16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 1235E305-BAE4-0CD5-0FFF9C0E6E01AED0 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.chru-strasbourg.fr/ ORG-0002 HUS-Etablissement support du GHT 10 426 1 place de l'hôpital Strasbourg 67091 FRF11 FRA 80424 - GHT 10 Direction des achats 0388116349 csja-ght@chru-strasbourg.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Strasbourg 51038 31, avenue de la Paix Strasbourg 67070 FRF11 FRA 1235E339-B80A-DBA6-3AED9BB97FDDD688 0388212323 0388364466 greffe.ta-strasbourg@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Strasbourg 51038 31, avenue de la Paix Strasbourg 67070 FRF11 FRA 1235E357-A651-6C17-D139A104F70C0C9A 0388212323 0388364466 greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 0518c420-4139-4372-b1b6-bfaa6828956c 6a90a08c-b84f-4aa9-91a5-89f14d165478 2026-10-08+02:00 14:10:11+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info body-pl health ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 4 4 open false 058_BRACELETS ID FOURNITURE DE BRACELETS D'IDENTIFICATION DES PATIENTS L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le marché est passé pour le compte des établissements bénéficiaires ci-dessous : - Les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg - Le Centre Hospitalier Départemental de Bischwiller - Le Centre Hospitalier de Wissembourg - Le Centre Hospitalier Sainte Catherine de Saverne - Le Centre Hospitalier de Sarrebourg - Le Centre Hospitalier Saint-Luc d'Abreschviller supplies 238616 22455100 22455100 FRF11 FRA LOT-0001 slc-stand-other Attestation de régularité fiscale pour l'année civile en cours Attestation sur l'absence de participation d'entité russe, à signer obligatoirement à partir des seuils européens Attestation de fourniture des déclarations sociales et paiement des cotisations et contributions sociales de moins de 6 mois Relevé d'identité bancaire (Rib)Déclaration de non-emploi ou d'emploi de salariés étrangers soumis à une autorisation de travail prévue à l'article L. 5221-2 (avec la précision de la date d'embauche, la nationalité, le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail) ;Document relatif aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat ou les membres en cas de groupement Attestation d'assurance responsabilité civile/professionnelle en cours de validitéfiche de renseignements fournisseur, à compléter par les candidats not-allowed no-eu-funds not-allowed 1886238 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1886238 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1886238 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-26+01:00 12:00:00+01:00 2026-11-26+01:00 12:05:00+01:00 Strasbourg false 1 fa-wo-rc none 01 Bracelet pour adulte-enfant-obèse Bracelet pour adulte-enfant-obèse bleu et extension<br/> supplies other 194104 22455100 22455100 Divers sites des établissements du Ght 67000 Strasbourg FRF11 FRA 2027-03-01+01:00 2028-03-01+01:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 slc-stand-other Attestation de régularité fiscale pour l'année civile en cours Attestation sur l'absence de participation d'entité russe, à signer obligatoirement à partir des seuils européens Attestation de fourniture des déclarations sociales et paiement des cotisations et contributions sociales de moins de 6 mois Relevé d'identité bancaire (Rib)Déclaration de non-emploi ou d'emploi de salariés étrangers soumis à une autorisation de travail prévue à l'article L. 5221-2 (avec la précision de la date d'embauche, la nationalité, le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail) ;Document relatif aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat ou les membres en cas de groupement Attestation d'assurance responsabilité civile/professionnelle en cours de validitéfiche de renseignements fournisseur, à compléter par les candidats not-allowed no-eu-funds not-allowed 1886238 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1886238 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1886238 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-26+01:00 12:00:00+01:00 2026-11-26+01:00 12:05:00+01:00 Strasbourg false 1 fa-wo-rc none 02 Bracelet pour nouveau-né Bracelet pour nouveau-né bleu et rose<br/> supplies other 27448 22455100 22455100 Divers sites des établissements du Ght 67000 Strasbourg FRF11 FRA 2027-03-01+01:00 2028-03-01+01:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0003 slc-stand-other Attestation de régularité fiscale pour l'année civile en cours Attestation sur l'absence de participation d'entité russe, à signer obligatoirement à partir des seuils européens Attestation de fourniture des déclarations sociales et paiement des cotisations et contributions sociales de moins de 6 mois Relevé d'identité bancaire (Rib)Déclaration de non-emploi ou d'emploi de salariés étrangers soumis à une autorisation de travail prévue à l'article L. 5221-2 (avec la précision de la date d'embauche, la nationalité, le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail) ;Document relatif aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat ou les membres en cas de groupement Attestation d'assurance responsabilité civile/professionnelle en cours de validitéfiche de renseignements fournisseur, à compléter par les candidats not-allowed no-eu-funds not-allowed 1886238 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1886238 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1886238 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-26+01:00 12:00:00+01:00 2026-11-26+01:00 12:05:00+01:00 Strasbourg false 1 fa-wo-rc none 03 Bracelet pour prématuré Bracelet pour prématuré bleu et rose<br/> supplies other 14400 22455100 22455100 Divers sites des établissements du Ght 67000 Strasbourg FRF11 FRA 2027-03-01+01:00 2028-03-01+01:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0004 slc-stand-other Attestation de régularité fiscale pour l'année civile en cours Attestation sur l'absence de participation d'entité russe, à signer obligatoirement à partir des seuils européens Attestation de fourniture des déclarations sociales et paiement des cotisations et contributions sociales de moins de 6 mois Relevé d'identité bancaire (Rib)Déclaration de non-emploi ou d'emploi de salariés étrangers soumis à une autorisation de travail prévue à l'article L. 5221-2 (avec la précision de la date d'embauche, la nationalité, le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail) ;Document relatif aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat ou les membres en cas de groupement Attestation d'assurance responsabilité civile/professionnelle en cours de validitéfiche de renseignements fournisseur, à compléter par les candidats not-allowed no-eu-funds not-allowed 1886238 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1886238 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1886238 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-26+01:00 12:00:00+01:00 2026-11-26+01:00 12:05:00+01:00 Strasbourg false 1 fa-wo-rc none 04 Bracelet "RISQUE DE CHUTE ALR" Bracelet "RISQUE DE CHUTE" jaune<br/> supplies other 2664 22455100 22455100 Divers sites des établissements du Ght 67000 Strasbourg FRF11 FRA 2027-03-01+01:00 2028-03-01+01:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 26-97436 3.2.5 HUS-Etablissement support du GHT 10 2026-10-09 2026-11-26T12:00:00+01:00 2026-11-26 212 Matériel médical 67 57 FOURNITURE DE BRACELETS D'IDENTIFICATION DES PATIENTS Avis de marché - Avis n° 26-97436 du 08/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 67, 57
Annonce n° 26-97436
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : HUS-Etablissement support du GHT 10
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE DE BRACELETS D'IDENTIFICATION DES PATIENTS
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le marché est passé pour le compte des établissements bénéficiaires ci-dessous : - Les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg - Le Centre Hospitalier Départemental de Bischwiller - Le Centre Hospitalier de Wissembourg - Le Centre Hospitalier Sainte Catherine de Saverne - Le Centre Hospitalier de Sarrebourg - Le Centre Hospitalier Saint-Luc d'Abreschviller
Identifiant de la procédure : 6a90a08c-b84f-4aa9-91a5-89f14d165478
Identifiant interne : 058_BRACELETS ID
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22455100 Bracelet d'identité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22455100 Bracelet d'identité
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 238,616 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Bracelet pour adulte-enfant-obèse
Description : Bracelet pour adulte-enfant-obèse bleu et extension<br/>
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22455100 Bracelet d'identité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22455100 Bracelet d'identité
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/03/2027
Date de fin de durée : 01/03/2028
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 194,104 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Attestation de régularité fiscale pour l'année civile en cours Attestation sur l'absence de participation d'entité russe, à signer obligatoirement à partir des seuils européens Attestation de fourniture des déclarations sociales et paiement des cotisations et contributions sociales de moins de 6 mois Relevé d'identité bancaire (Rib)Déclaration de non-emploi ou d'emploi de salariés étrangers soumis à une autorisation de travail prévue à l'article L. 5221-2 (avec la précision de la date d'embauche, la nationalité, le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail) ;Document relatif aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat ou les membres en cas de groupement Attestation d'assurance responsabilité civile/professionnelle en cours de validitéfiche de renseignements fournisseur, à compléter par les candidats
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1886238
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1886238
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/11/2026 à 12:05
Lieu : Strasbourg
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Bracelet pour nouveau-né
Description : Bracelet pour nouveau-né bleu et rose<br/>
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22455100 Bracelet d'identité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22455100 Bracelet d'identité
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/03/2027
Date de fin de durée : 01/03/2028
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 27,448 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Attestation de régularité fiscale pour l'année civile en cours Attestation sur l'absence de participation d'entité russe, à signer obligatoirement à partir des seuils européens Attestation de fourniture des déclarations sociales et paiement des cotisations et contributions sociales de moins de 6 mois Relevé d'identité bancaire (Rib)Déclaration de non-emploi ou d'emploi de salariés étrangers soumis à une autorisation de travail prévue à l'article L. 5221-2 (avec la précision de la date d'embauche, la nationalité, le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail) ;Document relatif aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat ou les membres en cas de groupement Attestation d'assurance responsabilité civile/professionnelle en cours de validitéfiche de renseignements fournisseur, à compléter par les candidats
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1886238
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1886238
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/11/2026 à 12:05
Lieu : Strasbourg
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Bracelet pour prématuré
Description : Bracelet pour prématuré bleu et rose<br/>
Identifiant interne : 03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22455100 Bracelet d'identité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22455100 Bracelet d'identité
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/03/2027
Date de fin de durée : 01/03/2028
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 14,400 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Attestation de régularité fiscale pour l'année civile en cours Attestation sur l'absence de participation d'entité russe, à signer obligatoirement à partir des seuils européens Attestation de fourniture des déclarations sociales et paiement des cotisations et contributions sociales de moins de 6 mois Relevé d'identité bancaire (Rib)Déclaration de non-emploi ou d'emploi de salariés étrangers soumis à une autorisation de travail prévue à l'article L. 5221-2 (avec la précision de la date d'embauche, la nationalité, le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail) ;Document relatif aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat ou les membres en cas de groupement Attestation d'assurance responsabilité civile/professionnelle en cours de validitéfiche de renseignements fournisseur, à compléter par les candidats
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1886238
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1886238
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/11/2026 à 12:05
Lieu : Strasbourg
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Bracelet "RISQUE DE CHUTE ALR"
Description : Bracelet "RISQUE DE CHUTE" jaune<br/>
Identifiant interne : 04
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22455100 Bracelet d'identité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22455100 Bracelet d'identité
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/03/2027
Date de fin de durée : 01/03/2028
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,664 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Attestation de régularité fiscale pour l'année civile en cours Attestation sur l'absence de participation d'entité russe, à signer obligatoirement à partir des seuils européens Attestation de fourniture des déclarations sociales et paiement des cotisations et contributions sociales de moins de 6 mois Relevé d'identité bancaire (Rib)Déclaration de non-emploi ou d'emploi de salariés étrangers soumis à une autorisation de travail prévue à l'article L. 5221-2 (avec la précision de la date d'embauche, la nationalité, le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail) ;Document relatif aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat ou les membres en cas de groupement Attestation d'assurance responsabilité civile/professionnelle en cours de validitéfiche de renseignements fournisseur, à compléter par les candidats
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1886238
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1886238
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/11/2026 à 12:05
Lieu : Strasbourg
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 1235E305-BAE4-0CD5-0FFF9C0E6E01AED0
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : HUS-Etablissement support du GHT 10
Numéro d’enregistrement : 80424
Adresse postale : 1 place de l'hôpital
Ville : Strasbourg
Code postal : 67091
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Point de contact : - GHT 10 Direction des achats
Adresse électronique : csja-ght@chru-strasbourg.fr
Téléphone : 0388116349
Adresse internet : https://www.chru-strasbourg.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : 1235E339-B80A-DBA6-3AED9BB97FDDD688
Adresse postale : 31, avenue de la Paix
Ville : Strasbourg
Code postal : 67070
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone : 0388212323
Télécopieur : 0388364466
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : 1235E357-A651-6C17-D139A104F70C0C9A
Adresse postale : 31, avenue de la Paix
Ville : Strasbourg
Code postal : 67070
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone : 0388212323
Télécopieur : 0388364466
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 0518c420-4139-4372-b1b6-bfaa6828956c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/10/2026 à 14:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/10/2026
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L’essentiel du marché

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