16 https://v2.marches-securises.fr https://www.marches-securises.fr/ ORG-0001 Ville de Nîmes (30) Colisée 2 1 rue du Colisée, 1er étage Nîmes Cedex 9 30947 FRJ12 FRA 21300189400012 +33 434035700 commande-publique@ville-nimes.fr https://www.nimes.tribunal-administratif.fr/ https://www.nimes.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal administratif de Nimes. 16 avenue Feuchères Gard NIMES 30000 FRJ12 FRA 13000192800014. Greffe du tribunal 46627300 greffe.ta-nimes@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 25b8ac12-854b-4bce-987e-37e1fceeaa0a 9cb464f6-38fa-4344-8fe7-2e0628f1abf9 2026-10-08Z 14:15:20Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://v2.marches-securises.fr body-pl gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document open false 26F019BAC Acquisition d’un véhicule hybride de type SUV compact d’occasion et reprise d’un véhicule d’occasion Dans le cadre de sa politique de modernisation de la flotte automobile, la Ville de Nîmes souhaite procéder à l'acquisition d'un véhicule destiné à renforcer le parc automobile supplies 40000 34144900 L’adresse de livraison sera 152 avenue Robert Bompard – NIMES. NIMES 30000 FRJ12 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds nyk false _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées. Aucune variante à l'initiative de l'acheteur public n'est prévue dans le cadre de cette consultation. late-some Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées. Aucune variante à l'initiative de l'acheteur public n'est prévue dans le cadre de cette consultation. none Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées. Aucune variante à l'initiative de l'acheteur public n'est prévue dans le cadre de cette consultation. true En cas de groupement, la forme juridique adoptée est soit celle d’un groupement solidaire, soit celle d’un groupement conjoint. Dans le cas d’un groupement conjoint, l’acheteur public impose que le mandataire du groupement soit solidaire conformément aux dispositions de l’article R. 2124-24, alinéa II du Code de la Commande Publique no required not-allowed per-exa 70 price Prix des prestations per-exa 20 quality Valeur technique de l’offre (Kilométrage) per-exa 10 quality Critère environnemental ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2026-11-13+01:00 12:00:00+01:00 false none none 26F019BAC Acquisition d’un véhicule hybride de type SUV compact d’occasion et reprise d’un véhicule d’occasion Dans le cadre de sa politique de modernisation de la flotte automobile, la Ville de Nîmes souhaite procéder à l’acquisition d’un véhicule destiné à renforcer le parc automobile supplies true n-inc pollu-prev none work-cond none 40000 34144900 L’adresse de livraison est la suivante : L’adresse de livraison sera 152 avenue Robert Bompard – NIMES. NIMES 30000 FRJ12 FRA 1 26-97454 3.2.5 Ville de Nîmes (30) 2026-10-09 2026-11-13T12:00:00+01:00 2026-11-14 475 Véhicules (acquisition) 30 Acquisition d’un véhicule hybride de type SUV compact d’occasion et reprise d’un véhicule d’occasion Avis de marché - Avis n° 26-97454 du 08/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 30
Annonce n° 26-97454
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Nîmes (30)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Acquisition d’un véhicule hybride de type SUV compact d’occasion et reprise d’un véhicule d’occasion
Description : Dans le cadre de sa politique de modernisation de la flotte automobile, la Ville de Nîmes souhaite procéder à l'acquisition d'un véhicule destiné à renforcer le parc automobile
Identifiant de la procédure : 9cb464f6-38fa-4344-8fe7-2e0628f1abf9
Identifiant interne : 26F019BAC
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144900 Véhicules électriques
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : L’adresse de livraison sera 152 avenue Robert Bompard – NIMES.
Ville : NIMES
Code postal : 30000
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 40,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Acquisition d’un véhicule hybride de type SUV compact d’occasion et reprise d’un véhicule d’occasion
Description : Dans le cadre de sa politique de modernisation de la flotte automobile, la Ville de Nîmes souhaite procéder à l’acquisition d’un véhicule destiné à renforcer le parc automobile
Identifiant interne : 26F019BAC
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144900 Véhicules électriques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : L’adresse de livraison est la suivante : L’adresse de livraison sera 152 avenue Robert Bompard – NIMES.
Ville : NIMES
Code postal : 30000
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 40,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Pas encore connues
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu : Conditions de travail équitables
5.1.8 Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l’offre (Kilométrage)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère environnemental
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres :
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires : Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées. Aucune variante à l'initiative de l'acheteur public n'est prévue dans le cadre de cette consultation.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En cas de groupement, la forme juridique adoptée est soit celle d’un groupement solidaire, soit celle d’un groupement conjoint. Dans le cas d’un groupement conjoint, l’acheteur public impose que le mandataire du groupement soit solidaire conformément aux dispositions de l’article R. 2124-24, alinéa II du Code de la Commande Publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nimes.
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nimes.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Nîmes (30)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Nîmes (30)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nimes.
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Nîmes (30)
Organisation qui traite les offres : Ville de Nîmes (30)
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville de Nîmes (30)
Numéro d’enregistrement : 21300189400012
Adresse postale : Colisée 2 1 rue du Colisée, 1er étage
Ville : Nîmes Cedex 9
Code postal : 30947
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : commande-publique@ville-nimes.fr
Téléphone : +33 434035700
Adresse internet : https://v2.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-securises.fr/
Profil de l’acheteur : https://v2.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Nimes.
Numéro d’enregistrement : 13000192800014.
Département : Gard
Adresse postale : 16 avenue Feuchères
Ville : NIMES
Code postal : 30000
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Point de contact : Greffe du tribunal
Adresse électronique : greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone : 46627300
Adresse internet : https://www.nimes.tribunal-administratif.fr/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.nimes.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 25b8ac12-854b-4bce-987e-37e1fceeaa0a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/10/2026 à 14:15
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/10/2026
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L’essentiel du marché

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