9809 0240994600 0240994658 greffe.ta-nantes@juradm.fr http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ORG-0005 Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics 24209 22 mail Pablo Picasso Nantes 44042 FRG01 FRA 0DEA7F9A-CDB5-476F-890FE2DE3837AF86 0253467983 0253467979 Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr ORG-0006 Tribunal administratif de Nantes 24111 6, allée de l'Ile-Gloriette Nantes 44041 FRG01 FRA 0DEA7FCF-E753-6FC4-B7B195F1B41AD3A0 0240994600 0240994658 greffe.ta-nantes@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 e325aca1-7b86-4caa-ba38-3dd65d8b6b5e 09f7e3f6-40e4-4ec3-bc5a-963fe6ab328d 2026-10-08+02:00 12:10:06+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.sarthe-marchespublics.fr body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 26118_FCS_CL_FD Gestion de l'activité de location de bateaux électriques - Année 2027 renouvelable en 2028, 2029, 2030 Accord cadre à bons de commande avec maximum de 75 000 euro(s) HT annuel d'une durée d'un an renouvelable 3 fois La durée maximale d'exécution des bons de commande est d'1 mois Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. La date de début d'exécution indiquée est donnée à titre indicatif services Le Dce peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules les offres électroniques sont admises ; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle - 2 Capacités techniques et professionnelles - 3 Capacité économique et financière Renseignements administratifs : Cassandra Lucas 02.43.47. 37.31 Renseignements techniques : Emilie Perroteau 02.43.47.38.96 "Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique." 63726600 63726600 FRG04 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds not-requ false 1885772 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1885772 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification d'un bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1885772 4 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-09+01:00 17:00:00+01:00 2026-11-10+01:00 00:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none S-PF-1885772 Gestion de l'activité de location de bateaux électriques - Année 2027 renouvelable en 2028, 2029, 2030 Accord cadre à bons de commande avec maximum de 75 000 euro(s) HT annuel d'une durée d'un an renouvelable 3 fois La durée maximale d'exécution des bons de commande est d'1 mois Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. La date de début d'exécution indiquée est donnée à titre indicatif services other 63726600 63726600 Service Commande Publique et Achats Le Mans 72039 FRG04 FRA 2027-01-01+01:00 2027-12-31+01:00 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 26-97380 3.2.5 Le Mans Métropole 2026-10-09 2026-11-09T17:00:00+01:00 2026-11-09 274 Prestations de services 72 Gestion de l'activité de location de bateaux électriques - Année 2027 renouvelable en 2028, 2029, 2030 Avis de marché - Avis n° 26-97380 du 08/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 72
Annonce n° 26-97380
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Le Mans Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Gestion de l'activité de location de bateaux électriques - Année 2027 renouvelable en 2028, 2029, 2030
Description : Accord cadre à bons de commande avec maximum de 75 000 euro(s) HT annuel d'une durée d'un an renouvelable 3 fois La durée maximale d'exécution des bons de commande est d'1 mois Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. La date de début d'exécution indiquée est donnée à titre indicatif
Identifiant de la procédure : 09f7e3f6-40e4-4ec3-bc5a-963fe6ab328d
Identifiant interne : 26118_FCS_CL_FD
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 63726600 Services d'exploitation de navires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 63726600 Services d'exploitation de navires
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le Dce peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules les offres électroniques sont admises ; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle - 2 Capacités techniques et professionnelles - 3 Capacité économique et financière Renseignements administratifs : Cassandra Lucas 02.43.47. 37.31 Renseignements techniques : Emilie Perroteau 02.43.47.38.96 "Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique."
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Gestion de l'activité de location de bateaux électriques - Année 2027 renouvelable en 2028, 2029, 2030
Description : Accord cadre à bons de commande avec maximum de 75 000 euro(s) HT annuel d'une durée d'un an renouvelable 3 fois La durée maximale d'exécution des bons de commande est d'1 mois Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. La date de début d'exécution indiquée est donnée à titre indicatif
Identifiant interne : S-PF-1885772
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 63726600 Services d'exploitation de navires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 63726600 Services d'exploitation de navires
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Service Commande Publique et Achats
Ville : Le Mans
Code postal : 72039
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1885772
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1885772
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/11/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/11/2026 à 00:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification d'un bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Le Mans Métropole - Communauté Urbaine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 0DEA7F54-BA45-8458-6D691C9D5CF0A2B2
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Le Mans Métropole
Numéro d’enregistrement : 12236
Adresse postale : Service Commande Publique et Achats 16 avenue François Mitterrand, Cs40010
Ville : Le Mans
Code postal : 72039
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Point de contact : Le Président
Adresse électronique : marches@lemans.fr
Téléphone : 0243473731
Adresse internet : http://www.lemans.fr
Profil de l’acheteur : http://www.sarthe-marchespublics.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Le Mans Métropole - Communauté Urbaine
Numéro d’enregistrement : 0DEA7F73-FDF2-C3B6-32B0BDF570FC7B6F
Adresse postale : Service Commande Publique et Achats 16 avenue François Mitterrand, Cs40010
Ville : Le Mans
Code postal : 72039
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Point de contact : Cassandra LUCAS
Adresse électronique : marches@lemans.fr
Téléphone : 0243473731
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 0DEA7F85-99F7-C8B9-E458F85B99CA9809
Adresse postale : 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0240994600
Télécopieur : 0240994658
Adresse internet : http://nantes.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d’enregistrement : 0DEA7F9A-CDB5-476F-890FE2DE3837AF86
Adresse postale : 22 mail Pablo Picasso
Ville : Nantes
Code postal : 44042
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr
Téléphone : 0253467983
Télécopieur : 0253467979
Adresse internet : http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 0DEA7FCF-E753-6FC4-B7B195F1B41AD3A0
Adresse postale : 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0240994600
Télécopieur : 0240994658
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : e325aca1-7b86-4caa-ba38-3dd65d8b6b5e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/10/2026 à 12:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/10/2026
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L’essentiel du marché

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